Septembre - Eurosfaire

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Septembre - Eurosfaire
PCN Transport
Lettre d’Information 21 | Septembre 2010
SOMMAIRE
1. APPELS A PROPOSITIONS
7ème PCRD Transport: CIVITAS, diaporama infoday
Aéronautique : JTI Cleansky
Aménagement du territoire : appel ESPON
Mobilité verte : électromobilité & appel MML
2. AVIS DE MARCHE
7ème PCRD : helpdesk & science dans la société
Maritime : sécurité des navires
3. CONSULTATION
ICT : système eCall
4. DERNIÈRES NOUVELLES
Technologies : groupe de haut niveau
Sécurité routière : plan d’action CE, projet Asset Road
Fonds structurels et de cohésion : simplification
7ème PCRD : budget R&D renforcé
5. EVÈNEMENTS
TIC : ITS & péage routier intelligent
Sécurité routière : journée européenne et parkings
Maritime : forum recherche marine
Infodays : ERC, Cleansky, Galileo, TIC…
6. PUBLICATIONS
Energie : rapport du JRC
Futur du transport : stratégie 2010/2020 du JRC
Sécurité routière : rapport Eurobaromètre
ERAB : Série de recommandations
7. DIVERS
7ème PCRD : rapport de suivi & guide financier
Era Net : site internet commun
Appels à propositions
7ème PCRD Transport
Lancement de l’appel CIVITAS
Un appel supplémentaire transport de surface sera publié
par la DG MOVE le 21 septembre 2010. Il sera consacré
à la coopération entre villes européennes sur des
solutions innovantes pour le transport durable.
Date limite de participation : 12 avril 2011
|http://ec.europa.eu/research/transport/pdf/10_15_civitas_plus_call_
vincent_leiner.pdf
Présentations de l’infoday PCN
Les diaporamas de la journée d’information du 30 août
2010 sont disponibles en ligne. En sus des appels à
propositions, ils portent sur les conseils et outils existants
pour préparer une proposition.
|http://www.eurosfaire.prd.fr/news/consulter.php?id=4883
Aéronautique
JTI Cleansky
L’initiative technologique conjointe Cleansky a lancé son
ème
6
appel à propositions. Au total, 29 sujets sont ouverts
dans les domaines suivants :
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EDA (Eco-Design for Airframe)
EDS (Eco-Design for Systems)
Low noise configurations
All electric aircraft
New configurations
Innovative rotor blades
Reduced Drag of rotorcraft
Large 3-shaft turbofan
Geared Turbofan
Smart Wing technology
New configuration
Management of Aircraft Energy
Management of trajectory and Mission
Date limite de participation : 12 octobre 2010
|http://www.cleansky.eu/index.php?arbo_id=46
Pour toute information complémentaire, contactez :
Mathilde Bruyère : [email protected]
Téléphone : 01 45 92 55 24
1
1
Appels à propositions
(suite)
Avis de marché
2
Développement territorial
7ème PCRD
Appel ESPON
Propriété intellectuelle : hotline CE
Le programme ESPON ouvre un appel à propositions
pour réaliser deux analyses sur les thèmes suivants :
Service helpdesk européen sur les DPI (IPRHelpdesk) (2010/S 156-240177)
• ADES / Aéroports et vecteurs de succès économique
dans les régions périphériques
• AMCER / Suivi avancé et coordination de la politique
de R&D de l’UE au niveau régional
Objet : Mise en place du service IPR-Helpdesk d’aide aux
bénéficiaires potentiels des projets financés par l'UE sur
les questions relatives à la propriété intellectuelle et aux
règles d'exploitation des résultats.
Date limite de participation : 19 octobre 2010
Date limite de participation : 30 septembre 2010
|http://www.espon.eu/main/Menu_Calls/Menu_Calls/Menu_PreAnnouncement/PreAnnouncement280610.html?currentPage=2
| http://ted.europa.eu/udl?uri=TED:NOTICE:2401772010:TEXT:FR:HTML&src=0
Mobilité verte
Science dans la société
Electromobilité
Evaluation intérimaire et analyse des futures
possibilités pour des actions liées au thème
« Science dans la société » (2010/S 147-226420)
L’ERA-Net + Electromobilité, qui est actuellement en
préparation, devrait être lancé entre fin 2010 et début
2011. Il ouvrira son appel à propositions à la même
période. Les sujets ouverts devraient concerner les 5
thématiques suivantes :
• Approches énergétiques et environnementales
• Usages, modèles socio-économiques, acteurs
• Dimensions technologiques des systèmes de
recharge et système de distribution
• Test et standards, aspects normalisation
• Nouvelles technologies pour l’innovation
• Conclusions et perspectives
|http://www.eurosfaire.prd.fr/7pc/documents/1283328404_meed
dm_ralf_electromobilite___pour_info_day_pcn_30082010.pdf
Appel Science dans la société 2011
ème
Date limite de participation : 24 septembre 2010
| http://ec.europa.eu/research/dgs/tenders/rtdtender_en.cfm?tender_ref=s147-226420
Maritime
Sécurité des navires
Étude sur l'impact de l’éventuelle extension des
mesures de sécurité de l'UE aux navires qui ne
relèvent pas du champ d'application de la Convention
SOLAS, chapitre XI/2 et du Code ISPS (JO S 153-235768)
Date limite de participation : 24 septembre 2010
|http://ted.europa.eu/udl?uri=TED:NOTICE:2357682010:TEXT:FR:HTML&tabId=1
Le programme « Science dans la société » du 7
PCRD a ouvert son appel à propositions 2011. Il vise à
financer des plans d’action Mobilisation and Mutual
Learning dans différentes thématiques. Le sujet 1 peut
présenter des liens avec le transport : « Vers une
société pauvre en carbone »
Date limite de participation : 20 janvier 2011
ICT
|http://www.eurosfaire.prd.fr/7pc/doc/1280241623_brochure
mml_a6_07_1.pdf
Système eCall
La CE lance une consultation publique sur le système
eCall. Ce système devrait permettre aux véhicules
équipés d’appeler automatiquement les secours en cas
d’accident.
|http://ec.europa.eu/yourvoice/ipm/forms/dispatch?form=eCall
Consultation
2
3
4
Dernières nouvelles
Technologies
Fonds structurels et de cohésion
Groupe de Haut niveau
Simplification des règles
Le 13 juillet 2010, la Commission européenne a créé
un groupe d’experts de haut niveau sur les
technologies génériques clés (notamment les
nanotechnologies, la micro et la nanoélectronique, les
semi-conducteurs, les matériaux avancés, la
biotechnologie et la photonique). Ce groupe vise à
élaborer une stratégie commune à long terme afin
d’assurer une commercialisation efficace et une bonne
exploitation de la R&D liée à ces technologies.
La Commission a adopté le 24 juin 2010 des mesures
pour la simplification des règles de management des
fonds structurels et des fonds de cohésion. Elle
instaure notamment :
• l'approbation de la Commission pour les projets d’un
plafond unique de 50 M€ : les plus petits projets
pourront être approuvés plus rapidement par les seuls
États membres,
• la possibilité d’être subventionné par plusieurs
programmes,
• une procédure simplifiée de révision des
programmes.
|http://europa.eu/rapid/pressReleasesAction.do?reference=IP/10/934
&format=HTML&aged=0&language=FR&guiLanguage=en
Sécurité routière
|http://europa.eu/rapid/pressReleasesAction.do?reference=IP/10/838&
format=HTML&aged=0&language=FR&guiLanguage=en
Programme d’action
7ème PCRD
La Commission a adopté le 20 juillet 2010 un plan afin
de réduire de moitié le nombre de tués sur la route
d’ici 10 ans. La communication "Orientations politiques
pour la sécurité routière de 2011 à 2020" présente une
série de mesures visant à renforcer les standards de
sécurité des véhicules, à améliorer l’apprentissage par
les usagers et à renforcer le code de la route.
|http://europa.eu/rapid/pressReleasesAction.do?reference=IP/10/970
&format=HTML&aged=0&language=FR&guiLanguage=en
Projet ASSET-Road
ème
Le projet ASSET-Road (7
PCRD) vient d’ouvrir un
nouveau site test sur l’autoroute allemande A8
Salzburg-Munich, afin d’expérimenter de nouveaux
capteurs et des méthodes automatisées de détection
des infractions pour les camions et les voitures. Le
projet vise à réduire le nombre d’accidents de la route
graves liés au transport de marchandises.
|http://ec.europa.eu/research/transport/news/article_10368_en.html
3
Budget R&D renforcé
Le Commissaire Máire Geoghegan-Quinn a annoncé le
19 juillet 2010 un investissement de 6,4 milliards
d’euros pour la croissance intelligente et la création
ème
d’emploi, dans le cadre du 7
PCRD. Ce budget
donnera la priorité aux PME et fonctionnera par appels
à propositions. Il vise à soutenir la recherche et le
développement.
|http://europa.eu/rapid/pressReleasesAction.do?reference=IP/10/966&
format=HTML&aged=0&language=FR&guiLanguage=en
5
Evènements
TIC
Infodays et brokerage events
ITS
Cleansky
Le congrès sur les systèmes de transport intelligents
(ITS) intitulé "Régions en Mouvements - Comment se
déplacer en 2020? » se tiendra à Saint Brieuc du 30
septembre au 1er octobre 2010. Les présentations
porteront sur les enjeux et les solutions ITS.
La journée d’information sur le 6 appel à propositions
Cleansky se tiendra à Bologne le 10 septembre 2010.
L’évènement présentera le contenu de l’appel et donnera
des conseils pour le montage de propositions.
|http://www.congresits.com/
Péage routier intelligent
La conférence de Haut-Niveau sur un système de
péage routier intelligent européen se tiendra les 27 et
28 septembre 2010 à Bruxelles. Elle portera
notamment sur la tarification des poids lourds et sur la
directive Eurovignette.
ème
|http://www.cleansky.eu/index.php?arbo_id=52&item_id=53
Galileo
La journée d’information sur l’appel à propositions
Galileo se tiendra le 22 septembre 2010 à Bruxelles.
L’évènement présentera les sujets appelés cette année
et des conseils pour le montage. Il devrait permettre aux
participants de développer de nouveaux partenariats.
|http://www.gsa.europa.eu/go/communications/events/growing-galileo-10
|http://www.transportenvironment.org/conference
TIC
Sécurité routière
Journées européennes
La présidence belge de l’Union européenne organise les
journées de la Sécurité Routière à Bruxelles les 13 et 14
octobre 2010. Les présentations porteront sur la sécurité
des infrastructures et sur le renforcement des règles de
sécurité routière dans les zones transfrontalières.
|http://ec.europa.eu/transport/road_safety/eventsarchive/2010_10_13-14_ersd_en.htm
Aires de parking
La CE et la présidence belge de l’UE organisent une
conférence les 25 et 26 octobre 2010 à Bruxelles sur
les zones de parking pour poids lourds. L’évènement
abordera les thèmes de la sécurité, de la disponibilité et
de la qualité des aires de garage pour les véhicules de
transport de marchandises.
|http://ec.europa.eu/transport/road/events/2010_10_25_truck_parking_en.htm
Ideal-ist et le réseau Enterprise Europe (EEN) organisent
un brokerage event sur les Technologies de l'information et
de la communication (TIC), le 28 septembre 2010 à
Bruxelles, en parallèle de la conférence « ICT 2010 » de la
CE.
|http://www.ideal-ist.net/f2f/
ESPON
La journée d’information sur l’appel à proposition
ESPON se tiendra le 8 septembre 2010 à Bruxelles.
L’évènement permettra aussi aux partenaires potentiels
de se rencontrer.
|http://www.espon.eu/main/Menu_Events/
Marco Polo
La conférence Marco Polo se tiendra à Vienne (Autriche) les
5 et 6 octobre 2010. L’évènement présentera l’actualité du
programme et des exemples de projets financés. Il
comportera aussi des sessions de rencontres individuelles.
|http://ec.europa.eu/transport/marcopolo/events/conf_en.htm
“Idées” : appels ERC
Une demi-journée d’information sur les appels du
Conseil européen de la recherche (ERC) se tiendra à
Lyon le 20 septembre 2010. L’évènement présentera les
appels ERC 2011 « Starting Independent Researcher
Grant » et « Advanced Investigator Grant ».
|[email protected]
4
6
Publications
Energie
Rapport du JRC
Le centre de recherche conjoint (JRC) a publié un
document intitulé «Recherche de l'industrie automobile
européenne sur les véhicules à faible émission de
carbone et sur le rôle de l'intervention publique ». Il
propose des données sur l’investissement
technologique pour la réduction des émissions, les
technologies de la recherche automobile et les
investissements en R&D.
|http://ftp.jrc.es/EURdoc/JRC58727_TN.pdf
Futur du transport
Stratégie 2010/2020 du JRC
Le Centre de recherche conjoint a publié sa stratégie
2010-2020. Celle-ci repose sur sept problématiques
dont plusieurs présentent des liens avec le transport :
une économie ouverte et compétitive, le développement
d'une société à faible émission de carbone, la gestion
durable des ressources naturelles.
|http://ec.europa.eu/dgs/jrc/downloads/jrc_strategy_2010_short_en.pdf
Sécurité routière
Rapport Eurobaromètre
La DG Transport et EUROBAROMETRE publient un
rapport analytique sur la sécurité routière. Ce document
vise à rendre compte de l’avis des citoyens de l’UE sur
les principaux problèmes de sécurité routière et les
priorités politiques en la matière.
|http://www.eurosfaire.prd.fr/7pc/bibliotheque/consulter.php?id=1909
ERAB
Série de recommandations
Le conseil de l’espace européen de la recherche
(ERAB) vient de publier dix recommandations pour
améliorer l’espace européen de la recherche. Ces
recommandations visent à optimiser la recherche
scientifique et l’innovation. L’ERAB fait également des
propositions pour répondre aux grands défis sociétaux
et pour préparer la sortie de crise de l’UE.
|http://www.erab2010.com/Resources/documentos/noticias/10_recom
mended_actions_final_online.pdf
5
46
7ème PCRD
Rapport de suivi
ème
Le troisième rapport de suivi du 7
PCRD est
disponible. Il porte sur la mise en œuvre du
programme-cadre de 2007 à 2009. Ce document
donne des éléments factuels et chiffrés, ainsi que des
indications sur la procédure de simplification et sur les
objectifs déjà achevés.
|http://www.eurosfaire.prd.fr/7pc/bibliotheque/consulter.php?id=1880
Era-Net
La DG Recherche lance une page internet dédiée aux
ème
ème
Era-Net. Cent projets Era-Net du 6
et du 7
PCRD
sont présentés. Le site propose une recherche par
mots-clés ou par thématique et renvoie vers les
interfaces des projets.
|http://ec.europa.eu/research/fp7/index_en.cfm?pg=eranet-projects
Guide financier
ème
Le guide financier du 7
PCRD a été revu et
actualisé. Il apporte des modifications sur les points
suivants :
• obtention du certificat de méthodologie «complet» ;
• éligibilité des taxes directes et des charges sociales ;
• éligibilité des coûts de facturation interne ;
• obligation de placer le préfinancement sur un compte
rémunéré ;
• recouvrement des sommes dues suite à une
extrapolation consécutive à un audit financier.
|ftp://ftp.cordis.europa.eu/pub/fp7/docs/financialguide_en.pdf
Divers
7
Contenu : Mathilde Bruyère, Nina Grisot
Graphisme : Farida Idir

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