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Daniel Fesler
Expérience
Droit des technologies de l’information et de la communication Droit public – plus
particulièrement droit des marchés publics.
Description
L’expérience de Daniel Fesler couvre tous les aspects du droit des technologies de
l’information et de la communication. En ce qui concerne le droit public, Daniel Fesler
assiste de nombreuses entités publiques et privées à mettre en place, gérer ou
participer à des offres de marchés publics, comprenant la rédaction de spécifications
et de tous documents y afférents.
Affiliations Professionnelles
Associé
Baker & McKenzie,
Bruxelles
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•
•
Maître d’enseignement du cours de principes de droit civil et commercial
appliqué aux technologies de la Faculté des Sciences Sociales, Politiques et
Économiques de l’information de l’Université Libre de Bruxelles, depuis 1994
Membre du collège d’autorisation et de contrôle du Conseil supérieur de
l’audiovisuel de la Communauté française de Belgique depuis 1997
Administrateur de Astrid SA (société publique en charge des services de
télécommunication mobile pour la police et les services d’urgence) de 2002 à
2006
Membre de plusieurs comités du barreau, aux niveaux européen et belge,
travaillant sur les technologies de l’information et de la communication.
Formation
Licencié en droit de l’Université Libre de Bruxelles
Membre de l’Ordre français du barreau de Bruxelles
Bibliographie sélective :
- Article et conférence : « La déontologie publicitaire », dans L’autorégulation, Bruylant, Bruxelles, 1995, pp
43 to 102
- Article : « Le droit d’auteur et l’œuvre multimédia » avec le Professeur Carine Doutrelepont, dans Rev Dr
ULB, Bruxelles, 1996, vol 14, pp 7 à 24
-
Article et conférence : « Les aspects juridiques des réseaux de télécommunication », dans Libertés, droits et
réseaux dans la société de l'information, Bruylant, Bruxelles, 1996, pp 93 à 136
-
Article et conférence : « Responsabilités en cascade ou la responsabilité aquilienne sur Internet », dans
Internet sous le regard du droit, Conférence du Jeune Barreau, Bruxelles, 1997.
-
Conférence et article : « Le rôle du nouveau C.S.A. dans la définition du paysage radiophonique » pour la
journée d’étude Le nouveau Conseil Supérieur de l'Audiovisuel, Université Catholique de Louvain (U.C.L.),
décembre 1997.
-
Conférence : « Les Aspects Juriques d'Internet » pour la journée d’étude de l’Institut Emile Vandervelde :
Internet, ange ou démon, Bruxelles, mars 1998.
-
Conférence avec Olivia Regnier : « Systèmes électroniques de contrôle et de gestion des œuvres » pour
les Mardis du Centre de droit de l'information et de la communication, Université libre de Bruxelles, Bruxelles,
avril 1998.
-
Conférence sur les contrats de télécommunication dans le cadre du FORUM TELECOM LERIDOC-SPI+,
Liège (Belgique), mai 1999.
-
Conférence : « Privacy and Telecommunications » dans le cadre du Débat national sur les
Télécommunications, Bruxelles, septembre 1999.
-
Conférence sur les « Privacy Safe Harbour Principles » dans le cadre d’une conférence IQPC sur l’ECommerce, Bruxelles, juin 2000.
-
Conférence : « Electricity Trade & Internet Exchanges Legal Implications », Eurelectrics, Bruxelles, 2001.
-
Conférences sur la signature électronique et l’expérience du Barreau de Bruxelles et sur l’e-commerce,
Bruxelles, Mons et Grand Hornu, 2001-2002.Conférence Marcus Evans sur «Dispelling Security Fears to
Ensure Advancement of Online Utility Sales», Ecosse (U.K.), avril 2002
-
Conférence : «Computer Security», Technifutur, Liège (Belgique), octobre 2002
-
Conférence sur la carte d’identité électronique, Mons, juin 2003
-
Article et conférence (Institut des Juristes d’Entreprises) « Confidentialité, sécurité et électronique au
quotidien – L’expérience du barreau, dans Le droit des affaires en évolution – Le contrat sans papier, Bruylant,
Bruxelles, 2003, pp 157 à 172
-
Article et conférence : « La correspondance et le recommandé électroniques dans les relations entre
avocats », dans Cabinets d’avocats et technologies de l’information, Bruylant, 2005, pp 223 à 238
-
Article et conférence (C.R.I.D.) avec Jean-François Henrotte : « Phenix : du mythe à la pratique. Questions
d’actualité sur la procédure électronique en matières civile et pénale », dans Phenix et la procédure
électronique, Larcier, 2005
-
Article : « Actualités du droit des technologies de l’information et la communication », dans Les 25 Marchés
émergents du droit, Bruylant, à paraître, 2006.
Plus d’informations sur cet auteur :
Avenue Louise 149
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