CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Transcription

CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les activités de voyages et de séjours des associations sont régies par la loi du 13 juillet 1992 dont le décret
d'application est effectif depuis le 1er décembre 1994. Cette législation s'applique aux voyages proposés par
CULTURE CONTACT.
Art. 95 - Sous réserve des exclusions prévues au deuxièmes alinéa (a et b) de l'article 14 de la loi du 13 juillet 1992 susvisée, toute
offre et toute vente de prestations de voyages ou de séjours donnent lieu à la remise de documents appropriés qui répondent aux
règles définies par le présent titre.
En cas de vente de titres de transport aérien ou de titres de transport sur ligne régulière non accompagnée de prestations liées à ces
transports, le vendeur délivre à l'acheteur un ou plusieurs billets de passage pour la totalité du voyage émis par le transporteur ou sous
sa responsabilité. Dans le cas de transport à la demande, le nom et l'adresse du transporteur, pour le compte duquel les billets sont
émis, doivent être mentionnés.
La facturation séparée des divers éléments d'un même forfait touristique ne soustrait pas le vendeur aux obligations qui lui sont faites
par le présent titre.
Art. 96 - Préalablement à la conclusion du contrat et sur la base d'un support écrit, portant sa raison sociale, son adresse et
l'indication de son autorisation administrative d'exercice, le vendeur doit communiquer au consommateur les informations sur les
prix, les dates et les autres éléments constitutifs des prestations fournies à l'occasion du voyage ou du séjour tels que :
1° La destination, les moyens, les caractéristiques et les catégories de transports utilisés ;
2° Le mode d'hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son homologation et son classement
touristique correspondant à la réglementation ou aux usages du pays d'accueil ;
3° Les repas fournis ;
4° La description de l'itinéraire lorsqu'il s'agit d'un circuit ;
5° Les formalités administratives et sanitaires à accomplir en cas, notamment, de franchissement des frontières ainsi que leurs délais
d'accomplissement ;
6° Les visites, excursions et les autres services inclus dans le forfait ou éventuellement disponibles moyennant un supplément de prix
;
7° La taille minimale ou maximale du groupe permettant la réalisation du voyage ou du séjour ainsi que, si la réalisation du voyage
ou du séjour est subordonnée à un nombre minimal de participants, la date limite d'information du consommateur en cas d'annulation
du voyage ou du séjour ; cette date ne peut être fixée à moins de vingt et un jours avant le départ ;
8° Le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre d'acompte à la conclusion du contrat ainsi que le calendrier de paiement du
solde ;
9° Les modalités de révision des prix telles que prévues par le contrat en application de l'article 100 du présent décret ;
10° Les conditions d'annulation de nature contractuelle ;
11° Les conditions d'annulation définies aux articles 101, 102 et 103 ci-après ;
12° Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties souscrites au titre du contrat d'assurance couvrant les
conséquences de la responsabilité civile professionnelle des agences de voyages et de la responsabilité civile des associations et
organismes sans but lucratif et des organismes locaux de tourisme ;
13° L'information concernant la souscription facultative d'un contrat d'assurance couvrant les conséquences de certains cas
d'annulation ou d'un contrat d'assistance couvrant certains risques particuliers, notamment les frais de rapatriement en cas d'accident
ou de maladie.
Art. 97 - L'information préalable faite au consommateur engage le vendeur, à moins que dans celle-ci le vendeur ne se soit réservé
expressément le droit d'en modifier certains éléments. Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer clairement dans quelle mesure cette
modification peut intervenir et sur quels éléments.
En tout état de cause, les modifications apportées à l'information préalable doivent être communiquées par écrit au consommateur
avant la conclusion du contrat.
Art. 98 - Le contrat conclu entre le vendeur et l'acheteur doit être écrit, établi en double exemplaire dont l'un est remis à l'acheteur, et
CULTURE CONTACT – 8 Boulevard du Rivelin 34150 GIGNAC - +33 (0)4 67 59 75 76 - www.culturecontact.org
SIRET 48803103000023 - Immatriculation ATES n° IM075110126 - Garantie financière UNAT - Assurance RC 3262472 N MAIF
1
paraphe(s) :
signé par les deux parties. Il doit comporter les clauses suivantes :
1° Le nom et l'adresse du vendeur, de son garant et de son assureur ainsi que le nom et l'adresse de l'organisateur ;
2° La destination ou les destinations du voyage et, en cas de séjour fractionné, les différentes périodes et leurs dates ;
3° Les moyens, les caractéristiques et les catégories des transports utilisés, les dates, heures et lieux de départ et de retour ;
4° Le mode d'hébergement, sa situation, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son classement touristique en vertu
des réglementations ou des usages du pays d'accueil ;
5° Le nombre de repas fournis ;
6° L'itinéraire lorsqu'il s'agit d'un circuit ;
7° Les visites, les excursions ou autres services inclus dans le prix total du voyage ou du séjour ;
8° Le prix total des prestations facturées ainsi que l'indication de toute révision éventuelle de cette facturation en vertu des
dispositions de l'article 100 ci-après ;
9° L'indication, s'il y a lieu, des redevances ou taxes afférentes à certains services telles que taxes d'atterrissage, de débarquement ou
d'embarquement dans les ports et aéroports, taxes de séjour lorsqu'elles ne sont pas incluses dans le prix de la ou des prestations
fournies ;
10° Le calendrier et les modalités de paiement du prix ; en tout état de cause, le dernier versement effectué par l'acheteur ne peut être
inférieur à 30 p. 100 du prix du voyage ou du séjour et doit être effectué lors de la remise des documents permettant de réaliser le
voyage ou le séjour ;
11° Les conditions particulières demandées par l'acheteur et acceptées par le vendeur ;
12° Les modalités selon lesquelles l'acheteur peut saisir le vendeur d'une réclamation pour inexécution ou mauvaise exécution du
contrat, réclamation qui doit être adressée dans les meilleurs délais, par lettre recommandée avec accusé de réception au vendeur, et
signalée par écrit, éventuellement, à l'organisateur du voyage et au prestataire de services concernés ;
13° La date limite d'information de l'acheteur en cas d'annulation du voyage ou du séjour par le vendeur dans le cas où la réalisation
du voyage ou du séjour est liée à un nombre minimal de participants, conformément aux dispositions du 7° de l'article 96 ci-dessus ;
14° Les conditions d'annulation de nature contractuelle ;
15° Les conditions d'annulation prévues aux articles 101, 102 et 103 ci-dessous ;
16° Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties au titre du contrat d'assurance couvrant les
conséquences de la responsabilité civile professionnelle du vendeur ;
17° Les indications concernant le contrat d'assurance couvrant les conséquences de certains cas d'annulation souscrit par l'acheteur
(numéro de police et nom de l'assureur), ainsi que celles concernant le contrat d'assistance couvrant certains risques particuliers,
notamment les frais de rapatriement en cas d'accident ou de maladie ; dans ce cas, le vendeur doit remettre à l'acheteur un document
précisant au minimum les risques couverts et les risques exclus ;
18° La date limite d'information du vendeur en cas de cession du contrat par l'acheteur ;
19° L'engagement de fournir, par écrit, à l'acheteur, au moins dix jours avant la date prévue pour son départ, les informations
suivantes :
a) Le nom, l'adresse et le numéro de téléphone de la représentation locale du vendeur ou, à défaut, les noms, adresses et numéros de
téléphone des organismes locaux susceptibles d'aider le consommateur en cas de difficulté, ou, à défaut, le numéro d'appel permettant
d'établir de toute urgence un contact avec le vendeur ;
b) Pour les voyages et séjours de mineurs à l'étranger, un numéro de téléphone et une adresse permettant d'établir un contact direct
avec l'enfant ou le responsable sur place de son séjour.
Art. 99 - L'acheteur peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le
séjour, tant que ce contrat n'a produit aucun effet.
Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui-ci est tenu d'informer le vendeur de sa décision par lettre recommandée avec accusé
de réception au plus tard sept jours avant le début du voyage. Lorsqu'il s'agit d'une croisière, ce délai est porté à quinze jours.
Cette cession n'est soumise, en aucun cas, à une autorisation préalable du vendeur.
Art. 100 - Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de révision du prix, dans les limites prévues à l'article 19 de la loi du
13 juillet 1992 susvisée, il doit mentionner les modalités précises de calcul, tant à la hausse qu'à la baisse, des variations des prix, et
notamment le montant des frais de transport et taxes y afférentes, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du
voyage ou du séjour, la part du prix à laquelle s'applique la variation, le cours de la ou des devises retenu comme référence lors de
l'établissement du prix figurant au contrat.
Art. 101 - Lorsque, avant le départ de l'acheteur, le vendeur se trouve contraint d'apporter une modification à l'un des éléments
essentiels du contrat tel qu'une hausse significative du prix, l'acheteur peut, sans préjuger des recours en réparation pour dommages
éventuellement subis, et après en avoir été informé par le vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception -
2
paraphe(s) :
- soit résilier son contrat et obtenir sans pénalité le remboursement immédiat des sommes versées ;
- soit accepter la modification ou le voyage de substitution proposé par le vendeur ; un avenant au contrat précisant les modifications
apportées est alors signé par les parties ; toute diminution de prix vient en déduction des sommes restant éventuellement dues par
l'acheteur et, si le paiement déjà effectué par ce dernier excède le prix de la prestation modifiée, le trop-perçu doit lui être restitué
avant la date de son départ.
Art. 102 - Dans le cas prévu à l'article 21 de la loi du 13 juillet 1992 susvisée, lorsque, avant le départ de l'acheteur, le vendeur
annule le voyage ou le séjour, il doit informer l'acheteur par lettre recommandée avec accusé de réception ; l'acheteur, sans préjuger
des recours en réparation des dommages éventuellement subis, obtient auprès du vendeur le remplacement immédiat et sans pénalité
des sommes versées ; l'acheteur reçoit, dans ce cas, une indemnité au moins égale à la pénalité qu'il aurait supportée si l'annulation
était intervenue de son fait à cette date.
Les dispositions du présent article ne font en aucun cas obstacle à la conclusion d'un accord amiable ayant pour objet l'acceptation,
par l'acheteur, d'un voyageur ou séjour de substitution proposé par le vendeur.
Art. 103 - Lorsque, après le départ de l'acheteur, le vendeur se trouve dans l'impossibilité de fournir une part prépondérante des
services prévus au contrat représentant un pourcentage non négligeable du prix honoré par l'acheteur, le vendeur doit immédiatement
prendre les dispositions suivantes sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis.
- soit proposer des prestations en remplacement des prestations prévues en supportant éventuellement tout supplément de prix et, si
les prestations acceptées par l'acheteur sont de qualité inférieure, le vendeur doit lui rembourser, dès son retour, la différence de prix ;
- soit, s'il ne peut proposer aucune prestation de remplacement ou si celle-ci sont refusées par l'acheteur pour des motifs valables,
fournir à l'acheteur, sans supplément de prix, des titres de transport pour assurer son retour dans des conditions pouvant être jugées
équivalentes vers le lieu de départ ou vers un autre lieu accepté par les deux parties.
3
paraphe(s) :
CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE - CULTURE CONTACT
INSCRIPTION :
La signature de la charte tripartite avant départ ainsi que son application quotidienne, une fois sur place, est
obligatoire.
De plus, l'inscription à un voyage de Culture Contact implique l'adhésion sans réserve à nos conditions générales
et particulières.
ADHESION :
Le voyageur doit être adhérent. Le prix de l'adhésion est de 20 € par personne ou de 30 € par famille.
ESPRIT DU VOYAGE :
La rencontre et l'échange sont au cœur des voyages de CULTURE CONTACT, et les voyageurs doivent
pleinement adhérer à la philosophie de l'association qui a pour base respect, écoute et tolérance. Ce voyage ne doit
pas être perçu comme un produit consommé sur la base exhaustive du programme détaillé du circuit. Le voyageur
est adhérent, et un voyage réussi implique une saine curiosité et une ouverture vers ses hôtes. A l'occasion des
voyages préparatoires, CULTURE CONTACT vérifie la qualité du projet des familles qui nous accueillent,
notamment les conditions de confort. Celles-ci sont par ailleurs évaluées en permanence. Les familles et les
communautés mettent un point d'honneur à bien accueillir leurs hôtes. En retour, le voyageur doit accepter, dans
un esprit d'ouverture, un confort correspondant au niveau de vie local. Par exemple, les douches ne sont pas
toujours chaudes et les toilettes sont parfois à l'extérieur.
Une réunion de préparation a lieu avant le départ avec l'ensemble des participants. Celle-ci a lieu dans les locaux
de CULTURE CONTACT, dans l'Hérault. Les voyageurs ne pouvant être présents physiquement ce jour-là
communiqueront par téléphone avec les autres via un système de téléconférence.
Le non-respect de la charte tripartite signée avant le départ - notamment « l'adoption d'une attitude positive,
attentive et respectueuse favorisant l'ambiance de groupe et la qualité des rencontres » - ou le non-respect des
règles de sécurité, peut entraîner toute action permettant d'isoler les contrevenants des autres membres du groupe.
CULTURE CONTACT se réserve le droit de recourir à toute procédure permettant d'obtenir le remboursement des
préjudices subis suite à ces perturbations.
RESPONSABILITES :
Le programme préétabli peut être légèrement modifié, notamment en fonction des règles et impératifs locaux ; le
voyageur en est averti avant son départ, voire à son arrivée dans le pays de destination. Le participant s’engage à
accepter d’éventuelles modifications des dates (+/-1 jour), selon les opportunités ou modifications des vols par la
compagnie aérienne.
En cas de défaillance d'un prestataire de service pendant le transport aérien ou le circuit, ou, si, pour des raisons
impérieuses (modification suite à un voyage d'évaluation, circonstances politiques, réquisition, déplacements
officiels, grèves, conditions climatiques …), nous nous trouvions dans l'impossibilité de fournir une part
prépondérante des services prévus au contrat représentant un pourcentage non négligeable du prix honoré par
l'acheteur, nous ferions tout notre possible pour remplacer par des prestations équivalentes. Nous pouvons être
amenés, lorsque les conditions nous y contraignent, à substituer un moyen de transport à un autre, un logement à
un autre, prendre un itinéraire différent ou annuler une activité sans que ces modifications exceptionnelles ne
préjugent des recours en réparation pour dommages éventuellement subis. En aucun cas CULTURE CONTACT
ne pourra être tenu pour responsable du fait de circonstances de force majeure, du fait de tiers étrangers à la
fourniture de prestations prévues au contrat ou de la mauvaise exécution du contrat imputable au client.
CULTURE CONTACT ne pourra être tenu pour responsable de prestations achetées sur place par le client en
dehors de celles du circuit du vendeur.
4
paraphe(s) :
TRANSPORTS AERIENS :
CULTURE CONTACT propose uniquement des vols réguliers. Ces vols sont non modifiables et non
remboursables. Conformément à la convention de Varsovie, la compagnie aérienne peut être amenée à modifier,
sans préavis les horaires et/ou l'itinéraire. Ces modifications ainsi que tout incident technique, retard, annulation,
grève, escale supplémentaire, changement d'appareil, de parcours, événement politique, climatique, ne sauraient
justifier une renonciation au voyage sans frais ou le versement d'une quelconque indemnité.
Nous recommandons aux voyageurs devant effectuer un pré ou un post acheminement, de réserver des titres de
transports modifiables et remboursables, ceci afin d'éviter toute perte financière.
Il est possible pour les voyageurs qui le souhaitent d'avancer - ou de retarder - la date de leur vol aller - ou retour
-, ceci afin de rester plus de temps sur place hors organisation de notre association. CULTURE CONTACT peut
proposer de telles solutions. Nous nous engageons à facturer la différence de prix de l'aérien sans supplément le
cas échéant. CULTURE CONTACT décline toute responsabilité durant le temps de séjour supplémentaire des
voyageurs sur place.
BAGAGES :
Durant les transferts aériens, les bagages sont sous la responsabilité de la compagnie aérienne. Tout litige durant
ces transferts doit être réglé directement entre le voyageur et ledit transporteur. Pour le reste du voyage, les
bagages restent sous la responsabilité du voyageur.
REDUCTION ENFANTS :
Les enfants de moins de douze ans bénéficient d'une réduction de 200€.
PRIX :
1- cours des devises
Le prix du voyage a été établi en fonction du cours des devises utilisées pour le paiement des prestataires à
l'étranger : 1 euro = 1,20 dollar US
Culture Contact ne peut prévoir les fluctuations des taux de change et se réserve le droit de réviser le prix de vente
tant à la hausse qu'à la baisse, en fonction du pourcentage de variation du taux de change. Ces révisions
éventuelles déclenchent l'envoi d'une nouvelle facture à régler avant départ. En cas d'augmentation supérieure à
10%, la possibilité serait alors donnée aux voyageurs d'annuler leur voyage sans frais à condition que cette
annulation intervienne au plus tard 7 jours après l'avis d'augmentation.
2- inscription tardive
Les prix des billets d'avion sont fluctuants. En cas d'inscription moins de 30 jours avant la date du départ,
CULTURE CONTACT se réserve donc le droit d'augmenter le tarif du voyage proposé.
GROUPE REDUIT
Les groupes de CULTURE CONTACT sont constitués de cinq ou six voyageurs. C'est sur cette base que le prix de
« groupe » est calculé avec nos partenaires.
Culture Contact s'engage à facturer un supplément « groupe réduit » au plus juste. Ce supplément est applicable
pour des groupes composés de moins de cinq personnes (Cf. fiche technique contractuelle). Une facture est
adressée en ce sens aux participants, à régler 30 jours avant départ. En cas de nouvelle(s) inscription(s) établissant
le nombre de voyageurs à cinq ou six, cette somme est immédiatement remboursée.
DE L'INSCRIPTION AU DEPART :
 L'inscription est validée après réception :
 du dossier complété et signé par les voyageurs, toutes les pages paraphées avec leurs initiales
 de la photocopie de tous les passeports
 de l'acompte de 40%
 de la charte signée par tous les participants majeurs
 La validation de l'inscription entraîne l'envoi au voyageur de la facture pour solde de tout compte :
règlement 30 jours avant départ
 Le participant reçoit le « dossier du voyageur » avant départ :
 billets d'avion
 convocation à l'aéroport
 plan de vol
 signalétique nécessaire à la reconnaissance par les autres voyageurs et nos partenaires
 nouvelles mesures de sûreté en matière de transports aériens (DGAC)
5
paraphe(s) :
RENDEZ-VOUS A L'AEROPORT :

Les participants sont priés de respecter scrupuleusement l'horaire et le point de rendez-vous de
l'aéroport précisé lors de la réunion préparatoire (hors groupes préconstitués ou départ seul(e) d'un
aéroport puis réception par nos partenaires locaux). Il est de la responsabilité des voyageurs de
s'enregistrer avec leurs bagages à temps auprès de la compagnie aérienne. Aucun accompagnateur de
CULTURE CONTACT n'est présent à l'aéroport de départ et la prise en charge de l'association
commence dès l'arrivée à l'aéroport de la ville de destination après transits et escales éventuelles. Aucune
indemnité ne peut être versée en cas de non enregistrement auprès de la compagnie aérienne ou du non
suivi du plan de vol et de ses éventuelles modifications en cours de route.

En cas de retard d'une partie des voyageurs au point de rendez-vous les participants ponctuels
n'attendent pas les retardataires ceci afin de ne pas risquer l'annulation de leur propre voyage.
AU RETOUR :
 Une fiche d'évaluation est à remplir et renvoyer à CULTURE CONTACT.
ENCADREMENT :
 Les voyageurs sont réceptionnés à l'aéroport de Quito par nos partenaires.
 Le groupe est encadré durant la totalité du séjour jusqu'à son retour à l'aéroport de Quito.
HEBERGEMENT en chambre de deux voyageurs :
 Quito et Baños, en hôtel, bon niveau de confort
 Amazonie : en auberge de la communauté kishwa, bon niveau de confort
 Salasaca : chez l'habitant, bon niveau de confort
 Andes tropicales : en auberge ou chez l'habitant, confort simple
 Pacifique : hôtel : bon niveau ; auberge : simple
 Galapagos : chez l'habitant, bon niveau.
TRANSPORTS LOCAUX :
En Equateur, les transports locaux se font majoritairement en minibus privé, taxis, pickup. Les autobus de ligne
sont, de façon très minoritaire, également utilisés.
Galapagos : taxi avec chauffeur.
CONDITIONS ADMINISTRATIVES D'ENTRÉE ET DE SORTIE DU TERRITOIRE :
 Passeport valable 6 mois après la date de sortie prévue.
 Pas de visa nécessaire.
 Pas de vaccin obligatoire.
Au vu des modifications réglementaires parfois subites, ces indications sont données à titre indicatif.
Un passager qui ne pourrait pas embarquer sur un vol, faute de présenter les documents exigés ne pourrait
prétendre à aucun remboursement. Il en va de même pour les escales, les transits ...
TRANSIT PAR LES ETATS-UNIS :
Il est possible que l'avion fasse escale aux Etats-Unis. L'administration de ce pays exige :

un passeport électronique (ou biométrique) pour l’entrée, sans visa, sur son territoire. Elle accepte
néanmoins un passeport à lecture optique si celui-ci a été délivré avant le 26 octobre 2005 :

les personnes titulaires d’un passeport à lecture optique délivré avant le 26 octobre 2005 n’ont donc
pas besoin d’un visa d’entrée aux Etats-Unis.

les personnes non titulaires d’un passeport à lecture optique, ou dont le passeport optique a été
délivré après le 26 octobre 2005, ont deux possibilités :


se faire délivrer un visa de transit par les autorités des Etats-Unis (cf. site Internet ambassade des
EU en France)
demander l'obtention d'un passeport électronique (ou biométrique) auprès des autorités
françaises (mairie)
6
paraphe(s) :

une autorisation de voyage électronique ESTA ( Electronic System for Travel Authorization) qui
remplace désormais le formulaire papier classique (I94W), rempli auparavant dans l'avion avant
l'arrivée sur le territoire des Etats-Unis. Le voyageur devra être muni de cette autorisation de
voyage électronique avant d’embarquer.
Il est de la responsabilité du voyageur d'être en règle avec les exigences de l'administration des
Etats-Unis.
SANTÉ :
Prenez rendez-vous avec un médecin dans le centre départemental de vaccination anti-amarile le plus proche
de votre domicile avant le départ (cf.site : www.diplomatie.gouv.fr - rubrique « conseils aux voyageurs »).
Vous préciserez alors au spécialiste les zones géographiques parcourues, accompagné du programme de votre
voyage. Celui-ci est effectué dans de bonnes conditions d'hygiène (eau minérale ou bouillie/refroidie,
attention particulière des hôtes concernant la nourriture proposée).
Concernant les voyageurs désirant effectuer l'option « randonnée muletière », il est demandé de fournir un
certificat médical de moins de deux mois attestant l'aptitude à ce sport.
ANNULATIONS :
1 - Annulation de la part du voyageur :
Toute annulation du séjour doit nous parvenir par lettre recommandée, la date de réception de ce document
faisant foi. Les pénalités retenues sont les suivantes :
 à plus de 30 jours, 40 % du montant total du voyage
 entre 30 jours et 8 jours, 60 % du montant total du voyage
 entre 7 jours et 48 heures, 80 % du montant total du voyage
 pour un délai inférieur à 48 heures, 100 % du montant total du voyage
Si les pénalités facturées par le transporteur aérien sont supérieures au barème de frais d’annulation cidessus, ces pénalités sont supportées par le voyageur.
La souscription d'une assurance annulation/interruption permet d'éviter ces pénalités (cf. infra Assurance
annulation/interruption)
2 - Annulation de la part de Culture Contact :
La réalisation du voyage étant subordonnée à un nombre minimum de participants et à la disponibilité des
billets d'avion, toute annulation de voyage de la part de Culture Contact sera notifiée par écrit au plus tard 21
jours avant la date de départ prévue sans qu'aucune indemnité compensatoire ne puisse être réclamée.
L'association propose, au choix du voyageur :
 soit un remboursement immédiat de la totalité des sommes versées
 soit une solution de remplacement
Jusqu'en dernière minute, une annulation peut intervenir dans des conditions imposées et en dehors de notre
volonté (grève, troubles politiques, problème de sécurité...). CULTURE CONTACT rembourse alors
intégralement les sommes versées, mais aucune indemnité compensatoire ne peut être réclamée.
ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE / RAPATRIEMENT :
Les voyageurs bénéficient automatiquement des garanties du contrat d'assurance souscrit par CULTURE
CONTACT auprès de la MAIF RC 3262472 N, Niort. Les garanties acquises sont les suivantes :
 responsabilité civile – défense
 dommages aux biens assurés
 indemnisation des dommages corporels
 recours protection juridique
 assistance rapatriement via les prestations d'INTER MUTUELLES ASSISTANCE
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paraphe(s) :
ASSURANCE ANNULATION – INTERRUPTION
Culture Contact propose le contrat de :
MAPFRE ASSISTANCE – L'EUROPEENNE D'ASSURANCES VOYAGES
Par ailleurs, Culture Contact est sociétaire de la MAIF, et, dans le cadre contractuel qui lie les deux parties, les
dommages aux biens des participants (dont les bagages) sont assurés à hauteur de 600 € par voyageur avec une
franchise de 150 € par évènement. Envoi du contrat MAIF sur demande.
Ci-joint un large extrait du contrat de l’Européenne d’Assurances Voyages , la totalité du document pouvant être
adressé sur simple demande. D'autres contrats peuvent vous être proposés (multirisques, etc …). Nous contacter.
Contrat Annulation et Interruption de séjour
TABLEAU DE GARANTIES
Annulation
Plafond de garantie
Remboursement maximum
Franchise
6 000 € / pers - 30 000 € / événement
30 € / personne
Interruption de séjour
Plafond de garantie
Frais d’interruption
Remboursement maximum
Franchise
Prestations terrestres non utilisées au prorata temporis
6 000 € / pers - 30 000 € / événement
Prestations terrestres non utilisées au prorata temporis
Bagages
Plafond de garantie
Capital assuré
Indemnisation maximum en cas de vol d'objets de valeur
Indemnisation maximum pour les objets acquis en voyage
Franchise
Dépenses justifiées de 1ère nécessité en cas de
retard de livraison supérieur à 24 h 00
Frais de réfection des papiers d’identité
1 000 € / pers - 10 000 € / événement
40 % du capital assuré
25 % du capital assuré
30 € par personne
150 € par personne
150 € par personne
Le présent contrat est régi par :
• Le Code des Assurances ;
• Les présentes Conditions générales ;
• Le bulletin de souscription qui tient lieu de Conditions Particulières. Il précise les garanties souscrites et
comporte les conditions et limites de garanties.
En cas de contradiction entre les différentes conditions, les Conditions Particulières priment sur les Conditions
Générales.
8
paraphe(s) :
ANNULATION
ARTICLE 1 - NATURE DE LA GARANTIE
L’Européenne d’Assurances Voyages garantit le remboursement des pénalités d’annulation facturées par
l’organisateur du voyage en application de ses Conditions Générales de vente dans la limite maximum du barème
fixé aux conditions particulières lorsque cette annulation, notifiée avant le départ, est consécutive à la survenance,
après la souscription de l’assurance de l’un des événements suivants :

Décès, accident corporel grave, maladie grave de l’assuré, de son conjoint de droit ou de fait, de ses
ascendants ou descendants jusqu’au 2ème degré, beaux-pères, belles-mères, frères, soeurs, beaux-frères,
belles-soeurs, gendres, belles-filles, ainsi que toute personne vivant habituellement avec l’assuré,
Par MALADIE GRAVE, on entend toute altération de santé constatée par un docteur en médecine, impliquant
notamment la cessation de toute activité professionnelle ou autre et lui interdisant tout déplacement par ses
propres moyens.
Par ACCIDENT CORPOREL, on entend toute atteinte corporelle non intentionnelle de la part de la victime,
provenant de l’action soudaine d’une cause extérieure constaté par un docteur en médecine, et impliquant
notamment la cessation de toute activité professionnelle ou autre et lui interdisant tout déplacement par ses
propres moyens.

Dommages graves d’incendie, explosion, dégâts des eaux, ou causés par les forces de la nature aux
locaux professionnels ou privés de l’assuré et impliquant impérativement sa présence pour prendre des
mesures conservatoire nécessaires.

Vol dans les locaux professionnels ou privés de l’assuré, si ce vol nécessite impérativement sa présence,
et s’il se produit dans les 48 heures précédant le départ.

Licenciement économique de l’assuré ou de son conjoint de fait ou de droit par ce même contrat à la
condition que la procédure n’ait pas été engagée antérieurement à la souscription du contrat.

Annulation d’une personne devant accompagner l’assuré (maximum quatre personnes) durant le voyage,
inscrite en même temps que lui, et assuré par ce même contrat, lorsque l’annulation a pour origine l’une
des causes énumérées ci-dessus. Toutes fois, si l’assuré souhaite partir sans elle, les frais supplémentaires
d’hôtel ou de cabine single seront pris en charge uniquement si le dossier d’annulation fait l’objet d’un
remboursement par l’Européenne d’Assurances.
ARTICLE 2 - EFFET DE LA GARANTIE
Sous réserve que l’assuré ait payé préalablement la prime correspondant et qu’il ait souscrit le présent contrat le
jour de l’inscription au voyage ou au plus tard la veille du premier jour d’application des pénalités prévues dans le
barème des pénalités en cas d’annulation, la garantie prend effet dès la souscription du présent contrat et expire au
moment du départ, ou à la remise des clés en cas de location.
ARTICLE 3 - LIMITATION DE LA GARANTIE
L’indemnité due en vertu de la présente garantie ne peut dépasser le montant réel des pénalités facturées dans la
limite maximum du barème fixé aux conditions particulières suite à l’annulation du voyage.
Dans tous les cas, l’ indemnité ne pourra excéder les montants fixés au tableau des garanties.
Les frais de dossier, la prime d’assurance, les taxes d’aéroport et les frais de visa ne sont pas remboursables.
ATTENTION :
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paraphe(s) :
Si l’assuré annule tardivement, L’Européenne d’Assurances Voyages ne pourra prendre en charge que les frais
d’annulation exigibles à la date de la survenance de l’événement générateur du sinistre.
Si la souscription de la garantie est postérieure à l’apparition du motif d’annulation du voyage et à sa connaissance
par l’assuré, elle ne pourra pas ouvrir droit aux indemnités.
ARTICLE 4 – FRANCHISE
Dans tous les cas, L’Européenne d’Assurances Voyages indemnisera l’assuré sous déduction d’une franchise dont
le montant est spécifié au tableau des garanties.
ARTICLE 5 - EXCLUSIONS
Tous les événements non indiqués dans l’article 1 « nature de la garantie » sont exclus.
Outre les exclusions prévues aux Conditions Générales, ne sont pas garanties, les annulations consécutives à :

Les conséquences des situations à risque infectieux en contexte épidémique faisant l’objet d’une mise en
quarantaine ou de mesures préventives ou surveillance spécifique de la part des autorités sanitaires
locales et/ou nationales,

Pneumopathie atypique ou syndrome respiratoire aigu sévère (SRAS), la grippe aviaire ou la grippeAH1N1 ainsi que toute pandémie ou épidémie reconnue par les organisations sanitaires nationales ou
internationales,

Le décès d’un parent lorsque celui-ci intervient plus d’un mois avant la date de départ,

Une maladie ou un accident dont l’assuré aurait eu connaissance antérieurement à l’inscription au voyage
ou à la souscription du présent contrat,

Un traitement esthétique, une cure, une interruption volontaire de grossesse, une fécondation in vitro et
ses conséquences, une insémination artificielle et ses conséquences, une grossesse, une complication de
grossesses et ses suites,

De la demande tardive d’un visa auprès des autorités compétentes, le refus de visa, de la non-conformité
d’un passeport et de l’oubli de vaccination,

Une maladie psychique ou mentale ou dépressive sans hospitalisation ou entraînant une hospitalisation
inférieure à 3 jours,

Des épidémies.
INTERRUPTION DE SÉJOUR
ARTICLE 1 - NATURE DE LA GARANTIE
Si l’assuré doit interrompre le voyage garanti par ce contrat, L’Européenne d’Assurances Voyages s‘engage à
rembourser les prestations terrestres non consommées, dont l’assuré ne peut exiger du prestataire le
remboursement, le remplacement ou la compensation dans le cas où une société d’assistance organise le
rapatriement de l’assuré par suite :
 De maladie grave, accident corporel grave, décès :
De l’assuré, son conjoint de droit ou de fait, ses ascendants ou descendants jusqu’au 2e degré, de ses beaux-pères,
belles-mères, frères, soeurs, beaux-frères, belles-soeurs, gendres, belles-filles, ainsi que toute autre personne
vivant habituellement avec l’assuré.

De vol, de dommages graves d’incendie, explosion, dégâts des eaux, ou causés par les forces de la nature
10
paraphe(s) :
aux locaux professionnels ou privés de l’assuré et impliquant impérativement sa présence pour prendre
des mesures conservatoires nécessaires.
Le remboursement s’effectuera au prorata temporis, frais de transport et de location de voiture non compris.
ARTICLE 2 - EXCLUSIONS
Outre les exclusions prévues aux Conditions Générales, ne sont pas garanties, les interruptions consécutives à :

Les conséquences des situations à risque infectieux en contexte épidémique faisant l’objet d’une mise en
quarantaine ou de mesures préventives ou surveillance spécifique de la part des autorités sanitaires
locales et/ou nationales,

Pneumopathie atypique ou syndrome respiratoire aigu sévère (SRAS), la grippe aviaire ou la grippe AH1N1 ainsi que toute pandémie ou épidémie reconnue par les organisations sanitaires nationales ou
internationales,

Un traitement esthétique, une cure, une interruption volontaire de grossesse, une fécondation in vitro et
ses conséquences,

Une maladie psychique ou mentale ou dépressive sans hospitalisation ou entraînant une hospitalisation
inférieure à 3 jours,

Des épidémies.
11
paraphe(s) :
INFORMATION PRATIQUES - EQUATEUR
EQUIPEMENT :
 Vêtements
Prévoir des vêtements souples et légers qui vous permettent de voyager « confortable ». Par ailleurs,
vous êtes successivement en zones à climat chaud (Amazonie et Andes tropicales) et en zones
d'altitude (Quito, Salasaca). Ne vous surchargez pas (possibilité de faire laver vos vêtements sur
place à mi-parcours). Pour information, ne pas oublier :
 veste de montagne
 cape de pluie
 pull-over chaud
 paire de chaussures de marche
 chaussettes chaudes
 chapeau et bonnet
 paire de lunettes de soleil
 maillot de bain
 Matériel
 lampe de poche
 tube de protection solaire (peau et lèvres)
 serviette de toilette
 petite pharmacie personnelle
 passeport valide et billet d'avion (!)
 Bagages
 gros sac
 petit sac à dos
COMMUNICATIONS :
 Internet : utilisation possible à Quito, Baños, Salasaca.
 Téléphone : il est très aisé d'appeler en France depuis les villes.
CLIMAT :
La saison sèche s'étale d'avril à novembre. Il pleut 300 jours par an en Amazonie.
DEVISES :
 Monnaie : le dollar US
 Possibilité de changer les euros et de retirer de l'argent dans les distributeurs à Quito
DÉCALAGE HORAIRE :
6 ou 7 heures en fonction des horaires hiver/été.
ELECTRICITÉ :
Fournie en 110 V, les fiches sont souvent plates (norme américaine). Un adaptateur est alors nécessaire.
PAYS :
 Géographie
L'Equateur est entouré par l'océan Pacifique, le Pérou et la Colombie. Sur une superficie relativement
réduite, il présente une diversité de milieux et une biodiversité parmi les plus riches du monde sur trois
régions distinctes :


La Costa est une région côtière chaude et humide, s´étalant des versants de la Cordillère des
Andes jusqu´à lócéan Pacifique. 60 % de la population vit dans cette région.
La Sierra est une région de la Cordillère des Andes présentant deux chaînes parallèles de
12
paraphe(s) :
plusieurs volcans à plus de 5 000 m d'altitude, peuplée de 30 % des Equatoriens.


Repères

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
LÓriente, ou bassin amazonien, regroupe différents affluents du fleuve Amazone (dont le Napo).
Cette région représente la moitié de la superficie totale du pays pour 10% de sa population.
Population : 12 millions
Capitale : Quito
Superficie : 284 000 km2
Densité : 45 hab/km2
Espérance de vie : 71 ans
IDH (Indice de Développement Humain calculé par le PNUD) : 93 ème rang sur 173
Langues : espagnol - quechua
Religion : catholique
Population : 45 % de métis, 45 % d'amérindiens, 7 % de blancs et 3% d'afro-équatoriens
Histoire
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1460 : les Incas du Pérou attaquent le royaume de Quitu, qui tombe en 1493.
1526 : alors que la région est dominée par les Incas en guerre entre eux, les premiers
Espagnols débarquent dans le nord
1534 : Pizarro prend la ville de Quito, brûlée par les Incas avant son arrivée. Les Espagnols
deviennent alors maîtres de la région
1736 : le géodésien français La Condamine arrive dans le pays. Il déterminera la ligne
équinoxiale de l'équateur à «la Mitad del Mundo», à proximité de Quito
1822 : défaite des Espagnols lors de la bataille du Pichincha. La région devient alors partie
intégrante de la fédération de Colombie
1830 : mort de Bolivar, dissolution de la république de Grande Colombie, et proclamation de
l'indépendance de l'Equateur
1832 : annexion de lárchipel des Galapagos
1942 : conflit territorial avec le Pérou. L'Équateur cède 200 000 km2
1987 : un tremblement de terre fait plus de 4000 victimes dans le nord-est
1999 : les frontières en Amazonie entre l´Équateur et le Pérou sont définitivement fixées
2000 : dollarisation de l'économie, abandon de la monnaie nationale (le sucre)
2007 : élection du président Rafael Correa économiste formé notamment en Belgique
2008 : l'Assemblée Nationale Constituante puis un référendum populaire approuvent la
nouvelle constitution qui ouvre la voix à de nombreuses réformes
2009 : Rafael Correa est réélu au premier tour de l'élection présidentielle anticipée
2012 : l'Equateur octroi l'asile politique à Julian Assange retranché dans l'ambassade
équatorienne de Londres
13
paraphe(s) :
BULLETIN D'INSCRIPTION
CIVILITE* :
Mlle - Mme - M.
NOM (S) tel qu'inscrit sur le passeport :
PRENOM (S) tel qu'inscrit sur le passeport :
Date naissance :
Sexe :
Adresse :
CP/Ville :
Profession :
Téléphone fixe et portable :
Courriel :
Passeport numéro :
Délivré le :
Délivré par :
Expire le :
Si votre passeport est en cours d'émission, cochez :
CIVILITE* :
Mlle - Mme - M.
NOM (S) tel qu'inscrit sur le passeport :
PRENOM (S) tel qu'inscrit sur le passeport :
Date naissance :
Adresse :
Sexe :
CP/Ville :
Profession :
Téléphone fixe et portable :
Courriel :
Passeport numéro :
Délivré le :
Délivré par :
Expire le :
Si votre passeport est en cours d'émission, cochez :
- N° de téléphone durant les dix jours précédant
le départ (si différent) :
- Contact en cas d'urgence durant le voyage :
14
paraphe(s) :

Je souscris à l'assurance annulation/interruption de 3 %
OUI/NON*
Si vous souscrivez à l'assurance et travaillez avec un remplaçant professionnel ou une garde d'enfants
durant votre séjour, écrivez leurs noms ci dessous :
Je m'inscris pour le voyage en Equateur pour les dates : du..........................au...............………………
Date du 2ème choix (si 1er choix : complet ou manque de participants) : du..........................au............…
Nom du voyage : ………………………………………………………………………………………..
Le prix total pour l'ensemble des participants - y compris réductions et options - est de.................€ (1)
Je verse 40 % de cette somme ..........................................................................................................€ (2)
Le prix de l'assurance 3 % de (1) - est de .....................................................................................€ (3)
L'adhésion - individuel 20 € ; famille 30 € - est de ..........................................................................€ (4)
Soit un acompte de............................................................................................................................€ [(2) + (3) + (4)]
Départ et retour : aéroport de Paris. En cas de préférences pour aéroports régionaux français ou européens, merci
de préciser : ….................................................................................................(surfacturation éventuelle au prix
coûtant avec l'accord du voyageur, sinon départ de Paris au tarif initial).
Mode de paiement :
 Par carte bancaire* (prélèvement de l'acompte par téléphone après réception du dossier)
 par chèque à l'ordre de CULTURE CONTACT *
 chèque n° : ......................................., banque..........................

par virement sur notre compte CULTURE CONTACT *, Banque Postale, centre financier de Montpellier :
RIB
IBAN
Établissement : 20041
guichet : 01009 n° compte : 1025640X030
FR63 2004 1010 0910 2564 0X03 096
BIC (SWIFT-code)
clé RIB : 96
PSSTFRPPMON
* rayer la mention inutile
J'ai pris connaissance des conditions générales et particulières,
Prénom :
Nom :
Date :
Signature précédée de « lu et approuvé » :
15
paraphe(s) :

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

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