20150011 - Site de la ville de Saint Chamond

DELIBERATION N°20150011 DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26 janvier 2015
Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :
la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les
termes et délais prescrits par la loi le 16 janvier 2015 ; que la délibération ci-après transcrite,
textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le
lendemain et qu'il n'a pas été présenté d'observation ;
le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de
39 sur lesquels il y avait 35 présents, 4 représentés, à savoir :
ETAIENT PRESENTS :
- M. Hervé REYNAUD, maire ;
- M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ;
Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ;
M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine
CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN (à partir de 19 h 30 ), adjoints ;
- M. Michel FAURE ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ;
M. Alexandre CIGNA ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Bernadette JACQUET
(à partir de 18 h 55) ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean-Marc MOUNIER ;
Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE ; M. Jean-Luc
BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse
CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; Mme Antoinette FRATTA ;
Mme Michelle GALLAND ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT ;
M. Stéphane VALETTE ; M. Franck DESCOURS ; M. Ludovic CASTILLAN, conseillers
municipaux.
ABSENTS REPRESENTES :
- Mme Aline MOUSEGHIAN qui donne pouvoir à Mme Andonella FLECHET (jusqu’à 19 h 30).
- Mme Bernadette JACQUET qui donne pouvoir à Mme Juliette BERNALIER (jusqu’à 18 h 55).
- M. Philippe PARET qui donne pouvoir à M. Jean-Luc DEGRAIX.
- M. Philippe KIZIRIAN qui donne pouvoir à M. Stéphane VALETTE.
SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION
:
- Mme Nicole FOREST ; M. Jean-Luc DEGRAIX.
-----oooOooo-----
OBJET:
ACTION CULTURELLE - CONVENTION PLURIANNUELLE D´OBJECTIFS ET DE
MOYENS AVEC L´ASSOCIATION ATOUT MONDE
Séance du 26/01/2015 - Délibération n° 20150011
H.R.
MME CALACIURA STEPHANIE EXPOSE CE QUI SUIT :
L’association Atout Monde propose depuis 18 ans de compléter l’offre culturelle de la ville de
Saint-Chamond par la mise en place d’actions culturelles à l’attention de tous les publics,
notamment par l’organisation d’un festival annuel de musique et d’arts de la rue (Festival La
Rue des Artistes) et la mise en place d’un projet fédérateur d’animations dans les différents
quartiers de la ville.
Afin de formaliser le partenariat entre la ville de Saint-Chamond et l’association Atout
Monde, il est proposé un projet de convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens qui a
pour but de définir les conditions dans lesquelles elles unissent leurs efforts pour atteindre
trois objectifs partagés :
1) l’organisation d’un festival pluridisciplinaire « La Rue des Artistes » permettant la mise en
place d’une action évènementielle annuelle autour de la musique et des arts de la rue,
proposant divers spectacles et animations de professionnels nationaux et internationaux, à
destination du « tout public » et particulièrement des familles,
2) la mise en place d’actions de découverte et de sensibilisation artistique et culturelle dans
les quartiers, impliquant la population et les différents acteurs de la ville,
3) l’organisation de résidences artistiques proposant l’accompagnement technique et/ou
logistique d’un artiste ou d’un groupe d’artistes dont l’implication sur le territoire se fera en
cohérence avec les enjeux culturels locaux et dont le travail sera restitué à la population
sous forme de rencontres, de représentations ou de performances.
La présente convention prendra effet dès sa signature et s’achèvera le 31 décembre 2017.
Les moyens octroyés à l’association pour la réalisation de ces objectifs sont les suivants :
- mise à disposition d’un local au sein de l’Espace Pablo Neruda, route du Coin ;
- mise à disposition de moyens techniques, administratifs, financiers, logistiques et humains,
assurée par les services municipaux ;
- octroi de subventions.
Pour l’année 2015, ces participations sont estimées comme suit :
Moyens proposés par la Ville
Proposition d’appui technique et de conseil en communication
pris en charge par le service de communication municipal
Sous-total COMMUNICATION
Mise à disposition gracieuse du parc Nelson Mandela (8 jours)
Mise à disposition du réseau 4x3 (25 faces)
Coût
7 600,00 €
7 600,00 €
Pas de tarification
4 560,00 €
Mise à disposition d’un local au sein du centre de loisirs ERLL
Pablo Neruda (180 m²)
Mise à disposition de moyens techniques, administratifs,
financiers, logistiques et humains, assurée par les services
municipaux
Sous-total MISES À DISPOSITION
51 780,00 €
SOUS-TOTAL avantages en nature
59 380,00 €
4 150,00 €
43 070,00 €
Séance du 26/01/2015 - Délibération n° 20150011
H.R.
Subvention de fonctionnement 2015
1 600 €
Subvention exceptionnelle (accompagnement artistique) 2015
35 000 €
Sous-total SUBVENTIONS
36 600 €
TOTAL prévisionnel
95 980,00 €
Il est proposé au conseil municipal de se prononcer sur ce projet.
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir discuté et délibéré,
A l'unanimité des suffrages exprimés par 39 voix pour,
DECIDE :
- d’autoriser la conclusion avec l’association Atout Monde de cette convention pluriannuelle
d’objectifs et de moyens,
- d’autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer ce document,
- d’imputer les dépenses correspondantes au budget de l’exercice 2015.
-----oooOooo----ONT SIGNE AU REGISTRE TOUS LES MEMBRES PRESENTS.
Certifié,
Saint-Chamond, le 27 janvier 2015
Le maire,
Signé :
Hervé REYNAUD
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214202079-20150126-dl20150011-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 02/02/2015
Séance du 26/01/2015 - Délibération n° 20150011