Présenté par Mohamed Ali M`rad

Présenté par Mohamed Ali M’rad
1.
Financement d’Action
1.
2.
2.
Financement de Dette
1.
2.
3.
4.
3.
Murabaha
Ijara
Salam
Qardh Hassan
Titrisation
1.
2.
4.
Mudharaba
Musharaka
Sukuk
Titrisation
Takaful
1.
2.
3.
Structure de Capital
Structure de Dette
Modèle Hybride
2
Similaire à un Fonds Commun de Placement
L’Investisseur Rabbu al-maal fournit le capital à
l’intermédiaire financier ou Opérateur (Mudharib)
Seul le Mudharib a le droit de gérer le Fonds mais
l’investisseur doit être informé
Le Mudharib est récompensé (pour sa gestion) par
une part convenue à l’avance des profits avec la
possibilité de frais fixes de mise en place
Toute perte est à la charge de l’investisseur
Le Mudharib peut constituer des provisions et des
réserves pour « lisser » la profitabilité
3
Rabbu al-maal
(Investors)
Investments
Profits
Distribution
Mudharaba
Mudharib
Mudharaba Fee
4
Mudharaba al-Muqayyada : restreinte à une
opération spécifique
Mudharaba al-Mutlaqa : non restreinte
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Exemple: US Global Telecom :
La société a subi une dégradation de la notation de
sa dette entrainant un renchérissement de son
financement et elle n’a pas souhaité faire appel à la
dette qui aurait entrainé une dégradation
supplémentaire de ses ratios et donc de sa notation
Elle est entrée en Mudharaba avec United Qatar
Bank pour acheter des produits auprès de ses
fournisseurs pour $1 milliard
Fiscalité intéressante par rapport à la dette
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Islamic Gulf Bank a acquis et fusionné trois
société américaine (dans le domaine des
articles de sport)
Elle a vendu la société ainsi constituée en détail
à des investisseurs sous une Mudharaba
constituée aux Iles Cayman
Peut être utilisée pour l’introduction en bourse
(IPO)
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Utilisée pour la levée de capitaux auprès
d’investisseurs finaux sans passer par une
banque (désintermédiation)
Schéma souvent utilisé pour les société en
création (Startups)
Peut être utilisée pour l’appel public à l’épargne
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Forces :
Séparation entre l’investissement et la gestion
opérationnelle
Lissage des profits
Gestion d’Actifs
Faiblesses :
Faible liquidité
Moins souple que les actions cotées en bourse
Nécessité d’accord de toutes les parties en cas
d’augmentation ou de diminution de Capital
Les profits sont distribué sous forme de dividendes (pas
de gains en capitaux en principe)
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Financement Participatif Capital d’Entreprise (Venture
Capital)
Les 2 parties (Investisseurs et Opérateur) fournissent le
capital
Distribution des profits selon une formule qui peut être
différente des pourcentages d’investissements des parties
Les pertes sont partagée proportionnellement aux
contributions en Capital
Les 2 parties ont contractuellement des droits de gestion
opérationnelles de la société
L’Opérateur peut racheter la part de l’investisseurs à des
dates ultérieures
Le partenariat peut être dissout par consentement mutulel ou
en cas de banqueroute
10
Investor
(Islamic
Bank)
E.G. 50%
E.G. 50%
Profits
Profits
E.G. 70%
Ownership
Musharaka
Partner
(Client)
E.G. 30%
Ownership
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Shirkat al-Milk :
Participation en Propriété. Relatif à la propriété et à
l’héritage (pas d’application commerciale)
Shirkat al-Aqd :
Partenariat Mutuel (Mutual partnership) contractuel
utilisé dans le commerce
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Financement de Stock (Inventory Financing)
Encore appelée Declining Musharaka
Communément utilisée pour racheter la part
initiale de la banque
Profit de la banque sous forme de loyers payés
par le client
Le contrat d’achat ne peut pas être obligatoire
légalement
Pour se sécuriser la banque peut utiliser des
instruments comme la lettre de crédit
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Sudan Islamic bank Financement d’actifs
(tracteurs, véhicules agricoles, etc.) d’un
agriculteur
La banque reçoit 70% des profits
L’agriculteur reçoit 30% des profits pour
compenser son travail
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Build Operate Transfer (BOT)
Utilisé dans le financement de projets
d’Infrastructure (Routes, Ponts, etc.)
La banque et le clients co-investissent dans le
projet
Le client construit l’infrastructure
Le client gère l’infrastructure pendant un certain
temps
A la fin, la propriété de l’infrastructure est
entièrement transférée au client
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Manque de flexibilité de certains contrats de
Musharaka
Illiquidité
Plus risquée que les actions cotées
Performance sensible aux cycles économiques
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Cost-Plus Financing
Contrat inconditionnel de vente où:
L’acheteur paie à une date différée,
Le prix correspondant au coût de la marchandise
Plus une marge de profit pour le vendeur (mark-up)
L’acheteur reçoit la marchandise immédiatement
Ainsi entre la date de conclusion (et de livraison) et
la date de règlement, le vendeur finance (dette)
l’acheteur
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Seller
1.
Agrees payment
terms and product
spécifications
2. Delivers Goods
Pays Cost-Plus an agreed
markup on futrure Date
Buyer
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Souvent utilisée par les banque pour :
Structurer des dépôts à terme
Financer des activités et de l’immobilier
Exemple :
La Banque achète un bien immobilier pour le client et
prend le titre de propriété
Elle vend le bien au client selon des règlements
mensuels avec un supplément (mark-up) souvent
basé sur LIBOR + Spread
Attention à la double imposition éventuelle lors de
l’achat et lors du transfert de propriété
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La banque possède le bien avant de le
transférer au client
La banque ne peut pas imposer des pénalités
en cas de dégradation ou de destruction du bien
La banque ne peut pas augmenter sa marge de
profit en cas de délais ou de retards de
paiements
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Gestion de Trésorerie
Crédit à la Consommation
Credit Revolving
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Points Forts :
Simplicité
Nature Opérationnelle
Pivot d’activité des banques islamiques
Points Faibles
Conformité Charia (discutable)
Ne permet pas de compensation du vendeur en cas de dégradation
du bien
Ne peut pas être titrisée
La banque doit souvent posséder des lieux de stockage car elle doit
posséder le bien
La banque doit également garantir la qualité du bien (à la place du
constructeur)
Beaucoup de travail et de documents administratifs
Fiscalité (double imposition éventuelle)
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Risques plus importants pour le prêteur
Cependant, des couvertures de certains risques
sont possibles :
Exemples :
Couverture Mutuelle Bilatérale
Takaful
Etc.
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Possibilité de vendre la Murabaha (Malaisie)
Bai’ al-inah : combinaison de deux ventes
Mudharabas dans un même contrat entre les
mêmes parties (Malaisie)
Musawama : le prix de revient du bien n’est pas
divulgué à l’acheteur (offre et demande).
Uniquement pour les banque commerciale
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Similitude avec le Leasing
Peut être structurée comme un Leasing financier
avec une option de vente (Put) ou une
promesse d’achat (Call)
Loyers fixes ou variables et recalculés
périodiquement (exemple tous les 3 mois et
indexation sur LIBOR)
Pas de pénalités de retard de paiement mais
éventuelle commission de service (service fee)
Peut être titrisée
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Bank owner of
Assets
1. Lease terms
agreed
2. Payment
3. Asset
Purchased
Manufacturer
4. Lease
Leasse
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Immobilier commercial et résidentiel (vanilla
Ijara ou Ihjara wa-Iqtina’a
Financement de projet long terme
Financement de Structures
Ijara mawsufa bil thimma (time share) exemple
construction des tours ZamZam en Arabie
Saoudite ou chaque investisseur a droit de
résider dans une chambre de l’hotel à certaines
dates (Intifa’a)
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Forces :
Plus flexible que la Murabaha car le prix peut être ajusté
périodiquement el les biens (actifs sous-jacents) peuvent
être revendus
En tant que contrat de leasing elle est compréhensible par
les investisseurs non-musulmans
Peut être titrisée
Faiblesses :
Le prêteur peut tout perdre (mais assurance possible)
La banque peut être « collées » avec des actifs dépréciés
si le client s’en va
Difficulté pour la banque d’imposer des pénalités
(dégradation ou retard)
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Similaire au contrat à terme
Paiement total en cash à la conclusion du
contrat
Livraison future du bien
Prix à terme inférieur (en général) au prix
comptant (spot)
Restreint aux transactions à moins de 30 jours
Principalement matières premières dans
l’agriculture et le construction
29
Buyer
1. Purchase Order +
Promise to pay (or)
parallel Salam
Bank
2. Salam term agreed
Trader
3. Orders 1 pre-pays
Agent
30
2. Pre-payment
Bank
1. Notification
Commodity Broker
Agent for Purchase
5. Payment
Constructeur
3. Purchase
Commodity Broker
Agent for Sale
commodity
Processig
4. Sale
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Gestion de liquidité (parallel Salam) uniquement
en Malaisie
Financement de matières premières : aide le
fournisseur à augmenter son chiffre d’affaires et
diminuer ses besoins en capitaux propres
Moyen effectif de se couvrir contre la volatilité du
marché
Salam Sukuks (Salam Securities)
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Istsna’a sur des biens industriels ou des projets
plus complexes
Grands projets à long terme (exemple :
raffineries de pétrole)
Possibilité de pénalités
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Obligations islamiques
Adossé à un actif tangible
Peut être basé sur des contrats Musharaka, Mudharaba,
Ijara, Salam, Istisna’a ou Murabaha (uniquement en
Malaisie)
Pas d’adossement sur les cartes de crédits ou les prêts
immobilier
Propriété indivisible à travers un véhicule Islamic Global
Sukuk Structure ou Special Purpuse Vehicule (SPV)
Juridiquement droits ressemblant à la propriété mais non
simple propriété
Coupon souvent indexé sur LIBOR
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Sale/Transfer of Assets
Sukuk Certificate
Proceeds
Borrower
(Financial
Institution)
Lease
Rental payment
Under Lease
Special
Purpose
Vehicule
(Islamic
Global
Sukuk
Company
Periodic and Amortizing
payments
Investors
(Financial
Institutions)
Sukuk Cerificates
Purchase Price of
Assets
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Très similaire à la titrisation conventionnelle
d’actifs
La propriété doit cependant être transférée à
l’émetteur
Deux types de Titrisations Islamiques :
Un-Tier (One-Tier)
Deux-Tier (Two-Tier
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One-Tier :
Un seul SPV possède les actifs et émet les Sukuk
Two-Tier :
Le vendeur transfère les actif à un SPV intermédiaire
qui transfère les paiements à un second SPB selon
un contrat d’Ijara ou autre
Les sommes dues à l’émission des Sukuk permettent
au SPV intermédiaire de payer le vendeur.
Permet de contourner les restriction à des étrangers à
la propriété et permet éventuellement des réductions
fiscales
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Foreign Juridiction
(e.g. Cayman Islands)
Local Juridiction (e.g. Saudi Arabia)
Payment of
Purchase Price
Price
Vendor/Servicer
Special Purpose
Vehicule (1)
Transfer of Leased
Assets and
Contracts
Back-up
Servicing
Agreement
Back-up Servicer
Special Purpose
Vehicule (2)
Assignment of
Rental payments
+ Purchase Price
Rental Payments
+ Purchase Price
Ijara
Contract
Client / Leases
Cash
Proceeds
Cash
Proceeds
Units
(Ijara
Sukuk)
Issuance
of non
Islamic
Bonds
Recours « limité » au fonds disponibles en cas
de Faillite
La vente au SPV doit être effective et non un
simple transfert de cash
Pas de risque de consolidation avec un parent
Risque de Crédit sur le SPV en non sur
l’originateur des actifs
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Structure de Capital
Structure de Dette
Structure de Cash Flows (Hybride)
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Investor
Dividends
Capital
Agency (Wakala)
Capital2
Capital1
Non-Life
Mutual Insurance
Asset
Management
Company
AM Fees2 +
Perf Fees2
AM Fees 1+
Perf Fees1
Wakala Cgarge 2 +
Mudaraba Incentive 2
Wakala Charge 1 +
Mudaraba Incentive 1
Profits2
Profits1
Insurance
Brokerage
Company
Life
Mutual Insurance
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Investor (Creditor)
Reimbursment
Debt
Agency (Wakala)
Debt2
Reimbursment12
Reimbursment1
Wakala Asset
Management
Debt12
Reimbursment2
Rembursment1
Debt1
Debt11
Non-Life
Mutual
Insurance
Wakala
Insurance
Brokerage
Life
Mutual
Insurance
42
Surrender
Member
Member’s
Takaful Participation
100%
Participation (Gross Premium)
75%
25%
Wakala Charge
Wakala Charge
Assets
25%
Risk Fund
Mudaraba
20% x Net Surplus
Net Surplus
Monthly
Donation
Tabarru’
Claims or Benefits
Members Participation Fund
(Account)
Takaful
Mutual Insurance
Net Participation
Net AM
Perf ormance
General Wakala Account
Assets
Net AM
Perf ormance
Asset Management Account
AM Fees 0.80% + Incentive Fees
Brokerage Fees
Insurance Brokerage Account
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Spécialités Finance et Assurance Conventionnelles et Islamique
23 ans d’expérience polyvalente et approfondie en Finance et en Assurance
Création, développement et management d’importants centres de profits auprès de
grandes institutions financières incluant la banque d’investissement et l’assurance
parmi lesquelles la caisse des Dépôts et Consignations et Scor (5ème Groupe Mondial
de Réassurance)
Réalisation de plusieurs opérations financières de grande envergures (M&A,
Corporate Finance…)
Mohamed Ali M’rad est diplômé de l’Ecole Polytechnique (X82), et de l’Ecole
Nationale Supérieure des Techniques Avancées (ENSTA)
Divers:
Intérêt particulier dans la Finance Islamique depuis l’année 2000
Enseignement à l’Institut Français des Études et Sciences Islamiques (IFESI)
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