Collection Louis-François-Georges Baby (P0058) P0058/C1

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Collection Louis-François-Georges Baby (P0058) P0058/C1
Collection Louis-François-Georges Baby (P0058)
P0058/C1 Concessions de terres
P0058C1 Concessions de terres
Description de la sous-série : Concessions de terres. - 1637-1866. - 244 pièces de documents
textuels.
Cette sous-série témoigne de la façon d'octroyer des terres en Nouvelle-France et dans le
Bas-Canada. Elle est presque exclusivement composée de titres concédant des terres ou
des emplacements de diverses grandeurs. On y trouve aussi quelques autres types de
documents, à savoir: Une formule de contrat de concession, quelques pétitions (requêtes),
affidavits et mémoires pour appuyer des demandes.
Description des documents :
C1/1
(mf 978)
Québec, 23 mai 1637
De Montmagny. Consession de 160 arpents de terre à bois dans la banlieue
de Québec à Olivier Le Tardif et Jean Nicolet.
C1/2
(mf 978)
Québec 23 mai 1637
De Montmagny. Concession de 50 arpents dans la banlieue de Québec, sur
le chemin du Cap-Rouge, à Jean Bourdon, arpenteur et ingénieur.
C1/3
(mf 978, 979)
Québec, 29 juin 1637
Concession de terre en roture de 300 arpents à titre héréditaire, par Robert
Giffrard, seigneur de Beauport, à Noël Langlois.
C1/4
(mf 979)
Québec, 17 avril 1644
Concession de terre de 6 arpents de front sur le fleuve, dans la seigneurie de
Beauport, par Robert Giffard à Martin Gravel.
C1/5
(mf 980I)
Québec, 30 juillet 1845
Concession de terre, 8 arpents par 20, dans la seigneurie de Chavigny, à
Sillery, par François de Chavigny à Pierre Masse.
C1/6
Québec, 15 novembre 1646
Concession par M. de Montmagny à Jean Bonnart dit Lafortune de 50
arpents sur le chemin du Cap-Rouge.
- Paris, 29 mars 1649. Ratification de la concession ci-dessus.
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Collection Louis-François-Georges Baby (P0058)
P0058/C1 Concessions de terres
Voir B1/6.
C1/7
Québec, 15 novembre 1647
Concession par M. de Montmagny à Nicolas Gaudry dit Bourbonnaire, de
50 arpents sur le chemin de Québec, au Cap-Rouge.
- Paris, 29 mars 1649. Ratification de la concession ci-dessus.
Voir B1/6.
C1/8
Québec, 19 janvier 1649
Concession par Louis D’Aillebout à lui-même de 75 arpents au Côteau SteGeneviève, sur le chemin de Québec au Cap-Rouge.
- Paris, 8 mars 1652. Confirmation de la concession ci-dessus.
Voir B1/6.
C1/9
Paris, 29 mars 1649
Ratification de la concession de Jean Bonnart du 15 novembre 1646
- Même jour. Ratification de la concession de Nicolas Gaudry, du 15
novembre 1647.
Voir C1/7.
C1/10
(mf 980)
17 novembre 1650
Concession de 30 arpents à la Côte de Beauport par Martin Gravel à Pierre
Petit.
C1/11
Québec, 10 février 1651
Réserve par Louis D’Aillebout de 3 arpents sur 5, sur le chemin de Québec,
au Cap-Rouge.
- Paris, 3 mars 1652. Confirmation de la concession ci-dessus.
Voir B1/6.
C1/12
Québec, 8 mars 1652
Confirmation de la concession à Louis D’Aillebout, du 19 janvier 1649.
- Même jour. Ratification de la concession au même, du 10 février 1651.
Voir C1/11.
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Collection Louis-François-Georges Baby (P0058)
P0058/C1 Concessions de terres
C1/13
(mf 980, 981)
Île d’Orléans, 3 avril 1652
Concession de terre, 6 arpents par 10, à l’Île d’Orléans, par Éléonore de
Grandmaison à Jacques Levrier.
C1/14
Québec, 8 avril 1652
Concession par de Lazon à Loui8s D’Aillebout de 26 arpents sur le chemin
de Québec au Cap-Rouge.
Voir B1/6.
C1/15
3 décembre 1677
Concession de terre à Jacob L’heureux par Devilliers, à Bécancour.
Voir C3/9.
C1/16
Québec, 17 avril 1652
Concession par de Lauzon à Louis D’Aillebout de 42 arpents en
augmentation des 50 arpents achetés de Nicolas Gaudry par le
concessionnaire.
Voir B1/6.
C1/17
(mf 981)
Québec, 30 novembre 1652
Concession de terre dans la seigneurie de Beaulieu, Île d’Orléans, par
Jacques Gourdeau, sieur de Beaulieu, à Gabriel Gosselin.
C1/18
(mf 982)
Québec, 18 novembre 1655
Concession de terre de 3 arpents par 40, dans la seigneurie de Lauzon, par
Jean Sénéchal de Lauzon à Louis Bégin.
C1/19
(mf 982)
Québec, 23 septembre 1657
Concession de terre de 3 arpents par 42, à la côte de Beaupré, par Nicolas
Macquart à Jacques Vauclin dit Laroze.
C1/20
(mf 983)
Québec, 19 mars 1659
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Collection Louis-François-Georges Baby (P0058)
P0058/C1 Concessions de terres
Concession de terre dans la seigneurie de Beaulieu, Île d’Orléans, par
Jacques Gourdeau, sieur de Beaulieu, à Jacques Bernier.
C1/21
(mf 983)
Québec, 11 juillet 1660
Concession de terre de 3 arpents par 42, dans la seigneurie de Beaupré par
Olivier Le Tardif à Nicolas Durand.
C1/22
(mf 984)
Québec, 28 novembre 1660
Concession de terre de 2 arpents sur 30, en la censive de la seigneurie de
Beaupré, par François Bissot à Michel Enault dit Côté.
C1/23
(mf 984)
Québec, 26 février 1664
Concession de terre dans l’Île d’Orléans par Charles Aubert de La Chesnaie
à François Foucault.
C1/24
(mf 984, 985)
Québec, 22 juillet 1665
Concession de terre, 4 arpents par 20, au Cap-Rouge par Jean Juchereau
sieur de Maure à Denis Guyon.
C1/25
(mf 985)
Québec, 20 décembre 1666
Concession de terre de 3 arpents par 20, au Cap-Rouge, par Jean Juchereau
sieur de Maure à Guillaune Guillondon dit Beausoleil.
C1/26
(mf 986)
Dombourg, 20 mars 1667
Concession de 2 arpents par 40 à Dombourg par François Bourdon sieur de
Dombourg à Samson Auger.
C1/27
(mf 986)
Dombourg, 2
20 mars 1667
Concession de terre dans la seigneurie de Dombourg par Jean François
Bourdon de Dombourg à Antoine De Serre.
C1/28
(mf 986, 987)
Dombourg, 20 mars 1667
Concession de terre de 2 arpents sur 40 par Jean Fraançois Bourdon de
Dombourg à Pierre Lefebvre dit Ladouceur.
C1/29
(mf 987, 988)
Québec, 14 octobre 1668
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Collection Louis-François-Georges Baby (P0058)
P0058/C1 Concessions de terres
Concession de terre de 2 arpents sur 30 à la rivière St-Charles par Marie
Guillemet Hébert, veuve de Guillaume Hébert-Couillard à André Barbeau.
C1/30
(mf 988)
Château-Richer, 15 juin 1669
Concession de terre à la Côte de Beaupré par Charles LeGardeur de Villier,
curateur de sa nièce, Marie Charlotte Godefroy, à Charles Bellenger.
C1/31
(mf 988)
Québec, 12 mars 1670
Concession de terre de 4 arpents par 40 par François Bissot de la Rivière à
Marien Gervais.
C1/32
(mf 989)
Québec, 27 mai 1670
Concession de terre de 5 arpents sur 42 à Bellechasse par Nicolas Marsolais,
noble homme, sieur de St-Agan, au sieur de Rouvray.
C1/33
(mf 989)
Québec, 7 juin 1671
Concession de terre de 5 arpents sur 6, dans la seigneurie de Neufville par
Nicolas Dupont à François Chaveau.
C1/34
(mf 989, 990)
Québec, 7 juin 1671
Concession de terre de 5 arpents par 6, dans la seigneurie de Neufville par
Nicolas Dupont à Louis Charié dit Jolicoeur.
C1/35
(mf 990)
Québec, 28 septembre 1671
Concession de terre de 20 arpents par François Bourdon de Dombourg à
Jean Chesnier.
C1/36
(mf 990, 991)
Boucherville, 4 avril 1673
Concession de terre de 2 arpents par 25, en haut bois à Boucherville par
Pierre Boucher de Boucherville à Jean Bellet dit La Chaussée.
C1/37
(mf 991, 992)
Chambly, 14 octobre 1673
Concession de terre à Chambly par Jacques de Chambly à Jean Besset.
C1/38
(mf 992)
Chambly, 14 octobre 1673
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Collection Louis-François-Georges Baby (P0058)
P0058/C1 Concessions de terres
Concession de terre à Chambly par Jacques de Chambly à Charles Robert
dit Deslauriers.
C1/39
(mf 992)
Québec, 29 octobre 1673
Concession de terre de 3 arpents sur 30, à Lotbinière par René Louis
Chartier de Lotbinière à Michel Lemé.
C1/40
(mf 993)
Québec, 10 novembre 1674
Concession de terres dans la seigneurie Deschamps par Jean-Bte Deschamps
de La Bouteillerie à Robert Lévesque.
C1/41
(mf 993, 994)
Ste-Anne, 3 mars 1676
Concession de terre de 2 arpents sur 40, par Esmond Desnière et de La
Nouguère, seigneurs conjoints de Ste-Anne, à Léonard Montreuil dit
Francoeur.
C1/42
(mf 994)
Trois-Rivières, 14 août 1676
Concession de terres de 20 arpents par 40, à Gentilly, par Michel Pelletier,
sr de La Prade, à Antoine Desroziers.
C1/43
(mf 994, 995)
Québec, 6 octobre 1676
Concession de terre, 6 arpents par 40, à la Rivière du Sud, par Louis
Couillard de Lespinay à Pierre Joncas.
C1/44
(mf 995)
Champlain, 3 mai 1677
Concession de terre de 2 arpents par 40, à Champlain, par Étienne Pézard de
la Touche à François Lory dit Targot.
C1/45
(mf 995)
Québec, 8 août 1677
Concession de terre dans la seigneurie de Maure, par Jean Juchereau de La
Ferté à Mathieu Amiot de Villeneuve.
C1/46
(mf 996)
Québec, 10 octobre 1677
Concession de terre de 3 arpents sur 30, à Lachevrotière, par François de
Chavigny de Lachevrotière à Pierre Ganet.
C1/47
(mf 996)
Québec, 17 mars 1678
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Collection Louis-François-Georges Baby (P0058)
P0058/C1 Concessions de terres
Concession de terre de 2 arpents sur 40, aux Écureuils par Jean Toupin,
sieur Dussault, à Pierre Grenon.
C1/48
(mf 997)
Québec, 29 avril 1678
Concession de terre à la Petite-Isle-aux-Oies, par Pierre Becquart de
Granville à Guillaume Lemieux.
C1/49
(mf 997)
Boucherville, 4 mai 1678
Concession d’une terre forestière à Boucherville, par Pierre Boucher, à
François Roussel dit Tranchemontagne.
C1/50
(mf 997)
Boucherville, 31 mai 1682
Concession de terre à Boucherville, par Pierre Boucher à Pierre Lacroix.
C1/51
(mf 998)
Québec, 23 août 1682
Concession de terre de 6 arpents sur 40, par Olivier Morel de La Durantaye
à François Sénéchal.
C1/52
(mf 999)
Québec, 3 novembre 1684
Concession de terre de 4 arpents par 40, à Portneuf, par Pierre Robineau de
Bécancour, à Jean Catelan.
C1/53
(mf 999)
St-Louis, 31 janvier 1685
Concession de 50 arpents dans la seigneurie de St-Louis, par Pierre de StOurs à Jean Besset.
C1/54
(mf 1000)
Québec, 16 septembre 1685
Concession de terre à l’Isle-au-Canot par Pierre Beccard de Granville à Jean
Langlois.
C1/55
(mf 1000)
Québec, 22 mars 1688
Concession de terre de 4 arpents par 40, dans la seigneurie de Villiers, par
Sébastien de Villiers à Pierre Lambert, fils.
C1/56
(mf 1000, 1001)
Boucherville 4 septembre 1788
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Collection Louis-François-Georges Baby (P0058)
P0058/C1 Concessions de terres
Concession de terre de 2 arpents sur 30, au Cap de Varennes par Pierre
Boucher à François Haupain.
C1/57
(mf 3050)
Québec, 26 février 1689
Envoi en possession d’une concession à François Hazeur par Robineau de
Bécancour.
Parchemins 2.
C1/58
(mf 1001)
Québec, 20 juin 1689
Concession de terre de 4 arpents sur 30, à Lotbinière par René Louis
Chartier de Lotbinière à Antoine Beaudouin dit St-Antoine.
C1/59
(mf 1001, 1002)
Québec, 30 octobre 1692
Concession de terre de 10 arpents de front dans l’Isle-aux-Grues, par Pierre
Buard de Granville à Jean Langlois.
C1/60
(mf 1002)
Villemarie, 15 février 1694
Concession de terre à Longueuil par Charles Lemoine de Longueuil à Jean
Pothier.
C1/61
(mf 1003)
Québec, 1er mars 1695
Concession de terre 3½ arpents par 40, à La Durantaye par Olivier Morel de
La Durantaye à François Allaire.
C1/62
(mf 1003, 1004)
Boucherville, 9 avril 1701
Concession de 110 arpents dans Boucherville par Pierre Boucher à Germain
Gauthier dit St-Germain.
C1/63
(mf 1004)
Québec, 2 juillet 1701
Concession de terre de 6 arpents sur 40, dans la seigneurie de La Durantaye,
par Olivier Morel de La Durantaye à Jean Fradet.
C1/64
(mf 1004, 1005)
Tilly, 2 avril 1707
Concession de terre de 3 arpents sur 40, à Tilly, par Pierre Noël Le Gardeur
à André Bergeron.
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Collection Louis-François-Georges Baby (P0058)
P0058/C1 Concessions de terres
C1/65
(mf 1005)
Villemarie, 29 avril 1707
Concession de terre à la Côte St-Charles de Longueuil par Charles Lemoine
de Longueuil à Jean Cailloux dit Baron.
- 3 décembre 1713. Concession de l’Île St-Pierre par Charles Lemoine à
Jean Cailloux.
C1/66
(mf 1006)
Québec, 13 septembre 1708
Concession de terre et habitation, de 3 arpents par 20, dans la seigneurie de
Gaudarville, par Claude Charles Dutisné, au nom de Anne Gauthier de
Comporté, son épouse et veuve de Alexandre Peuvret, à Pierre Lalande,
soldat.
C1/67
(mf 1006)
Villemarie, 27 octobre 1709
Concession de terre de 2 arpents par 25, à Longueuil, par Charles Lemoine à
Jean Patenoste.
C1/68
(mf 1007)
Batiscan, 8 mai 1710
Concession de terre de 4 arpents par 40, dans la seigneurie de St-Pierre par
Gilles Masson à Philibert Boy, curé de Bastican.
C1/69
(mf 1007)
La Durantaye, 17 février 1713
Concession de terre de 3 arpents par 40, dans la seigneurie de La Durantaye,
par Olivier Morel à René de Launaye.
C1/70
(mf 1008)
Québec, 17 juin 1713
Concession de terre, 3 arpenits sur 30, par Paul Augustin Juchereau,
seigneur de Maure, à Messire Thierry Hazeur, curé de St-Augustin.
C1/71
3 décembre 1713
Concession de l’Île St-Pierre à Jean Cailloux, par Charles Lemoine.
C1/72
(mf 1008, 1009)
Québec, 26 février 1714
Concession de terre, 6 arpents par 15, dans la seigneurie de Maure par
Augustin Juchereau, sieur de Maure, à Mathieu Cottin.
C1/73
(mf 1009)
Boucherville, 22 mai 1714
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Collection Louis-François-Georges Baby (P0058)
P0058/C1 Concessions de terres
Concession de terre en augmentation de 50 arpents, dans Boucherville, par
René Boucher de Laperrière, à Jean Lesueur et Louise Desnoyers, son
épouse.
C1/74
(mf 1009, 1010)
Québec, 1er février 1716
Concession de terre, 4 arpents par 14, au fief de l’Islet, par Geneviève
Couillard de Lespinay, veuve de Pierre Denis, à Alexandre Caron.
C1/75
(mf 1010)
Villemarie, 29 janvier 1717
Concession de 3 arpents sur 30 à Chambly, par François Zacharie de La
Fresnière à Pierre Pépin, sieur de Laforce.
C1/76
(mf 1011)
Québec, 26 aril 1718
Concession des terres non déjà concédées, dans la seigneurie de Beaumont,
par Charles Couillard de Beaumont à Jacques Turgeon.
C1/77
(mf 1011)
Villemarie, 5 mars 1718
Concession de terre, 9 arpents par 20, à l’Île Perrot, par Françoise Cullerier,
veuve de Joseph Trottier des Ruisseaux à Pierre Hunault dit Deschamps.
C1/78
(mf 1012)
Villemarie, 5 août 1718
Concession de terre, 9 arpents sur 20, à l’Île Perrot, par Françoise Cullerier,
veuve de Joseph Trottier des Ruisseaux à Antoine Hunault.
C1/79
(mf 1013)
Villemarie, 5 août 1718
Concession de terre, 4 arpents ur 20, à l’Île Perrot, par Françoise Cullerier,
veuve de Joseph Trottier des Ruisseaux à Claude Hunault dit Deschamps.
C1/80
(mf 1013)
Québec, 17 mars 1720
Concession de terre de 3 arpents par 40, dans la seigneurie de La Durantaye,
par Louis Joseph Morel de La Durantaye à Alexis Leroi.
C1/81
(mf 1013, 1014)
Boucherville, 22 décembre 1721
Concession de terre de 50 arpents à Boucherville par Louise Boucher de
Monbrun à Baptiste Poirier.
C1/82
(mf 1014)
Beaumont, 12 juin 1722
10
Collection Louis-François-Georges Baby (P0058)
P0058/C1 Concessions de terres
Concession de terre, 3 arpents sur 40, dans la seigneurie de Beaumont, par
Charles Couillard à Guillaume Couture.
C1/83
(mf 1014)
Beaumont, 10 juin 1723
Concession de terre, à la côte Ville-Marie, seigneurie de Beaumont, par
Charles Couillard à Jean Guay.
C1/84
(mf 1015)
Villemarie, 10 novembre 1724
Concession de terre sur le fleuve à Longueuil, par Charles Lemoine de
Longueuil à Pépin dit Laforce.
C1/85
(mf 1015)
Québec, 28 février 1725
Concession de terre, de 3 arpents sur 40, dans la seigneurie de Neuville par
Nicolas Renaud Davenne de Méloise à Jean Petit.
C1/86
(mf 1015, 1016)
Villemarie, 7 mai 1726
Concession de terre, 4 arpents sur 15, par Louise Denis, veuve de Pierre
D’Aillebout d’Argeteuil; à Mathieu Perrin dit Garahan.
C1/87
(mf 1016)
Batiscan 1727
Concession de terre de 5 arpents par 40, à St-Pierre-les-Becquets, par Louis
Levrard à Pierre Brisson.
C1/88
(mf 1017)
Québec, 1er août 1730
Cession d’une terre en bois debout de 4 arpents par 40, dans la seigneurie de
St-Pierre-les-Becquets, par Geneviève Têtu, épouse de Louis Levrard, à
Joseph Bary.
C1/89
(mf 1017)
Montréal, 15 septembre 1730
Concession de terre à Longueuil, par Charles Lemoine, baron de Longueuil
à Charles Patenoste.
C1/90
(mf 1017, 1018)
27 novembre 1730
Concession de terre dans la seigneurie Lachenaie-Duquet par Jean-Bte
Maranda à Marie Chartré, femme de Pierre Croteau.
11
Collection Louis-François-Georges Baby (P0058)
P0058/C1 Concessions de terres
C1/91
(mf 1018)
Boucherville, 1er juin 1731
Concession de terre de 3 arpents sur 30, par Claude Hertel de Beaulac à
Étienne Girard.
C1/92
(mf 1018, 1019)
Île-Jésus, 17 juin 1732
Concession de terre de 3 arpents sur 20, à Terrebonne, par Messire Louis
Lepage de Sainte-Claire à André Collin.
C1/93
(mf 1019)
Montréal, 27 février 1733
Concession de terre de 3 arpents par 40, à Chambly, par Louis Hertel de StLouis à Pierre Demiau.
C1/94
(mf 1019, 1020)
Boucherville, 3 août 1733
Concession de terre, 2 arpents par 36, à Boucherville, par Charles Boucher
de Grosbois à Jacques Vincelet dit La Bostière.
C1/95
(mf 1020)
Bonsecours, 5 mars 1734
Concession de terre et habitation dans l’Ilet St-Jean, par Jacques Couillard
Després à Jean-Bte Fortin.
C1/96
(mf 1021)
Montréal, 7 avril 1734
Concession de terre, 6 arpents par 30 à Longueuil, par Charles Lemoine,
baron de Longueuil, à Noël Paquet dit La Rivière.
-7 avril 1734. Concesssion de 3 arpents par 30, par le même à Jean Paquet
dit La Rivière.
C1/97
(mf 1021, 1022)
Québec, 1er mars 1735
Concession de terre dans la seigneurie de Neufville par Nicolas Marie
Davanie des Meloises à Benoît Aide dit Crégné.
C1/98
(mf 1022)
Boucherville, 3 juin 1735
Concession d’emplacementi par Pierre Boucher de Boucherville à François
Chicot.
C1/99
(mf 1022, 1023)
Boucherville, 8 août 1735
12
Collection Louis-François-Georges Baby (P0058)
P0058/C1 Concessions de terres
Concession de terre à Contrecoeur par François Antoine de Pécaudy de
Contrecoeur à Mathurin Favreau.
C1/100
(mf 1023, 1024)
Chambly, 10 novembfre 1737
Concession de terre, 3 arpents par 30, à Chambly, par Louis Hertel, sieur de
St-Louis, à Jacques Viau dit Lespérance.
- 10 novembre 1737. Concession de 3 arpents par 30 par le même à Jean de
La Cour.
C1/101
(mf 1024)
Québec, 25 janvier 1738
Hocquart. Jugement relatif à la concession de terres, dans la seigneurie de
Godarville, par demoiselle Peuvret.
C1/102
(mf 1024)
Chambly, 2 février 1738
Concession de terre de 3 arpents par 40, à Chambly, par Jean-Bte Hertel de
Rouville à Pierre Parent.
C1/103
(mf 1025)
Beauport, 16 novembre 1738
Titre nouveau de concession de terre à Beauport, par Marie-Anne Peuvret à
Charles Bédard.
C1/104
(mf 1025)
Québec, 8 janvier 1740
Concession de terre de 3 arpents par 40, à Deschambault, par Joseph Fleury
de La Gorgendière à François Bissonet.
C1/105
(mf 1025, 1026)
Boucherville, 6 août 1741
Concession de terre, 3 arpents sur 34, par Pierre Jacques Daneau, sieur
Demuy à Jacques LeBeau.
C1/106
(mf 1026)
Boucherville, 17 novembre 1741
Concession de terre, 2 arpents par 34, au fief Demuy, par Jacques Dancaux,
sieur Demuy, à Augustin Fiscaut.
C1/107
(mf 1026, 1027)
Boucherville, 30 juillet 1742
Concession de terre, 2 arpents par 34, à Boucherville par Jacques Dansau,
sieur Demuy à Charles Langevin dit Lacroix.
13
Collection Louis-François-Georges Baby (P0058)
P0058/C1 Concessions de terres
C1/108
(mf 1027, 1028)
Boucherville, 16 novembre 1742
Concession de terre de 2 arpents par 34 à Boucherville, par Jacques Daneau,
sieur Demuy à Louis Langevin.
C1/109
(mf 1028)
Chambly, 13 septembre 1743
Concession de terre, 3 arpents par 26 à Chambly, par Jean-Bte Hertel de
Rouville à Paul Laporte.
C1/110
(mf 1028, 1029)
Montréal, 17 mai 1745
Concession de terre, 4 arpents par 20, à Lavaltrie par Louise Charlotte
D’Aillebout d’Argenteuil, à Jean Gaultier.
C1/111
((mf 1029)
Montréal, 25 juin 1745
Concession de terre de 3 arpents par 40, à la rivière Bayonne au nord-est de
la seigneurie de Berthier par Pierre Noël Courthiau, procureur de Marie
Joseph Sayer, veuve de Pierre Lestage, à Pierre Laporte.
C1/112
(mf 1029, 1030)
Québec, 5 novembre 1745
Concession de terre et habitation dans la seigneurie de Livaudière, par
Hughes Jacques Péan de Livaudière à Michel Richard.
C1/113
(mf 1030)
Boucherville, 22 janvier 1748
Concession de terre de 3 arpents sur 30, à Rouville, par Charles Boucher de
Grosbois, à François Baulier dit Laperle.
C1/114
(mf 1030)
Chambly, 17 novembre 1748
Concession de terre, 2 arpents par 40, à Chambly, par Jean-Bte Hertel de
Rouville à Jean Maillot.
C1/115
(mf 1031)
Montréal, 23 novembre 1748
Concession de terre, 4 arpents par 35, à la Côte St-Pierre, fief du Petit Lac,
par Pierre Martel, à Louis Gratton, fils.
C1/116
(mf 1031)
Montréal, 6 juin 1749
Concession de terre, 3 arpents par 20 à la rivière L’Assomption, par Pierre
Marganne de Lavaltrie à Pierre Rognan dit La Ville.
14
Collection Louis-François-Georges Baby (P0058)
P0058/C1 Concessions de terres
C1/117
(mf 1031, 1032)
Montréal, 27 août 1749
Concession de terrain à Lavaltrie par Pierre Marganne de Lavaltrie à Jean
Rogerie.
C1/118
(mf 1032)
Québec, 11 mai 1750
Concession de terre, 3 arpents sur 40 à Port-Joli, par Ignace Aubert de
Gaspé à Augustin Fournier.
C1/119
(mf 1032, 1033)
Varennes, 6 juillet 1750
Concession de terre, 2 arpents par 30, par Marie Renée Gaultier, veuve de
Timothée Sylvain de Varennes, à Jean-Bte Rousseau.
C1/120
(mf 1033)
Montréal, 8 octobre 1751
Concession de terre, 4 arpents par 40, à la côte de Plaisance, par Pierre
Claude Pécaudy de Contrecoeur à Gabriel Ledoux, fils.
C1/121
(mf 1033, 1034)
Montréal, 22 octobre 1751
Concession de terre, 3 arpents par 40, à la côte de Plaisance, par Pierre
Claude Pécaudy de Contrecoeur à Toussaint Charpentier.
C1/122
(mf 1034)
Montréal, 26 mai 1752
Concession de terre de 3 arpents sur 40, à la côte de Plaisance, par Pierre
Claude Pécaudy de Contrecoeur à Pierre Bousquet.
C1/123
(mf 1034, 1035)
Cap-St-michel, 19 février 1753
Concessions de terres à Ste-Anne de Verchères par Augustin Hébert,
procureur du baron de Longueuil à Joseph Gauthier.
- Idem. Concession de terres à Beloeil par le même au même.
C1/124
(mf 1035)
Laprairie, 6 septembre 1753
Concession de terre à la rivière Huron, Chambly, par Louis Hertel à Joseph
Steben.
C1/125
(mf 1035)
Chambly, 8 décembre 1753
15
Collection Louis-François-Georges Baby (P0058)
P0058/C1 Concessions de terres
Concession de terre, 3 arpents par 25, dans la seigneurie de Chambly, par
Louis Hertel à Pierre Denis Laporte, fils.
C1/126
(mf 1036)
Montréal, 3 septembre 1754
Concession de terre, 3 arpents par 40, à la côte de Plaisance, par Madeleine
Laperrière, femme de Claude Pécaudy de Contrecoeur à François Geoffroy
dit Messier.
C1/127
(mf 1036, 1037)
Montréal, 7 septembre 1754
Concession de terre, 4 arpents sur 30, à la rivière Chambly, par Charles
Lemoine, baron de Longueuil, à Jean Chartier, pour sa nièce Catherine.
C1/128
(mf 1037)
Boucherville, 24 février 1755
Concession de terre, 6 arpents sur 34, par Madeleine Demuy à Joseph
Quintain dit Dubois.
C1/129
(mf 1037)
Boucherville, 24 février 1755
Concession de terre, 3 arpents para 34, dans le fief Demuy, par Madeleine
Demuy à Jean-Bte Chaperon.
C1/130
(mf 1038)
Montréal, 21 février 1756
Concession de terre de 4 arpents par 40, à Contrecoeur, par P. Claude
Pécaudy de Contrecoeur à Claude Dudevoir.
C1/131
(mf 1038)
Verchères, 4 mars 1756
Concession de terre de 3 arpents par 20, à Verchères, par Louis Jarret de
Verchères à sa fille Charlotte.
C1/132
(mf 1039)
Boucherville, 11 mars 1756
Concession de terre à Boucherville, par Ignace Boucher, sieur de
L’Islebonne, à Louis Éthier dit Dragon.
C1/133
(mf 1039)
Boucherville, 13 mars 1756
Concession d’une terre à Boucherville par Étienne Boucher à Jean-Bte
Aubertin.
C1/134
(mf 1039, 1040)
Montréal, 24 mai 1756
16
Collection Louis-François-Georges Baby (P0058)
P0058/C1 Concessions de terres
Concession de terre de 3 arpents par 40, à la côte de Plaisance, par Pierre
Claude Pécaudy de Contrecoeur à Alexis Antoine Hébert.
C1/135
(mf 1040)
Boucherville, 11 novembre 1756
Concession de terre, 5 arpents sur 25, à Boucherville, par Pierre Boucher de
Boucherville à François Viger.
C1/136
(mf 1040)
Verchères, 4 avril 1757
Concession de terre, 3 arpents par 40, à St-Denis, par Pierre Claude Pécaudy
de Conntrecoeur à Marie-Marguerite Brown, veuve Dussault.
C1/137
(mf 1041)
Montréal, 15 juin 1757
Concession de terre de 3 arpents par 40, à Contrecoeur, par Pierre Claude
Pécaudy de Contrecoeur à Pierre Letendre.
C1/138
(mf 1041)
Verchères, 24 juin 1757
Concession de terre, 3 arpents par 40, à St-Denis, par Pierre Claude Pécaudy
de Contrecoeur à Pierre Palardy.
C1/139
(mf 1041, 1042)
St-Denis, 2 mars 1759
Concession de terre de 3 arpents par 40, dans la seigneurie de St-Denis, par
Pierre Claude Pécaudy de Contrecoeur à Joseph Palardy.
C1/140
(mf 1042)
St-Pierre-les-Becquets, 3 mai 1761
Concession de terre, 4 arpents sur 40, par Charles Levrard, seigneur de StPierre-les-Becquets à François Bonneau.
- Idem. Concession identique par le même à François Beaumont.
C1/141
(mf 1042, 1043)
St-Pierre-les-Becquets, 13 juin 1761
Concession de terre de 4 arpents sur 40, à St-Pierre-les-Becquets, par
Charles Levrard à Estienne Ragot.
- 13 juillet. Concession identique par le même au même.
C1/142
St-Pierre-les-Becquets, 13 juillet 1761
Concession de terre à St-Pierre-les-Becquets par Charles Levrard à Estienne
Ragot.
17
Collection Louis-François-Georges Baby (P0058)
P0058/C1 Concessions de terres
Voir C1/141.
C1/143
(mf 1043)
Chambly, 10 septembre 1761
Concession de terre de 3 arpents sur 27, à Chambly, par Louis Hertel à
Baptiste Forest.
C1/144
(mf 1044)
Montréal, 2 octobre 1761
Concession de terre, 3 arpents par 40, à la Côte de Plaisance, seigneurie de
St-Denis, par Pierre Claude Pécaudy de Contrecoeur à Pierre Bousquet.
C1/145
(mf 1045)
Chambly, 28 novembre 1761
Concession de terre, 3 arpents par 30, à Chambly, par Anne Le Gras, femme
de Jean-Bte Hertel, à Jean Grenier.
C1/146
(mf 1045)
Laprairie, 7 avril 17863
Concession de terre de 3 arpents sur 30, à la Côte de L’Ange-Gardien,
baronnie de Longueuil, par Joseph Fleury Deschambault, gérant les affaires
de la Baronne de Longueuil, à François Patenaude.
C1/147
(mf 1045)
Boucherville, 30 juin 1763
Concession de terre de 3 arpents sur 25, à Boucherville, par René Boucher
de Monbrun à Joseph La Roze.
C1/148
(mf 1046)
St-Pierre-les-Becquets, 2 mars 1764
Concession de terre, 4 arpents sur 40, à St-Pierre-les-Becquets, par Charles
Levrard à Simon Rioux.
C1/149
(mf 1046)
Boucherville, 19 mai 1764
Concession d’emplacement à Boucherville par le curé Étienne Marchand à
Joseph Jodouin.
C1/150
(mf 1046, 1047, 1048)
Batiscan, 27 juillet 1764
Concession de terre de 3 arpents sur 40, à St-Pierre-les-Becquets, par
Charles Levrard à Joseph Spénard.
- Idem. Concession identique par le même à Amable Pesant
- Idem. Consession identique à Monsieur Guillebeau.
18
Collection Louis-François-Georges Baby (P0058)
P0058/C1 Concessions de terres
C1/151
(mf 1048)
Batiscan, 14 octobre 1764
Concession de terre de 3 arpents par 40, à St-Pierre-les-Becquets, par
Charles Levrard à Joachim Charland dit Francoeur.
C1/152
(mf 1048, 1049)
Batiscan, 15 octobre 1764
Concession de terre de 3 arpents par 40, à St-Pierre-les-Becquets, par
Charles Levrard à Basile Charland dit Francoeur.
C1/153
(mf 1049)
Batiscan, 16 octobre 1764
Concession de terre de 3 arpents par 40, à St-Pierre-les-Becquets, par
Charles Levrard à Joseph Royroux Laliberté.
C1/154
(mf 1049, 1050)
St-Denis, 18 octobre 1764
Concession de terre de 3 arpents par 40, dans la seigneurie de St-Denis, par
René Pécaudy de Contrecoeur à Florentin Vigeant.
C1/155
(mf 1050)
Boucherville, 28 novembre 1764
Concession de terre de 2 arpents sur 20, dans le fief Demuy, par Charles
Danaud, sieur Demuy, à Jean Robin dit Lapointe.
C1/156
(mf 1050, 1051)
St-Antoine, 1er mars 1765
Concession de terre de 3 arpents par 40, dans la seigneurie de St-Denis, par
Pierre Claude Pécaudy de Contrecoeur à François Jarest dit Beauregard.
C1/157
(mf 1051)
Batiscan, 11 mars 1765
Concession de terre de 4 arpents sur 40, à St-Pierre-les-Becquets, par
Charles Levrard à Charles Mailliot.
C1/158
(mf 1051)
St-Pierre-les-Becquets, 25 juillet 1765
Concession de terre de 4 arpents par 40, à St-Pierre-les-Becquets, par
Charles Levrard à Joseph Beauconnier.
C1/159
(mf 1052)
Boucherville, 20 septembre 1765
19
Collection Louis-François-Georges Baby (P0058)
P0058/C1 Concessions de terres
Concession de terre dans Boucherville par Charles Boucher de Grosbois à
Baptiste Charbonneau et Marguerite Deniau, sa femme.
C1/160
(mf 1052)
Montréal, 27 septembre 1765
Concession de terre à la rivière Duchesne, par Toussaint Parant, au nom de
Monsieur Dumont, à Charles Lalement au nom de Antoine Degrange.
C1/161
(mf 1052, 1053)
St-Pierre-les-Becquets, 28 mars 1766
Concession de terre de 3 arpents sur 40, à St-Pierre-les-Becquets, par
Charles Levrard à Jean-Bte Rivard Lacoursière.
C1/162
(mf 1053)
Boucherville, 2 novembre 1767
Concession de terre à Boucherville, par Charles Boucher de Grosbois à
Louis Deniau.
C1/163
(mf 1054
St-Pierre, 23 avril 1768
Concession de terre de 6 arpents par 30, à St-François de Bellechasse, par
Jean-Bte des Bergères de Rigaudville à Pierre Morin.
C1/164
(mf 1064)
Montréal, 17 février 1769
Concession de terre de 4 arpents par 40, dans la seigneurie de St-Denis, par
Claude Pécaudy de Contrecoeur à Louis Guay dit Dragon.
C1/165
(mf 1055)
St-Antoine, 13 juillet 1769
Concession de terre aux ″Cascarinettes″ par Joseph Nicolas Martel, curé de
Contrecoeur, à Pierre Allaire.
C1/166
13 septembre 1769
Concession de terre dans de Grand-Pré à Hypolite Paillez.
Voir B1/328.
C1/167
(mf 1055)
Chambly, 16 août 1770
Concession de terre de 3 arpents par 30, à Chambly, par François
Dandegnau à Pierre Brunet.
C1/168
(mf 1055, 1056)
St-Pierre-les-Becquets, 7 septembre 1770
20
Collection Louis-François-Georges Baby (P0058)
P0058/C1 Concessions de terres
Concession de terre, 3 arpents par 40, au village Ste-Cécile, par Charles
François Tarieu de Lanaudière à Antoine Querré.
- 8 septembre 1770. Autre concession identique par le même au même.
C1/169
(mf 1056)
Boucherville, 2 janvier 1771
Concession de terre à Boucherville par René Amable Boucher de
Boucherville, à Pierre Aubertin, fils.
C1/170
(mf 1057)
Berthier, 1er juin 1771
Concession de terre, 3 arpents par 40, dans la seigneurie Dautray – Lanoraie
par Françoise Le Gras, veuve de Neveu à J. Ambroise Neveu.
C1/171
(mf 1057)
St-Antoine, 8 juin 1771
Concession de terre, 4 arpents par 40, aux ″Cascarinettes″ par Jos. Nic.
Martel, curé de Contrecoeur à Jean Vandadaigue.
C1/172
(mf 1057, 1058)
St-Antoine, 8 juin 1771
Concession de terre de 6 arpents par 40, aux Cascarinettes, paroisse StDenis, par Joseph Nicolas Martel, curé de Contrecoeur à Martin Dalmas.
C1/173
(mf 1058)
Chambly, 8 juin 1771
Titre nouvel de concession de terre, 4 arpents par 28, à Chambly, par JeanBte Hertel de Rouville à Joseph Claveau dit Langevin.
C1/174
(mf 1058)
Chambly, 10 juillet 1771
Concession de terre de 82 arpents, à Chambly, par François Dandegnau à
Jacques Lampe.
C1/175
(mf 3120)
St-Denis, 14 juillet 1772
Concession de terres par Pierre Claude Pécaudy de Contrecoeur à Jacques
Daigue dit L’Allemand.
BX-2
C1/176
(mf 1059)
Terrebonne, 7 août 1772
21
Collection Louis-François-Georges Baby (P0058)
P0058/C1 Concessions de terres
Concession de terre, 6 arpents par 40, à Terrebonne par Élizabeth de
Ramezay, veuve de La Corne à Louis de Chapt de La Corne, son fils aîné.
C1/177
(mf 1059)
Laprairie, 20 septembre 1772
Concession de terre, 3 arpents sur 30, à La Prairie de la Madeleine, par
Pierre Panet à Jacques Baudin.
C1/178
(mf 1059, 1060)
Chambly, 6 octobre 1772
Concession de terre, 3 arpents par 30, à Chambly, par François Dandegnau à
Pierre Boileau.
C1/179
(mf 1060)
Chambly, 23 novembre 1772
Concession de terre, 3 arpents par 30, à Chambly, par François Dandegnau à
Guillaue Larocque dit Lafontaine.
C1/180
(mf 1060)
1773 à 1780
État des concessions faites le long de la rivière des Hurons et du ruisseau
Salvaille, au sud de la seigneurie de St-Charles, par le sieur Boileau et
Jenison.
C1/181
(mf 1061)
Chambly, 9 novembre 1773
Titre nouvel de concession de terre à Chambly, par René Ovide Hertel de
Rouville à Baptiste Vigeant dit Taupier.
C1/182
(mf 1061)
Boucherville, 2 mai 1774
Concession de terre, 2 arpents par 25, à Boucherville, par René Boucher de
La Bruère à Louis Huet et Joseph Huet dit Dulude.
C1/183
(mf 1061, 1062)
Beloeil, 15 octobre 1774
Concession de terre de 3 arpents par 30 dans la seigneurie de Rouville, par
René Ovide Hertel à Joseph Miron.
C1/184
(mf 1062)
St-Vallier, 10 mai 1775
Concession de terre dans le fief St-Vallier par Charles François Tarieu de
Lanaudière à Joseph Tibierge.
C1/185
(mf 1062)
Chambly, 28 octobre 1778
22
Collection Louis-François-Georges Baby (P0058)
P0058/C1 Concessions de terres
Concession de terre, 2 arpents par 22, à Chambly, par Louis Hughes Hertel,
à Louis Robert, fils.
C1/186
(mf 1063)
Chambly, 10 août 1779
Concession de terre à Chambly, par Jean-Baptiste Boucher de Niverville à
Robert Mallette.
C1/187
(mf 3131)
St-Eustache, 20 novembre 1779
Concession de 3 arpents sur 20, à la rivière du Chêne, par Jean Eustache
Dumont, seigneur des Mille-Isles, à Joseph David.
BX-2
C1/188
(mf 1063)
Chambly, 18 mars 1780
Concession de terre, 3 arpents par 30, en la seigneurie de Ramezay, par Paul
Roch de St-Ours à Joseph Careau.
C1/189
(mf 3139)
Terrebonne, 15 juin 1780
Concession de 4 arpents par 40, par Pierre Marganne de Lavaltrie à Jean-Bte
Roquan dit La ville.
BX-2
C1/190
(mf 1063, 1064)
Berthier, 26 décembre 1780
Concession de terre à la côte St-Pierre pr James Cuthbert à Jean-Bte Durand.
C1/191
(mf 1064)
Québec, 6 mars 1781
Concession de terre, 3 arpents sur 40, au village St-Charles, seigneurie de
St-Pierre-les-Becquets, par Louis Gouin, procureur de M. de Lanaudière, à
Noël Augustin Brisson.
C1/192
(mf 1064)
Boucherville, 5 juin 1781
Concession d’un emplacement au faubourg Ste-Anne de Boucherville par
Joseph Boucher de Montarville à Louis Pilet.
C1/193
(mf 1065)
Chambly, 26 février 1782
23
Collection Louis-François-Georges Baby (P0058)
P0058/C1 Concessions de terres
Concession de terre, 3 arpents par 30, à Chambly, par René Ovide Hertel de
Rouville à Joseph Tétreau, fils.
C1/194
(mf 1065)
St-Denis, 25 mai 1782
Concession de terre de 3 arpents par 28, à Saint-Denis par Joseph B. de La
Bruère de Montarville à Joseph Bousquet, fils.
C1/195
(mf 1066)
Montréal, 6 août 1782
Concession de terre, dans la baronnie de Longueuil, par David Alexander
Grant, à Pierre Pinsonnault, père.
C1/196
(mf 1066)
Ste-Anne, 9 octobre 1782
Concession de terre, 4 arpents sur 40, au village St-Charles, par Louis
Gouin, procureur pour la seigneurie de St-Pierre-les-Becquets, à Antoine
Bary.
C1/197
(mf 1066, 1067)
Rivière de Soulanges, 7 décembre 1782
Robert Cavelier de Soulanges. Concession de 200 arpents à Fort St-Louis à
Charles Dissy (Dizi).
C1/198
(mf 1067)
St-Denis, 1er mai 1783
Concession de terre, 3 arpents par 28 à St-Denis, par Joseph B. de La Bruère
de Montarville à Étienne Huot dit St-Laurent.
C1/199
(mf 1067)
Batiscan, 28 décembre 1784
C1/200
Concession d’habitation de 4 arpents par 40, en la seigneurie de St-Pierre,
vis-à-vis Batiscan, par Louis Levrard à Jean Rivard.
(mf 1068)
Quebec, 13 April 1789
Assignment of lot no 14 in front on Lake St-Francis to Antoine Foucher,
père, notaire, Serjeant.
C1/201
(mf 1068)
Chambly, 26 novembre 1789
Concession de terre de 3 arpents par 25, à Chambly, par Jean-Bte B. de
Niverville à Jean-Bte Frichet.
C1/202
(mf 1068)
1er mai 1790
24
Collection Louis-François-Georges Baby (P0058)
P0058/C1 Concessions de terres
Foucher, père. Mémoire au sujet d’une concession à lui faite le 3 septembre
1788 au Lac St-François.
C1/203
(mf 1068)
New-York, 20 March 1794
Petition from William Berczy and others for a grant of three million Acres
of land on Lake Eric, for a German establishment.
C1/204
(mf 1069)
Quebec, 23 July 1795
Petition of Josiah Arms for the township of Stukely, and of Luke Knowlton
for the township of Oreford.
- 8 October. Petition of John McKindlay and Associates for the township of
Orford.
C1/205
22 August 1794
Jos Brant. Promise of sale of 159,000 acres of land to Wm. Berczy for the
Germain Company at Grand River.
Voir N/21.
C1/206
Petition of John McKindlay and associates for the township of Orford.
Voir C1/204.
C1/207
(mf 1069, 1070)
Quebec, 5 February 1796
Memorial of Luke Knowlton and others to Dorchester, regarding the grant
of a township.
C1/208
(mf 1070)
Montréal, 21 Septembre 1796
Concession de deux terres dans la seigneurie de Noyan, par Marie-Anne de
La Corne St-Luc à Moor et William Speers.
C1/209
(mf 1071)
Montréal, 25 octobre 1797
Concession de 10 arpents par 40, dans le fief de Lanaudière, par Charles
Tarieu de Lanaudière à John Mathews et James McDonald.
C1/210
(mf 1072)
Chambly, 18 juillet 1798
25
Collection Louis-François-Georges Baby (P0058)
P0058/C1 Concessions de terres
Concession de terre, 3 arpents par 30, à Chambly, par Jean-Bte Hertel de
Rouville à Joseph Pigeon.
C1/211
(mf 1072, 1073)
Montréal, 5 novembre 1798
Concession de terre de 40 arpents par 40, au fief de Lanaudière, par Charles
Tarieu de Lanaudière à James McDonald.
C1/212
(mf 1073, 1074)
Québec, 16 novembre 1798
Cas de l’intimé dans la cause de Alexis, Albert Étiene et Julien Piédalu vs
Jacques Merceau et Gabriel Christie au sujet de concessions dans la
baronnie de Longueuil.
C1/213
(mf 1074, 1075)
Quebec, 17 November 1798
J. Sewell. Factum in the case in appeal by Alexis Piédalu et al. vs Jacques
Merceau and Gabriel Christie, regarding a grant of land in the Seigniory of
Longueuil.
C1/214
(mf 1075)
Quebec, 18 March 1799
Letters Patent errecting the Township of Hemingford in favour of Robert
Gordon and others.
C1/215
17 janvier 1800
Concession de terrain à Louis Bélair, à St-Antoine.
Voir C3/188.
C1/216
(mf 1076 à 1078)
Quebec, 21 May 1800
Letter Patent for the township of Upton, District of Three Rivers, granted for
one moiety to David Alexander Grant of Longueuil and several asociates.
C1/217
(mf 1078, 1079)
1801
″Formule de contrat de concession donnée par le général Burton″.
C1/218
(mf 1079)
Markham, 23 November 1802
Power of Attorney by Rumohr to Wm. Berczy to receive Letters Patent of a
grant of land in the township of Markham.
26
Collection Louis-François-Georges Baby (P0058)
P0058/C1 Concessions de terres
C1/219
(mf 1079 à 1084)
York, 8 July 1803
Memorial of William Berczy to the Chief Justice Allcock, respecting his
claims for the granting of Townships.
C1/220
(mf 3i040 à 3044)
Quebec, 5 April 1804
Letters Patent for a grant of 1000 acres of lands in the Township of Onslone,
to John Richardson and John Forsyth.
Parchemins 3.
C1/221
(mf 3039, 3040)
20 August 1804
Deed of concession of lands in Upper Canada to William Berczy.
Parchemins 2.
C1/222
(mf 1084)
1805
(Wm. Berzy) Memorial to the Earl of Liverpool regarding grant of lands in
Upper Canada. Incomplete.
C1/223
(mf 1085, 1086)
Quebec, 6 March 1805
Letters Patent of the township of Newton granted to Messrs Chartier de
Lotbinière, Lemoine de Longueuil and others, with plan.
C1/224
(mf 1086, 1087)
Quebec, 29 May 1809
Letters Patent for a part of the township of Sherrington, in favour of Susan
and Margaret Finlay.
C1/225
(mf 1067)
Montreal, February 1812
Wm. Berczy. Memorial to Sir Geo. Prevost, complaing of the difficulties in
realizing his plan of settlement of Germans in Upper Canada, at the request
of Simcoe.
C1/226
(mf 1087, 1088)
Montreal, 19 November 1818
Power of Attorney by Rodolphe Amédée De May to John Theodore de
Nisani to take possession fo lands in the Townships of Cavan, in the County
of Dunham.
27
Collection Louis-François-Georges Baby (P0058)
P0058/C1 Concessions de terres
C1/227
(mf 1088)
St-Mathias, 8 mars 1819
Concession de terre de 3 arpents par 25, à Chambly, par Hertel de Rouville à
Antoine Mailloux.
C1/228
(mf 1088)
Quebec, 30 December 1819
James Reid. Certificate of Letters Patent issued for lands granted in free and
Common soccage in the Township of Ely, to François Victor Malhiot,
François-Xavier Malhiot et Angélique Pothier, veuve de Pierre Ignace
Malhiot, on the 18th December 1819.
C1/229
(mf 1089)
York, 12 February 1820
Thos. Ridout. Assignment of a town lot in Chatham to William Berczy.
C1/230
(mf 1089)
St-Hilaire, 6 juillet 1821
Concession de terre de 57 arpents à St-Mathias, par Jean-Bte René Hertel de
Rouville à Noël Bertrand dit Beaulieu.
C1/231
(mf 3469, 3470)
York, 23 October 1822
Deed of concession of lands in Upper Canada to William Berczy by P.
Maitland.
Parchemins 3.
C1/232
(mf 1089)
Montréal, 7 novembre 1826
Procuration par Louis Guy à Nicolas Charles Fortuné de Montenach pour
recevoir ses titres de concession de trois lots dans le township de Ely.
C1/233
(mf 1090)
Vers 1830
Notes et observations concernant la formation d’une Compagnie des terres
du Canada.
C1/234
(mf 1090)
Quebec, 8 March 1830
Order for land approved by the Council in favour of Paul Bellaire.
C1/235
(mf 1091)
St.James, 5 August 1831
28
Collection Louis-François-Georges Baby (P0058)
P0058/C1 Concessions de terres
Deed of Concession of lands in the Seigniory of St James by John Boston to
William Gray.
- Idem. Protêt à William Gray par John Boston, relatif au titre ci-dessus.
C1/236
(mf 1091)
St.James, 5 August 1831
Deed of Concession of lands in the Seigniory of St James by John Boston to
John McVey.
- Idem. Protêt à John McVey par John Boston, relatif au titre ci-dessus.
C1/237
(mf 1091, 1092)
St.James, 5 August 1831
Deed of Concession of lands in the Seigniory of St James by John Boston to
Robert Leathem.
- Idem. Protêt à Robert Leathem par John Boston, relatif au titre ci-dessus.
C1/238
28 septembre 1833
Concession de terre à St-Jean Chrysostôme par sir John Caldwell à Paul
Morin.
Voir B1/348.
C1/239
(mf 1092, 1093)
York, 6 January 1834
Wm Berczy. Proposed petition to the House of Assembly of Upper Canada,
respecting his scheme for the settlement of Germans and proceedings
regarding same.
C1/240
28 avril 1834
Concession de terre à St-Isidore par sir John Caldwell à Jean Royer.
- Même date. Concession par le même à St-Nicolas, à Clément Jeandreau.
Voir B1/348.
C1/241
20 décembre 1852
Concession de terre dans Dumontier à Joseph Féron.
Voir B1/328.
C1/242
(mf 1093)
Montréal, 24 avril 1866
29
Collection Louis-François-Georges Baby (P0058)
P0058/C1 Concessions de terres
Affidavit de Jacques Victor Arnaud, procureur du Séminaire St-Sulpice,
attestant la concession des terres de Luc Arpin et de Joseph Riopel, dans la
seigneurie de St-Sulpice.
C1/243
(mf 1094)
Undated
(William Berczy). Draft of a Memorial to the Governor, relating to his claim
for a million of acres of lands.
C1/244
(mf 1094)
Undated
P. L. PANET & Associates. Petition to the Governor for grant of 1200 acres
of lands to each of the Petitioners.
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