Conseil du 7 février - Communauté de Communes de l`Emblavez

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE L’EMBLAVEZ
7 FEVRIER 2011 - CHAMALIERES/LOIRE
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Le Président présente Antoine MAURER, chargé de mission accueil, dont le poste est financé à 70 % par la Région et l’Etat. Ses
missions consisteront en la mise en place d’une stratégie d’accueil de nouvelles populations, le développement des outils existants:
observatoire de l’immobilier vacant, des logements, l’accompagnement des porteurs de projet, l’OCM, la ZA, le PER.
Tourisme :
Ecopôle : Dans le cadre du travail de réflexion autour du contrat Nature et Paysages, M. Peysson, de la LPO Auvergne, présente un état
des lieux concernant les gravières de St-Vincent, qui pourraient, en raison de leur intérêt, devenir une zone protégée ouverte au public sous
la forme d’un Ecopôle, valorisant ainsi le patrimoine naturel des bords de Loire.
Le conseil décide (3 abstentions, 28 votes pour) de continuer la réflexion avec les partenaires sur ce sujet.
Respirando : Actuellement 15 sentiers ont un tracé validé par le CDRP 43. Ils sont potentiellement labellisables Respirando à l’horizon
2012, sous réserve de mise en conformité avec les autres critères.
Les tarifs de la taxe de séjour pour 2011 restent identiques à ceux de 2010.
CRDDT : Le comité de concertation avec la Région a eu lieu le 10/01/11 pour étudier les fiches projets transmises par la CCE et les
communes.
CG2D 3ème génération : l’enveloppe globale s’élève à 529 986€. Une commission de validation du CG2D 3ème génération aura lieu
prochainement.
PER : Le décret de labellisation est sorti le 30/12/2010. La maquette financière a été reçue des services de l’Etat le 13/01/11. La
convention-cadre est en cours de rédaction.
Finances : Un point est réalisé sur l’évolution de la masse salariale entre 2010 et 2011.
Le conseil communautaire valide la proposition du Crédit agricole pour le renouvellement de la ligne de Trésorerie, soit 1,1902 %.
Culture : 2 comités de suivi sont créés :
-comité de suivi Embarcadère. Membres: A. Provins, JL Vidal, M Giraud, L.Cornu, R. Soulier, C.Gallien, G. Rogues
-comité de suivi des bibliothèques. Membres: H.Grangeon, L. Cornu, A.Provins, JL Vidal
Enfance/jeunesse : Un appel à candidatures a été lancé pour recruter un coordinateur enfance/jeunesse à 40%. L’offre est maintenue sur
les sites du pôle emploi et emploi territorial jusqu’au 25 février.
Le conseil valide à l’unanimité le lancement de l’agrandissement du Clsh (coût des travaux 74 000 € HT)
Economie/Tourisme :
ZA : une nouvelle consultation pour l’entretien sera lancée auprès des entreprises après les travaux d’aménagement.
OCM : le conseil communautaire valide l’ouverture de crédits pour payer la scierie Bernard pour un montant de 5000€.
TNT : Une réunion publique sera organisée à l’Embarcadère et des formations pour les bénévoles seront mises en place dans les cybers,
afin de venir en aide aux personnes qui rencontreraient des problèmes pour passer au tout numérique.
CAP : Le conseil communautaire valide les éléments suivants :
- création d’abonnements à l’espace cardio: 72€ au trimestre, 216€ à l’année
- autorisation d’achat de carnets CE pour les prestations massages de Mme Roche-SIGAUD
- location de la salle fitness pour prestataires externes: rétribution de 20% du chiffre d’affaires réalisé dans la salle.
- achat d’un tapis de sol pour 972€ HT
-achat de caillebotis 1018€ TTC
OPAH : Engagement et versement de subventions :
Engagement de la subvention de M. P. JOUMARD : subvention de 9 043 € pour la réhabilitation de 5 logements à Rosières, dont 1
insalubre.
Versement de la subvention de Mme M. CHARROIN : 1 972 € pour la réhabilitation d’un T4 à Chamalières sur Loire
Personnel :
Mme LIMAGNE, comptable, sera remplacée durant son congé maternité par Marielle ARNAUD.
Le conseil communautaire valide la modification de la délibération régime indemnitaire pour le grade de rédacteur : ajout de l’IHTS.
Le Conseil valide la fermeture du siège de la CCE la semaine entre Noël et le 1er janvier et la semaine du 15 août.
Questions diverses :
Le conseil valide la mise à disposition des données SIG pour optimisation des tournées SICTOM et la mise à disposition de données pour la
DDT par le biais de conventions.
Le conseil valide les travaux dans le bureau des techniciens TIC: porte 662,10€HT et achat d’un radiateur 194,98€HT
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