centre eqduestre Herblay Cergy - Communauté d`agglomération de

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PONTOiSE
COMMUNAUTÉ 0' AGGLOMËRATION
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SEANCEDU:
18mai2004
Date de convocation du Conseil:
11mai2004
www.cergypontoise.fr
SOUS-PRÉFET DE PONTOISE
L'an deux mille quatre, le 18 mai à 20 H 30, le Conseil de la
Communauté, légalement convoqué le 11 mai 2004, s'est réuni à
l'Hôtel d'Agglomération, sous la présidence de Monsieur
Dominique LEFEBVRE, Président
ETAIENT PRESENTS:
Le nombre de délégués en exercice
est de 60
Le Président de la Communauté
d71gglomération de Cergy-Pontoise
certifie qu'un extrait de la délibération
ci-contre a été affiché à la porte de
11iôtel d71gglomération le 21 mai
2004
Il Il
Pierre-Jean ALBRECHT, David AIMÉ, Marc BEVERAGGI, Daniel
BOUSSON, Jackie BRETON, Gérard BURN, Jean CRAHES, Françoise
CORDIER, Nadia COURTY, Gérard DALLEMAGNE, Marc DENIS, MarieChristine DIÉVART, Sami DJABBOUR, Laurent DUMOND, Marc FARGE,
Jacques FEYTE, Jean-Louis FONSAGRIVES, Christiane FRANCHETTE,
Francette GAUDIN, Dominique GILLOT, Christian GOURMELEN, Philippe
HOUILLON, Jean-Louis JACQUET, Pierre J ANCOU, Gabriel LAINE,
Alain LAHAYE, Danielle LANCELLE, Jacques LANGLET, Françoise
LAROCHE, Michel MADER, Gérard MADRAY, Bernard MORIN, Roger
MORITZ, Jean - Paul NOWAK, Jean-Louis PENE, Emmanuel PEZE T, Alain
PLATIER, Jean-Claude PINQUET, Didier ROCA, Agnès ROUCHETTE,
Bernard ROUSSEL, Rose-Marie SAINT-GERMES, Andrée SALGUES,
Gérard SMILEVITCH, Serge TERRASSON, Thierry THOMASSIN, JeanPaul VOINET
ABSENT&cEXCOSES AYANT DONNE PO~~OI~:
Jean BONNEFOYqui a donné pouvoir à Marc DENIS
Nadine COINTE qui a donné pouvoir à Gabriel LAINE
Monique HERVÉ qui a donné pouvoir à Alain LAHAYE
Jean-Pierre PARAY qui a donné pouvoir à Dominique GILLOT
Eric PROFFIT-BRULFERT qui a donné pouvoir à Jacques LANGLET
Aimé REVERDY qui a donné pouvoir à Laurent DUMOND
Alain RICHARD qui a donné pouvoir à Andrée SALGUES
Jean-Gérard THOMASSIN qui a donné pouvoir à Thierry THOMASSIN
ABSENTS: Christian BABOUX, Jean-François BOUCET, Patrick VARAUT,
Stéphanie VON EUW
SECRETAIRE
DE SEANCE: Jean - Paul NOWAK
Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise
Hôtel d'Agglomération - Parvis de la Préfecture - BP 80309 - 95027 Cergy-Pontoise Cedex
Tél.: 01 34414243 - Fax: 01 34414244 - E-mail: [email protected]
OBJET:
SPORTS - SUBVENTIONS AUX AssoCIATIONS ET PROJETS SPORTIFS: CENTRE
EQUESTRE D'HERBLAY CERGy-PONTOISE
LE CONSEIL DE LA COMMUNAUTE,
SOUS-PRÉFET DE PONTOISE
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
[ - 4
VU les statuts de la Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise,
JUI~ 199~]
ARBJy~~E
VU sa délibération n007 du 16 décembre 2003 adoptant le Budget Primitif 2004,
VU sa délibération nO 20 du 30 mars 2004 sur la
i me
attribution de subventions aux
associations et projets sportifs,
VU le rapport de Dominique LEFEBVRE indiquant :
que le Conseil de la Communauté du 30 mars dernier avait attribué une subvention d'un
montant de 21 300 € au Centre Equestre d'Herblay Cergy-Pontoise,
qu'en raison de l'annulation des concours de National 1 par manque de concurrents, il
convient de réviser le montant de la subvention allouée au Centre Equestre d'Herblay
Cergy-Pontoise,
CONSIDERANT qu'au vu des éléments présentés, il est proposé de verser une subvention
d'un montant de 11 000 € correspondant aux seuls concours de National 2,
APRES EN AVOIR DELIBERE, A L'UNANIMITE
1. PREND ACTE de l'annulation des concours de National 1 et DECIDE de réviser la
subvention accordée par délibération du 30 mars 2004 au Centre Equestre d'Herblay
Cergy-Pontoise,
2. ATTRIBUE en conséquence une subvention d'un montant de 11 000 € au Centre
Equestre d'Herblay Cergy-Pontoise.
3. PRECISE que les crédits correspondants sont inscrits au Budget Primitif 2004 - chapitre
924-40 article 6574.
POUR EXT
IT CONFORME
LE PEI ENT,
EFEBVRE