garanties label TERRITORIAUX TNS et Hospitalier 2016 version 2 (1)

GARANTIES FRAIS DE SANTE 2016 - PERSONNEL DE LA SANTE
Taux
Hospitalisation : médicale et chirurgicale
de 30 % à 70 %
Soins externes en hôpitaux et cliniques
80%
Hospitalisation : médicale et chirurgicale séjour
Honoraires chirurgiens-Anesthésistes-obstétriciens (signataire
80%
CAS *)
Honoraires chirurgiens-Anesthésistes-obstétriciens (signataire non
80%
CAS*)
–
Forfait journalier médecine et chirurgie (4)
Forfait journalier service psychiatrique (4)
–
Chambre particulière (9)
–
Médecine, chirurgie et maternité
–
Chambre particulière (9)
–
Etablissements spécialisés (8)
–
Frais d'accompagnement
–
d'hospitalisation (enfants de moins de 16 ans)(7)
–
Forfait Amniocenthèse non remboursée AMO
–
Forfait Péridurale
70%
Transport en Ambulance
Consultations et Visites Spécialistes
70%
Honoraires médecins (signataire CAS *)
70%
Honoraires médecins (signataire non CAS*)
–
Forfait Acupuncture, Ostéopathie, Podologue,
Chiropractie)
Pharmacie 15% - 30% - 65 %
Vaccin anti-grippe - Forfait annuel non remboursé RO
Auxiliaires médicaux, Labo, Radio, Soins infirmiers, Kiné, Otho…
Dentaire
Soins dentaires , radios, parodontologie acceptée
Prothèses dentaires
Implants
Plafond annuel/personne (prothèses et implants)
Soins d'Orthodontie
Forfait semestriel
Cures thermales
Soins
Forfait annuel hébergement
Optique
Verres simples + monture (5)
Verre simple +Verre complexe + monture (5)
–
Tous Taux
–
de 60% à70 %
70%
70%
LILAS
CIEL
MARINE
EMERAUDE
RUBIS
100%
100%
100%
100%
100%
100%
100%
100%
100%
100%
100%
100%
130%
150%
200%
100%
100%
110%
130%
180%
18€ / jour
13,50€ / jour
30,50€/jour
8 jours/an
100%
18 € / jour
13,50€ / jour
30,50€/jour
30 jours/an
30,50€/jour
10 jours/an
22€/jour
30 jours/an
30,50 €
30,50 €
100%
18€ / jour
13,50€ / jour
46€/jour
30 jours/an
46€/jour
10 jours/an
30€ / jour
30 jours/an
50 €
46 €
100%
18€ / jour
13,50€ / jour
53,30€/jour
60 jours/an
53,30€/jour
30 jours/an
37€ / jour
30 jours/an
50 €
50 €
100%
18€ / jour
13,50€ / jour
53,30€/jour
60 jours/an
53,30€/jour
30 jours/an
43€ / jour
30 jours/an
50 €
50 €
100%
100%
100%
20 €
2 fois/an
100%
6€
100%
100%
100%
20 €
2 fois/an
100%
6€
100%
130%
110%
20 €
3 fois/an
100%
6€
100%
150%
130%
20 €
3 fois/an
100%
6€
100%
200%
180%
20 €
3 fois/an
100%
6€
100%
100%
100%
100%
150%
100%
800 €
100%
100 €
100%
275%
150 €
900 €
100%
183 €
100%
300%
200 €
1 250 €
100%
220 €
100%
350%
300 €
1 250 €
100%
220 €
100%
monture 30€
100%
107 €
100%
monture 30€
100%
107 €
100%
monture 50€
100%
122 €
100%
monture : 70€
100%
153 €
100%
monture 80€
35€ par verre
35€ par verre
50€ par verre
55€ par verre
75€ par verre
Monture 30€
monture 30€
monture 50€
monture 70€
monture 80€
1 verre simple 35€
1 verre simple 35€
1 verre simple 50€
1 verre simple 55€
1 verre simple 75€
1 verre complexe 85€
1 verre complexe 85€
1 verre complexe 85€
1 verre complexe 85€
1 verre complexe 110€
Monture 30€
Monture 30€
Monture 50€
Monture 70€
Monture 80€
22 €/jour
8 jours/an
–
100%
65%
100%
–
60%
60%
60%
Verre simple + Verre très complexe + Monture (5)
60%
1 verre simple 35€
1 verre simple 35€
1 verre simple 50€
1 verre très complexe 85€ 1 verre très complexe 85€ 1 verre très complexe 85€
Verres complexes + monture (5)
60%
Verre complexe + verre très complexe + monture (5)
60%
Verres très complexes + monture (5)
60%
Lentilles correctives (2) (6)
60%
Chirurgie laser/œil : myopie, astigmatisme, presbytie, hypermétropie
Orthopédie - petit appareillage
Forfait annuel
Orthopédie - gros appareillage
Forfait annuel
Autres prestations
Aides à domicile (sous certaines conditions)
Ostéodensitométrie - Forfait annuel
Prothèse auditive (par audioprothèse ) - Forfait annuel
Prothèse mammaire
Prothèse capillaire
Forfait obstétrique
Forfait "anti-tabac"
Monture 30€
Monture 30€
Monture 50€
Monture 70€
monture 80€
85€ par verre
85€ par verre
85€ par verre
110€ par verre
Monture 30€
Monture 30€
Monture 50€
Monture 70€
monture 80€
85€ par verre
85€ par verre
85€ par verre
85€ par verre
110€ par verre
Monture 30€
Monture 30€
monture 50€
Monture 70€
monture 80€
85€ par verre
85€ par verre
85€ par verre
85€ par verre
110€ par verre
100 % BR+ 50 €
100% BR+100€
100% BR +150€
100 %BR+180€
100% BR+230€
175 €
100%
25 €
100%
61 €
200 €
100%
30 €
100%
153 €
240 €
100%
45 €
100%
229 €
300 €
100%
45 €
100%
229 €
15 H (2)
45 €
77 €
77 €
77 €
100 €
30 €
15 H (2)
45 €
100 €
77 €
77 €
100 €
35 €
15 H (2)
45 €
229 €
77 €
77 €
100 €
40 €
15 H (2)
55 €
229 €
77 €
77 €
150 €
50 €
100%
–
60%
100%
–
–
65%
–
–
1 verre simple 75€
1 verre très complexe
110€
85€ par verre
–
60%
1 verre simple 55€
1 verre très complexe
85€
15 H (2)
Forfait
annuel
de 50 €
100 €
25 €
Toutes nos prestations sont versées dans la limite des dépenses engagées. Les taux s'entendent sur la base de rembousement de la Sécurité Sociale (BRSS).
Taux en vigueur au 01/01/2016, Tous nos contrats sont responsables. Les cotisations et prestations sont valables pour l'exercice 2016. Une révision peut intervenir en cas de modification de la législation en vigueur.
Tarifications mensuelles
LILAS
CIEL
MARINE
EMERAUDE
RUBIS
HT
Taxes
PREVOYANCE
TOTAL TTC
Tarification Prévoyance Obligatoire
Inclusion Obsèques et Accident
Frais d'obsèques:
300€
TTC
Majoration en cas d'accident (sauf volontaire):
Titulaire
Conjoint et /ou enfants
0,85 €
0,51 €
1600€
Garantie "tout accident" (en cas d'hospitalisation causée par un accident pour TV, etc…):
16€ / jour, 60 jours/ an et 3 hospitalisations max / accident
(1) Sur présentation de la facture
(2) Par an et par bénéficiaire
(3) Sur présentation d'une facture + bulletin d'hospitalisation
(4) Illimité sauf MAS :Maison d'accueil spécialisé et EHPAD : Etablissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes
(5) Remboursement limité à 1équipement tous les 2 ans (sauf changement de dioptrie -cf décret du 18/11/2014) et tous les 12 mois, pour les enfants le délai de 2 ans s'apprécie à la date d'achat du 1er équipement
(6)Sur prescription Médicale
(7) En hospitalisation médicale & chirurgicale (pr lit accompagnant + repas)
(8) Psychiatrie, gériatrie, rééd. fonctionnelle, maison de repos, long&moyen séjour
(9) A partir de la 1ère nuitée
* CAS Contrat d'Accès aux soins conclu entre l'assurance maladie et les médecins exerçant en secteur 2 ou qui sont titulaires d'un droit permanent , ainsi que certains médecins en secteur 1. La liste des médecins est consultable sur le site de l'assurance
maladie (www.ameli.fr)
Mutuelle Générale d'Avignon - SIREN 334 489 986 - 375 rue Pierre Seghers - Cap Sud - Immeuble le Polaris - 84000 AVIGNON - Tel. 04 90 89 16 90 - Fax. 04 90 89 10 49 - [email protected] - www.mutuellegeneraledavignon.com
Régie par le Code de la Mutualité et soumise aux dispositions du Livre II