BON DE COMMANDE La commune de : Code postal : Représentée

BON DE COMMANDE
La commune de :
Code postal :
Représentée par (nom, fonction) :
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ayant simulé son score sur Qualiscore.fr, souhaite publier le score ainsi obtenu dans le
domaine ci-dessous et bénéficier de l’ensemble des droits associés pendant une durée d’un
an, et dans les conditions décrites aux conditions générales de vente de Qualiscore. Le
représentant, dûment habilité, est conscient des droits et devoirs créés par cette décision.
Le contrat prendra effet à la date de réception du règlement par Qualiscore ; il sera valable
un an.
Domaine de notation (cocher le domaine souhaité) :
□ Santé
□ Commerce & artisanat
□ Social
□ Sécurité
□ Transports
□ Environnement
□ Vie économique
□ Education
□ Culture & loisirs
□ Sports
□ Petite enfance
□ Finance
Montant H.T.
800 €
TVA 20%
160 €
Montant TTC
960 €
Joindre au bon de commande un mandat de 960 € à l’ordre de Qualiscore.
Date, signature et tampon
de la commune :
A envoyer à :
Qualiscore
6 rue de Provence
78000 Versailles
Qualiscore SAS – 6 rue de Provence – 78000 Versailles – RCS Versailles