Registre national des producteurs d`éléments d

Registre national des producteurs d’éléments
d’ameublement
Le 16 février 2017,
Le producteur 2IMAHL SARL, SIRET 43826957300012, enregistré au Registre national des producteurs d’éléments
d’ameublement sous le numéro d'immatriculation FR013863 a déclaré mettre sur le marché français les éléments suivants :
- 9401.30 - Sièges pivotants, ajustables en hauteur
- 9401.40 - Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits
- 9401.51 - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : En bambou ou en rotin
- 9403.50 - Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher
- 9403.60 - Autres meubles en bois
- 9403.89 - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : Autres
Ces équipements sont de statut :
- Professionnel
Au titre du décret n° 2012-22 du 6 janvier 2012, 2IMAHL SARL a déclaré remplir ses obligations de producteur de la manière
suivante :
- Professionnel
Mode(s) d’organisation :
¤ Eco-organisme / Organisme collectif
~ VALDELIA - statut de l'adhésion : Adhésion valide
Statut des déclarations de la dernière campagne par 2IMAHL SARL :
- Mise sur le marché Ameublement 2015 - Statut de déclaration : En cours
Ce document atteste de la présence de 2IMAHL SARL dans le Registre national des producteurs d’éléments d’ameublement à
la date d'impression ; il n'atteste pas du respect par 2IMAHL SARL de ses obligations réglementaires.
Cordialement,
L'administrateur du Registre national des producteurs d’éléments d’ameublement