COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 6 MARS 2015
Présents : Mmes : BOYAT Sylvie et DWORAK Bogéna
Mrs : BOINNARD Cyril, CURT Patrick, DELERCE Olivier, DUPONT Eric,
JOSSERAND Jean-François, MENOUD Julien, MORAND Jean Claude et MUDRY Stéphane.
Absent : Mr CONVERSET Jacques.
Sylvie BOYAT et Olivier DELERCE se sont proposés comme secrétaires de séance qui s’ouvre à 18h40.
-------------------------Le Conseil municipal approuve à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 20 février 2015.
1. Mot du Maire :
Le Maire Jean Claude MORAND présente l’ordre du jour.
2. Travaux en forêts :
Mr Martin Dufournet, garde forestier sur la commune de Seytroux et Mr Jean-Luc Tinjoud technicien de
gestion et d’aménagement du territoire nous ont présenté le nouveau plan de gestion pour la période
2013 /2032.
Sur la commune de Seytroux, il y a 258.57 hectares soumis au régime de gestion ONF.
Afin de conserver un équilibre production/prélèvement, nous pouvons couper environ 368m3 de bois par an.
Aujourd’hui le budget forêt arrive difficilement à s’équilibrer.
Le plan de gestion 2013/2032 présenté a été accepté à l’unanimité par le conseil municipal.
La délibération concernant les propositions de L’ONF pour 2015 est acceptée à l’unanimité.
3. Point sur l’urbanisme :
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Certificats d’Urbanisme :
o Office Notarial de St Jean d’Aulps
Lieu-dit : « Les Choseaux »
Références cadastrales : A 2797 – 2709
Objet : Vente Dadidson / Szappanyos
Avis : Favorable en respectant les observations données.
o
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Office Notarial de St Jean d’Aulps
Lieu-dit : « Bois du Caveau »
Références cadastrales : B 1142
Objet : Vente Y Rosset / C Vulliez
Avis : Les parcelles sont hors carte communale.
Permis de Construire :
o DELERCE Jacky
Lieu-dit : « Ls Sey »
Référence cadastrales : A 1513 – 2789 – 2791
Objet : Extension d’une construction existante (24,20 m²)
Avis : Favorable en respectant les observations données.
Mairie de Seytroux
- Réunion du 06 03 2015 -
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Déclaration Préalable :
o TRUCHOT Sébastien
Lieu-dit : « Le Hameau de Seytroux »
Références cadastrales : A 2488 – 2905 – 2489
Objet : Installation d’un système solaire photovoltaïque en intégration de toiture
Avis : Favorable en respectant les observations données.
o
BOINNARD Laurent
Lieu-dit : « Sous-Seytroux »
Références cadastrales : A 2903
Objet : Abri en bardage bois et couvert de tuiles comme le bâtiment existant (19 m²)
Avis : Favorable en respectant les observations données.
o
BELHASSEN Laurent
Lieu-dit : « Le Crêt »
Références cadastrales : A 2973
Objet : Réalisation d’une piscine de 3,5 m par 13 m.
Observation : Avant tout remplissage de la piscine, il faudra prévenir la Mairie afin de conserver
une marge de sécurité incendie.
Avis : Favorable en respectant les observations données.
4. Organisation des Elections Départementales des 22 et 29 mars 2015 :
Horaires
8 h – 10 h
10 h – 12 h
12 h – 14 h
14 h – 16 h
16 h – 18 h
Dimanches 22 mars 2015
Sylvie et Patrick
Cyril et Julien
Olivier et Stéphane
Eric et Jacques
Jean-Claude et Sylvie
Dimanches 29 mars 2015
Bogena et Jean-François
Bogena et Jean-François
Olivier et Stéphane
Eric et Jacques
Cyril et Julien
Prochain conseil d’école le 3 avril 2015 à 18 h.
Prochain conseil municipal le 20 mars 2015.
La réunion est clôturée à 22h.
Mairie de Seytroux
- Réunion du 06 03 2015 -
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