état du personnel prévoyance

état du personnel
prévoyance
Siren :
NIC :
Raison sociale : Adresse : Code postal :
Ville : (mention obligatoire)
Nom marital et
nom patronymique
Prénom
Date
de naissance
Date
d’entrée
fonction (4)
COEFFICIENT
Catégorie (1)
Salaire mensuel brut
date de
sortie
(2)
N° de Sécurité sociale et clé
motif
PERSONNEL DE L’ENTREPRISE
situation
particulière (3)
fonction (4)
COEFFICIENT
Catégorie (1)
Salaire mensuel brut
situation
particulière (3)
fonction (4)
COEFFICIENT
Catégorie (1)
Salaire mensuel brut
situation
particulière (3)
fonction (4)
COEFFICIENT
Catégorie (1)
Salaire mensuel brut
situation
particulière (3)
fonction (4)
COEFFICIENT
Catégorie (1)
Salaire mensuel brut
situation
particulière (3)
codification
1. Catégories
2. Motifs de sortie
3. Situations particulières
• Cadres (personnel relevant des
articles 4, 4 bis et 36 de la CCN
du 14 mars 1947)
• Non cadres (personnel ne relevant
pas de la CCN du 14 mars 1947)
DR Départ en retraite
DC Décès
CC C
hangement
de catégorie
DV Divers
DE D
épart
de l’entreprise
Maladie
Invalidité
Maternité
Employeur multiple
Temps partiel
Contrat à durée déterminée
Stagiaire
Vacataire
Intermittent
4. Mention obligatoire pour les cadres
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75128 Paris Cedex 11, accompagné d’une copie d’un titre d’identité en cours de validité ou par mail à l’adresse
suivante : [email protected].
IMPORTANT - L’entreprise, représentée par le signataire,
atteste l’exactitude de l’ensemble des renseignements figurant sur la présente demande et certifie que tous les salariés
présents, en arrêt de travail ou sortis de l’entreprise ont bien
été indiqués ci-dessus. Elle prend l’engagement de déclarer à l’avenir tous les collaborateurs de la même catégorie
qui pourront être engagés ultérieurement, et de régler l’ensemble des cotisations dues en application du régime choisi.
fait à
le
signature et Cachet de l’entreprise
000.145/13 - création et impression association de moyens klesia
Précisez le nom des personnes en arrêt de travail :