Statuts et Règlement - Vélo Club Nazairien

VELO CLUB NAZAIRIEN
maison des Sports
Avenue de Coubertin
44600 SAINT-NAZAIRE
Association loi 1901
STATUTS
Article 1 : Constitution et Dénomination
Il est formé entre les soussignés et tous ceux qui adhéreront ultérieurement aux présents statuts ,
une association régie par la loi du 1er Juillet 1901, ayant pour titre: VELO CLUB NAZAIRIEN.
Article 2 : Buts
L'association dite Vélo Club Nazairien a pour but d'encourager la pratique du cyclotourisme.
Article 3 : Siège Social
Le siège social est fixé à : Maison des Sports , Avenue de Coubertin , 44600 Saint-Nazaire. Il
pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration.
Article 4 : Durée
La durée de l'association est illimitée. C'est l'ensemble des membres , réunis en Assemblée
Générale Extraordinaire , qui décide de la dissolution et de la liquidation des biens.
Article 5 : Composition de l'Association
L'association se compose de membres actifs (avec licence sportive) et de membres
sympathisants (sans licence sportive) , dont les cotisations respectives sont fixées par le Conseil
d'Administration.
Article 6 : Admission et Adhésion
Pour faire partie de l'association, il faut adhérer aux présents statuts et s'acquitter de la cotisation
annuelle.
Le Conseil d'Administration pourra refuser des admissions avec avis motivé aux intéressés.
Article 7 : Perte de la qualité de membre
La qualité de membre se perd par:
- la démission
- le décès
- la radiation prononcée par le Conseil d'Administration pour faute grave. l'intéressé ayant été invité
à se présenter devant le Conseil d'Administration pour fournir des explications.
Article 8 : Affiliation
L'association Vélo Club Nazairien est affiliée à la FFCT ( Fédération Française de Cyclotourisme)
et se conforme au règlement intérieur de le fédération. Elle organise et participe aux randonnées
et rencontres sans but de compétition.
Elle s'interdit toutes discussions ou manifestations présentant un caractère politique ou
confessionnel.
Article 9 : Ressources de l'Association
Les ressources de l'association comprennent les cotisations des membres , les produits de ses
organisations , les subventions municipales et d'organismes de tutelle ; toute autre ressource qui ne
soit pas contraire aux règles en vigueur.
Article 10 : L'Assemblée Générale Ordinaire
L'Assemblée Générale Ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres
de l'association à jour de leur cotisation.
Quinze jours au moins avant la date fixée , les membres sont convoqués et l'ordre du jour est
mentionné.
L'Assemblée Générale , après avoir délibéré , se prononce sur les rapports moral ou d'activité et
sur les comptes financiers. Elle délibère sur les orientations à venir.
Elle pourvoit à la nomination et au renouvellement des membres du Conseil d'Administration.
Les décisions de l'assemblée sont prises à la majorité des membres présents.
Article 11 : Le Conseil d'Administration
L'association est dirigée par un Conseil d'Administration de 21 membres élus pour 3 années.
Le Conseil d'Administration assure la gestion de l'association entre deux assemblées générales ,
dans le but de mettre en œuvre les décisions de la dernière assemblée générale et conformément
à l'objet des statuts.
Le Conseil d'Administration est renouvelé chaque année par tiers.
En cas de vacance de poste , le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses
membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la prochaine assemblée générale. Les
pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque ou devrait normalement expirer le mandat
des membres remplacés.
Le Conseil choisit parmi ses membres , au scrutin secret , un Bureau composé de :
- un(e) président(e)
- un(e) vice-président(e)
- un(e) trésorier(ère) et un(e) trésorier(ère) adjoint(e)
- un(e) secrétaire et un(e) secrétaire adjoint(e)
Article 12 : Réunion du Conseil d'Administration
Le Conseil d’Administration se réunit au moins deux fois par an et toutes les fois qu'il est convoqué
par le Président ou au moins le quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents. En cas de partage , la voix du
Président est prépondérante. Le vote par procuration n'est pas autorisé.
la présence de la moitié des membres est nécessaire pour que le Conseil puisse délibérer
valablement.
Article 13 : L'Assemblée Générale Extraordinaire
Si besoin est , ou sur la demande du quart des membres , le Président peut convoquer une
Assemblée Générale Extraordinaire. Les modalités de convocation sont identiques à l'assemblée
Générale Ordinaire. L'ordre du jour est la modification des statuts ou la dissolution. les
délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.
Article 14 : Règlement Intérieur
Un règlement intérieur sera établi par le Conseil d'Administration qui le fera approuver par
l'Assemblée Générale Ordinaire. Ce règlement précise et complète les statuts.
VELO CLUB NAZAIRIEN
maison des Sports
Avenue de Coubertin
44600 SAINT-NAZAIRE
Association loi 1901
REGLEMENT INTERIEUR
Article 1 - Le Vélo Club Nazairien a été créé pour faciliter la pratique cyclotourisme en groupes ,
sous toutes ses formes : randonnées , excursions , concentrations , sorties d'entraînement...et pour
favoriser les relations amicales entre ses membres.
Article 2 - En accord avec la FFCT à laquelle le Vélo Club Nazairien est affilié , il n'organisera pas
des compétitions donnant lieu à des classements et des remises de prix en espèces.
Article 3 - Une réunion mensuelle pour tous les adhérents aura lieu le premier vendredi de chaque
mois au siège social : Maison des Sports , avenue de Coubertin , 44600 SAINT-NAZAIRE.
Article 4 - Le Club pourra subventionner , en fonction de son budget:
- la sortie annuelle
- le repas de fin d'année
- le maillot du Club. Le nouvel adhérent pourra prétendre à la subvention dès la signature de sa
première licence.
- tout événement jugé digne par le Conseil d'Administration.
Article 5 - La participation active de chaque sociétaire est souhaitée dans les organisations du
Club , étant entendu que chacun est amené à bénéficier des avantages fournis par l'association.
Article 6 - Peuvent prétendre à indemnisation , les adhérents utilisant leur véhicule personnel dans
le cadre de déplacements pour les besoins du Club (fléchages , ravitaillements , réunions , ..). Le
forfait kilométrique sera fixé chaque année par le Conseil d'Administration.
Article 7 - Lors de participation aux rallyes organisés par d'autres clubs , tout adhérent doit
s'inscrire auprès des organisateurs et régler la somme demandée.
Article 8 - Dans les randonnées ou sorties cyclistes , le port du maillot du Club est souhaité et tout
particulièrement lors des manifestations organisées par d'autres clubs.
Article 9 - Dans la pratique du vélo , tout adhérent doit impérativement respecter le code de la
route. Le port du casque est conseillé.