3 Q - Aix-les

Inventaires des archives
modernes 1793-1983
Série Q - Social
1 Q - Bureau d'aide sociale, C. C. A. S.
1Q1- Arrêté préfectoral qui ordonne la création d'une salle pour garder 12 mendiants, 8 juin 1812
- Vente de pain par la congrégation de charité : courrier, 1817
- Sommier des débiteurs de l'administration des oeuvres de bienfaisances, 1826
- Instructions données par le Conseil Général de Charité à l'usage des comités locaux, 1826
- Registre des copies de lettres du Conseil de Charité d'Aix, décembre 1826 à 1856.
- Indigence, secours, oeuvres de charité, courrier divers, 1824/1860
- Projet de règlement de la Cie des Dames de Charité
- Quête pour l'établissement à Aix des Frères de la doctrine chrétienne. (Voir aussi en série
R, Ecole des frères de la doctrine chrétienne).
- Legs Dronchat (Mme Fleury) - Extrait de son testament.
1 Q 2 - Registre des délibérations
1Q3"
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1Q4"
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1Q5"
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1Q3"
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1Q6"
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1Q7"
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1Q8"
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1Q9"
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1 Q 10 "
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1 Q 11 "
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1 Q 12 "
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1 Q 13 "
"
1 Q 14 "
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1 Q 15 "
"
; 1861/1892
, 1893/1902
, 1903/1902
, 1910/1918
, 1893/1902
, 1919/1925
, 1925/1938
, 1938/1950
, 1950/1955
, 1955-1963
, 1963/1972
, 1972/1975
, 1975/1976
, 1977/1980
, 1980/1985
1 Q 16 - Délibérations , 1901/1905
1 Q 17 "
, 1906/1908
1 Q 18 "
, 1909/1914
1 Q 19 - Délibérations, 1914/1917
- Polices d'assurances 1882/1928
- Affermage des biens immobiliers du bureau, 1898/1911
- Restauration des bureaux dits "du château d'eau" à Cornin, devis, 1903
1 Q 20 - Délibérations : dossiers,
1 Q 21 "
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1 Q 22 "
"
1 Q 23 "
"
1 Q 24 "
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1 Q 25 "
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1 Q 26 "
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1 Q 27 "
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1 Q 28 "
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1 Q 29 "
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1 Q 30 "
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1 Q 31 "
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1 Q 32 "
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1 Q 33 "
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1 Q 34 "
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1 Q 35 "
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1 Q 36 "
"
1 Q 37 "
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1 Q 38 "
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1 Q 39 "
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1 Q 40 "
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1 Q 41 "
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1 Q 42 "
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1 Q 43 "
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1 Q 44 "
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1 Q 45 "
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1 Q 46 "
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1 Q 47 "
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1 Q 48 "
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1 Q 49 "
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1 Q 50 "
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1 Q 51 "
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1 Q 52 "
"
1 Q 53 "
"
1 Q 54 "
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1943/1945
1946 /1947
1949/1950
1951
1952
1953
1954
1955
1956
1957
1958
1959
1960
1961/1962
1963
1964
1965
1966
1967
1968
1969
1970
1971
1972
1972
1973
1973
1974
1974
1975
1975
1976
1976
1977
1977
1 Q 55 - Budgets primitifs du Bureau d'Aide Sociale, 1874 et 1930 à 1958
1 Q 56 - Budgets supplémentaires du Bureau de Bienfaisance, 1860/1930
1 Q 57 - Comptes administratifs du Bureau de Bienfaisance, 1860/1941
1 Q 58 - Comptes administratifs du Bureau de Bienfaisance, 1960 à 1978
1 Q 59 - Compte de gestion du receveur du Bureau d'Aide Sociale, 1961 à1965
1 Q 60 - Budgets primitifs, supplémentaires et comptes administratifs, (partiel),
1970/1979
1 Q 61 - Livres de comptes, Grand Livre du Bureau de Bienfaisance, 1883/1885 1897/1905 - 1907/1909 - 1910/1915 - 1916/1919
1 Q 62 - Carnet d'enregistrement des dépenses ou journal des mandats , 1883/1900 1901/1913 - 1914/1929 - 1941/1953 - 1956/1958 - 1959
1 Q 63 - Cahier des mandats, 1960/1968
1 Q 64 "
"
, 1969/1970
1 Q 65 "
"
, 1973
1 Q 66 "
"
, 1974
1 Q 67 "
"
, 1975
1 Q 68 "
"
, 1976
1 Q 69 "
"
, 1977
1 Q 70 "
"
, 1978
1 Q 71 "
"
, 1979
1 Q 72 "
"
, 1980
1 Q 73 "
"
, 1981
1 Q 74 "
"
, 1982
1 Q 75 - Cahier des recettes, 1983
1 Q 76 - Cahier des mandats, 1983
1 Q 77 - Livres journal des dépenses, 1978/1983
1 Q 78 - Livres journal des recettes, 1978/1983
1 Q 79 - cote vacante
1 Q 80 "
1 Q 81 - Assurances, polices, sinistres, des bâtiments, et autres 1970/1980
1 Q 82 - Legs
- Legs de Chevillard : extrait du codicille, 1836
- Legs Mottet, courrier 1871
- Legs et dons reçus 1871/1939 : Dardel, marquis de Monticelli, Marie de Rute (alias Marie
de Solms), Delabeau, Damesin, M. De Kaspoutine, Celle Leblanc, Chaberty, Georges Ier de
Grèce, Desportes, Dons en faveurs des victimes de la guerre de 14/18, Mortimer, Amiral
Aoaro Ward, Oratoire Israélite, Perret, Dru, Pike, Carpeau Vuillermet, Gaime....
- Legs Fleury, ép. Dronchat, 1901
- Legs du Chevalier de Coucy, 1860
- Legs Gache, 1871
- Legs Fare, 1899
- Legs Clotilde Duvernay, 1869/1870
- Legs Pillet Will, 1876
- Legs Lanco, 1882/1885
- Legs Mme Bernascon, 1882/1921
1 Q 83 - Organisation de quêtes, bal de bienfaisance, 1864/1892 (Affiches en série Fi).
- Perception du droit des pauvres sur les spectacles, 1880/1923
1 Q 84 - Immeuble 8 rue Murger : vente du rez-de-chaussée en 1980 et du reste en 1984.
- Location de l'immeuble, 1979/1984
- Vente de mobilier issus de dons, 1978
- Achat d'un véhicule 4L Renault pour le C. C. A. S., 1980
- Etat du patrimoine immobilier, 1967/1969
- Legs Corre Germaine, 1980
- Legs Montgorge, 1978
- Legs Mme Calloud Jeanne, 1979
1 Q 85 - Répartitions du contingent d'aide sociale du Département, 1976/1983
1 Q 86 - Contentieux : affaire Burdet, 1982
- Gestion et courrier divers, 1974/1982
- Charges sociales : Sécurité sociale, 1970/1982 ; Taxe sur les salaires 1967/1979 ;
Ircantec 1980/1983 - Salaires des assistantes maternelles 1979/1983.
2 Q - Logement social
2 Q 1 - Centre Interprofessionnel du logement :
- Convention et création du C. I. L., 1950 (statuts - délibérations) ; courriers et réunions,
1950/1953
- Construction des H. L. M. ; Marlioz, 1952 ; échange de terrains avec la Sté. du Domaine de
Marlioz et vente à la S. S. C. E. ; délibération , 1952
- Convention avec l'O.P.H.L.M. pour la construction de 250 logements ; plans du terrain
- Avant-projet et convention pour les terrains, 1953
- Plans, 1953 ; courriers , 1953/1955
- Cession de terrains ville pour 30 logements O.P.H.L.M. , 1953/1955
- Courriers divers ; aménagement H. L. M., 1955/1962
- Réunions du Comité Départemental H. L. M., 1966/1971
2 Q 2 - Logements H. L. M. :
- Demandes des rapatriés d'Algérie, 1962/1963
- Demandes et attributions ; Z. A. C. de Lafin, 1974
- Demandes de 1971 à 1979 (incomplets)
2 Q 3 - Prêt P. A. P. (Accession à la propriété) :
- Examen des demandes, 1979/1982
2 Q 4 - Convention avec la S. N. C. F., les Thermes, Educations nationale, etc. pour
fourniture de repas aux personnels, 1978/1985
- Finances divers : convention CDF, 1978/80 ; Achat de véhicule 1980 ; Redevance pour
location à l'O. P. A. C., 1966/1980
- Demande d'agrément auprès de la fédération, 1972
- Travaux aux cuisines, 1978
2Q5- Correspondance diverse, 1978/1982
- Logements : Courrier de l'O. P. A. C. avec le C. C. A. S. avant expulsion de locataires,
1972/1984
2 Q 6 - Foyer des jeunes travailleurs : marché pour sa construction, 1970
3 Q - Hospices, hôpitaux
3 Q 1 - Hospice / Hôpital - An 8 à An 11
- Courriers relatifs à l'hôpital militaire, An 8
- Courriers divers, An 9 / An 11
- Arrêté préfectoral autorisant les Soeurs de St. Joseph à établir un hôpital à Aix, 8 août 1812
- Courriers divers relatifs à cet établissement
- Courrier de l'intendance relatif à l'octroi de 10 000 F par la Reine Hortense, pour la
fondation de l'hospice, 1813
- Délibération du conseil d'administration de l'hospice, 1813
- Courriers relatifs à l'hospice, 1813 - nomination du Dr. Vidal, médecin de l'hôpital, 1837
- Fondation de 2 lits par le conseil communal - courrier du Dr. Vidal, 1837
- Dossiers de pièces notariales, relatives à la vente du Clos Rabut à l'hospice d'Aix, 1854
- Arrêté des comptes de l'hospice, 1867/1871
- Courriers , 1869
- Statistiques des malades traités, 1877, 1884, 1886
- Délibérations 1892/1894 pour la création d'un hôpital annexe
- Courrier au sujet du legs Pierpont Morgan pour la construction de l'hôpital
- Affiche de la représentation au Cercle, au profit de la construction de l'hôpital
- Procès-verbal de pose de la première pierre par Pierpont Morgan, 5 mars 1900
- Représentation de Roméo et Juliette au Cercle, 1901 pour la construction
- Courriers et affiches relatifs à la construction de l'hospice Léon Brachet, 1909/1910
- Courrier relatif aux dommages causés par les troupes américaines, 1923
- Décret de 1930 qui déclare d'utilité publique l'agrandissement de l'hôpital
3 Q 2 - Hospices - Hôpitaux
- Admissions gratuites de malades : courriers, 1862/1930
- Réclamations diverses contre la gratuité, 1870/1920
- Expropriation pour la construction d'un pavillon d'isolation, 1912 ; plans des hôpitaux et
emplacement du pavillon Dr. Blanc
- Organisation des services médicaux dans les hospices, 1880
- Extraits des délibérations de la commission d'administration des hospices, 1849/1938
3 Q 3 - Hospices / Affaires diverses : Dons et Legs
- Legs de Mme. Boyd, 1864
- Legs de Melle. Grailhe de Montaima, 1887
- Legs Ledu, 1937 ; Wuillermet, 1936 ; Bazaine, 1935 ; Garin, 1934 ; Duvernay ; don Edith
Lee Morton, 1926 ; Isabelle Seymour, 1925 ; Pierpont Morgan, 1924 ; Revelstocke, 1923 ;
Anselme, 1921 ; Aimonier Davat, 1921 ; Mme Deloche, 1920 ; Vincent, 1912 ; Gilbaud, 1904
– Dunand, 1901 ; Jacquier, 1901 ; Venat, 1897
- Legs Lullin, 1864
- Legs Nelly Brachet ; renonciation, 1929
- Legs Dr. Brachet, 1861/1864
- Legs Dronchat, 1880
- Legs Gache, 1874
- Fondation Simon Rousseau, 1903/1935
- Asile de la Providence d'Aix ; (Soeurs de St. Joseph)
- Courrier et admissions, 1882/1910
3 Q 4 - Hospices
- Legs de M. Cusin, 1880 ; testament et transfert du legs du bureau de bienfaisance à
l'hospice
- Gestion des biens provenant du legs Cusin
- Maison Rochex, 1897/1908 ; plans pour la restauration de la Maison, 1897 ; (Jules Pin
aîné)
- Vente de l'Hôtel National, ex-propriété Cusin (plans de situation) ; transactions et
contentieux, 1882/1904 ; (copie de 1868 d'un plan de 1858 : centre de la Place de la
Chaudanne) et nombreux plans du quartier
3 Q 5 - Placements dans des hospices extérieurs :
- Placements à la maternité et à l'hospice de Chambéry, 1858/1908
- Hôpital St. François, Chambéry, 1885/1921
- Asile du Bon Pasteur, Chambéry, 1869/1898
- Hospice de la Charité, Hôtel Dieu, Chambéry, 1861/1911
- Hospice de la Charité ; enfants de Lyon, 1886/1910
- Orphelinat de Cevin (courriers pour sa création), 1896/1922
- Institution royale (puis nationale) des sourds-muets de Chambéry, 1846 (prospectus) à
1936 ; courriers ; demandes de prise en charge ; prospectus
3 Q 6 - Hôpitaux militaires 1914 :
- Fonctionnement, vente aux enchères pour les finances, matériel fournis aux médecins.
(Voir aussi complément en 3 D)
- Evacués de Belfort accueillis à Aix : liste des admissions aux hôpitaux aixois, 1945
Hôpital général : fonctionnement : vote des budgets, 1953/1962 - Etat et courrier du
personnel, 1944/1965 (Nomination du directeur, 1961).
- Dons et legs : don Matignon, 1967 ; Propriété Le Bourdais, 1960 ; Achat propriété Vincent
à Tresserve (maison de retraite 1958) ; Legs Bizet, 1959 ; Legs St Jean, 1962 ; Legs Hudry
,1964
- Achat et vente de terrain, 1954/1965
3 Q 7 - Courrier divers (personnel, gestion), 1945/1970
- Rapport de 1945 sur la situation de l'hôpital
- Compte rendu des commissions administratives
3Q8- Compte rendus des commissions administratives, 1965/1970
- Extension de l'hôpital Reine Hortense, courrier et délibérations, 1963/1971
3Q9- Compte rendus des commissions administratives, 1970/1972
- Construction d'un dépôt de liquide inflammable, 1976
- Institut Zander : réunions, intervention du maire au sujet de sa fermeture, 1979/1980
3 Q 10 - Courriers et circulaires 1819/1960
- Arrêtés d'internement ; délibérations déplacement, suivi des dossiers décès, bulletins de
santé.
3 Q 11 - Aliénés, 1895/1908
3 Q 12 - Aliénés, 1909/1920
3 Q 13 - Aliénés, 1920/1942
3 Q 14 - Aliénés, 1953/1976
4 Q - Sociétés et associations sociales
4Q1
- Union des Femmes de France :
* Courrier avec la municipalité par le Comité d'Aix, 1894/1920 (Nelly Brachet)
- Sté. de Secours Mutuel de St. Simond :
* Délibération : subvention pour création de salles et pompes à incendie, 1881
(fondée en 1857) ; courrier, 1863/1906
- Association Générale d'Alsace Lorraine :
* Subventions, 1889/1919
- Secours aux victimes de la grêle, 1868/1878
- Mont de piété de Lyon :
* Correspondance ; nomination d'un correspondant à Aix, 1930/1935
- Sté. St. Jean-François-Régis
* Courrier, 1861/1912
- Sté. St. Vincent de Paul : courrier, 1881 (autorisation de réunions à Aix)
- Sociétés de Secours (diverses) : courrier
-*Statuts de la Sté. de Retraite et de Secours Mutuel des Anciens Militaires d’Aix, 1896
4Q2
- Lutte contre la faim dans le monde : campagne, 1963/1983
- Journée nationale des aveugles, 1961/1983
- Bleuets de France, campagnes, 1946/1983
- Journée du Tiers Monde, 1981
- Fêtes des mères, 1970/1981
4Q3
- Ligue contre le cancer, campagnes, 1961/1982
- Comité cantonal de lutte contre le cancer, 1970/1977
4Q4
- Subventions aux associations caritatives, 1980/1984
5 Q - Assistance obligatoire
5 Q 1 - Listes et registres des personnes aidées :
-1883 à 1913
-1909 - 1962 à 1967
- Aide médicale de 1953 à 1970
- Aide sociale de 1953 à 1970
- Aide médicale et sociale de 1970 à 1972
5 Q 2 - Aide médicale et sociale de 1973 à 1974 :
- Id. 1975 à 1976
- Id. 1977 à 1978
- Id. 1979 à 1980
- Id. 1963 à 1970
- Aide aux indigents, 1947 à 1975
5 Q 3 - Pensions militaires :
- Pensions aux militaires des campagnes napoléoniennes : courrier, remise de la médaille de
St Hélène, diplôme...), 1860/1870
- Pensions militaires : courrier, 1802/1860
- Caisse nationale de retraite : courrier et instructions, 1898/1906
- Allocation aux familles des militaires, 1952/1970
5 Q 4 - Pensions et retraites :
- Allocations aux vieux travailleurs salariés, 1950/1953
- Allocations militaires : répertoire des bénéficiaires, 1939/1940
5 Q 5 - Allocation aux vieux travailleurs salariés : courriers, instruction, 1945/1959,
1945/1959
5 Q 6 - Allocation spéciale vieillesse : courrier et transmission des demandes à la
Préfecture, 1953/1958
- Allocation temporaire aux vieux : courrier, demandes..., 1946/1958
5 Q 7 - Aides aux personnes âgées, 1949/1959
5 Q 8 - Aides aux personnes âgées, 1962/1972
- Aide médicale et aides sociales
- Enquêtes des assistantes sociales, liste, 1968/1969, courrier, 1962/1970
5 Q 9 - Aide médicale gratuite :
- Registre des hospitalisations, 1963/1973
- Procès verbaux de notification, 1963/1973
- Enquêtes, 1970/1973
- Assistantes sociales : statuts, délibérations, 1959/1963
- Allocations vieillesses aux anciens artisans et commerçants, 1950/1958
5 Q 10 - Aides sociales diverses
- Aides à la famille (femmes seules), 1949/1952
- Aides aux enfants infirmes, 1964
- Aides aux économiquement faibles : bons de beurre, 1959 (liste) ; courrier, 1949/1958
5 Q 11 -1969/1974, lettre B
5 Q 12 -1969/1974, lettre B
5 Q 13 -1969/1974, lettre B
5 Q 15 -1969/1974, lettre B
5 Q 14 -1969/1974, lettre B
5 Q 16 -1969/1974, lettre T
- Dossiers divers , 1956/1957
5 Q 17 - Registre d'aides aux indigents hospitalisés, 1929/1951
5 Q 18 - Dossiers d'aides sociales et médicales, lettre B, 1974/1985
5 Q 19 - Dossiers d'aides sociales et médicales, lettre B et T, 1974/1985
AIDES MENAGERES
5 Q 20 - Conventions entre les caisses de retraite, la CRAM, et le CCAS pour le remboursement
des soins à domicile, et aides ménagères, 1966/1983
-Bordereaux de remboursements mensuels, déclarations à la Sécurité Sociale des
employées, 1965-1966
5 Q 21 - Bordereaux de remboursements mensuels, déclarations à la Sécurité Sociale des
employées, 1967/1969
- Livres de paie des aides ménagères, 1964/1965
- Id. 1965/1969
- Etat des remboursements d'heures d'aide ménagère, 1971/1972/1973
5 Q 22 - Livre de paies des aides ménagères, 1971/1973
- Etats d'Heures des aides ménagères, 1975/1986
5 Q 23 - Bordereaux de règlements mensuels des heures d'aide ménagère, 1975
5 Q 24 - Bordereaux de règlements mensuels des heures d'aide ménagère, 1976
5 Q 25 - Bordereaux de règlements mensuels des heures d'aide ménagère, 1977
5 Q 26 - Bordereaux de règlements mensuels des heures d'aide ménagère, 1978
AIDES À L'ENFANCE, CRECHE
5 Q 27 - Sages Femmes, instructions, An 11
- Admissions aux enfants trouvés, 1831
- Certificat d'accoucheuse pour Jeanne Duperey, 1833
- Courrier divers, 1831/1857
- Parrainage royal : enfants nés le 12 avril 1842
- Parrainage impérial : enfants nés le 16 mars 1856
- Souscriptions et inscriptions pour la Sté du Prince Impérial, 1862
- Statistiques et courriers divers, 1862/1898
5 Q 28 - Aide à l'enfance, courrier divers, 1898/1920 et 1953/1957
- Registres de déclarations des gardiennes d'enfants et nourrices, 1947/1965
- Création d'un hôtel maternel pour femmes isolées, par la CAF : "Les Campanules", Bd
Pierpon Morgan, 1956 : Plans, dossiers , 1956/1965
5 Q 29 - Projet de création d'un centre de protection maternel et infantile aux Prés Riants,
1968/1971 (Plan)
- Assistance aux femmes en couches (listes nominatives), 1914
- Conseil départemental de protection de l'enfance, réunions,1974/1976
- Assistance aux familles nombreuses, 1913/1924 (Liste nominatives,1914/1916)
5 Q 30 - Crèche Nelly Brachet : courrier et documents relatifs à sa fondation, 1896
- Subventions municipales, autorisations de tombola, financement, 1896/1937
- Rapports d'activité de la crèche, 1896/1939
- Registre des procès verbaux du comité de direction, 1928/1969
- Statuts remaniés en 1963
5 Q 31 - Achat des bâtiments par la ville, acte, 1972
- Projet de réaménagement, plans et dossiers, 1981
- Inventaire du matériel, 1934
- Courrier, rapports divers, délibération du Conseil Municipal, 1936/1974
5 Q 32 - Règlement intérieur, pour la crèche collective et la crèche familiale, 1984/1985
- Document de la DRAS sur la situation des crèches en Rhône-Alpes, 1982
- Assistantes maternelles, documentation sur leur statut, 1977
- Tarifs et courrier relatif aux tarifs des crèches, 1984/1985
5 Q 33 - Dossiers des assistantes maternelles en Crèche Familiale, 1970/1982
5 Q 34 - Participation des familles, états trimestriels pour la CAF, 1979/1983
5 Q 35 - Registre des inscriptions d'enfants en crèche, 1955/1975
- Travaux des bâtiments, 1969 et courrier,
- Réunions du comité de patronage de la crèche et de l'œuvre de la goutte de lait, 1967/1971
- Tarifs, délibérations pour modifications, 1969/1978
- Courrier, 1980/1987
5 Q 36 - Projet de nouvelle crèche, halte garderie dans les locaux de l'hôtel maternelle les
Campanules, 1982
-Halte garderie des Moussaillons à Lafin, courrier et conventions, 1976/1982
5 Q 37 - Crèche à domicile : personnel, états d'heures, 1973
- Crèche municipale, recrutement d'une directrice, 1967
5 Q 38 - Circulaires, courrier, 1945/1958
FOYERS LOGEMENTS
5 Q 39 - Foyer des anciens : compte d'exploitation, 1963/1969
- Assemblée générale de l'association Foyer des anciens
- Foyer demeure des Grillons : délibérations pour sa construction, 1962 ; équipement et
subventions, 1965/1971
- Conventions de sous location du Foyer demeure des Grillons par le CCAS au Foyer des
Anciens, 1965
- Marché pour la construction des Grillons, 1971
5 Q 40 - Foyer des Grillons II : financement, 1972
- Equipement du foyer, plans, subventions, 1970/1972
5 Q 41 - Foyer des Grillons, cuisine : équipement, 1981/1982
5 Q 42 - Foyer des Grillons, cuisine : équipement, 1981/1982
5 Q 43 - Foyer des Grillons : réglementation, 1978
- Inauguration du foyer, liste des invités, 1972
- Personnel du foyer, arrêtés, fiches du personnel, 1965/1980
- Admissions, liste et fichet d'inscription, 1964/1965 - 1972/1975
5 Q 44 - Foyer des Grillons, loyer et prises en charge des loyers par la CAF, ... 1972/1979
5 Q 45 - Foyer des Grillons, loyers, 1980/1981
5 Q 46 - Foyer des Grillons, prises en charges des repas, 1970/1978
5 Q 47 - Foyer des Grillons, prise en charge des repas, 1980/1982
5 Q 48 - Convention OPAC pour la location du foyer des Grillons, 1978
- Id. pour l'Orée du Bois, 1978
- Redevance annuelle pour location, 1980/1982
FOYER DE L'OREE DU BOIS
- Marché de sa construction, 1978
- Dossier délibération pour sa construction, 1974 (plans)
- Equipement et subventions, 1974
5 Q 49 - L'Orée du Bois :
- Construction, Projet, plans, 1974/1978
- Admission des résidents, 1978
5 Q 50 - L'Orée du Bois :
- Fonctionnement, personnel, 1980
- Remboursement des loyers et repas, 1980/1981