FRAD065_IR_410 EDEPOT_V1_sarrouilles

Archives départementales
des Hautes-Pyrénées
Archives déposées de la
commune de Sarrouilles
410 E DEPOT 1 - 40
par Cristelle Bouzigues
sous la direction de François Giustiniani
Tarbes
2012
Lieu de conservation
Intitulé
Niveau de description
Producteur, nom 1
Présentation du
producteur
Sources
complémentaires dans
le service des
archives
Bibliographie
Date de création
description
FRAD065
Archives déposées de la commune de Sarrouilles
Fonds
Commune de Sarrouilles
Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron de Tarbes. Aurait dépendu en partie du
marquisat de Séméac. Canton de Tarbes (1790), puis de Tarbes-Sud (1801), de Séméac
(1973).
Archives paroissiales
Sous série 1 J
Sous série 2 O
Archives pyrénéennes sur les monographies communales
"Galan" de l'association Guillaume Mauran sur les sources
"Les mots d'Arrens"
jeudi 5 janvier 2012
Plan de classement
Archives antérieures à 1790
Série GG : cultes, instruction publique, assistance publique
Registres paroissiaux
Archives postérieures à 1790
Série C : bibliothèque administrative
Série D : administration générale de la commune
Conseil municipal
Actes de l'administration municipale
Contentieux et assurances
Série E : état civil
Registres d'état civil
Pièces annexes de l'état civil
Série F : population, économie sociale, statistique
Agriculture
Série G : contributions, administrations financières
Impôts directs
Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier
Série H : affaires militaires
Administration militaire
Garde nationale et sapeurs-pompiers
Série I : police, hygiène publique, justice
Police locale
Police générale
Justice
Série K : élections et personnel
Personnel municipal
Série L : finances de la commune
Revenus et charges de la commune
Série M : édifices communaux, monuments et établissements publics
Edifices du culte et cimetières
Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art
Série N : biens communaux, terres, bois, eaux
Bois
Biens nationaux
Série O : travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics et voirie
Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières
Série P : cultes
Culte catholique
Série Q : assistance et prévoyance
Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Série R : instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
Sport et tourisme
ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
Cultes, instruction publique,
assistance publique
410 E DEPOT
40
Statuts et ordonnance de la confrérie de Notre Dame.
Dates : 1769
Cote arch. comm. : GG 4
Registres paroissiaux
410 E DEPOT
1*
Baptêmes, mariages, sépultures.
Dates : 1662-1742
Description physique : Registre 28 x 22 x 4 cm, couverture peau.
Cote arch. comm. : GG 1
410 E DEPOT
2*
Baptêmes, mariages, sépultures.
Dates : 1740-1768
Description physique : Registre 26 x 21 x 3 cm, couverture peau.
Cote arch. comm. : GG 2
410 E DEPOT
3*
Baptêmes, mariages, sépultures.
Dates : 1769-1792
Description physique : Registre 26 x 21 x 3 cm, couverture peau.
Cote arch. comm. : GG 3
ARCHIVES POSTERIEURES A
1790
Bibliothèque administrative
410 E DEPOT 4
Abonnement à la revue historique et nécrologique : correspondances.
Dates : 1853-1854
Cote arch. comm. : 1 C 1
Administration générale de la
commune
Conseil municipal
410 E DEPOT
5*
Registre de délibérations (1836-1838) et autres enregistrements : extrait d'une lettre du
préfet, nominations de curés et vicaires, règlement au sujet du pasteur commun des
cochons, extraits des registres et décisions de la préfecture, état civil (1821-1919).
Dates : 1821-1919
Description physique : Registre 36 x 27,5 x 5 cm, couverture carton, pagination d'origine 1-61,
66-69, 74-147, 156-161, 174-177, 190-207 dont une feuille collée pages 67 et 95 ; tête-bêche
pagination d'origine 1-73, par nos soins 74-77 dont pages 2, 26-41, 44-59, 61-69, 71 vierges.
Cote arch. comm. : 1 D 1
410 E DEPOT
6*
Registre de délibérations.
Dates : 1838-1853
Description physique : Registre 36,5 x 24,5 x 1 cm, couverture carton, foliotation d'origine 1-52.
Cote arch. comm. : 1 D 2
410 E DEPOT
7*
Registre de délibérations.
Dates : 1853-1871
Description physique : Registre 37 x 24,5 x 1 cm, couverture carton, trois feuillets non paginés,
puis pagination d'origine 1-92, par nos soins 93-98.
Cote arch. comm. : 1 D 3
410 E DEPOT
8*
Registre de délibérations.
Dates : 1871-1899
Description physique : Registre 35,5 x 23 x 2 cm, couverture carton, une feuille non foliotée,
puis foliotation d'origine 1-130, 132-141, une feuille collée folio 140.
Cote arch. comm. : 1 D 4
Actes de l'administration municipale
410 E DEPOT
9*
Registre des arrêtés du maire.
Dates : 1841-1941
Description physique : Registre 35 x 24 x 1 cm, couverture carton, foliotation d'origine 1-54,
cinq feuilles collées folio 6, deux feuilles collées folio 7, folios 7-54 vierges, une feuille collée en
fin de registre à l'intérieur de la couverture.
Cote arch. comm. : 2 D 1
Contentieux et assurances
410 E DEPOT
10
Procès avec la commune de Souyeaux concernant un droit de parcours, jugement.
Dates : 1875
Cote arch. comm. : 4 D 1
Etat civil
Registres d'état civil
410 E DEPOT
11*
Naissances, mariages, décès.
Dates : 1790-1839
Description physique : Registre 33 x 23 x 4,5 cm, couverture carton.
Cote arch. comm. : 1 E 1
410 E DEPOT
12*
Naissances, mariages, décès.
Dates : 1793-1808
Description physique : Registre 28 x 23 x 2,5 cm, couverture peau.
Cote arch. comm. : 1 E 2
410 E DEPOT
13*
Naissances, mariages, décès.
Dates : 1840-1866
Description physique : Registre 26,5 x 20 x 5 cm, couverture carton.
Cote arch. comm. : 1 E 3
Pièces annexes de l'état civil
410 E DEPOT
14
Naissances, extraits d'actes (an XIII, 1863), défaut d'inscriptions sur les registres (1877) ;
mariages, autorisation, formalités (1864-1896) ; décès, extraits d'actes (1865-1887) ; tenue
des registres (1862).
Dates : an XIII-1896
Cote arch. comm. : 2 E 1
Population, économie sociale,
statistique
Agriculture
410 E DEPOT
15
Bulletin de déclaration agricole.
Dates : 1940-1941
Cote arch. comm. : 3 F 1
410 E DEPOT
15
Agriculture pendant la Seconde Guerre mondiale : règlementations, arrêtés.
Dates : 1941
Cote arch. comm. : 3 F 2
Contributions, administrations
financières
Impôts directs
410 E DEPOT
16*
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties.
Dates : 1826
Cote arch. comm. : 1 G 1
410 E DEPOT
17*
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Dates : 1824-1914
Cote arch. comm. : 1 G 2
410 E DEPOT
18*
Matrice des propriétés bâties.
Dates : 1911-1954
Cote arch. comm. : 1 G 3
410 E DEPOT
19*
Matrice des propriétés non bâties.
Dates : 1913-1953
Cote arch. comm. : 1 G 4
410 E DEPOT
20
Contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres : matrices
générales.
Dates : 1908-1976
Cote arch. comm. : 1 G 5
410 E DEPOT
21
Contributions directes : registre d'inscription des déclarations.
Dates : 1909-1936
Cote arch. comm. : 1 G 6
410 E DEPOT
22
Rôle des contributions : courriers.
Dates : 1877-1909
Cote arch. comm. : 1 G 7
Rapports de la commune avec les diverses
administrations au point de vue financier
410 E DEPOT
22
Installation d'une cabine téléphonique.
Dates : 1909
Cote arch. comm. : 3 G 1
Affaires militaires
Administration militaire
410 E DEPOT
23
Contribution pour le monument du général de Lamoricière et des zouaves.
Dates : 1910
Cote arch. comm. : 2 H 1
Garde nationale et sapeurs-pompiers
410 E DEPOT
23
Prestation de serment des officiers de la garde nationale : procès-verbal de
reconnaissance.
Dates : 1840
Cote arch. comm. : 3 H 1
Police, hygiène publique, justice
Police locale
410 E DEPOT
24
Délits, mandat d'amener et demandes de renseignements concernant des individus
dangereux, projet de réorganisation de la police dans les campagnes (an X-1919) ; bans
de vendanges (1821-1822) ; autorisation d'inhumation (1886) ; société pour le service des
enterrements, règlement (1906-1907).
Dates : an X-1919
Cote arch. comm. : 1 I 1
Police générale
410 E DEPOT
24
Passeports pour l'intérieur (1831-1866) ; autorisation de résidence d'un forçat libéré
(1830).
Dates : 1830-1866
Cote arch. comm. : 2 I 1
Justice
410 E DEPOT
24
Séparation de biens : extrait de jugement.
Dates : 1888
Cote arch. comm. : 3 I 1
Elections et personnel
Personnel municipal
410 E DEPOT
25
Garde champêtre, nomination, indemnités.
Dates : 1884-1917
Cote arch. comm. : 2 K 1
Finances de la commune
Revenus et charges de la commune
410 E DEPOT
26
Taxe municipale sur les chiens : registre d'inscription des déclarations.
Dates : 1897-1938
Cote arch. comm. : 2 L 1
Edifices communaux, monuments et
établissements publics
Edifices du culte et cimetières
410 E DEPOT
27
Eglise, clocher, presbytère, réparations : courriers, devis, extraits de registres de
délibérations.
Dates : 1821-1866
Cote arch. comm. : 2 M 1
Edifices à usage d'établissements
d'enseignement, de sciences et d'art
410 E DEPOT
27
Maison d'école, vente du portail et de biens mobiliers, réfection du plancher ; logement
de l'instituteur, jardin.
Dates : 1854-1912
Cote arch. comm. : 4 M 1
Biens communaux, terres, bois,
eaux
Bois
410 E DEPOT
28
Forêt communale, travaux d'aménagement : extrait de registre de délibérations, procès verbal d'aménagement.
Dates : 1900-1902
Cote arch. comm. : 2 N 1
Biens nationaux
410 E DEPOT
28
Concessions au cimetière.
Dates : 1908
Cote arch. comm. : 5 N 1
Travaux publics, voirie, moyens de
transport, régime des eaux
Travaux publics et voirie
410 E DEPOT
29
Chemins vicinaux, entretien, modifications : ressources octroyées, organisation du
service du cantonnier.
Dates : 1853-1877
Cote arch. comm. : 1 O 1
Moyens de transport et travaux divers, mines et
carrières
410 E DEPOT
29
Chemins de fer, projet de transformation de la halle Marcadieu en station (1900), projet
de liaison Tarbes-Trie sur la ligne de Mont-de-Marsan à Aire.
Dates : 1870-1918
Cote arch. comm. : 2 O 1
Cultes
Culte catholique
410 E DEPOT
30
Culte, nomination d'un prêtre, traitement du desservant et du vicaire, fournitures
nécessaires à l'exercice du culte, réparations et legs à la fabrique de l'église, budget de la
fabrique.
Dates : an XIII-1902
Description physique : Un cahier 36 x 23 cm composé de 24 folios.
Cote arch. comm. : 1 P 1
410 E DEPOT
31*
Registre de délibérations du conseil de fabrique (1837-1892), liste nominative des
communiants (1930).
Dates : 1837-1930
Description physique : Registre 31 x 22,5 x 2,5 cm , couverture carton, folioté par nos soins 1147, une feuille collée au dos folio 4, folios 6, 18, 20, 21 et au dos folio 54, les folios 59-144 sont
vierges, tête-bêche au dos folio 145 liste nominative des communiants.
Cote arch. comm. : 1 P 2
410 E DEPOT
32*
Catalogue des membres de la confrérie de Notre Dame de Héas.
Dates : 1789-1856
Cote arch. comm. : 1 P 3
410 E DEPOT
33*
Catalogue des membres de la confrérie de Notre Dame de Héas.
Dates : 1856-1905
Cote arch. comm. : 1 P 4
410 E DEPOT
34*
Catalogue des membres de la confrérie de bienfaisance de Notre Dame de Héas.
Dates : 1836-1886
Cote arch. comm. : 1 P 5
410 E DEPOT
35
Fabrique, legs (1837) ; acquisition d'un bonnet carré pour le prêtre (1844) ; acquisition
d'un Christ en bois (1840) ; remboursement (1851) ; état des enfants s'étant mal conduits
à la messe (1884) ; somme récoltés lors des messes (1887) ; souscriptions pour le sonneur
(1930) ; visite de la paroisse par l'évêque (1836).
Dates : 1834-1930
Cote arch. comm. : 1 P 8
Assistance et prévoyance
Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
410 E DEPOT
36*
Cahier de comptes du bureau de bienfaisance.
Dates : 1839-1928
Cote arch. comm. : 1 Q 1
410 E DEPOT
37*
Cahier de comptes du bureau de bienfaisance.
Dates : 1868-1893
Cote arch. comm. : 1 Q 2
410 E DEPOT
38
Bureau de bienfaisance, assistance, assurances.
Dates : 1829-1918
Cote arch. comm. : 1 Q 3
Application des lois d'assistance et de
prévoyance
410 E DEPOT
38
Allocations et pensions.
Dates : 1939-1942
Cote arch. comm. : 5 Q 1
Instruction publique, sciences,
lettres et arts
Instruction publique
410 E DEPOT
39
Rétribution scolaire.
Dates : 1869
Cote arch. comm. : 1 R 1
Sport et tourisme
410 E DEPOT
39
Subvention pour le syndicat d'initiative.
Dates : 1903
Cote arch. comm. : 3 R 1