Ordre du jour

Transcription

Ordre du jour
Salle du Conseil ET Audio : 705.671.1533 (p.2610)
ou
1.800.465.5993 (p.2610)
Vidéo Franco-Nord : 1.866.544.2044
Cellulaire Alain Gélinas : 705.698.2372
DOC.OJ-R-28 MAI 2016
CONSEIL SCOLAIRE PUBLIC DU GRAND NORD DE L’ONTARIO
ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE
ÉCOLE PUBLIQUE CAMILLE-PERRSON
13, RUE CHURCH
MARKSTAY
LE SAMEDI 28 MAI 2016
À 10 h 30
ORDRE DU JOUR
Prière de communiquer avec le secrétaire du Conseil avant la réunion si
vous désirez soulever une question d’ordre d’information.
A. DÉCLARATIONS : QUESTIONS PÉCUNIAIRES
*Présidence
B. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR
*Présidence
C. QUESTIONS DISCUTÉES ANTÉRIEUREMENT
*Présidence
1. Approbation du procès-verbal des assemblées antérieures du Conseil
(Annexe C.1.i.) ► Réunion régulière
(Annexe C.1.ii.) ► Réunion extraordinaire
D. RAPPORT DÉCOULANT DES ASSEMBLÉES DU COMITÉ PLÉNIER
E. DÉLÉGATION
F. QUESTIONS NOUVELLES
1. ÉDUCATION
a) Reconnaissance des employés du Conseil
b) Dossiers pédagogiques
c) Sorties éducatives (Annexe F.1.c., le cas échéant)
d) Comités d’admission
e) Cérémonie des finissantes et finissants (Annexe F.1.e.)-- Rappel
f) Heure du début des classes - Consortium
O.J. – Assemblée régulière
Le mercredi 28 mai 2016 – MARKSTAY
Page 2
F. QUESTIONS NOUVELLES (suite)
2. AFFAIRES
*A.Gélinas
a) Budget 2016-2017 – (Annexe F.2.a.)
b) États financiers intérimaires (Annexe F.2.b.)
3. INSTALLATIONS
a) Permis d’utilisation des locaux
b) Projets d’immobilisations
 Ascenseur -- É.s. Macdonald-Cartier (Annexe F.3.b.i.)
 Toiture – É.s. Macdonald-Cartier (Annexe F.3.b.ii.)
 Plomberie et lumières – É.s. Villa Française des Jeunes (Annexe F.3.b.iii.)
4. RÉVISION DES LIGNES DE CONDUITE
G. RAPPORT DE REPRÉSENTATION
1. i) ACÉPO
ii) FNCSF
iii) RAPPORT – ÉLÈVES-CONSEILLÈRES
(Annexe G.1.iii.a. et Annexe G.1.iii.b.) à suivre
iv) RAPPORT DES COMITÉS
 Comité chargé de l’éducation de l’enfance en difficulté
(Annexe G.iv.1.i.) (Annexe G.iv.1.ii.)
 Comité d’éducation
 Comité de participation des parents (Annexe G.iv.iii.)
v) REMARQUES DE LA PRÉSIDENCE ET DE LA
DIRECTION DE L’ÉDUCATION
vi) DEMANDE(S) SOUMISE(S) PAR LES MEMBRES DU CSPGNO POUR
OBTENIR UN CONGÉ D’ABSENCE
O.J. – Assemblée régulière
Le mercredi 28 mai 2016 – MARKSTAY
Page 3
H. RENSEIGNEMENTS
1. EFFECTIFS SCOLAIRES
(Annexe H.1.)
2. CORRESPONDANCE
i) Lettre de la part du Conseil envoyée au ministère du Procureur général, à l’honorable
Kathleen Wynne, première ministre de l’Ontario, et à l’honorable Liz Sandals, ministre
de l’éducation, touchant l’emploi erroné du mot « race » dans les publications
gouvernementales (Annexe H.2.i.)
ii) Lettre de la part du ministère du Procureur général pour donner suite aux points
soulevés dans la lettre du Conseil envoyée au ministère du Procureur général, à
l’honorable Kathleen Wynne, première ministre de l’Ontario, et à l’honorable Liz
Sandals, ministre de l’éducation, touchant l’emploi erroné du mot « race » dans les
publications gouvernementales (Annexe H.2.ii.)
I. ASSEMBLÉES ULTÉRIEURES
Prochaine réunion
Le mercredi 22 juin 2016 -- Vidéoconférence
J. LEVÉE DE LA SÉANCE
OJ-R-28 MAI 2O16
\\bureau4\foyer$\fentonl\Documents\!Réunions Électroniques\2016\05_28_2016_RÉG\OJ 28 mai 2016 rég.doc
Salle du Conseil ET Audio : 705.671.1533 (p.2610)
ou
1.800.465.5993 (p.2610)
Vidéo Franco-Nord : 1.866.544.2044
Cellulaire Alain Gélinas : 705.698.2372
C.1.i.
DOC.PV-R-27 AVRIL 2016
CONSEIL SCOLAIRE PUBLIC DU GRAND NORD DE L’ONTARIO
PROCÈS-VERBAL DE L’ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE
VIDÉOCONFÉRENCE
SALLE DU CONSEIL
296, RUE VAN HORNE
SUDBURY
LE MERCREDI 27 AVRIL 2016
À 19 h
MEMBRES PRÉSENTS :
Jean-Marc Aubin, président
Robert Boileau
François Boudreau
Mélanie Courty (audio)
Lynn Despatie
Anne-Marie Gelineault, vice-présidente (vidéo)
Claude Giroux, vice-président (audio)
Raymond Labrecque
Suzanne Nolin, (vidéo)
Donald Pitre
Louise Primeau (vidéo)
Austin Pinard, élève-conseiller (vidéo)
MEMBRES DE
L’ADMINISTRATION:
Carole Audet, directrice des ressources humaines
Barbara Breault, surintendante
Carole Dubé, directrice des communications
Marc Gauthier, directeur de l’éducation
Alain Gélinas, surintendant des affaires
Lynn Fenton, secrétaire-archiviste
ABSENCES:
Josée Bouchard, conseillère scolaire
Savannah Buhr, élève-conseillère
AUTRES :
M. Lévesque, AEFO
A. DÉCLARATIONS : QUESTIONS PÉCUNIAIRES
Néant.
P.V. – Assemblée régulière
Le mercredi 27 avril 2016 -- VIDÉOCONFÉRENCE
Page 2
B. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR
Proposition 16-R052 – Louise Primeau et Mélanie Courty
Que l’ordre du jour de l’assemblée régulière du Conseil scolaire public du Grand Nord de
l’Ontario tenue par vidéoconférence le mercredi 27 avril 2016 soit approuvé tel que modifié.
AJOUT : FNCSF (F.1.g.)
ADOPTÉE
C. QUESTIONS DISCUTÉES ANTÉRIEUREMENT
1. Approbation du procès-verbal des assemblées antérieures du Conseil
Proposition 16-R053 – Robert Boileau et Raymond Labrecque
Que le procès-verbal de l’assemblée régulière du Conseil scolaire public du Grand Nord
de l’Ontario ayant eu lieu par vidéoconférence le mercredi 30 mars 2016 soit approuvé.
ADOPTÉE
D. RAPPORT DÉCOULANT DES ASSEMBLÉES DU COMITÉ PLÉNIER
Proposition 16-R054 – François Boudreau et Donald Pitre
Que le Conseil approuve de ratifier l’entente conclue entre le Conseil et la FEESO en
vigueur du 1er septembre 2014 au 31 août 2017.
ADOPTÉE
E. DÉLÉGATION
Néant.
F. QUESTIONS NOUVELLES
1. ÉDUCATION
a) Reconnaissance des employés du Conseil – Néant.
b) Dossiers pédagogiques : Vidéo Haut et Fort sur LGBT
c) Sorties éducatives
Proposition 16-R054 – Claude Giroux et Suzanne Nolin
Que le rapport « Sorties éducatives » en date du 27 avril 2016 soit reçu.
ADOPTÉE
P.V. – Assemblée régulière
Le mercredi 27 avril 2016 -- VIDÉOCONFÉRENCE
Page 3
F. QUESTIONS NOUVELLES (suite)
1. ÉDUCATION (suite)
d) Comités d’admission
Proposition 16-R055 – Robert Boileau et Louise Primeau
Que le Conseil entérine la décision du Comité d’admission d’admettre les élèves
identifiés lors de l’assemblée tenue à huis clos à ses écoles selon l’horaire prévu.
ADOPTÉE
e) Cérémonie des finissantes et finissants
f) Élection/Nomination – Élèves-conseillères/Élèves-conseillers
Proposition 16-R056 – Donald Pitre et Anne-Marie Gélineault
Que le rapport touchant la nomination des élèves-conseillers pour l’année scolaire
2016-2017 en date du 27 avril 2016 soit reçu.
ADOPTÉE
g) FNCSF – octobre 2016
Nomination de 3 (trois) délégués – 26e assemblée générale annuelle
 Du 20 au 22 octobre 2016 – Yellowknife
Mme Lynn Despatie, Mme Anne-Marie Gélineault, Mme Louise Primeau et M.
Donald Pitre ont soumis leur candidature. On a demandé aux conseillères et
conseillers scolaires de passer au vote.
Proposition 16-R057 – Mélanie Courty et Raymond Labrecque
Que M. Claude Giroux, Mme Lynn Despatie et M. Donald Pitre soient les trois
membres désignés ayant droit de vote lors de la 26e assemblée générale
annuelle de la FNCSF ayant lieu du 20 au 22 octobre 2016 à Yellowknife et que
Mme Anne-Marie Gélineault soit nommée à titre de remplaçante.
Les ballots ont été détruits par les scrutateurs.
2. AFFAIRES -- Néant.
3. INSTALLATIONS
a) Permis d’utilisation des locaux
Proposition 16-R058 – Claude Giroux et François Boudreau
Que le Conseil accorde un permis d’utilisation des locaux de l’École secondaire
l’Orée des Bois à Mme Chantal Mantha pour une activité ayant lieu les 10, 11 et 12
juin 2016.
ADOPTÉE
P.V. – Assemblée régulière
Le mercredi 27 avril 2016 -- VIDÉOCONFÉRENCE
Page 4
F. QUESTIONS NOUVELLES (suite)
3. INSTALLATIONS (suite)
Proposition 16-R059 – Donald Pitre et Robert Boileau
Que le Conseil accorde un permis d’utilisation des locaux de l’École secondaire
l’Orée des Bois à Mme Carole Dubé pour une activité ayant lieu le 11 mai 2016.
ADOPTÉE
4. RÉVISION DES LIGNES DE CONDUITE
Les membres du Comité des lignes de conduite se sont rencontrés le 26 avril 2016.
►B-002, Sorties éducatives, culturelles et sportives _ Excursion en canot, DA(1)
Proposition 16-R060 – François Boudreau et Suzanne Nolin
Que la directive administrative B-002, Sorties éducatives, culturelles et sportives –
Excursion en canot, soit reçue en vue d’être soumise aux membres de la communauté
scolaire aux fins de rétroaction.
ADOPTÉE
►B-009, Écoles attentives à l’asthme, LDC
Proposition 16-R061 – Raymond Labrecque et Robert Boileau
Que la ligne de conduite B-009, Écoles attentives à l’asthme, soit reçue en vue d’être
soumise aux membres de la communauté scolaire aux fins de rétroaction.
ADOPTÉE
►F-008, Examen des installations, LDC
Proposition 16-R062 – Mélanie Courty et Louise Primeau
Que la ligne de conduite F-008, Examen des installations, soit reçue en vue d’être
soumise aux membres de la communauté scolaire aux fins de rétroaction.
ADOPTÉE
►F-008, Examen des installations, DA
Proposition 16-R063 – Donald Pitre et Claude Giroux
Que la directive administrative F-008, Examen des installations, soit reçue en vue
d’être soumise aux membres de la communauté scolaire aux fins de rétroaction.
ADOPTÉE
P.V. – Assemblée régulière
Le mercredi 27 avril 2016 -- VIDÉOCONFÉRENCE
Page 5
G. RAPPORT DE REPRÉSENTATION
1. i) ACÉPO
M. Pitre a fait état des activités de l’ACÉPO :
► Du 31 mars au 1er avril : Symposium sur les relations de travail
► Le 5 avril : Consultation sur les négociations collectives dans les conseils scolaires
► Du 11 au 19 avril : Négociations ADFO
► Le 19 avril : Entente de principe ADFO
► Du 22 au 23 avril : CA de l’ACÉPO
ii) FNCSF
iii) RAPPORT – ÉLÈVES-CONSEILLÈRES
Proposition 16-R064 – Lynn Despatie et Louise Primeau
Que le rapport de l’élève-conseiller en date du 27 avril 2016 soit reçu.
ADOPTÉE
iv) RAPPORT DES COMITÉS
 Comité chargé de l’éducation de l’enfance en difficulté
La rencontre du comité a eu lieu le 18 avril 2016. Le compte rendu sera ajouté à
l’ordre du jour de la réunion régulière qui aura lieu le 28 mai.
 Comité d’éducation
Le rapport sera présenté à la prochaine réunion du Conseil ayant lieu au mois de
mai.
 Comité de participation des parents
La rencontre du comité a eu lieu le 25 avril. Le compte rendu sera ajouté à l’ordre
du jour de la réunion régulière qui aura lieu le 28 mai.
v) REMARQUES DE LA PRÉSIDENCE ET DE LA
DIRECTION DE L’ÉDUCATION
M. Jean-Marc Aubin, président, a avisé les conseillères et conseillers scolaires qu’au
mois d’avril 2016, les communautés francophones de Terrace Bay, de Manitouwadge
et de Red Lake avaient présenté des demandes pour la levée du drapeau francoontarien dans leurs municipalités respectives. M Aubin a souligné l’engagement de
Mme Mélanie Courty qui a prononcé un discours à cet effet dans la salle du conseil
de la ville de Manitouwadge le 13 avril.
M. Aubin a rappelé aux membres que l’É.s. de la Rivière-des-Français célébrait son
50e anniversaire le 30 avril 2016.
P.V. – Assemblée régulière
Le mercredi 27 avril 2016 -- VIDÉOCONFÉRENCE
Page 6
G. RAPPORT DE REPRÉSENTATION (suite)
1. v) REMARQUES DE LA PRÉSIDENCE ET DE LA
DIRECTION DE L’ÉDUCATION (suite)
M. Aubin a conclu ses remarques en encourageant les conseillères et conseillers à
assister aux cérémonies de remise des diplômes et d’aviser Mme Fenton.
M. Marc Gauthier a fait état des activités suivantes :
► La 2e soirée EXPLO!, « Je fais une différence », a eu lieu le 14 avril à l’É. s.
Macdonald-Cartier. Cette initiative s’inscrit dans l’initiative du Conseil sur la
résilience et les relations positives entre parents et enfants. Merci à l’équipe EED,
au Service de santé publique de Sudbury et du district et à tous ceux et toutes
celles qui ont contribué au succès de cette initiative.
► Les élèves de l’É. p. Foyer-Jeunesse se rendront à Toronto pour participer à un
tournoi d’échecs ayant lieu les 12 et 13 mai.
► Ryder Roy, élève du jardin à l’É. p. Camille-Perron, a demandé aux membres de
sa famille et à ses amis de faire des dons à la banque alimentaire de Markstay pour
célébrer son 6e anniversaire.
► La revue Minimag, Volume 8, Numéro 3, a publié les commentaires de Zophia,
élève de l’É. p. Jean-Éthier-Blais, qui s’est prononcée sur le résultat probable de la
course entre le lièvre et la tortue.
► Le magazine des ados, Quad9, Volume 11, Numéro 4, a publié les remarques de
Pascal, élève de l’É. s. Hanmer, qui s’est prononcé sur les voyages-échanges
scolaires francophones et celles d’Ainsley, élève de l’É. p. l’Escalade, qui a
discuté de ses projets d’avenir.
► Jordan Burton et Dawson Grouette-MacDougall, élèves de l’É. s. Cité-Supérieure,
ont fait les manchettes du Marathon Mercury publié le 5 avril 2016. Dans le cadre
du cours Biologie 11e, ces deux élèves ont élaboré un système hydroponique.
► Deux garçons de l’É. s. Cité-Supérieure participeront à la compétition provinciale
de badminton la semaine prochaine.
► Un élève de l’É. s. Cité-Supérieure a réussi le niveau 1 du cours d’équipement
lourd au Collège Boréal.
► L’équipe TAC TIC se rendra à l’É. s. Cité-Supérieure en vue de filmer une
enseignante qui a beaucoup travaillé la transition à l’ère numérique en salle de
classe.
► L’équipe de Bataille des livres de l’É. p. Franco-Nord a remporté la première
place le mardi 26 avril au Collège Boréal. Chapeau à Mme Vivianne Cotnam qui
a préparé les élèves et à l’équipe composée de Jenna Rossigno, Cayleigh Brulé,
Draven Paquette, Kierra Comtois, Chloé Charbonneau, Courtney Kinsella et
Danica Smith.
► La foire familiale de l’É. p. Jean-Éthier-Blais aura lieu le 28 avril de 16 h 30 à
19 h 30.
► Ça bouge à l’É. s. l’Orée-des-Bois :
► Jessy Dechamplain s’est rendu au tournoi de badminton NWOSSA à Dryden le
20 avril. Il a remporté la 2e place au NSSSAA (Champleau et Marathon) la
semaine précédente.
P.V. – Assemblée régulière
Le mercredi 27 avril 2016 -- VIDÉOCONFÉRENCE
Page 7
G. RAPPORT DE REPRÉSENTATION (suite)
1. v) REMARQUES DE LA PRÉSIDENCE ET DE LA
DIRECTION DE L’ÉDUCATION (suite)
► Ça bouge à l’É. s. l’Orée-des-Bois : (suite)
► Les élèves de la MHS ont débuté leur projet ICE
(Innovation/Créativité/Entrepreunariat) pour revêtir le terrassement au Centre
des personnes âgées.
► La tournée Haut et Fort a été très bien accueillie par les élèves, les membres du
personnel et la communauté.
► Ellie Hunt, élève de l’É. s. Macdonald-Cartier atteinte d’un cancer du cerveau,
s’est rendue à l’école St. Charles College en vue de sensibiliser les élèves à
l’importance du prélèvement de fonds pour la recherche sur les cancers de
l’enfant.
► Pour une deuxième fois, Daniel Rozon, élève de la 11e année de l’É. s.
Macdonald-Cartier, a mérité des honneurs en raison des heures de bénévolat qu’il
consacre auprès des clubs de motoneige.
► Jefferson, élève de l’É. s. Macdonald-Cartier, s’est classé 82e à l’échelle de la
province lors du concours de Netmaths.
► Les élèves suivants du Conseil ont été reconnus lors du 71e festival de musique
Kiwanis en raison de leur prestation musicale extraordinaire :
► Isabelle Prévost-Aubin (É. s. Macdonald-Cartier)
► Alexandria Richard (É. p. de la Découverte)
► Léo Fortin (É. s. Macdonald-Cartier)
► Mikayla Oommen (É. s. Macdonald-Cartier)
► Grâce à l’appui de la Société canadienne de l’ouïe, les élèves du Conseil ayant un
trouble de surdité auront l’occasion de participer à un programme Coop qui leur
permettra d’acquérir de l’expérience dans le domaine du travail.
► Les parents de deux enfants qui fréquentent l’É. p. Hélène-Gravel ont envoyé un
courriel au directeur de l’éducation en vue de remercier le Conseil d’avoir choisi
une directrice, Mme Noëlle Maggiolo, qui représente de façon exceptionnelle les
valeurs du Conseil.
vi) DEMANDE(S) SOUMISE(S) PAR LES MEMBRES DU CSPGNO POUR
OBTENIR UN CONGÉ D’ABSENCE
H. RENSEIGNEMENTS
1. EFFECTIFS SCOLAIRES
Proposition 16-R065 – Claude Giroux et Louise Primeau
Que le rapport « Effectifs scolaires » en date du 30 mars 2016 soit reçu.
ADOPTÉE
P.V. – Assemblée régulière
Le mercredi 27 avril 2016 -- VIDÉOCONFÉRENCE
Page 8
H. RENSEIGNEMENTS
2. CORRESPONDANCE
I. ASSEMBLÉES ULTÉRIEURES
Prochaine réunion
Le vendredi 27 mai 2016  Session de travail  Siège social
Le samedi 28 mai 2016  École publique Camille-Perron
J. LEVÉE DE LA SÉANCE
Proposition 16-R066 – Lynn Despatie et Suzanne Nolin
Que nous levions l’assemblée régulière à 20 h 38.
ADOPTÉE
Jean-Marc Aubin, président
Marc Gauthier, directeur de l'éducation et secrétaire
PV-R-27 AVRIL 2O16
\\bureau4\foyer$\fentonl\Documents\!Réunions Électroniques\2016\04_27_2016_RÉG\OJ 27 avril 2016 rég_Propositions.doc
Salle du Conseil : 1.705.671.1533 (p.2295) ou
1.800.465.5993 (p.2295)
Vidéo Franco-Nord : 1.866.544.2044
Cellulaire Alain Gélinas : 705.698.2372
C.1.ii.
PV-XTRA-RÉG-9 MAI 2016
PROCÈS-VERBAL DE L’ASSEMBLÉE « EXTRAORDINAIRE » RÉGULIÈRE DU
CONSEIL SCOLAIRE PUBLIC DU GRAND NORD DE L’ONTARIO
TENUE
PAR
AUDIOCONFÉRENCE
DANS LA SALLE DU CONSEIL
296, RUE VAN HORNE
SUDBURY
LE LUNDI 9 MAI 2016
À
MEMBRES PRÉSENTS :
MEMBRES DE
L’ADMINISTRATION:
ABSENCES:
18 h 38
Jean-Marc Aubin, président
Robert Boileau
François Boudreau
Mélanie Courty
Anne-Marie Gelineault, vice-présidente
Claude Giroux, vice-président
Raymond Labrecque
Suzanne Nolin
Donald Pitre
Louise Primeau
Carole Audet, directrice des ressources humaines
Marc Gauthier, directeur de l’éducation
Alain Gélinas, surintendant des affaires
Josée Bouchard, conseillère scolaire
Lynn Despatie, conseillère scolaire
Savannah Buhr, élève-conseillère
Austin Pinard, élève-conseiller
Barbara Breault, surintendante
Carole Dubé, directrice des communications
Lynn Fenton, secrétaire-archiviste
CONSEIL SCOLAIRE DU DISTRICT DU GRAND NORD DE L’ONTARIO
P.V. – Assemblée « extraordinaire » régulière
Le lundi 9 mai 2016 – AUDIOCONFÉRENCE
A.
DÉCLARATIONS PRÉLIMINAIRES PORTANT SUR LES
QUESTIONS PÉCUNIAIRES
Néant.
B.
APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR
Proposition 16-R167 – Claude Giroux et Louise Primeau
Que l’ordre du jour de l’assemblée régulière du Conseil scolaire public du Grand
Nord de l’Ontario tenue par audioconférence le lundi 9 mai 2016 soit approuvé.
ADOPTÉE
C.
RAPPORT DÉCOULANT DES ASSEMBLÉES DU COMITÉ PLÉNIER
Proposition 16-R68 – François Boudreau et Anne-Marie Gélineault
Que le Conseil mandate les représentants au CA de l’ACÉPO à voter en faveur de
l’approbation de l’entente de principe avec les associations de directions et
directions adjointes (ADFO).
ADOPTÉE
D.
PROJETS D’IMMOBILISATIONS
► Plomberie—École secondaire Macdonald-Cartier
Proposition 16-R69 – Robert Boileau et Raymond Labrecque
QUE le rapport « Projet de remplacement de la plomberie potable et
l’amélioration des salles de toilette à l’École secondaire MacdonaldCartier » en date du 9 mai 2016 soit reçu.
ADOPTÉE
Proposition 16-R70 – François Boudreau et Claude Giroux
QUE le Conseil approuve de retenir les services de Nu-Style
Construction Limited pour le projet de remplacement de la plomberie
potable et l’amélioration des salles de toilette à l’École secondaire
Macdonald-Cartier à un prix de 627 658,50 $.
ADOPTÉE
► Amphithéâtre – École secondaire Macdonald-Cartier
Proposition 16-R71 – Anne-Marie Gélineault et Mélanie Courty
QUE le rapport « Projet de rénovations de l’amphithéâtre à l’École
secondaire Macdonald-Cartier » en date du 9 mai 2016 soit reçu.
ADOPTÉE
Proposition 16-R72 – François Boudreau et Suzanne Nolin
QUE le Conseil approuve de retenir les services de Valley Painting &
Construction pour le projet de rénovations de l’amphithéâtre à l’École
secondaire Macdonald-Cartier à un prix de 95 478,22 $.
ADOPTÉE
CONSEIL SCOLAIRE DU DISTRICT DU GRAND NORD DE L’ONTARIO
P.V. – Assemblée « extraordinaire » régulière
Le lundi 9 mai 2016 – AUDIOCONFÉRENCE
D.
PROJETS D’IMMOBILISATIONS (suite)
► Salles de classe – École publique Écho-des-Rapides
Proposition 16-R73 – Louise Primeau et Donald Pitre
QUE le rapport « Projet de rénovations de salles de classe à l’École
publique Écho-des-Rapides» en date du 9 mai 2016 soit reçu.
ADOPTÉE
Proposition 16-R74 – François Boudreau et Louise Primeau
QUE le Conseil approuve de retenir les services de First General
Services pour le projet de de rénovations de salles de classe à l’École
publique Écho-des-Rapides à un prix de 152 437,00 $.
ADOPTÉE
► Salles de classe – École publique Franco-Nord
Proposition 16-R75 – Claude Giroux et Robert Boileau
QUE le rapport « Projet de rénovation de salles de classe à l’École
publique Franco-Nord » en date du 9 mai 2016 soit reçu.
ADOPTÉE
Proposition 16-R76 – François Boudreau et Anne-Marie Gélineault
QUE le Conseil approuve de retenir les services de SRS Contracting
Inc. pour le projet de rénovations de salles de classe à l’École publique
Franco-Nord à un prix de 196 823,40 $.
ADOPTÉE
► Fenêtres/Chauffage – École publique l’Escalade
Proposition 16-R77 – Claude Giroux et Suzanne Nolin
QUE le rapport « Projet de remplacement de fenêtre et de
modernisation du système de chauffage à l’École publique Escalade »
en date du 9 mai 2016 soit reçu.
ADOPTÉE
Proposition 16-R78 – Anne-Marie Gélineault et François Boudreau
QUE le Conseil approuve de retenir les services de CDI pour le projet
de remplacement de fenêtre et de modernisation du système de
chauffage à l’École publique Escalade à un prix de 245 773,88 $.
ADOPTÉE
E.
SORTIES ÉDUCATIVES
Proposition 16-R79 – Claude Giroux et François Boudreau
Que le rapport « Sorties éducatives » en date du 9 mai 2016 soit reçu.
ADOPTÉE
CONSEIL SCOLAIRE DU DISTRICT DU GRAND NORD DE L’ONTARIO
P.V. – Assemblée « extraordinaire » régulière
Le lundi 9 mai 2016 – AUDIOCONFÉRENCE
F.
LEVÉE DE LA SÉANCE
Proposition 16-R80 – Mélanie Courty et Anne-Marie Gélineault
Que nous levions l’assemblée régulière à 18 h 44.
ADOPTÉE
Jean-Marc Aubin, président
Marc Gauthier, directeur de l'éducation et secrétaire
\\bureau4\foyer$\fentonl\Documents\OJ Extra _mai_ 2016 RÉG_PROPOSITIONS.doc
F.1.c. Sorties éducatives, culturelles et sportives ‐ mai 2016 A. Périlleuses : École É. s. Château‐
Jeunesse Date de la sortie 7 juin 2016 Lieu Palissades près de Nipigon Nombre d’élèves / niveau scolaire
9 élèves
9e année Nom du responsable Coût 40 $
Coût total : 360 $ Responsable :
Julie Lauzon Accompagnateur : Mario Cloutier Mode de transport Activité Voiture privée (parents ou personnel enseignant) Les exercices d’orientation sur le terrain – sentier pédestre des palissades (sentier qui monte sur des escarpements rocheux) Voiture privée (parents ou personnel enseignant) Paintball (activité pour l’exécutif de l’A.A.E.) Voiture privée (parents ou personnel enseignant) Bateau Cortina (Bal des finissants) Autobus scolaire
L’escalade
Train (VIA Rail) et autobus scolaire L’escalade aux chutes Onaping É. s. Macdonald‐
Cartier 15 juin 2016 Parc paintball (promenade Maley) 15 élèves
9e – 12e année 10 $ / élève
Coût total : 150 $ É. s. Hanmer 17 juin 2016 Lac Ramsey 12 élèves
12e année Coût total :
21 élèves
6e année 17,95 $ / élève
350 $ Responsable :
Marc Savage Accompagnateur : Responsable :
Sylvie Gaudet Accompagnateur : Jean Bigras É. p. Jeanne‐Sauvé 20 juin 2016 ARC Climbing Coût total : 376,95 $ Responsable :
Cynthia Duhaime Accompagnateur : À déterminer É. p. de la Découverte 21 juin 2016 Voyage en train à Cartier, chutes Onaping et lac Whitewater (pique‐
nique) 22 élèves
maternelle Aucun coût
Coût total : 395 $ autobus 666,70 $ train Responsable :
Carole Patry‐Landry Accompagnateurs : 17 adultes École É. p. Pavillon‐de‐
l’Avenir Date de la sortie 21 juin 2016 Lieu Camp Soleil Nombre d’élèves / niveau scolaire
22 élèves
5e & 6e années 25 $ / élève
Responsable :
Denise Gould Coût total : Accompagnateur : Parent (à déterminer) 550 $ Nom du responsable Coût Mode de transport Autobus scolaire
Activité La natation, le canotage CONSEIL SCOLAIRE PUBLIC DU GRAND NORD DE L’ONTARIO
2016
F.1.e.
CÉRÉMONIE DES FINISSANTES ET FINISSANTS - - - PALIER SECONDAIRE
DATE
HEURE
LIEU
PARTICIPANTS /
CONSEILLERS SCOLAIRES
/ CADRES
École Cap sur l’Avenir
le 16 juin
18 h 30
É.p. Jeanne-Sauvé
Barbara Breault
É. s. Château-Jeunesse
le 15 juin
17 h Accueil
Place centrale et
Cafétéria
Marc Gauthier
ÉCOLE
17 h 30 Souper
19 h Cérémonie
É.s. Cité-Supérieure
le 23 juin
18 h
Marathon Moose
Hall
Marc Gauthier
É. s. Hanmer
le 16 juin
19 h
Gymnase
Alain Gélinas
É. s. Macdonald-Cartier
le 16 juin
19 h
Gymnase
Marc Gauthier
É. s. l’Orée des Bois
le 29 juin
18 h 30
Gymnase
Barbara Breault
É. s. de la Rivière-desFrançais
le 9 juin
16 h
Gymnase
Marc Gauthier
É. s. Villa Française des
Jeunes
le 9 juin
19 h
Cafétéria
Barbara Breault
Le 22 avril 2015
Le 20 mai 2015
Le 12 janvier 2016
Le 5 avril 2016
Le 15 avril 2016
\\bureau4\foyer$\fentonl\Documents\diplomes\Tableau 2016 VF .doc
F.2.a.
Le Conseil scolaire public
du Grand Nord de l'Ontario
Budget 2016-2017
Le Conseil scolaire public du Grand Nord de l'Ontario
Budget 2016-2017
Priorités du Conseil
• Améliorer les résultats des élèves;
• Aménagement linguistique (francisation et animation culturelle);
• Sécurité et développement du caractère;
• Éducation environnementale et conservation d’énergie.
Le Conseil scolaire public du Grand Nord de l'Ontario
Budget 2016-2017
Effectifs
Prévisions
2015-2016
Actuels
2015-2016
Prévisions
2016-2017
Différence
Élémentaire
1 713,0
1 740,0
1 775,0
35,0
Secondaire
577,0
566,8
575,0
8,3
2 290,0
2 306,8
2 350,0
43,3
5,0
6,5
Équivalent temps plein (ETP)
Total
Éducation des adultes
5,0 -
1,5
Le Conseil scolaire public du Grand Nord de l'Ontario
Budget 2016-2017
Revenus
Prévisions
budgétaires
révisées
2015-2016
Prévisions
budgétaires
2016-2017
ÉCART
Subventions :
1 Subvention de base - élèves
12 235 824
12 565 481
329 657
2 Subvention de base - écoles
3 345 285
3 306 527
(38 758)
3 Éducation de l'enfance en difficulté
7 157 309
6 938 634
(218 675)
4 Enseignement des langues
5 421 005
6 399 410
978 405
5 Subvention pour écoles éloignées
3 687 945
3 508 676
(179 269)
6 Conseils ruraux et éloignés
Allocation pour les collectivités rurales et de petite
7
écoles
3 095 514
2 719 918
(375 596)
1 355
689
(666)
8 Programmes d'aide à l'apprentissage
1 183 829
1 266 418
82 589
33 360
33 680
320
10 Qualification et expérience des enseignants
Programme d'insertion professionnelle du nouveau
11
personnel enseignant
12 Qualification et expérience des EPE
2 015 701
2 382 571
366 870
61 259
193 282
63 847
201 617
2 588
8 335
13 Transport des élèves
2 314 094
2 394 162
80 068
14 Administration et gestion
2 556 787
2 914 392
357 605
15 Fonctionnement des écoles
5 003 236
5 120 432
117 196
67 150
70 417
3 267
17 Subvention des Premières nations, Métis et Inuits
117 197
221 434
104 237
18 Sécurité dans les écoles
121 180
116 538
9 Éducation des adultes et cours d'été
16 Utilisation communautaire des écoles
19 Redressement pour baisse des effectifs
20 Sous-total
-
-
(4 642)
-
48 611 312
50 224 843
1 613 531
21 Réfection des écoles
2 785 883
2 865 213
79 330
22 Amortissement
3 843 956
3 860 944
16 988
55 241 151
669 315
56 951 000
660 332
1 709 849
(8 983)
1 898 126
93 159
(1 804 967)
57 808 592
57 704 491
(104 101)
2 259 017
1 365 689
(893 328)
60 067 609
59 070 180
(997 429)
23 Total
24 Autres revenus de fonctionnement
25 Utilisation du surplus accumulé et revenu reportés
26 Total des revenus de fonctionnement
27 Autres revenus
28 Grand total
Le Conseil scolaire public du Grand Nord de l'Ontario
Budget 2016-2017
Personnel du Conseil
Prévisions
budgétaires
Prévisions
révisées
budgétaires
2015-2016
2016-2017
+/-
Personnel enseignant
Élémentaire
Secondaire
126,00
84,50
210,50
126,00
81,50
207,50
0,00
-3,00
-3,00
20,50
41,00
26,67
0,50
8,70
19,05
19,00
36,30
171,72
21,00
41,00
27,84
0,50
8,85
19,05
19,00
36,42
173,66
0,50
0,00
1,17
0,00
0,15
0,00
0,00
0,12
1,94
1,00
2,00
2,00
1,00
1,00
1,00
1,00
4,00
2,00
1,50
1,00
1,00
2,00
1,00
21,50
1,00
2,00
2,00
1,00
1,00
1,00
1,00
4,00
2,00
1,50
1,00
1,00
2,00
1,00
21,50
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1,00
1,00
9,00
1,00
4,00
1,00
4,00
0,80
2,60
4,70
1,00
0,40
30,50
1,00
1,00
9,00
1,00
4,00
1,00
4,00
0,80
2,60
5,00
1,00
0,40
30,80
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,30
0,00
0,00
0,30
4,00
3,00
6,00
5,00
7,50
3,83
29,33
4,00
3,00
6,00
5,00
7,50
4,83
30,33
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1,00
1,00
463,55
463,79
0,24
Personnel non enseignant
Directions et directions adjointes
TES, aides-enseignantes, aides-enseignants
Éducateur éducatrice de la petite enfance (PAJE)
Préposée aux soins des enfants
Commis (bibliothèque)
Secrétaires et commis secrétaire
Surveillance du dîner (une heure par jour)
Entretien
Services aux élèves
Direction
Leader
Conseillers pédagogiques
Enseignante en surdité
Assistante en communication
Assistante en équipement spécialisé
Assistante en LSQ
Intervention comportementales
Psychométriciennes
Orthophoniste
Agente en ACA
Agente en assiduité et comportement
Travailleuses sociales
Secrétaire
Services pédagogiques
Direction
Leaders
Conseillers pédagogiques
Gestionnaire de la petite enfance
Accompagnatrice / accompagnateur
Bibliotechnicienne
Assistantes en intervention langagière et ALF
Orthophoniste
Animatrice du programme en français s'il vous plaît
Animateur et animatrice culturel
Secrétaire
Conciergerie
Services centralisés
Administration générale
Administration pédagogique
Administration des affaires
Administration des ress. humaines
Services informatiques
Opération et entretien des écoles
Total du personnel
Le Conseil scolaire public du Grand Nord de l'Ontario
Budget 2016-2017
Dépenses
Prévisions
budgétaires
révisées
2015-2016
Prévisions
budgétaires
2016-2017
ÉCART
Dépenses :
DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT
1 Titulaires de classe
21 852 237
22 515 725
679 365
672 013
(7 352)
3 Aides-enseignantes et aides-enseignants
3 182 259
3 142 574
(39 685)
4 Éducatrices et éducateur de la petite enfance
1 379 139
1 436 950
57 811
5 Manuels scolaires, matériel didactique et fournitures
1 658 300
1 648 907
(9 393)
6 Ordinateurs de classe
1 309 160
1 309 110
(50)
7 Soutien professionnel et paraprofessionnel
3 623 896
3 701 482
77 586
8 Services de bibliothèque et d'orientation
553 591
562 450
8 859
9 Perfectionnement professionnel
144 022
179 840
35 818
10 Directions, directions adjointes
2 231 170
2 259 900
28 730
11 Secrétaires d'école et fournitures
1 474 353
1 515 123
40 770
752 581
903 534
150 953
13 Administration des conseils scolaires
2 628 102
2 641 048
12 946
14 Fonctionnement et entretien des écoles
15 Éducation permanente, cours d'été et langues
internationales
5 429 533
5 529 209
99 676
8 000
8 000
16 Transport des élèves
2 823 000
2 918 500
95 500
49 728 708
50 944 365
1 215 657
4 679 564
3 998 103
2 865 213
3 998 103
(1 814 351)
-
58 406 375
57 807 681
(598 694)
21 Autres dépenses
2 259 017
1 365 689
(893 328)
22 GRAND TOTAL
60 665 392
59 173 370
(1 492 022)
2 Enseignants suppléants
12 Coordinateurs, coordinatrices et consultants
17 TOTAL
663 488
-
CAPITAL
18 Réfection des écoles
19 Amortissement
20 TOTAL DES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT
Le Conseil scolaire public du Grand Nord de l'Ontario
Budget 2016-2017
Enfance en difficulté
RECETTES
(1)
DÉPENSES
(2)
Subventions
Budget
(1-2)
ÉCART
( ) = déficit
Catégories de dépenses
1 Titulaires de classe
2 450 591
2 504 966
(54 375)
82 864
84 902
(2 038)
3 Aides-enseignantes et aides-enseignants
2 768 962
2 764 005
4 Manuels scolaires, matériel didactique et
fournitures
54 278
56 577
(2 299)
5 Ordinateurs de classe
86 574
88 000
(1 426)
1 431 096
1 462 988
(31 892)
2 Enseignants suppléants
6 Soutien professionnel et paraprofessionnel
7 Services de bibliothèque et d'orientation
8 Perfectionnement professionnel
9 Coordinateurs, coordinatrices et consultants
10 TOTAL DES DÉPENSES EN EED
Somme transférée du revenu reporté de
11 l'enfance en difficulté
12 Total
-
4 957
-
28 943
134 391
30 000
139 300
(1 057)
(4 909)
7 037 699
7 130 738
(93 039)
93 039
-
Le Conseil scolaire public du Grand Nord de l'Ontario
Budget 2016-2017
Dépenses en enfance en difficulté
DÉPENSES
(1)
budget
révisé
15-16
DÉPENSES
(2)
(1-2)
budget
16-17
ÉCART
( ) = déficit
2 647 340
2 504 966
84 902
84 902
3 Aides-enseignantes et aides-enseignants
2 803 905
2 764 005
4 Manuels scolaires, matériel didactique et
fournitures
53 084
56 577
3 493
5 Ordinateurs de classe
88 000
88 000
-
1 427 748
1 462 988
Catégories de dépenses
1 Titulaires de classe
2 Enseignants suppléants
6 Soutien professionnel et paraprofessionnel
7 Services de bibliothèque et d'orientation
8 Perfectionnement professionnel
9 Coordinateurs, coordinatrices et consultants
10 TOTAL DES DÉPENSES EN EED
-
-
30 000
137 200
30 000
139 300
7 272 179
7 130 738
(142 374)
(39 900)
35 240
2 100
(141 441)
Le Conseil scolaire public du Grand Nord de l'Ontario
Budget 2016-2017
Comparaison des recettes et dépenses
DÉPENSES
Prévisions
budgetaires
révisées
2015-2016
RECETTES 2016-2017
(2)
(1)
Subventions
Réserves
du MÉO et
et revenus
recettes
reportés
d'impôts
fonciers
(3)
DÉPENSES
(1+2+3)
Autres
recettes
TOTAL
Prévisions
budgetaires
2016-2017
ÉCART
DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT
Titulaires de classe
Enseignants suppléants
Aides-enseignantes et aidesÉducatrices et éducateur de la petite
Manuels scolaires, matériel didactique
et fournitures
6 Ordinateurs de classe
7 Soutien professionnel et
paraprofessionnel
8
Services de bibliothèque et d'orientation
9 Perfectionnement professionnel
10 Directions, directions adjointes
11 Secrétaires d'école et fournitures
12 Coordinateurs, coordinatrices et
consultants
13 Administration des conseils scolaires
14
Fonctionnement et entretien des écoles
15 Éducation permanente, cours d'été et
langues internationales
16 Transport des élèves
530 000
23 859 922
679 265
3 044 741
1 377 997
22 515 725
672 013
3 142 574
1 436 950
1 344 197
7 252
(97 833)
(58 953)
35 819
49 332
1 573 220
990 046
1 648 907
1 309 110
(75 687)
(319 064)
3 507 145
3 507 145
3 701 482
(194 337)
553 591
144 022
2 231 170
1 474 353
581 526
90 980
2 192 412
1 329 505
50 000
581 526
90 980
2 192 412
1 379 505
562 450
179 840
2 259 900
1 515 123
19 076
(88 860)
(67 488)
(135 618)
752 581
2 628 102
804 712
2 999 031
105 000
(246 419)
909 712
2 752 612
903 534
2 641 048
6 178
111 564
5 429 533
5 486 144
136 600
5 622 744
5 529 209
93 535
8 000
2 823 000
16 840
2 399 669
16 840
2 399 669
8 000
2 918 500
8 840
(518 831)
49 728 708
50 224 845
50 978 336
50 944 365
33 971
18 Réfection des écoles
19 Amortissement
4 679 564
2 865 213
-
2 865 213
2 865 213
3 998 103
3 860 944
-
-
3 860 944
3 998 103
(137 159)
20 Total des dépenses du capital
8 677 667
6 726 157
-
-
6 726 157
6 863 316
(137 159)
21 Autres dépenses
2 259 017
22 GRAND TOTAL
60 665 392
1
2
3
4
5
17 TOTAL DES DÉPENSES DE
FONCTIONNEMENT
21 852 237
679 365
3 182 259
1 379 139
23 859 922
679 265
2 951 582
847 997
1 658 300
1 309 160
1 537 401
940 714
3 623 896
93 159
93 159
660 332
CAPITAL
56 951 002
-
1 365 689
1 365 689
1 365 689
93 159
2 026 021
59 070 182
59 173 370
-
(103 188)
Le Conseil scolaire public du Grand Nord de l'Ontario
Budget 2016-2017
Projets
Projets approuvés :
SIEN - Algoma
SIEN - Sudbury
Prêt de service - Autres
PAJO
Écoles sécuritaires et tolérantes
Formation et soutien en matière d'autisme
Politique d'aménagement linguistique (PAL)
Fond pour la technologie et l'apprentissage
Leadership petite enfance
Coordonateur des services de liaison
Numératie:
Maternelle jusqu'à la 12e année
Palier élémentaire
Palier secondaire
59 387
79 033
328 070
99 874
32 204
4 290
20 000
217 190
83 330
50 400
148 135
175 500
68 276
1 365 689
Le Conseil scolaire public du Grand Nord de l'Ontario
Budget 2016-2017
Surplus accumulé et revenu reporté
31-août-16 Changements
31-août-17
171 585
334 241
123 356
633 511
188 250
502 021
800 015
3 271 006
(8 279)
(42 517)
(10 458)
(15 775)
(26 159)
171 585
334 241
115 077
590 994
177 792
486 246
773 856
3 271 006
6 023 985
(103 188)
5 920 797
686 426
(93 039)
593 387
686 426
(93 039)
593 387
Surplus accumulé du Conseil
Gratification à la retraite
Budget reporté des écoles
Projet de l'Orée des Bois
Projet de Camille-Perron
Projet d'Hélène-Gravel
Projet de l'Escalade
Projet de la Découverte
Imprévus
Total
Revenu reporté du Conseil
Enfance en difficulté
Total
F.2.b.
Le Conseil scolaire public du Grand Nord de l'Ontario
Rapport financier intérimaire
En date du 30 avril 2015 et du 30 avril 2016
Dépenses :
Budget
2014-2015
Dépenses
actuelle 30
avril 2015
% dépensé
Budget
2015-2016
Dépenses
actuelle 30
avril 2016
%
dépensé
21 388 960
694 677
15 080 862
477 877
70,5%
68,8%
21 833 566
679 365
16 103 700
518 906
73,8%
76,4%
F
G
3 199 775
2 260 989
70,7%
3 165 785
2 195 485
69,4%
A
1 314 500
964 501
73,4%
1 379 139
955 936
69,3%
C
1 922 124
1 095 560
708 110
578 580
36,8%
52,8%
1 658 300
1 309 160
913 081
455 329
55,1%
34,8%
D
E
3 459 823
2 259 072
65,3%
3 620 052
2 357 976
65,1%
B
543 293
144 758
2 285 415
1 492 283
376 666
85 137
1 435 772
1 016 435
69,3%
58,8%
62,8%
68,1%
553 591
144 022
2 227 875
1 471 058
383 618
58 756
1 443 508
1 007 602
69,3%
40,8%
64,8%
68,5%
B
I
J
B
958 550
564 035
58,8%
752 581
516 019
68,6%
H
2 375 910
1 595 004
67,1%
2 624 258
1 740 636
66,3%
B
5 338 696
3 717 937
69,6%
5 298 205
3 597 867
67,9%
M
8 000
2 611 119
2 214 436
0,0%
84,8%
8 000
2 823 000
2 504
2 343 452
31,3%
83,0%
B
B
48 833 443
33 335 413
68,3%
49 547 957
34 594 375
69,8%
B
CAPITAL
18 Réfections
19 Amortissement
20 Total des dépenses du capital
3 138 952
3 676 289
6 815 241
1 939 849
2 292 058
4 231 907
61,8%
62,3%
62,1%
3 863 616
3 998 103
7 861 719
1 225 900
2 357 165
3 583 065
31,7%
59,0%
45,6%
K
B
21 Autres dépenses
1 760 039
1 830 622
104,0%
2 259 017
1 328 045
58,8%
L
57 408 723
39 397 942
68,6%
59 668 693
39 505 485
66,2%
1 Titulaires de classe
2 Enseignants suppléants
3 Aides-enseignantes et aidesenseignants
4
Éducateur de la petite enfance
5 Manuels scolaires, matériel
didactique et fournitures
6 Ordinateurs de classe
7 Soutien professionnel et
paraprofessionnel
8 Services de bibliothèque et
d'orientation
9 Perfectionnement professionnel
10 Directions, directions adjointes
11 Secrétaires d'école et fournitures
12 Coordinateurs, coordinatrices et
consultants
13
Administration des conseils scolaires
14 Fonctionnement et entretien des
écoles
15 Éducation permanente, cours d'été
et langues internationales
16 Transport des élèves
17 TOTAL DES DÉPENSES DE
FONCTIONNEMENT
22 TOTAL
Le Conseil scolaire public du Grand Nord de l'Ontario
Rapport financier intérimaire
En date du 30 avril 2015 et du 30 avril 2016
Notes explicatives:
A - Le budget reflète une affectation qui a été comblée tard dans l'année.
B - La dépense est comparable à celle de l'année dernière.
C - Nous avons budgété certains nouveaux postes à un salaire plus élevé.
D - Nous avions eu un assez gros surplus sur cette ligne l'an passé puisque nous n'avions pas utilisé toutes les sommes pour les contingents.
E - Nous avions fait plus d'achats technologiques tôt l'an passé à comparer à cette année.
F - Nous avons le paiement forfaitaire en plus de plusieurs congés de maladie long terme.
G - La suppléance était à la baisse en 2014-2015 et est revenue à la norme en 2015-2016.
H - Poste de conseiller pédagogique budgété qui a été comblé très tard dans l'année en 2014-2015.
I - La grève de zèle a réduit le nombre de formations.
J - Il y a quelques cas de congés de maladie en 2015-2016.
K - Nous avions plusieurs projets de 2013-2014 qui ont été complétés en 2014-2015.
L - Il est toujours difficile de prédire le nombre de projets que le Conseil recevra au cours de l'année et quand ils seront terminés.
M - Il y a une économie pour le chauffage dû à l'hiver doux.
Le Conseil scolaire public du Grand Nord de l'Ontario
Rapport financier intérimaire
En date du 30 avril 2016
Budget
2015-2016
Dépenses :
1 Titulaires de classe
2 Enseignants suppléants
3 Aides-enseignantes et aidesenseignants
4 Éducateur de la petite enfance
5 Manuels scolaires, matériel
didactique et fournitures
6 Ordinateurs de classe
7 Soutien professionnel et
paraprofessionnel
8 Services de bibliothèque et
d'orientation
9 Perfectionnement professionnel
10 Directions, directions adjointes
11 Secrétaires d'école et fournitures
12 Coordinateurs, coordinatrices et
consultants
13 Administration des conseils
scolaires
14 Fonctionnement et entretien des
écoles
15 Éducation permanente, cours d'été
et langues internationales
16 Transport des élèves
17 TOTAL DES DÉPENSES DE
FONCTIONNEMENT
CAPITAL
18 Réfections
19 Amortissement
20 Total des dépenses du capital
21 Autres dépenses
22 TOTAL
23 Dépenses actuelle
Revenus
24 Place des Jeunes
25 Effectifs
26 Total des dépenses du capital
Dépenses
actuelle 30
avril 2015
% dépensé
Prévision
des
dépenses 30
avril 2016
% prévu
21 833 566
679 365
16 103 700
518 906
73,8%
76,4%
15 955 298
509 524
73,1%
75,0%
J
A
3 165 785
1 379 139
2 195 485
955 936
69,4%
69,3%
2 213 202
999 291
69,9%
72,5%
B
C
1 658 300
1 309 160
913 081
455 329
55,1%
34,8%
1 111 061
455 329
67,0%
34,8%
D
E
3 620 052
2 357 976
65,1%
2 422 650
66,9%
F
553 591
144 022
2 227 875
1 471 058
383 618
58 756
1 443 508
1 007 602
69,3%
40,8%
64,8%
68,5%
389 647
115 218
1 490 963
1 012 812
70,4%
80,0%
66,9%
68,8%
A
K
G
A
752 581
516 019
68,6%
503 650
66,9%
A
2 624 258
1 740 636
66,3%
1 756 234
66,9%
A
5 298 205
3 597 867
67,9%
3 618 674
68,3%
H
8 000
2 823 000
2 504
2 343 452
31,3%
83,0%
2 427 780
0,0%
86,0%
A
L
49 547 957
34 594 375
69,8%
34 981 333
70,6%
3 863 616
3 998 103
7 861 719
2 259 017
1 225 900
2 357 165
3 583 065
1 328 045
31,7%
59,0%
45,6%
58,8%
1 225 900
2 357 165
3 583 065
1 328 045
31,7%
59,0%
D
A
58,8%
I
59 668 693
39 505 485
66,2%
39 892 443
80,0%
99,9%
A
A
M
(39 505 485)
530 000
2 298,85
532 299
454 136
2 296,00
456 432
85,7%
(2,85)
85,7%
30 136
(28 500)
388 594
Le Conseil scolaire public du Grand Nord de l'Ontario
Rapport financier intérimaire
En date du 30 avril 2016
Notes explicatives:
A - La prévision des dépenses est raisonnable à comparer aux dépenses réelles.
B - Un poste a été comblé très tard dans l'année.
C - Certains postes ont été comblés à un salaire plus bas que le budget.
D - Nous attendons l'évaluation de l'état du budget avant de dépenser les budgets de contingences.
E - Nous prévoyons dépenser le budget d'informatique et le budget de réfections à 100%.
F - Nous avons des dépenses en EED qui sont prévues dans les prochains mois.
G - Le budget reflète un contingent de maladie qui n'a pas tout été utilisé.
H - L'hiver a été plus doux donc, les coûts de chauffage sont beaucoup moins élevés.
I - Il y a des projets pour lesquels les dépenses seront plus à la fin de l'année.
J -Il y a plusieurs congés de maladie long terme de noté en plus du salaire du titulaire.
K La grève de zèle au début de l'année scolaire a réduit le nombre de formations.
L Le budget du transport du Grand Sudbury est un peu trop élevé.
M Les coûts des avantages sociaux sont plus élevés que prévu et cet ajustement est fait à la fin de l'année scolaire.
Pourcentage d'utilisation des dépenses comparatives au 30 avril
90,0%
80,0%
70,0%
60,0%
50,0%
40,0%
30,0%
20,0%
Dépenses actuelles 2014‐2015
Dépenses actuelles 2015‐2016
10,0%
0,0%
F.3.b.i. Le 28 mai 2016
AUX MEMBRES DU CONSEIL
Objet : Projet de remplacement de l’ascenseur à l’École secondaire
Macdonald-Cartier
ANTÉCÉDENTS
À la réunion du Conseil ayant eu lieu le 5 décembre 2015, les conseillères et
conseillers scolaires ont approuvé le projet de remplacement de l’ascenseur à
l’École secondaire Macdonald-Cartier.
SITUATION ACTUELLE
Le 27 avril 2016, le Conseil a entrepris le processus de demande de proposition
afin de retenir les services d’un sous-traitant pour le projet de remplacement de
l’ascenseur à l’École secondaire Macdonald-Cartier.
Nous avons reçu les trois (3) propositions suivantes :
1) Bay Elevator Limited
2) ThyssenKrupp Elevator (Canada Limited)
3) Schindler Elevators Co.
142 493,00 $ (y compris la TVH)
162 367,44 $ (y compris la TVH)
206 451,00 $ (y compris la TVH)
La proposition retenue est celle de Bay Elevators Limited puisqu’elle répond le
mieux aux besoins de l’école et se trouve à l’intérieur du budget prévu. Le projet
devrait être complété par la fin octobre. La proposition de ThyssenKrupp Elevator
a aussi une date d’achèvement du projet semblable et la proposition de Schindler
Elevators Co. indique une date de début de novembre.
RECOMMANDATIONS
1. QUE le rapport « Projet de remplacement de l’ascenseur à l’École secondaire
Macdonald-Cartier » en date du 28 mai 2016 soit reçu.
2. QUE le Conseil approuve de retenir les services de Bay Elevator Limited pour
le projet de remplacement de l’ascenseur à l’École secondaire MacdonaldCartier à un prix de 142 493 $.
Préparé par :
Le surintendant des affaires
Alain Gélinas
Projet de remplacement de l’ascenseur à l’École secondaire Macdonald-Cartier
Présenté par :
Le directeur de l’Éducation
Marc Gauthier
Page 2
F.3.b.ii. Le 28 mai 2016
AUX MEMBRES DU CONSEIL
Objet : Projet de remplacement partiel de la toiture à l’École secondaire
Macdonald-Cartier
ANTÉCÉDENTS
À la réunion du Conseil ayant eu lieu le 26 janvier 2016, les conseillères et
conseillers scolaires ont approuvé le projet de remplacement partiel de la toiture
à l’École secondaire Macdonald-Cartier.
SITUATION ACTUELLE
Le 10 mai 2016, le Conseil a entrepris le processus d’appel d’offres afin de retenir
les services d’un sous-traitant pour le projet de remplacement partiel de la toiture
à l’École secondaire Macdonald-Cartier.
Nous avons reçu les quatre (4) soumissions suivantes :
1)
2)
3)
4)
Damisona Roofing Limited
Flynn Canada Ltd
Semple-Gooder Northern Ltd.
Douro Roofing & Sheet Metal Contractors Ltd.
176 280,00 $ (y compris la TVH)
196 026,75 $ (y compris la TVH)
202 948,00 $ (y compris la TVH)
238 593,00 $ (y compris la TVH)
La soumission retenue est celle de Damisona Roofing Limited puisqu’elle répond à
toutes les exigences de l’appel d’offres et puisqu’elle est la soumission la plus
basse.
RECOMMANDATIONS
1. QUE le rapport « Projet de remplacement partiel de la toiture à l’École
secondaire Macdonald-Cartier» en date du 28 mai 2016 soit reçu.
2. QUE le Conseil approuve de retenir les services de Damisona Roofing Limited
pour le projet de remplacement partiel de la toiture à l’École secondaire
Macdonald-Cartier à un prix de 176 280,00 $.
Préparé par :
Le surintendant des affaires
Alain Gélinas
Projet de remplacement partiel de la toiture à l’École secondaire Macdonald-Cartier
Présenté par :
Le directeur de l’Éducation
Marc Gauthier
Page 2
F.3.b.iii. Le 28 mai 2016
AUX MEMBRES DU CONSEIL
Objet : Projet de remplacement de la plomberie d’eau potable et le
remplacement de lumières à l’École secondaire Villa Française
des Jeunes
ANTÉCÉDENTS
À la réunion du Conseil ayant eu lieu le 5 décembre 2015, les conseillères et
conseillers scolaires ont approuvé le projet de remplacement de la plomberie
d’eau potable et le remplacement de lumières à l’École secondaire Villa Française
des Jeunes.
SITUATION ACTUELLE
Le 22 avril 2016, le Conseil a entrepris le processus d’appel d’offres afin de
retenir les services d’un sous-traitant pour le projet de remplacement de la
plomberie d’eau potable et le remplacement de lumières à l’École secondaire Villa
Française des Jeunes.
Nous avons reçu les cinq (5) soumissions suivantes :
1)
2)
3)
4)
5)
Airco Limited
Patrick Mechanical Ltd
Topline Electric Ltd.
Beta Fluid Power
SRS Contracting Inc.
194
197
231
238
239
391,69
243,76
729,10
593,00
410,81
$
$
$
$
$
(y
(y
(y
(y
(y
compris
compris
compris
compris
compris
la
la
la
la
la
TVH)
TVH)
TVH)
TVH)
TVH)
La soumission retenue est celle d’Airco Limited puisqu’elle répond à toutes les
exigences de l’appel d’offres et puisqu’elle est la soumission la plus basse.
RECOMMANDATIONS
1. QUE le rapport « Projet de remplacement de la plomberie d’eau potable et le
remplacement de lumières à l’École secondaire Villa Française des Jeunes » en
date du 28 mai 2016 soit reçu.
2. QUE le Conseil approuve de retenir les services d’Airco Limited pour le projet
de remplacement de la plomberie d’eau potable et le remplacement de
lumières à l’École secondaire Villa Française des Jeunes à un prix de
194 391,69 $.
Préparé par :
Le surintendant des affaires
Alain Gélinas
Présenté par :
Le directeur de l’Éducation
Marc Gauthier
Projet de remplacement de la plomberie d’eau potable et le remplacement de lumières à l’École secondaire Villa Française des Jeunes
Page 2
G.1.iv.3.
Comité de participation des parents
Compte rendu
Le 25 avril 2016 à 18 h
Présences :
Parents : France Gauthier, Boubacar Sambo, Carole Anderson, Noémie Théberge, Josée
Turcotte et Dania Haidar.
Conseillères et conseillers scolaires : Mélanie Courty, Claude Giroux et Lynn Despatie
Administration : Marc Gauthier
1. Adoption de l’ordre du jour
L’ordre du jour est proposé par Carole Anderson et appuyé par Josée Turcotte. Tous en faveur.
2. Adoption du compte rendu de la dernière réunion
Le compte rendu est proposé par Boubacar Sambo et appuyé par Carole Anderson. Tous en
faveur.
3. Retour sur la soirée Explo! du 14 avril
Voici les commentaires des parents qui ont participé à la soirée Explo!
- Tout aussi merveilleux
- Dr Hammond était bon
- Les ateliers étaient très bien – les enfants ont aimé
- Le spectacle de la fin était super. Il est plus difficile de faire le lien entre le spectacle et le
thème de la soirée
- Tout le monde s’amusait
- Le repas était bien, mais il devrait être plus inclusif. Il devrait y avoir des options pour les
familles végétariennes, les familles qui mangent halal, etc.
- On demande si l'on pouvait mettre des étiquettes dans les agendas des enfants comme
rappel pour les parents.
C’est une expérience à refaire.
4. Subvention du MÉO pour la participation des parents
Il est proposé par Carole Anderson et appuyé par Josée Turcotte que le CSPGNO (secteur
Services à l’élève), en partenariat avec le Service de santé publique de Sudbury, fasse demande
auprès du MÉO pour la subvention de la participation des parents afin de tenir une 3e soirée
Explo!. La prochaine soirée mettrait l’accent sur le thème « Prendre soin de soi-même ».
5. Colloque annuel des comités de participation des parents
Nous avons 5 parents qui vont participer au colloque à Ottawa. Il y avait un 6e parent, mais elle a
dû se désister. La date limite pour s’inscrire est le 29 avril. On fera un dernier effort afin de
recruter 2 autres parents. Les parents participants remercient Lynn Fenton du Conseil pour
l’aide avec les réservations des chambres et des billets d’avion.
Il y a aussi l’Assemblée annuelle de PPE à la fin mai. France fait les démarches afin de voir qui
peut participer. Une fois que nous allons avoir les détails, nous allons communiquer avec des
membres pour voir s’il y a de l’intérêt.
6. Objectif – encourager la participation des parents – sondage
Nous voulons ajouter de 5 à 7 questions au sondage sur le climat scolaire des écoles. Les
membres ont échangé sur différents types de questions. Nous aimerions poser une question qui
porte sur les embûches à la participation des parents, sur les types de participations possibles
des parents, sur les intérêts. Nous nous sommes donné une semaine afin que les membres
fassent parvenir leurs questions à Marc. Il en fera une compilation qui sera partagée avec les
membres pour une rétroaction finale.
7. Partage
Aucun partage
8. Prochaine réunion
Nous allons avoir une prochaine rencontre à la fin septembre. Un sondage Doodle sera envoyé
aux membres du CPP au début septembre. Lors de cette réunion, nous allons préparer la
prochaine année (chercher des nouveaux membres, analyse des résultats du sondage).
9. Autres sujets
Aucun sujet
1
G.1.iv.1.i.
PROCÈS-VERBAL de la 7e réunion du CCED
TENUE
LE LUNDI 18 AVRIL 2016 À 16 H
dans la salle du Conseil
Sont présents :
Marc Gauthier
Raymond Labrecque
Monique Dubreuil
Louise Primeau
Julie Moore
Ashley Farquharson
Francine Vaillancourt
Claude Giroux
Cathy Lynn Duguay
Marie-Eve Landry
Sont absents :
Julie Rainville
Johanne Brabant
Secrétaire-archiviste :
Monique Dubreuil
1.
Ouverture de la séance
La séance est ouverte à 16 h 15
2.
Adoption de l’ordre du jour de la 7e réunion du 16 avril 2016
Proposition 2015-2016 – CCED-011 – Julie Moore et Claude Giroux
Que l’ordre du jour de la 7e réunion du 18 avril 2016 soit approuvé.
3.
ADOPTÉE
Réception des compte-rendus des réunions du 18 janvier 2016
PV07-2015/2016 –7e réunion du CCED – 18 avril 2016
Page 1
4.
Correspondance
Sans objet
5.
Budget 2016-2017
Alain Gélinas, surintendant des affaires, présente les prévisions budgétaires pour l’année
scolaire 2016-2017 qui doivent être soumises au MÉO le 30 juin 2016.
Présentement, une hausse d’effectifs de 48 élèves est prévue pour un total de 2 341 élèves.
L’année prochaine sera la 3e année (sur 4 ans) de la mise en œuvre de la nouvelle formule de
financement en enfance en difficulté.
Le budget total prévu en EED est 6 942 635$, soit une diminution de 260 000$ depuis l’an
dernier.
M. Labrecque demande ce qu’a fait le Conseil pour minimiser l’impact des coupures?
Entre-autres, nous desservons de façon différente lorsque c’est possible (par exemple, en
transportant des élèves à un programme spécialisé dans une école d’une région plutôt qu’en
dupliquant le programme dans toutes les écoles) et nous avons utilisé les réserves en EED en
petites doses depuis 2 ans. Il y a aussi une hausse d’effectifs qui aide à mitiger l’impact.
6.
Technologie d’aide
Benoit présente l’application Read and Write de TextHelp. Cette application a été installée
dans tous les profils d’utilisateurs du domaine CSPGNO. Nous présentons l’application au
personnel dans une conception universelle de l’apprentissage ou elle peut être essentielle pour
certains mais bonne pour tous. Au niveau de la lecture, l’application lit le texte, fait de la
traduction, donne accès à des dictionnaires écrits et visuels, permet d’extraire du texte et peut
en faire un résumé. En écriture, la prédiction de mots est disponible. La saisie vocale permet
de dicter un texte et d’enregistrer des notes vocales (par exemple, pour répondre des
questions à l’oral).
L’application fonctionne de n’importe où et avec n’importe quel appareil numérique. Il s’agit
d’avoir un compte Google pour pouvoir l’utiliser.
L’assistante en technologie d’aide accompagne les élèves qui ont de la technologie d’aide dans
l’utilisation de cette application qui a les mêmes fonctions que Kurzweil, Word Q et Dragon.
Les élèves ont encore l’option d’utiliser Kurzweil et Word Q s’ils le désirent.
7.
Survol EED
Monique présente un survol des divers services offerts, ainsi que les données se rapportant à
chacun des services.
8.
Levée de la séance
Proposition 2015-2016 – CCED-012 – Cathy Lynn Duguay / Claude Giroux
Que nous levions la séance à 17 h 10.
ADOPTÉE
PV07-2015/2016 –7e réunion du CCED – 18 avril 2016
Page 2
G.1.iv.1.ii.
PROCÈS-VERBAL de la 8e réunion du CCED
TENUE
LE LUNDI 18 AVRIL 2016 À 18 H
dans la
salle du Conseil
Sont présents :
Marc Gauthier
Raymond Labrecque
Monique Dubreuil
Louise Primeau
Julie Moore
Ashley Farquharson
Francine Vaillancourt
Claude Giroux
Cathy Lynn Duguay
Marie-Eve Landry
Sont absents :
Julie Rainville
Johanne Brabant
Secrétaire-archiviste :
Monique Dubreuil
1.
Ouverture de la séance
La séance est ouverte à 17 h 50.
2.
Adoption de l’ordre du jour de la 8e réunion du 18 avril 2016
Proposition 2015-2016 – CCED-013 – Marie-Ève Landry et Francine Vaillancourt
Que l’ordre du jour de la 8e réunion du 18 avril 2016 soit approuvé.
ADOPTÉE
3.
Services en autisme – Annonce du MSEJ
Cathy Lynn de la La Ressource pour l’enfance et la communauté présente les grandes lignes
de l’annonce du financement additionnel de 333 millions pour les prochains cinq ans.
PV08-2015/2016 –8e réunion du CCED – 18 avril 2016
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Le MSEJ retourne à ce que dit la recherche. L’intervention comportementale intensive (ICI)
donne de meilleurs résultats si l’enfant la reçoit avant l’âge de 5 ans.
La Ressource pour l’enfance et la communauté communiquera avec toutes les familles qui ont
un enfant qui attend de recevoir l’ICI (sur la liste d’attente). Un plan de transition sera établi
pour ces familles. Le ministère donne 2 ans aux agences pour faire la transition aux nouvelles
exigences du programme intensif.
Les familles recevront des services plus intensifs d’analyse comportementale appliquée (ACA).
Les webinaires sont organisés pour les parents afin qu’ils puissent en apprendre davantage au
sujet de cette annonce de financement et des nouvelles exigences à l’égard du programme ICI.
Les familles qui attendent les services d’ICI et dont leur enfant est âgé de plus de 5 ans
recevront un financement ponctuel de 8 000$ pour les appuyer dans l’obtention de services
d’ergothérapie, d’orthophonie et de répit.
Les parents éligibles à ce financement devront l’épuiser avant de pouvoir accéder aux services
d’ACA intensifs de l’agence.
L’objectif ciblé est de réduire la liste d’attente pour les services ICI de 18 mois à 6 mois pour
les enfants de moins de 5 ans.
Les parents qui accèdent à DSO (direct service option) et DFO (direct funding option)
doivent aussi se soumettre aux mêmes règlements (ICI pour enfants de moins de 5 ans).
Environ 8 enfants de plus de 5 ans étaient sur la liste d’attente de la REC, dont 2 du
CSPGNO.
La REC a été choisie pour devenir un site de démonstration en partenariat avec Jeux de mots
et les Services de développement des enfants. Ils seront responsables de dépister les enfants
de 1 à 3 ans présentant des signes de TSA.
4.
Centre Jules-Léger
Des consultations ont eu lieu à différents endroits de la province et un sondage en ligne fut
acheminé aux parents d’enfants fréquentant ou ayant fréquenté les écoles provinciales et
d’application. L’objectif des consultations est de connaître la perspective des gens quant à la
place de ces écoles dans le système éducatif ontarien. Plus particulièrement pour le CJL, la
question de gouvernance est à l’avant-plan. Présentement, le Centre est géré par des
anglophones, ce qui va à l’encontre de l’article 23 de la Charte canadienne des droits et liberté.
Une plainte fut déposée au commissaire aux services en français de l’Ontario. Nous attendons
le rapport final sur la question de gouvernance.
5.
Soirée Explo!
La soirée fut un succès! Au total, il y avait 317 personnes dont 97 adultes, 72 élèves de la
maternelle à la 3e année, 54 élèves de la 4e à la 12e année et 12 enfants au préscolaire. Plus de
75 bénévoles ont prêté main forte. La soirée a débuté par un souper familial et une visite aux
divers kiosques installés par des organismes communautaires. Une quinzaine d’ateliers
interactifs portant sur le thème de la soirée « Je fais une différence ! » a diverti petits et grands
et a inspiré les gens de tout âge à s’engager en faisant de petits gestes. Dr. Hammond a animé
deux ateliers pour parents et Atlas GéoCircus a bouclé la soirée avec un spectacle
époustouflant. Plusieurs articles (dons des participants) furent donné à divers organismes
communautaires.
PV08-2015/2016 –8e réunion du CCED – 18 avril 2016
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6.
Tour de table
Aide à l’enfance – Julie Moore
L’aide à l’enfance a procédé à une révision de leurs standards. Ils font présentement quelques
suivis suite à cet exercice. Ils ont des révisions à faire aux critères d’éligibilité pour des
interventions spécifiques.
Des présentations du protocole de signalement entre l’aide à l’enfance et les conseils scolaires
sont en cours dans les 6 conseils scolaires de la région de services de l’AE.
L’ajout d’une intervenante qui s’occupe spécifiquement des investigations auprès du personnel
des conseils scolaires connaît beaucoup de succès. Le processus est beaucoup plus rapide et
efficace.
De nombreuses formations sont à venir pour le personnel.
La Société de l’aide à l’enfance est heureuse de la direction qu’elle prend à l’égard de la
transparence dans ses pratiques. Cela contribuera à briser l’isolation.
Université Laurentienne – Ashley Farqharson
Le bureau d’accessibilité et des services d’appui à l’apprentissage explore toujours de nouvelles
façons pour mieux desservir ses étudiants.
Un poste a été créé sous le volet des services d’innovation. Un logiciel a été acquis pour
mieux gérer les relations avec les clients du centre. Les étudiants pourront dorénavant faire
demande d’accès à des services en ligne qui seront approuvés par leur aviseur.
Un certificat service excellence avec composante accès sera disponible en français à
l’automne.
Des sessions de stratégies d’apprentissage sont offertes à des groupes d’étudiants afin
d’optimiser les ressources et des sessions d’orientation permettent aux élèves de connaître les
démarches et procédures à suivre pour accéder aux services.
Les programmes de transition mettront davantage le focus sur la défense des intérêts et sur la
divulgation, l’objectif étant d’outiller les élèves à s’auto-déterminer. Une entente de service est
dressée avec les étudiants afin de les rendre redevable. Cette composante fait partie de la
sensibilisation.
Les sessions de transition et en santé mentale se poursuivent à l’automne.
Collège Boréal – Marie-Ève Landry
Le Centre francophone d’évaluation et de ressources de l’Ontario (CFÉRO) est en plein
essor. Un psychologue gestionnaire nommé Normand Lauzon a été embauché pour gérer le
centre. Des évaluations sont déjà en cours.
France Quirion prend la relève des Services d’appui à l’apprentissage en l’absence de Renée
Hallé pour une période de 4 à 6 mois.
Des discussions sont en cours un peu partout dans la province à l’égard des critères
d’éligibilité aux bourses de la RAFÉO. La RAFÉO exige présentement de la documentation
de moins de 5 ans énonçant un diagnostic de trouble d’apprentissage. Les critères seront
encore plus exigeant l’an prochain alors qu’ils demanderont de la documentation qui date de
moins de 3 ans. Le comité regroupant les services pour besoins particuliers de tous les
collèges et universités (CCDI) conteste cette décision car il sera très coûteux de passer à de
nouvelles évaluations qui ne viendront que confirmer ce que l’on sait déjà. Selon la
Commission ontarienne des droits de la personne (CODP), un étudiant n’aurait pas besoin
d’un diagnostic pour avoir accès à des accommodements. Une note d’un professionnel
énonçant les limitations fonctionnelles de la personne pourrait suffire.
PV08-2015/2016 –8e réunion du CCED – 18 avril 2016
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7.
Levée de la séance
Proposition 2015-2016 – CCED-014 – Claude Giroux / Marie-Ève Landry
Que nous levions la séance à 19 h 35
ADOPTÉE
PV08-2015/2016 –8e réunion du CCED – 18 avril 2016
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Sommaire d'élèves à Temps Plein
H.1.
Effectifs des écoles élémentaires
Effectifs du : 19 MAI
École publique Camille-Perron
École publique de la Découverte
École pub. de la Rivière-des-Français
École publique Foyer-Jeunesse
École publique Franco-Manitou
École publique Franco-Nord
École publique Hanmer
École publique Hélène-Gravel
École publique Jean-Éthier-Blais
École publique Jeanne-Sauvé
École publique l'Escalade
École publique Macdonald-Cartier
École publique Pavillon de l'Avenir
École pub. Villa Française des Jeunes
École publique Écho-des-Rapides
MAT
JAR
01
02
03
04
05
06
07
08
342432 11.00
9.00
4.00
6.00 13.00
9.00
9.00 12.00
7.00
8.00
174882 34.00 25.00 31.00 35.00 34.00 26.00 22.00 21.00 19.00
8.00
138720
7.00 11.00
568961 24.00 19.00 21.00 29.00 21.00 29.00 19.00 28.00
332100
6.00
6.00
3.00
6.00
3.00
3.00
3.00
1.00
5.00
460338
9.00 13.00 16.00
6.00
9.00
5.00
7.00
4.00
242853
35.00 31.00
157325 27.00 33.00 35.00 37.00 32.00 35.00 22.00 26.00
408735 30.00 31.00 37.00 35.00 35.00 40.00 44.00 39.00
282898 17.00 14.00 14.00 10.00
8.00 13.00 10.00 21.00
025977
2.00
1.00
3.00
2.00
1.00
2.00
2.00
1.00
327425
76.00 79.00
164909 18.00
9.00 15.00 16.00 14.00 20.00 12.00 16.00 10.00
2.00
164925
5.00
4.00
539197 16.00 17.00 10.00
3.00
4.00
8.00
3.00
6.00
2.00
Total 194.00 176.00 187.00 186.00 173.00 190.00 152.00 176.00 168.00 144.00
2016
Total
88.00
255.00
18.00
190.00
36.00
69.00
66.00
247.00
291.00
107.00
14.00
155.00
132.00
9.00
69.00
1,746.00
IMPRIMÉ LE : 2016 MAI 20 10:05
1
Effectifs des écoles secondaires
Effectifs du : 19 MAI
09
École Cap sur l'Avenir
École secondaire Château-Jeunesse
École secondaire Cité-Supérieure
École secondaire de la Rivière-des-Français
École secondaire Hanmer
École secondaire l'Orée des Bois
École secondaire Macdonald-Cartier
École secondaire Villa Française des Jeunes
École sec. VFJ - Éd. perm. Soir
955622
912573
924792
911100
907448
890817
907570
965570
996036
<21 Total
>21 Total
Total
10
11
12
0.25
9.00
4.50
11.00
21.00
7.00
65.00
10.00
3.50
131.25
0.50
4.00
3.00
9.00
20.00
8.00
83.00
5.00
3.00
5.00
4.50
9.50
29.00
10.00
75.00
2.00
15.75
4.00
3.50
13.70
14.25
9.00
74.25
4.00
132.50
138.00
131.25
132.50
138.00
138.45
4.25
142.70
<21 Total > 21 Total
19.50
4.00
22.00
15.50
43.20
84.25
34.00
297.25
21.00
0.25
3.50
540.20
4.25
2016
Total
23.50
22.00
15.50
43.20
84.25
34.00
297.25
21.25
3.50
544.45
IMPRIMÉ LE : 2016 MAI 20 10:05
Effectifs du : 19 MAI
2016
Total - Effectifs
École publique Camille-Perron
École publique de la Découverte
École pub. de la Rivière-des-Français
École publique Foyer-Jeunesse
École publique Franco-Manitou
École publique Franco-Nord
École publique Hanmer
École publique Hélène-Gravel
École publique Jean-Éthier-Blais
École publique Jeanne-Sauvé
École publique l'Escalade
École publique Macdonald-Cartier
École publique Pavillon de l'Avenir
École pub. Villa Française des Jeunes
École Cap sur l'Avenir
École secondaire Château-Jeunesse
École secondaire Cité-Supérieure
École secondaire de la Rivière-des-Français
École secondaire Hanmer
École secondaire l'Orée des Bois
École secondaire Macdonald-Cartier
École secondaire Villa Française des Jeunes
École publique Écho-des-Rapides
342432
174882
138720
568961
332100
460338
242853
157325
408735
282898
025977
327425
164909
164925
955622
912573
924792
911100
907448
890817
907570
965570
539197
Total
Total
88.00
255.00
18.00
190.00
36.00
69.00
66.00
247.00
291.00
107.00
14.00
155.00
132.00
9.00
23.50
22.00
15.50
43.20
84.25
34.00
297.25
21.25
69.00
2,286.95
IMPRIMÉ LE : 2016 MAI 20 10:05
H.2.i.
H.2.ii.