bassin de la maine - Etablissement public Loire

CHARGEE DE MISSION « INONDATION –
BASSIN DE LA MAINE »
RAPPORT D’ACTIVITE 1ER JUIN 2003 – 24 MAI 2004
1. Constitution du réseau technique des Collectivités et des
services de l’Etat du Bassin de la Maine
9 Prise de contact et rencontre avec :
Mme Urvoy, chef du pôle gestion des milieux aquatiques et développement durable du
service environnement du Conseil Régional des Pays de la Loire le 5/06 2003.
M. Lhéritier, chef du service des équipements collectifs de la DDE du Maine-et-Loire le 6/06
2003.
M. Rabaglia, chef du service de l’agriculture, de l’aménagement rural et de l’environnement
du Conseil Général du Maine-et-Loire le 10/06 2003.
Mme Lemarquant chargée de projet de l’unité prévention des risques naturels de la DDE du
Maine-et-Loire le 20/06 2003.
M. Salmon, chef du service de l'environnement, de la forêt et de l'aménagement de l'espace
rural de la DDAF du Maine-et-Loire le 24/06 2003.
M. Chapellier, adjoint au chef de SEMA de la DIREN Pays de la Loire le 25/06 2003.
Mme Legarrec et M. Querré de la DDE de l’Orne le 2/07 2003.
M. Toreau, animateur du SAGE de l’Huisne le 2/07 2003.
M. Beck et M. Scornet de la DDAF de l’Orne le 2/07 2003.
M. Véron, chef du service réseaux et équipements du Conseil Général de la Sarthe et M.
Mienville ingénieur hydraulique du Syndicat Mixte de Protections Eloignées contre les
Inondations le 7/07 2003.
M. Papin, chef du service de l’aménagement de la DDE de la Mayenne, le 10/07 2003.
M. Boyer, chef du service environnement et équipement du Conseil Général d’Eure-et-Loir le
11/07 2003.
Mme Tiéléguine directrice du Syndicat de Bassin de l’Oudon Sud et animatrice du SAGE
Oudon le 15/07 2003.
M. Moulin, directeur de l’aménagement du territoire, de l’agriculture et de l’environnement
du Conseil Générale de la Mayenne, Mme Séchet du Conseil Général de la Mayenne, et Mme
Rospars, animatrice du SAGE Mayenne le 16/07 2003.
M. Lecointre, chef du service des équipements publics de la DDE de la Sarthe le 31/07 2003.
M. Agam de la DDAF de la Mayenne le 1er /08 2003.
M. Velsch et Mme Chauvot de la direction de l’environnement de la Communauté Urbaine du
Mans le 6/08 2003.
Mme Fournier, chef du service urbanisme et environnement de la DDE de l’Eure-et-Loir et
M. Salin de la DDE de l’Eure-et-Loir le 6/08 2003.
M. Muel, responsable de l’unité Prévention des risques naturels de la DDE du Maine-et-Loire
le 7/08 2003.
M. Peuziat, chef du service environnement du Conseil Régional des Pays de la Loire le 7/08
2003.
Mme D’Ollier, chef du service environnement du Conseil Général de l’Orne le 19/08 2003.
M. Jolimaitre, directeur de la CATER Basse Normandie, M. Weil et M. Caudron, chargés de
mission de la CATER Basse Normandie le 19/08 2003.
M. Goussin, directeur du Syndicat de Bassin de l’Oudon Nord et Mme Guais, technicienne de
rivière du Syndicat de Bassin de l’Oudon Nord le 20/08 2003.
M. Ampen, responsable hydrométrie/hydrologie de la DIREN Pays de la Loire le 28/08 2003.
M. Favriau, chargé de mission du pôle délégation de bassin de la région Centre le 28/08 2003.
M. Léry, chargé des risques naturels de la DIREN Pays de la Loire le 28/08 2003.
M. Gautheron, annonce de crues du pôle hydrologie de bassin de la DIREN Centre le 28/08
2003.
M. Van Peteghem, chef du service de l’environnement, eau, forêt et aménagement foncier de
la DDAF de l’Eure-et-Loir le 4/09 2003.
M. Sabin, chef du bureau « navigation » du service de l’aménagement de la DDE de Mayenne
le 5/09 2003.
9 Réunions réseau technique Bassin de la Maine
Réunion du réseau technique Bassin de la Maine le 26/08 2003 à Angers : Présentation de la
mission de l’Etablissement Public Loire, actions envisagées à court terme, modalités de
fonctionnement du réseau technique.
Prochaine réunion prévue le 22/06 2004 à Angers : point technique sur les actions de lutte
contre les inondations du bassin de la Maine, présentation des outils de gestion de crise
OSIRIS et SISPASE.
2. Concertation avec les SAGE du Bassin de la Maine
9 SAGE Oudon
(SAGE approuvé le 4 septembre 2003).
Concertation avec le SAGE Oudon : voir appui technique et échange avec les Collectivités,
Bassin de l’Oudon.
9 SAGE Mayenne
Rencontre de Mme Rospars, animatrice du SAGE Mayenne le 16/07 2003.
Réunion avec Mme Rospars et le bureau d’études chargé du diagnostic le 14/10 2003.
9 SAGE Huisne
Rencontre de M. Toreau, animateur du SAGE de l’Huisne le 2/07 2003.
Avis sur rapport intermédiaire du diagnostic global (inondation) du SAGE de l’Huisne le 6/04
2004.
Participation à la réunion de la Commission « lutte contre les inondations » du SAGE de
l’Huisne le 6/05 2004 au Mans.
3. Pilotage de l’étude de modélisation des phénomènes de crues
au niveau des Basses Vallées Angevines
9 Réunions de définition de l’étude
Réunion avec M. Lhéritier, chef du service des équipements collectifs de la DDE du Maineet-Loire le 6/06 2003, le 8/08 2003, le 22/08 2003, et le 29/08 2003.
Réunion avec Mme Tassin, chef de projet à Sépia Conseils le 5/08 2003.
Réunion avec Mme Urvoy, chef du pôle gestion des milieux aquatiques et développement
durable du service environnement du Conseil Régional des Pays de la Loire et M. Peuziat,
chef du service environnement du Conseil Régional des Pays de la Loire le 21/08 2003.
Réunion avec M. Peuziat et Mme Urvoy du service environnement du Conseil Régional des
Pays de la Loire ; M. Chapellier, M. Léry, et M. Ampen de la DIREN Pays de la Loire ; M.
Lhéritier de la DDE du Maine-et-Loire ; M. Rabaglia du Conseil Général de Maine-et-Loire,
M. Moulin et Mme Séchet du Conseil Général de la Mayenne, M. Véron du Conseil Général
de la Sarthe le 26/08 2003.
Réunion avec M. Gautheron, annonce de crues du pôle hydrologie de bassin de la DIREN
Centre le 28/08 2003.
Réunion avec M. Favriau, chargé de mission du pôle délégation de bassin de la région Centre
le 28/08 2003 et le 9/09 2003.
Réunion avec M. Chazot du service de la navigation de la DDE du Maine-et-Loire le 3/09
2003.
Réunion avec Mme Urvoy, chef du pôle gestion des milieux aquatiques et développement
durable du service environnement du Conseil Régional des Pays de la Loire le 25/11 2003.
9 Rédaction du cahier des charges
Rédaction du cahier des charges à partir du cahier des charges rédigé par Sépia Conseils en
2001 et des demandes des partenaires.
9 Point sur les données topographiques
Point sur les données topographiques levées par la DDE et par la DIREN Centre avec M.
Muel, responsable de l’unité Prévention des risques naturels de la DDE du Maine-et-Loire le
20/10 2003.
9 Commission d’Appel d’Offres le 11/03 2004 à Blois.
Préparation du dossier d’analyse des offres pour la Commission d’Appel d’Offres.
9 Réunions de pilotage de l’étude
Réunion avec M. Rielland, directeur de projet au BCEOM, M. Muel, responsable de l’unité
Prévention des risques naturels de la DDE du Maine-et-Loire et M. Peigné, administrateur des
données localisées de la DDE du Maine-et-Loire le 29/04 2004 à Angers.
Réunion de lancement de l’étude le 12/05 2004 à Angers.
9 Suivi technique de l’étude
4. Appui technique et échange avec les Collectivités
9 Syndicat Mixte de Protections Eloignées contre les Inondations
Etude « Ralentissement dynamique des crues par création de levées transversales dans le lit
majeur du Loir entre Ruillé et la Flèche ».
Avis sur le cahier des charges de l’étude.
Participation au Comité de pilotage de l’étude : réunions le 17/11 2003 et le 28/04 2004.
Avis sur le rapport de phase 1 de l’étude hydrologue et implantation des levés : avis transmis
au syndicat le 25/03, réunions avec M. Mienville, ingénieur hydraulique du syndicat le 5/04
2004 et le 15/04 2004 au Mans.
Prochaine réunion du Comité de pilotage de l’étude : le 27/05.
Etude « Propagation des effets des levées transversales dans le lit majeur de l’Huisne de
Montfort le Gesnois à Pontlieue Le Mans ».
Participation au Comité de pilotage de l’étude : réunions le 17/12 et le 29/01 2004.
« Etude d’environnement et de dimensionnement de 3 levées expérimentales dans le lit
majeur de l’Huisne ».
Participation au Comité de pilotage de l’étude : réunion le 22/04 2004.
« Etude d’environnement et d’optimisation hydraulique d’une retenue au Gué Ory ».
Participation au Comité de pilotage de l’étude : réunion le 22/04 2004.
Prochaine réunion du Comité de pilotage de l’étude : le 15/06.
9 Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement et l’Entretien du Bassin de la
Vègre
Réunion le 19/09 2003 à Loué avec Mme Girault, Présidente du syndicat pour la définition de
l’étude hydraulique du bassin versant de la Vègre.
Réunion avec M. Cosnard de la DDAF de la Sarthe dans le cadre de sa mission d’assistance à
la Maîtrise d’Ouvrage de l’étude le 3/10 2003.
Avis sur le cahier des charges de l’étude hydraulique par courrier du 17/10 2003 à la DDAF
de la Sarthe. Transmis à Mme Urvoy du Conseil Régional des Pays de la Loire.
9 Communauté Urbaine du Mans
Réunion avec M. Velsch et Mme Chauvot de la direction de l’environnement de la
Communauté Urbaine du Mans le 6/08 2003.
Réunion sur les projets de lutte contre les inondations de la CUM et en particulier le projet de
l’Ile aux planches le 15/04 2004.
« Etude de protection locale contre les inondations sur le territoire de la CUM, quartiers
Australie Heuzé ».
Prochaine réunion prévue le 16/06 2004.
9 Bassin de l’Oudon : SYMBOLI Syndicat Mixte du Bassin de l’Oudon pour la
Lutte contre les Inondations, SBOS Syndicat de Bassin de l’Oudon Sud et SBON
Syndicat de Bassin de l’Oudon Nord
Réunion sur les projets du SBOS et visite de terrain avec Mme Urvoy, chef du pôle gestion
des milieux aquatiques et développement durable du service Environnement du Conseil
Régional des Pays de la Loire, Mme Tiéléguine, directrice du SBOS et M. Lacôte, technicien
de rivière du SBOS le 15/07 2003.
Réunion à la Préfecture du Maine-et-loire contrats SBOS – propriétaires et exploitants
surinondation le 23/09 2003.
Réunion de présentation aux élus des études de faisabilité de la Guéhardière et de la Mée à
Craon le 9/04 2004.
Avis sur le cahier des charges de l’étude « Recherche de sites de sur-stockage sur les sousbassins versants de l’Hière, du Chéran et de l’Uzure ».
9 Commune de Châteauneuf-sur-Sarthe
Réunion et visite de terrain avec M. le Maire de Châteauneuf-sur-Sarthe et M. Loyant adjoint
au Maire le 17/12 2003 pour le projet de bassin de rétention.
Réunion avec M. Rapin de la DDAF du Maine-et-Loire le 13/01 2004.
Avis transmis à Mme Urvoy du Conseil Régional des Pays de la Loire.
5. Suivi du Plan de Prévention des Inondations du Bassin de la
Maine PPIBM
Réunion technique de concertation du projet Maine à la Préfecture du Maine-et-Loire le 22/09
2003.
Réunion du Comité de Pilotage du PPIBM à la Préfecture de Maine-et-Loire le 17/11 2003.
Réunion du Comité technique du PPIBM le 4/12 2003.
Suivi des éléments concernant l’Etablissement.
Cérémonie de signature de la convention cadre du PPIBM entre l’Etat et la Région Pays de la
Loire le 16/01 2004.
Réunion technique le 10/02 2004 avec la DDE du Maine-et-Loire, la DDE de la Sarthe, le
Conseil Général de la Sarthe, la CUM et la Région Pays de la Loire pour faire le point sur les
actions de lutte contre les inondations dans le département de la Sarthe et préparer la
convention particulière CG72-SMPEI-CUM dans le cadre du PPIBM.
Réunion technique le 3/03 2004 avec M. Bruneaux de la DDE du Maine-et-Loire, M. Sabin
de la DDE de la Mayenne, M. Roussel de la DDAF de la Mayenne et M. Chapellier de la
DIREN Pays de la Loire pour faire le point sur les actions de lutte contre les inondations dans
le département de la Mayenne et préparer la convention particulière Mayenne dans le cadre du
PPIBM.
Point sur les actions du PPIBM avec Mme Urvoy, chef du pôle gestion des milieux aquatiques
et développement durable du service Environnement du Conseil Régional des Pays de la Loire
et M. Bruneaux, chef du Service Environnement Risques et Navigation de la DDE du Maineet-Loire le 10/03 2004.
9 Réduction de la vulnérabilité aux inondations
Mise en place des Opérations Programmées de Réduction de Vulnérabilité sur le Bassin de la
Maine :
Réunions du groupe de travail pour la mise au point des Opérations Programmées de
Réduction de Vulnérabilité aux inondations dans le bassin de la Maine le 3/03 2004 et le
21/04.
Réunion le 30/03 2004 avec M. Valette de la DIREN Centre et M. Muel, responsable de
l’unité Prévention des risques naturels de la DDE du Maine-et-Loire sur la réduction de la
vulnérabilité et les PPRi.
Réduction de la vulnérabilité aux inondations du Bassin de l’Oudon :
Réunion avec M. Roullois du SYMBOLI, Syndicat Mixte de Bassin de l’Oudon pour la Lutte
contre les Inondations le 18/03 2004 pour l’étude préalable aux opérations de réduction de la
vulnérabilité sur l’Oudon.
Réunion au SYMBOLI le 4/05 2004 pour la réduction de la vulnérabilité à Segré, Craon,
Saint Gemmes d’Andigné, Saint-Aubin-du-Pavoil avec Mme Tiéléguine et M. Roullois du
SYMBOLI, Mme Devaux-Ros de l’Equipe Pluridisciplinaire du Plan Loire Grandeur Nature
et M. Valette de la DIREN Centre.
Visite de terrain de la vulnérabilité des habitations à Saint-Aubin-du-Pavoil.
6. Suivi des actions de l’Etablissement sur le Bassin de la Maine
9 Suivi des éléments concernant l’Etablissement Public Loire dans la convention cadre
du PPIBM.
9 Convention Particulière de l’Etablissement Public Loire dans le cadre du PPIBM
Réunion préparatoire le 10/03 avec M. Bruneaux, chef du Service environnement risques et
navigation de la DDE du Maine-et-Loire et Mme Urvoy, chef du pôle gestion des milieux
aquatiques et développement durable du service environnement du Conseil Régional des Pays
de la Loire.
Réunions de travail le 30/03 2004, le 1/04 2004, le 6/04 2004 et le 12/05 2004 avec M.
Bruneaux.
Rédaction des fiches actions de la convention particulière.
9 Etude du risque d’inondations par remontée de nappes sur le bassin de la Maine
Réunion avec M. Pointet, M. Mardhel du service eau du BRGM, M. Leprêtre du service
géologique régional Centre du BRGM, et M. Thépot, directeur de l’Etablissement le 12/01
2004 à Orléans.
7. Suivi des relations avec les associations d’inondés
9 AITR Association des Inondés des Trois Rivières
Réunion avec Mme Angebault, Présidente de l’AITR le 8/07 2003.
Visite de terrain de Cheffes.
Réunion avec Mme Angebault, M. Régnier, Vice-Président de l’AITR et M. le Maire de
Cheffes le 10/10 2003.
Assemblée générale de l’AITR le 17/10 2003 à Châteauneuf-sur-Sarthe.
Réunion et visite de terrain avec Mme Angebault, M. Régnier et M. Bruneaux, chef du
Service environnement risques et navigation de la DDE du Maine-et-Loire le 26/02 2004 pour
étudier la faisabilité de la mise hors d’eau d’un quartier de Cheffes par la pose de clapets sur
le réseau pluvial.
9 CADVIL Comité d’Action et de Défense des Victimes des Inondations du Loir
Réunion avec M. Chapron, Président de CADVIL le 4/07 2003 à Bazouges-sur-le-Loir.
Réunion à Durtal avec M. Chapron et M. Goubet, trésorier du CADVIL sur le projet
d’aménagement de Durtal, visite de terrain.
Visite des moulins neufs et des quartiers inondables de Durtal.
Réunion le 7/08 2003 avec M. Chapron et M. De Maupéou, secrétaire général adjoint du
CADVIL.
Présentation de l’étude de modélisation des phénomènes de crue dans les Basses vallées
Angevines et des autres actions de l’Etablissement sur le bassin de la Maine à l’assemblée
générale du CADVIL le 26/03 2004 à La Flèche.
Recueil de données sur la crue du Loir de janvier 2004 par l’élaboration et la distribution d’un
questionnaire.
9 ADSPQI Association de Défense des Sinistrés et de Protection des Quartiers
Inondables
Réunion avec M. Rioux, Président de l’ADSPQI le 30/06 2003 au Mans.
Visite des quartiers inondables du Mans.
8. Divers
9 Participation aux 3èmes assises de l’eau en Pays de la Loire le 23/06. Préparation
d’une note de synthèse et d’un résumé sur la « Prévention des inondations sur le
bassin versant de la Maine par la modélisation hydraulique des basses vallées
angevines ».
9 Réunion du réseau technique Loire Moyenne sur la formation le 11/09 2003 à Cosnesur-Loire.
9 Réunion de présentation du PPRi Oudon Mayenne au Lion d’Angers le 12/09 2003.
9 Représentation de l’Etablissement à la Commission géographique Mayenne-SartheLoir du Comité de bassin Loire Bretagne le 16/10 2003.
9 Rencontres techniques AFEPTB Suivi appels à projets inondation du MEDD à
Orléans le 8/01 2004.
9 Journée d’information sur les conséquences pratiques de la loi Risques pour les élus
locaux à Orléans le 9/01 2004.
9 Conférence de l’eau en Sarthe à la Préfecture de la Sarthe le 26/01 2004.
9 Intervention dans le cadre de la journée mondiale des zones humides (convention
RAMSAR) à Angers le 30/09 2004 : conférence « Basses Vallées Angevines et
inondations ».
9 Point sur le recensement et l’étude des zones humides dans le département du Maineet-Loire avec Mme Chuniaud de la DDE du Maine-et-Loire le 11/02 2004.
9 Réunion avec M. Pénasso, chargé de mission de l’Institut d’Aménagement de la
Vilaine à La Roche Bernard le 12/02 2004.
9 Conférence de presse pour la sortie de la plaquette inondations au Mans le 5/04 2004.
9 Commission départementale des risques naturels majeurs en Sarthe à la Préfecture de
la Sarthe le 13/05 2004.
9 Constitution d’une documentation sur le bassin de la Maine
Recherche systématique de données (études, données hydrologiques, données
hydrauliques, topographiques) sur le bassin de la Maine auprès des services de l’Etat
et des Collectivités. Constitution d’une documentation et d’une liste mise à jour des
données existantes et des données effectivement récupérées.
9 Terrain lors de la crue de la Loire de décembre 2003 le 9 et le 11/12 2003
Langeais, Saumur, Saint-Clément-des-Levées, les Rosiers-sur-Loire, Saint-Mathurinsur-Loire, la Daguenière, les Ponts-de-Cé, Sainte-Gemmes-sur-Loire, Bouchemaine,
Montjean-sur-Loire.
9 Terrain lors de la crue du bassin de la Maine de janvier 2004 les 15, 16 et 17/01
2004
Angers, Le Lion d’Angers, Cheffes, Tiercé, Briollay, Sablé-sur-Sarthe, le Lude, La
Flèche, Bazouges-sur-le-Loir, Durtal, les Ponts-de-Cé, Bouchemaine.