Rapport du Président - Haut-Rhin

Rapport du Président
Commission Permanente du
vendredi 25 septembre 2009
Service instructeur
Service des Actions Sportives
N° CP-2009-12-9-2
Service consulté
FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS
SPORTIVES
Résumé : Le Fonds d'aide aux manifestations sportives se déroulant dans le Haut-Rhin a été
doté lors du BP 2009 de 170 000 €. Cette enveloppe est répartie au cas par cas, en
cours d'année, par la Commission Permanente. Le présent rapport vous propose une
6ème série de dossiers à prendre en compte pour un montant de 19 350 €.
Le Fonds Départemental d’aide aux manifestations sportives se déroulant dans le HautRhin a été créé en 1992 pour apporter un soutien aux organisateurs de compétitions de
portée nationale ou internationale voire d’épreuves sportives exceptionnelles par leur nature
ou leur impact populaire.
Sont aujourd’hui soumises à votre approbation 11 demandes figurant sur la liste en
Annexe 1 et induisant un soutien financier de 19 350 €.
Elles ont été examinées en tenant compte de leur intérêt sportif ou du nombre de
participants et en application des critères déterminés par notre Assemblée le
19 novembre 2004.
En cas d’accord de votre part quant à ces propositions, les aides ainsi allouées pourront être
versées aux instances organisatrices à l’issue de la manifestation, au vu du bilan sportif et
financier ainsi que de la revue de presse soulignant la participation financière du
Département.
La dépense correspondante d’un montant total de 19 350 € sera prélevée sur le budget
départemental, chapitre 65, nature 6574, programme 2557, service 102.
Je vous prie de bien vouloir en délibérer.
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Service des Actions Sportives
DOSSIERS EXAMINES PAR LA COMMISSION PERMANENTE
DU 25 SEPTEMBRE 2009
Fonds manifestations
PROGRAMME 2009
N° Opération
FMD00545
FMD00531
FMD00548
FMD00542
FMD00543
FMD00537
FMD00547
FMD00534
FMD00536
FMD00546
FMD00541
Maître d'ouvrage
Libellé de l'opération
Montant
forfaitaire
ASS ASACAR
53ème Course de Côte TURCKHEIM TROIS EPIS 5 et 6 septembre 2009
ASS BEACH ATHLETIC CLUB MULHOUSE
Tournoi de Beach Volley à Mulhouse en août et septembre 2009
CD GYMNASTIQUE VOLONTAIRE DU HAUT RHIN
Journée d'information et de démonstration 24 octobre 2009
CLUB DES SPORTS DE GLACE COLMAR
Tournoi Elite de hockey sur Glace à Colmar - 21, 22 et 23 août 2009
COLMAR BADMINTON RACING (COBRA)
4ème Tournoi National de Badminton à Colmar 3 et 4 octobre 2009
ENTENTE HAUTE ALSACE
10 km en ligne dans Pulversheim le 11 octobre 2009
ENTENTE SPORTS REUNIS COLMAR ATHLETIC CLUB ESRCAC
Courses DNA le 8 novembre 2009
LES AMIS DU MARATHON DU BALLON D'ALSACE MULHOUSE
Marathon du Ballon d'Alsace et Tour de la Vallée de la Doller - 14 juin 2009
RETRO-CLUB COLMAR
Championnat de France 3 bandes Nationale 1 26, 27 et 28 juin 2009
VELO CLUB WITTENHEIM
54ème Cyclo Cross International Grand Prix de Wittenheim 27 septembre 2009
VOLLEY BALL CLUB ENSISHEIM
Sablo'Folies Ensisheim juin et juillet 2009
7 600,00
5 000,00
300,00
1 200,00
500,00
300,00
1 800,00
1 000,00
350,00
300,00
1 000,00
Total
19 350,00