Mairie – 4 avenue Paul Doumer 77590 BOIS LE ROI Tél. 01 60 59

Bois le Roi le, 03/09/2015
CONSEIL MUNICIPAL
Chère Collègue, Cher Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal, qui se tiendra à la
Mairie de Bois le Roi, le :
Mercredi 9 septembre à 20 h 30
Ordre du Jour :
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 Procès-verbaux du Conseil Municipal du 10 et 29 juin 2015
 Décisions du maire
1- Affaires générales
a. Nomination d’un nouvel adjoint au maire en charge de la prévention suite à la démission de
M. ROBERT de ses fonctions d’adjoint au maire
b. Modification des élus aux commissions municipales
c. Modification des délégations du conseil municipal au Maire
2- Vie associative, culture et sports
a. Convention cadre mise à disposition de locaux aux associations
b. Convention cadre mise à disposition locaux scolaires hors temps scolaire
c. Convention d’objectifs et de moyens avec l’association « trait d’union »
d. Convention mise à disposition des équipements sportifs communaux avec le collège
Dénécourt de Bois le Roi
3- Ressources humaines
a. Création d’emplois non permanents non titulaires à l’ALSH
b. Convention mise à disposition d’un agent pour le trait d’union
4- Urbanisme/environnement
a. Rapport sur l’eau de VEOLIA
b. Acquisition de parcelles
5- Finances
a. Convention de partenariat entre Bois le Roi et Chartrettes –organisation feu d’artifice
6- Marchés Publics
a. Modalités de composition de la commission de délégation de service public
b. Désignation des membres de la commission de délégation de service public
Information
Date des prochains Conseils Municipaux :
14 octobre
9 décembre
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Chère Collègue, Cher Collègue, l’expression de
mes meilleures salutations.
Le Maire,
Jérôme MABILLE
Mairie – 4 avenue Paul Doumer 77590 BOIS LE ROI
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