Police de Garantie limitée de Mahindra USA, Inc

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Police de Garantie limitée de Mahindra USA, Inc.
Pour tracteurs
En vigueur à partir de janvier 2016
© Mahindra USA, Inc., 9020 Jackrabbit Rd., Suite 600, Houston, Texas 77095; www.mahindrausa.com 30/06/2016
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Garantie limitée pour les nouveaux produits de Mahindra USA, Inc.
A. Dispositions générales : Les garanties décrites ci-dessous sont offertes par Mahindra USA, Inc.
(« Mahindra ») à l’acquisition de nouveaux tracteurs et chargeurs, ainsi que de nouvelles pelles
rétrocaveuses et tondeuses (« Équipement ») de marque Mahindra. En vertu de ces garanties et
par l'entremise de ses concessionnaires autorisés, Mahindra réparera ou remplacera toute pièce
Authentique de Mahindra qui présente des défauts de matériau ou de fabrication. Le défaut
doit être décelé lors de l’utilisation normale et prévue du produit et pendant la durée de la
garantie. Les réparations doivent être effectuées en utilisant uniquement des pièces approuvées
ou équivalentes de Mahindra. Le service de garantie sera fourni sans frais au client pour les
pièces et la main-d'œuvre. Toutefois, l'acheteur sera responsable de tout appel de service ou
transport de l'Équipement à destination et en provenance du lieu d'affaires du concessionnaire,
de toutes les primes facturées pour les heures de travail supplémentaires exigées par l'acheteur,
et de tout service ou entretien qui ne sont pas directement liés à un défaut couvert par les
garanties décrites ci-dessous. Ces garanties sont transférables.
B. Droit d'inspection : Mahindra et ses agents autorisés se réservent le droit d'inspecter le produit
Mahindra de l’acheteur pour déterminer s’il s’agit d’un défaut de matériau ou de fabrication
avant de commencer les réparations couvertes par la garantie. L'acheteur est tenu de s'assurer
de la disponibilité ou de la livraison du produit à un agent autorisé de Mahindra aux fins
d'inspection.
C. Ce qui n'est pas couvert par la garantie. Mahindra n'est pas responsable de ce qui suit :
a.
Tout produit qui a été utilisé, transformé ou modifié de manière non approuvée ni
recommandée par Mahindra
b.
Les pièces d'entretien normal et les services normaux, y compris, mais non limités à ce qui suit :
i.
Mises au point
ii.
Nettoyage du système d'injection de carburant
iii.
Réglages des roues, des freins et de l'embrayage
iv.
Garnitures de frein & usure indirecte des pièces d'accouplement
Garniture d'embrayage et usure indirecte du couvercle de l'embrayage
vi.
Fusibles, ampoules d'éclairage
vii.
Produits en caoutchouc, verre et plastique
viii.
Courroies, flexibles
ix.
Filtres (à air, carburant, huile)
x.
Vitres de fenêtre / porte, rétroviseurs
xi.
Lubrifiants et liquides de refroidissement
(sauf pour utilisation lors d'une réparation sous garantie autorisée)
xii.
Lames de coupe
xiii.
Dents du godet
c.
Les dommages ou défaillances résultant de ce qui suit :
i.
Accidents (collision ou autre)
ii.
Environnement
iii.
Catastrophes naturelles
iv.
Contamination du circuit de carburant
v.
Utilisation d’outils ou d’équipements non approuvés, y compris, mais non limitée aux :
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A.
Chargeurs de marque autre que Mahindra
B.
Tondeuses ventrales
C.
Pelles rétrocaveuses avec attelage 3-points
Application fautive, surcharge
Utilisation abusive
Entretien inadéquat ou incomplet
Stockage sans les précautions nécessaires indiquées dans le manuel du conducteur
Les vis desserrées ou manquantes du chargeur, de la pelle rétrocaveuse et d’autres
d.
e.
f.
g.
h.
i.
k.
l.
m.
vi.
vii.
viii.
ix.
x.
outils
Appels de service (responsabilité du client)
Temps de déplacement ou millage (responsabilité du client)
Transport d'équipement au concessionnaire à partir du domicile du client ou d'un autre
emplacement (responsabilité du client)
Ramassage ou livraison de l'équipement
Coûts des heures de main-d'œuvre supplémentaires
Frais d'attente ou de location de l’Équipement
Livraisons incomplètes ou dommages durant le transport
Articles non défectueux remplacés à la demande du client
Pertes indirectes ou accessoires
D. Assurer le service de garantie. Pour bénéficier du service de garantie, l'acheteur doit :
a. Aviser un centre autorisé de Mahindra de la défectuosité du produit et en demander la
réparation durant la période de garantie applicable. Pour les réparations sous garantie, il est
recommandé que l'acheteur apporte l'Équipement au concessionnaire qui le lui a vendu
b. Présenter des éléments de preuve, si nécessaire, de la date de début de la garantie
(date d'achat)
c. Mettre l'Équipement à la disposition du concessionnaire Mahindra autorisé dans une période
de temps raisonnable
E. Les limitations des garanties implicites et autres recours : Dans la mesure permise par la loi, ni
Mahindra ni aucune des sociétés lui étant apparentées, ne peut présenter aucune garantie, déclaration
ou promesse concernant la qualité, la performance ou l'absence de défaut de l'Équipement ou des
produits associés de Mahindra couverts par cette garantie autres que celles qui sont énoncées dans le
présent document ou dans la Garantie des dispositifs antipollution indépendante et distincte tels que
requis par l’US Environmental Protection Agency (EPA) exclusivement pour les composants liés aux
dispositifs antipollution. Dans la mesure permise par la loi, les garanties implicites de qualité
marchande et de convenance à un usage particulier, dans la mesure applicable, sont limitées à des
conditions applicables de garantie stipulées dans le présent document. Les seuls recours que possède
l'acheteur en lien avec la rupture ou l'exécution de toute garantie sur tout équipement ou produit
associés à Mahindra sont ceux qui sont énoncés dans ce document. En aucun cas, le concessionnaire,
Mahindra ou toute autre société apparentée à Mahindra ne sont responsables de dommages
accessoires, économiques, directs, indirects, généraux, ou particuliers découlant de toute violation
explicite ou implicite de la garantie. Mahindra n'autorise aucune personne ni entité à créer pour
Mahindra toute obligation ou responsabilité autre que celles contenues dans ce document.
Remarque : Certains États ne permettent pas les limitations de dommages accessoires ou indirects, de
sorte que les limitations et exclusions ci-dessus ne s'appliquent peut-être pas à votre cas. Cette garantie
vous donne des droits légaux précis, et vous pouvez également disposer d'autres droits qui varient d'un
État à l'autre.
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F. Responsabilités de l’acheteur : L'acheteur est seul responsable du maintien de l'Équipement en
conformité avec les instructions contenues dans le manuel du conducteur. Mahindra vous recommande
de conserver les dossiers et reçus; puisqu’il se peut que vous deviez prouver que la notice d’entretien a
été respectée. Outre la procédure, l'acheteur doit :
a. Garder tous les équipements de sécurité installés et en état de fonctionnement
b. Remplacer tout collant ou signalisation de sécurité qui pourraient être abîmés ou devenir
illisibles
c. Utiliser l’Équipement de manière sécuritaire, et uniquement aux fins pour lesquelles il a été
conçu
d. Dès la détection d'un défaut de matériau ou de fabrication, le conducteur doit prendre toutes
les précautions nécessaires, y compris, mais non limitées à cesser l'exploitation si indiquée, afin
de protéger l’Équipement contre des dommages éventuels ou résultants d'une telle
défectuosité, jusqu'à ce que les réparations soient effectuées. LES DOMMAGES OCCASIONNÉS
PAR LA POURSUITE DE L’UTILISATION INAPPROPRIÉE OU NÉGLIGENTE PEUVENT NE PAS ÊTRE
COUVERTS PAR CETTE GARANTIE.
G. Transférabilité : Si en tout temps au cours de la période de garantie alloué, l'acheteur décide de
vendre son Équipement Mahindra, toute la durée restante de la garantie peut être transférée au nouvel
acquéreur. Contactez votre concessionnaire Mahindra pour en savoir davantage.
H. Remarques importantes :
a. Si l'inspection par un centre de service certifié Mahindra révèle que la défaillance n'est pas le
résultat d'un défaut de matériau ou de fabrication, l'acheteur sera responsable de tous les coûts
de démontage et de diagnostic exploratoires.
b. Si une réclamation sous garantie faite par l'acheteur se révèle frauduleuse pour quelque
raison que ce soit, les conditions et l'applicabilité de cette garantie peuvent être annulées à
l'entière discrétion de Mahindra.
c. Tout différend survenant entre Mahindra et l'acheteur concernant la responsabilité de
l’Équipement Mahindra en vertu de cette garantie sera assujetti aux lois de l'État du Texas.
d. Lors de la 4e année et des années antérieures, la couverture de la garantie du groupe
motopropulseur est limitée au PDSF affiché de la version de ce modèle particulier d'équipement
au moment de l'achat.
I. Durée de la couverture de garantie : L’Équipement et les produits associés de Mahindra possèdent
différentes durées de garantie qui commencent toutes à la date de vente ou à la première date de
livraison au dernier acheteur. La garantie de l’Équipement Mahindra est limitée en fonction d’une
période déterminée d’années ainsi qu’un nombre déterminé d'heures de fonctionnement (relevé à
l’horomètre), selon la première éventualité. La couverture des outils et d'autres Équipements Mahindra
est limitée en fonction d’une période déterminée en années.
Tous les modèles d'Équipement ont deux types de garanties, comme expliquées ci-dessous :
a. Tous les agrégats : La garantie couvre l'ensemble de l’Équipement Mahindra à l'exception des
pièces mentionnées dans le « Paragraphe C - Ce qui n'est pas couvert par la garantie. »
b. Groupe motopropulseur
i. Transmission et essieux : Elle couvre le carter d'embrayage, le carter de la PDF, le boîtier
de transmission, la coquille du différentiel, le carter de transmission finale, les essieux
d'entraînement, le carter d’essieu avant, le carter de boîte de vitesse avant, et toutes les
pièces qui y sont contenues (ne comprend pas les arbres de transmission externes, les
câbles, les liaisons, les pièces externes connexes d'embrayage à sec de joints
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d'étanchéité , de joints, de direction assistée et hydrauliques comme les vérins de
direction, les blocs de direction assistée, etc.)
ii. Moteur : Elle couvre le carter-moteur, la cuvette du carter, la culasse, le couvercle du
levier de culbuteur, le couvercle du pignon de distribution et toutes les pièces qu'ils
contiennent; n’inclue pas les composants externes du moteur comme le carburant, les
composants électriques, de refroidissement, d'admission, ou d'échappement et des
joints et joints toriques connexes.
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A. Équipement Mahindra
Durée de la couverture de la garantie – en vigueur à partir de janvier 2016
La couverture est déterminée à partir de la date de livraison au client,
en mois ou en heures selon la première éventualité.
Tracteurs
Série
Tous les agrégats
Groupe motopropulseur
Pour utilisation gouvernementale et non institutionnelle seulement
84 mois ou 3 000 heures*
En vente à partir du 1er juillet 2016
Séries eMax, Max, 1500, 2500, 3500
et 4500
Toutes les autres séries
Toute autre utilisation
Séries 15, 16, 1500 et Max
Toutes les autres séries
Avant le 1er juillet 2016, date de la vente au
détail ou de la première utilisation
Outils de tracteur
Produit
Chargeurs/pelles rétrocaveuses
Tondeuses, 3-points, et autres
équipements
Tous les composants
12 mois
12 mois
Châssis
24 mois
12 mois
*selon la première éventualité
Définition d’utilisation non institutionnelle :
L’Équipement et les produits associés Mahindra qui sont achetés et utilisés exclusivement à des fins
personnelles, d'utilisation de propriétaire de maison, d'agriculture non institutionnelle ou d'autres
utilisations de petites entreprises qui ne comprend pas de travaux de démolition, d'asphaltage, de
nivelage, d'exploitation minière ou d'exploitation de carrières, de construction commerciale, de
triage de gravier ou d'exploitations forestières commerciales.
B. Autres équipements
Produit
Période de
garantie**
Pneus et roues
12 mois
Outils de tracteur
12 mois
Batterie***
12 mois
** - La période de garantie débute à partir de la date de livraison au dernier acheteur.
** - Les batteries déchargées ou sulfatées ne sont pas garanties.
K. Durée de la garantie pour les pièces de rechange : Les pièces de rechange et les moteurs Mahindra
sont garantis pour une période de 90 jours à compter de la date d'achat. Les pièces de rechange et les
moteurs Mahindra installés par un concessionnaire autorisé Mahindra sur un Équipement, qui sont
couverts par une Garantie limitée Mahindra, sont garantis pendant 90 jours ou pour la durée restante
de la garantie de l'Équipement, selon la durée la plus longue.
L. Droit d'apporter des modifications : Mahindra se réserve le droit de modifier la police, d’apporter des
modifications à la conception, de réaliser des améliorations ou d’ajouter des pièces sur l’Équipement en
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tout temps sans encourir aucune obligation de sa part à faire de même pour les produits commandés,
vendus ou expédiés précédemment.
M. Garanties des dispositifs antipollution. La garantie des dispositifs antipollution de Mahindra offre
une couverture différente de la Garantie limitée de Mahindra USA, Inc. pour les nouveaux produits
Mahindra. Cette Garantie limitée de Mahindra USA, Inc. pour les nouveaux produits Mahindra est
indépendante et distincte de la police de garantie de dispositifs antipollution de Mahindra et ne limite,
ne restreint, ni ne remplace une telle couverture.
Police de garantie des dispositifs antipollution de Mahindra
DÉCLARATION DE GARANTIE FÉDÉRALE ET CALIFORNIENNE POUR LE CONTRÔLE ANTIPOLLUTION
VOS DROITS ET OBLIGATIONS EN VERTU DE LA GARANTIE
Le California Air Resources Board, et l’U.S. Environmental Protection Agency (« EPA ») et MAHINDRA
USA, Inc. se font un plaisir de vous expliquer la garantie des dispositifs antipollution sur votre moteur
MY2014-2016. En Californie (« l’État ») et en vertu des applications réglementées de l’USEPA , les
nouveaux moteurs hors route robustes doivent être conçus, construits et équipés afin de répondre aux
normes antipollution rigoureuses de l'État et de l’USEPA. MAHINDRA USA, Inc. doit garantir les
dispositifs antipollution du moteur pour la période indiquée ci-dessous, à condition qu'il n'y ait pas eu
d’utilisation abusive, de négligence ou d'entretien inadéquat de votre moteur.
Vos dispositifs antipollution peuvent inclure des pièces telles que le système d'injection et le circuit
d'aire d'entrée. Les flexibles, courroies, connecteurs et autres pièces liées aux systèmes d’échappement
peuvent également être inclus.
Lorsqu'un problème couvert par la garantie est décelé, MAHINDRA USA, Inc. réparera votre moteur hors
route robuste sans aucuns frais, y compris pour le diagnostic, les pièces et la main d'œuvre. Si
l'inspection par un centre de service certifié Mahindra révèle que la défaillance n'est pas le résultat d'un
défaut de matériau ou de fabrication, l'acheteur sera responsable de tous les coûts de démontage et de
diagnostic exploratoires.
COUVERTURE DE LA GARANTIE DU FABRICANT :
Les moteurs hors route robustes MY2016 et les modèles antérieurs sont garantis pour les périodes
indiquées ci-dessous. Si une pièce connexe aux dispositifs antipollution de votre moteur est
défectueuse, elle sera réparée ou remplacée par MAHINDRA USA, Inc.
Tous les moteurs à allumage par compression
Puissance du moteur Âge ou utilisation
kW < 19 (hp < 25)
2 ans ou 1 500 heures
kW ≥ 19 (hp ≥ 25)
RESPONSABILITÉS DU PROPRIÉTAIRE EN VERTU DE LA GARANTIE :

En tant que propriétaire d’un moteur hors route, vous êtes responsable de l'exécution de
l'entretien requis décrit dans votre guide d’utilisation. MAHINDRA USA, Inc. vous recommande de
conserver tous les reçus liés à l'entretien de votre moteur hors route, mais MAHINDRA USA, Inc. ne peut
refuser une demande de garantie uniquement parce que les reçus sont manquants ou parce que vous
avez omis d’assurer l'exécution de tous les travaux d'entretien.

En tant que propriétaire d’un moteur hors route, vous devriez cependant être conscient que
MAHINDRA USA, Inc. peut refuser la couverture de votre garantie si votre moteur hors route ou une
pièce a fait l’objet d'utilisation abusive, de vandalisme, de négligence, d'entretien inadéquat ou de
modifications non approuvées.
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
Votre moteur est conçu pour être alimenté uniquement de carburant diésel à très faible teneur
en soufre. L'utilisation de tout autre carburant pourrait provoquer un fonctionnement non conforme
aux exigences antipollution de la Californie.

Vous êtes responsable de l’initiation du processus de la garantie. Vous devez présenter votre
moteur hors route à un concessionnaire MAHINDRA USA Inc. dès la détection d’un problème. Les
réparations sous garantie doivent être effectuées par le concessionnaire dans un délai aussi court que
possible, ne dépassant pas 30 jours.

Vous pouvez choisir n'importe quel atelier de réparation qualifié ou n’importe quelle personne
compétente pour entretenir, remplacer ou réparer les appareils et dispositifs antipollution avec les
pièces de rechange originales ou équivalentes. Toutefois, la garantie, les rappels et tous les autres
services payés par MAHINDRA USA, Inc. doivent être effectués à un centre de service autorisé par
MAHINDRA USA, Inc.
Si vous avez des questions concernant vos droits et obligations en vertu de la garantie, veuillez
communiquer avec MAHINDRA USA, Inc. sans frais au numéro de téléphone 866 856-8099 ou par
courriel à [email protected].
(États-Unis et Canada)
COUVERTURE
Les pièces et les composants qui sont censés être remplacés dans le cadre du programme d’entretien
requis seront couverts par les dispositions de garantie pour une période allant jusqu'au premier
intervalle de remplacement prévu des pièces ou composants. Les dommages ultérieurs aux autres
composants du moteur comme conséquence directe d'une défaillance couverte par la garantie d'une
pièce ou composant des dispositifs antipollution seront couverts par les dispositions de la garantie
énoncées dans la présente.
MAHINDRA USA, Inc. s'engage à réparer ou à remplacer les pièces, composants et sous-ensembles des
dispositifs antipollution présentant un défaut de matériau ou de fabrication sans frais, y compris les
dispositifs antipollution du moteur liés au diagnostic, aux pièces et à la main d'œuvre. La décision et la
responsabilité de réparer ou de remplacer des dispositifs antipollution défectueux seront uniquement
celles de MAHINDRA USA, Inc. Les pièces ou composants des dispositifs antipollution couverts par la
Garantie limitée fédérale et californienne des dispositifs antipollution sont énumérés ci-dessous (le cas
échéant) :
1) Circuit d'air d’entrée
a) Tubulure d'admission
b) Turbocompresseur
c) Système de refroidissement d'air de suralimentation (refroidissement intermédiaire)
2) Système catalytique ou de réacteur thermique
a) Pot catalytique
b) Collecteur d'échappement
3) Système d'injection
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a) Pompe d'alimentation en carburant
b) Injecteur
c) Tuyau d'injection
d) Rampe commune à haute pression
e) Limiteur de dégagement de fumée
f) Compteur de vitesse
g) Minuterie du démarrage à froid
h) Pompe d'injection
4) Système de contrôle électronique
a) Bloc de commande électronique
b) Régime du moteur / capteur de calage
c) Capteur de position de l'accélérateur
d) Capteur de température du liquide de refroidissement
e) Capteur de pression atmosphérique
f) Capteur de pression d'aspiration
g) Capteur de température de la tubulure d'admission
h) Capteur du débit d'air d'admission
i) Capteur de pression de rampe commune
5) Système de recirculation des gaz d'échappement (RGE)
a) Soupape RGE
b) Refroidisseur RGE
c) Capteur de l'ouverture de la soupape RGE
6) Abaissement des émissions de particules
a) Tout dispositif utilisé pour capturer les émissions de particules
b) Tout dispositif utilisé dans la régénération du dispositif d’abaissement des particules
c) Boîtiers de dispositif de commande et collecteurs
d) Capteur de pression différentielle
7) Articles divers
a) Ventilation à carter fermé
b) Flexibles*, brides de maintien*, raccords de tuyauterie, tuyaux*
c) Joints d'étanchéité, joints
d) Faisceaux de câblage du moteur fournis par Mahindra
e) Connecteurs élec. du moteur fournis par Mahindra
f) Élément du filtre à air*, élément du filtre à carburant*
g) Étiquettes d'information antipollution
* Jusqu'au premier remplacement prévu.

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