132h ursulines de pontarlier - Archives départementales du Doubs

132H URSULINES DE PONTARLIER
Cotes : 132H1-16
Dates : 1576-1791
132H1 Cens, ventes. Testament d'Antoine Gabriel, de Rupt. Conditions
d'établissement des Ursulines à Pontarlier, eu égard aux « malheurs des
guerres » (1646). Traité de réception des Ursulines (copie), 1645).
Donations. Constitutions de rentes. 5 pièces parchemin, 11 pièces papier.
1596-1697
132H2 Rentes, ventes. Procès. Accord au sujet de dots. Carnets de rentes.
Inventaire des biens, titres et papiers du couvent. Quittances. 1 pièce
parchemin, 34 pièces papier.
1703-1790
132H3 Vente de cens. Testament de Claude-François Gravelle1 et succcssiou.
Procédures relatives à cette succession. 4 pièces parchemin, 116 pièces
papier.
1609-1786
132H4 Succession Gravelle à Dommartin. 3 pièces parchemin, 113 pièces
papier.
1627-1793
132H5 Achats et ventes d'immeubles; rentes; droit d'abreuver le bétail aux
Hôpitaux, fontaine des Échamaux. Papiers de la famille Gravelle. 14
pièces parchemin, 16 pièces papier.
1576-1630
132H6 Constitution de rente par Guillaume Richard, de La Chaux, au profit de
Jean Gravelle, de Pontarlier, Amodiations, achats et ventes de terres par
Jean Gravelle. Procédure contre Claude Gravelle, capitaine de cavalerie.
Déclaration de ses biens meubles et immeubles. Amodiations à son
profit; reconnaissance des terres de Dommartin appartenant à Claude de
Gravelle. 4 pièces parchemin, 14 pièces papier.
1631-1667
132H7 Obligation d'Anne Clerc envers Claude-François Gravelle ; quittances ;
amodiations ; rentes, inventaire des biens de Claude-François Gravelle ;
traités ; requête (le Claude-François Gravelle à l'Archevêque de
Besançon pour qu'il l'autorise à construire un oratoire dans l'enclos de sa
maison de Dommartin, Houtaud et Vuillecin; nominations de ClaudeFrançois Gravelle, prieur de Rosey, comme représentant de l'Évêque de
Lausanne dans le doyenné de Jougne. Comptabilité. 3 pièces parchemin,
15 pièces papier.
1673-1698
132H8 Carnet des rentes dues aux héritiers de M. Gravelle. Inventaire des
papiers retrouvée en l'hoirie de Sr Gravelle. Mémoire des rentes du
capitaine Gravelle; pièces de terre litigieuses. Fonds que possèdent les
Srs Gravelle à Dommartin, Houtaud, Vuillecin, Chaffois, Pontarlier,
Jougne et les Hôpitaux. 1 pièce parchemin, 10 pièces papier.
1654-XVIIIe siècle
132H9 Procédures au sujet du mariage de Jacques Bulle et Thérèse Quartier, de
Jougne; proccs de Claude-François Gravelle contre Michel Pochard. 34
pièces papier.
1694-1698
132H10 Procédures des sieurs Gravelle, amodiations et baux. Echanges, rentes.
Difficultés entre Claude-François Gravelle et le curé des HôpitauxNeufs. 1 pièce parchemin, 51 pièces papier.
1646-1784
132H11 Procédures de Claude-François Gravcllc
Willerme, sa belle-sœur. 46 pièces papier.
1681-1688
contre
Anne-Françoise
132H12 Procès-verbaux de revêtement du testament de Claude-François Gravellc
par les Ursulines de Pontarlier, exécutrice testamentaire. 55 pièces
papier.
1700-1766
132H13 Carnet de rentes du couvent (table en tête de registre.) Relié parchemin,
55 fol.
1778
132H14-15 Livres de comptes du Couvent. Relié carton.
1728-1791
132H14 1728-1790
132H15 1787-1791
132H16 Succession Gravelle : titres financiers et procédures ; correspondance (1
liasse)
1663-1698