LEQUET, Stephen

PLAN DE COURS
INSTITUTIONS POLITIQUES
Professeur: Stephen Lequet - [email protected]
Année universitaire 2016/2017 : Semestre d’automne
PROGRAMME DES SÉANCES
Séance n° 1 : Séance introductive
•
Présentation de la conférence
•
Élection du délégué de conférence et présentation de son rôle
•
Rappel des règles concernant l’assiduité (deux absences justifiées au maximum) et la notation. La
note finale de conférence prend en compte l’ensemble des notes obtenues aux différents exercices :
exposé, interrogations écrites, implication personnelle (Rôle de « discutant », participation régulière
aux séances, travail fourni, progrès réalisés, ponctualité et assiduité)
•
Présentation des différents types de travaux et de leur méthodologie : exposé (durée maximum : 10
minutes), rôle de « discutant » (désigné au début de la séance), participation au débat, interrogation
écrite
•
Présentation de l’examen final et de ses modalités
•
Répartition des travaux
•
Présentation de la bibliographie indicative fournie, qui devra être complétée par les bibliographies
thématiques établies par les étudiants dans le cadre de leurs travaux
•
Rappel des outils bibliographiques et des ressources numériques mis à disposition des étudiants par
la bibliothèque de Sciences Po
THÉORIE DE L’ÉTAT
Séance n° 2 : Démocratie, Séparation des pouvoirs et Garantie des droits fondamentaux
•
Exposé n° 1 : La séparation des pouvoirs n’est-elle qu’un mythe ?
•
Exposé n° 2 : Le contrôle de constitutionnalité des lois est-il légitime en démocratie ?
Séance n° 3 : Régimes constitutionnels et Systèmes politiques
•
Exposé n° 3 : Le pouvoir constituant est-il souverain ?
•
Exposé n° 4 : Le droit constitutionnel est-il un droit politique ?
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PLAN DE COURS
DIVERSITÉ DES DÉMOCRATIES
Séance n° 4 : Le régime présidentiel
•
Exposé n° 5 : Les États-Unis, un régime de séparation stricte des pouvoirs ?
•
Exposé n° 6 : Le Brésil, régime présidentiel ou présidentialiste ?
Séance n° 5 : Le système primo-ministériel
•
Exposé n° 7 : L’évolution de la responsabilité gouvernementale en Grande-Bretagne
•
Interrogation écrite sur les séances n° 1 à 5
Séance n° 6 : La démocratie parlementaire dirigée
•
Exposé n° 8 : L’Allemagne, modèle du parlementarisme rationalisé ?
•
Exposé n° 9 : Le Roi d’Espagne, un pouvoir modérateur ?
Séance n° 7 : Démocraties consociatives
•
Exposé n° 10 : La Suisse, un régime politique original ?
•
Exposé n° 11 : Israël a-t-il une Constitution ?
Séance n° 8 : Entre dictature et démocratie
•
Exposé n° 12 : Le Président russe est-il tout puissant ?
•
Interrogation écrite sur les séances n° 1 à 8
LA FRANCE EN EUROPE
Séance n° 9 : Histoire constitutionnelle : la construction de la démocratie
•
Exposé n° 13 : La III° République, régime du parlementarisme absolu ?
•
Exposé n° 14 : La IV° République, échec du parlementarisme rationalisé ?
Séance n° 10 : Un système original : le présidentialisme démocratique
•
Exposé n° 15 : Le Président est-il responsable sous la V° République ?
•
Exposé n° 16 : La révision du 23 juillet 2008 rééquilibre-t-elle les Institutions ?
Séance n° 11 : L’interaction entre régime et vie politique en France
•
Exposé n° 17 : La cohabitation est-elle une remise en cause de la République gaullienne ?
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PLAN DE COURS
•
Exposé n° 18 : Les raisons de la stabilité gouvernementale sous la V° République
Séance n° 12 : L’Union européenne : un système institutionnel original
•
Exposé n° 19 : Quelle est la nature juridique et politique de l’Union européenne ?
•
Exposé n° 20 : Le triangle institutionnel et la séparation des pouvoirs
•
Interrogation écrite sur les séances n° 1 à 12
BIBLIOGRAPHIE INDICATIVE GÉNÉRALE
Ces indications bibliographiques de base seront enrichies par les bibliographies établies par les élèves de la
Conférence de méthode pour leurs exposés (Ces bibliographies, ainsi que les plans des exposés devront
être distribués à l’ensemble des membres de la Conférence).
•
Ackerman (B.), Au nom du peuple. Les fondements de la démocratie américaine, Paris, CalmannLévy
•
Amselek (P.), dir., Interprétation et droit, Bruxelles, Bruylant et PUAM
•
Ardant (P.), Mathieu (B.), Institutions politiques et droit constitutionnel, Paris, L.G.D.J.
•
Ardant (P.), Duhamel (O.), La IV° République, Paris, Le Seuil
•
Aubert (J.-F.), Traité de droit constitutionnel suisse, Neuchâtel, Editions Ides et Calendes
•
Auer (A.), Malinverni (G.), Hottelier (M.), Droit constitutionnel suisse, Berne, Staempfli, 2 volumes
•
Autexier (C.), Introduction au droit public allemand, Paris, PUF
•
Avril (P.), La V° République. Histoire politique et constitutionnelle, Paris, PUF, collection « Droit
fondamental »
•
Avril (P.), Les conventions de la Constitution, Paris, PUF, collection « Léviathan »
•
Avril (P.), Essais sur les partis politiques, Paris, Editions Payot
•
Avril (P.), Gicquel (J.), Le Conseil constitutionnel, Paris, Montchrestien, collection « Clefs »
•
Avril (P.), Gicquel (J.), Lexique de droit constitutionnel, Paris, PUF, collection « que sais-je ? »
•
Avril (P.), Vincent (G.), La IV° République, Paris, Fayard
•
Bagehot (W.), The English Constitution, Cambridge, Cambridge University Press
•
Baume (S.), Fontana (B.), dir., Les usages de la séparation des pouvoirs, Paris, Michel Houdiard
•
Baranger (D.), Le droit constitutionnel, Paris, PUF, que sais-je ?
•
Baranger (D.), Parlementarisme des origines. Essai sur les conditions de formation d’un exécutif
responsable en Angleterre, Paris, PUF
•
Baranger (D.), Ecrire la Constitution non écrite : une introduction au droit politique britannique, Paris,
PUF
•
Barthélemy (J.), Duez (P.), Traité de droit constitutionnel, Paris (1933), réédition Editions PanthéonAssas
•
Bastid (P.), L’idée de constitution, Paris, Economica
•
Bastid (P.), Le gouvernement d’assemblée, Paris, Cujas
•
Beaud (O.), Blanquer (J.-M.), dir., La responsabilité des gouvernants, Paris, Descartes et Cie
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PLAN DE COURS
•
Becker (J.-J.), avec la collaboration de : Ory (Pascal), Nouvelle histoire de la France contemporaine,
Tome 19, Crises et alternances (1974-2000), Paris, Editions du Seuil, collection « Points Histoire »
•
Bellamy (R.), dir., The Rule of Law and The Separation of Powers, Aldershot, Ashgate Publishing
•
Berstein (S.), Nouvelle histoire de la France contemporaine, Tome 17, La France de l’expansion, 1.
La République gaullienne 1958-1969, Paris, Editions du Seuil, collection « Points Histoire »
•
Berstein (S.), Rioux (J.-P.), Nouvelle histoire de la France contemporaine, Tome 18, La France de
l’expansion, 2. L’apogée Pompidou (1969-1974), Paris, Editions du Seuil, collection « Points
Histoire »
•
Berstein (S.), Winock (M.), Wievorka (O.), La République recommencée de 1914 à nos jours, Paris,
Editions du Seuil, collection « L’Univers Historique »
•
Bertoncini (Y.), Chopin (T..), Dulphy (A.), Kahn (S.), Manigan (C.), dir., Dictionnaire critique de
•
Bigaut (C.), Lexique de la V° République, Paris, Ellipses
•
Bigaut (C.), Le Président de la V° République, Paris, La documentation française
•
Blumann (C.), Dubouis (L.), Droit institutionnel de l’Union européenne, Paris, Litec
•
Blumann (C.), Dubouis (L.), Droit matériel de l’Union européenne, Paris, Montchrestien
•
Bon (P.), dir., Trente ans d’application de la Constitution espagnole, Paris, Dalloz
•
Bon (P.), dir., Etudes de droit constitutionnel franco-espagnol, Paris, Economica
•
Bon (P.), Maus (D.), dir., La nouvelle République brésilienne. Etudes sur la Constitution du 5 octobre
•
Brondel (S.), Foulquier (N.), Heuschling (L.), dir., Gouvernement des juges et démocratie, Paris,
l’Union européenne, Paris, Armand Colin
1988, Paris, Economica
Publications de la Sorbonne
•
Boudon (J.), Le frein et la balance. Etudes de droit constitutionnel américain, Paris, Mare et Martin
•
Burdeau (F.), La troisième République, Paris, Montchrestien
•
Capitant (R.), Ecrits constitutionnels, Paris, Editions du CNRS
•
Carcassonne (G.), La Constitution, Paris, Editions du Seuil, collection « Points Essais – Textes
politiques »
•
Carré de Malberg (R.), Contribution à la théorie générale de l’Etat, Tomes I et II, Paris, Sirey, 1920 et
1922, réédition Dalloz
•
Chagnollaud (D.), dir., Responsabilité pénale et vie publique en France et à l’étranger, Paris,
Editions Panthéon-Assas
•
Chagnollaud (D.), Quermonne (J.-L.), La V° République, 4 tomes, Tome 1 : Le régime politique,
Tome 2 : Le pouvoir exécutif et l’administration, Tome 3 : Le pouvoir législatif et le système de partis,
Tome 4 : L’Etat de Droit et la Justice, Paris, Flammarion, collection « Champs »
•
Chagnollaud (D.), Quermonne (J.-L.), Le gouvernement de la France sous la V° République, Paris,
•
Chagnollaud (D.), Troper (M.), dir., Traité international de droit constitutionnel, Paris, Dalloz, trois
Fayard
volumes
•
Chantebout (B.), Droit constitutionnel, Paris, Armand Colin
•
Chantebout (B.), Brève histoire politique et institutionnelle de la V° République, Paris, Armand Colin,
collection « U – Science politique »
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PLAN DE COURS
•
Charlot (J.), La politique en France, Paris, Editions de Fallois, Le Livre de Poche
•
Charlot (M.), Le pouvoir politique en Grande-Bretagne, Paris, PUF
•
Chevallier (J.-J.), Conac (G.), Histoire des institutions et des régimes politiques de la France de 1789
•
Chevallier (J.-J.), Carcassonne (G.), Duhamel (O.), Histoire de la V° République 1958-2007, Paris,
à nos jours, Paris, Dalloz
Dalloz
•
Chevallier (J.), L’Etat de droit, Paris, Montchrestien
•
Clapié (M.), Manuel d’Institutions européennes, Paris, Flammarion, collection « Champs »
•
Cohendet (M.-A.), Le Président de la République, Paris, Dalloz
•
Colliard (J.-C.), Les régimes parlementaires contemporains, Paris, Presses de la FNSP
•
Cohendet (M.-A.), La cohabitation, leçons d’une expérience, Paris, PUF, 1993
•
Comité national chargé de la publication des travaux préparatoires des institutions de la V°
République, Documents pour servir à l’histoire de l’élaboration de la Constitution du 4 octobre 1958,
Paris, la Documentation française, 4 volumes
•
Couffignal (G.), Le régime politique de l’Espagne, Paris, Montchrestien
•
Courty (G.), Devin (G.), La construction européenne, Paris, La Découverte, collection « Repères »
•
Croisat (M.), Quermonne (J.-L.), L’Europe et le fédéralisme, Paris, Montchrestien
•
Dicey (A.-V.), Introduction to the Law of the Constitution, Londres, Macmillan Education
•
Donegani (J.-M.), Sadoun (M.), La cinquième République, naissance et mort, Paris, Gallimard
•
Doutriaux (Y.), Lequesne (C.), Les institutions de l’Union européenne après le traité de Lisbonne,
Paris, La Documentation française
•
Dubouis (L.), L’Union européenne, Paris, La Documentation française
•
Duhamel (E.), Histoire politique de la IV° République, Paris, La Découverte
•
Duhamel (O.), Mény (Y.), dir., Dictionnaire de droit constitutionnel, Paris, PUF
•
Duhamel (O.), Tusseau (G.), Droit constitutionnel et institutions politiques, Paris, Editions du Seuil
•
Duhamel (O.), Le quinquennat, Paris, Presses de Sciences Po
•
Duguit (L.), Traité de droit constitutionnel, Paris, 5 volumes, 1921-1929, réédition Cujas
•
Duverger (M.), Les constitutions de la France, Paris, PUF, collection « que sais-je ? »
•
Duverger (M.), La monarchie républicaine ou comment les démocraties se donnent des rois, Paris,
Robert Laffont, collection « Libertés 2000 »
•
Duverger (M.), dir., Les régimes semi-présidentiels, Paris, PUF
•
Eisenmann (C.), Ecrits de théorie du droit, de droit constitutionnel et d’idées politiques, Paris,
Panthéon-Assas
•
Esmein (A.), Eléments de droit constitutionnel français et comparé, Paris, Sirey, 1914, réédition
Panthéon-Assas
•
Favoreu (L.), Ghevontian (R.), Scoffoni (G.), Pfersmann (O.), dir., Droit constitutionnel, Paris, Dalloz
•
Favoreu (L.), Le Conseil constitutionnel, Paris, PUF, collection « que sais-je ? »
•
Favoreu (L.), Philip (Loïc), Les grandes décisions du Conseil constitutionnel, Paris, Dalloz
•
Favoreu (L.), dir., Cours constitutionnelles européennes et droits fondamentaux, Paris, Economica
•
Favoreu (L.), Jolowicz (A.), Le contrôle juridictionnel des lois. Effectivité et légitimité, Paris,
Economica
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PLAN DE COURS
•
Fernandez Fontecha Torres (M.), De La Serna (A.), La Monarquía y la Constitución, Madrid, Civitas
•
François (B.), Quinquennat. Conséquences politiques, Paris, Economica
•
Friedrich (K.), La démocratie constitutionnelle, Paris, PUF
•
Fromont (M.), dir., Les cinquante ans de la République Fédérale d’Allemagne, Paris, Publications de
la Sorbonne
•
Fromont (M.), Rieg (A.), Introduction au droit allemand, tome 2, Le droit public, Paris, Cujas
•
Fromont (M.), dir., Droit français et droit brésilien, perspectives nationales et comparées, Bruxelles,
•
Gautron (J.-C.), Droit européen, Paris, Dalloz
•
Georgel (J.), La V° République : une démonarchie, Paris, L.G.D.J., collection « Systèmes »
•
Gerbet (P.), dir., Dictionnaire historique de l’Europe unie, Paris, André Versaille éditeur
•
Gerbet (P.), La construction de l’Europe, Paris, Armand Colin, 2007
•
Gicquel (J.), Gicquel (J.-E.), Droit constitutionnel et Institutions politiques, Paris, Montchrestien
•
Gilson (B.), La découverte du régime présidentiel, Paris, LGDJ
•
Goguel (F.), La politique des partis sous la III° République, Paris, Le Seuil
•
Gouaud (C.), La cohabitation, Paris, Ellipses
•
Grewe (C.), Ruiz-Fabri (H.), Droits constitutionnels européens, Paris, PUF
•
Guettier (C.), Le Président de la V° République, Paris, PUF, collection « que sais-je ? »
•
Haegel (F.), dir., Partis politiques et système partisan en France, Paris, Presses de Sciences Po
•
Hamon (F.), Troper (M.), Droit constitutionnel, Paris, L.G.D.J.
•
Hauriou (M.), Précis de droit constitutionnel, Paris, 1923, réédition CNRS
•
Hen (C.), Léonard (J.), L’Union européenne, Paris, La Découverte, collection « Repères »
•
Herrero de Miñon (M.), « Le rôle constitutionnel de la Monarchie en Espagne », in Lavroff (D. G.),
•
Jacqué (J.-P.), Droit institutionnel de l’Union européenne, Paris, Dalloz
•
Jauffret-Spinosi (C.), Wald (A.), Le droit brésilien d’hier, d’aujourd’hui et de demain, Paris, Société de
Bruylant
dir., Dix ans de démocratie constitutionnelle, Paris, Editions du CNRS
Législation Comparée
•
Jennings (I.), The British Constitution, Cambridge, Cambridge University Press
•
Jennings (I.), Cabinet Government, Cambridge, Cambridge University Press
•
Jouno (T.), dir., Questions européennes. Le droit et les politiques de l’Union, Paris, PUF, collection
« Major »
•
Klein (C.), Théorie et pratique du pouvoir constituant. Critique des discours sur le pouvoir
constituant, Paris, PUF
•
Klein (C.), La démocratie d’Israël, Paris, Seuil
•
Klein (C.), Le système politique d’Israël, Paris, PUF
•
Klein (C.), Le Caractère juif de l’Etat d’Israël, Paris, Cujas
•
Klein (C.), Le droit israélien, Paris, PUF, collection « Que sais-je ? »
•
Lacorne (D.), L’invention de la République : le modèle américain, Paris, Hachette
•
Lacroix (B.), Lagroye (J.), dir., Le président de la République : usages et genèses d’une institution,
Paris, Presses de Sciences Po
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PLAN DE COURS
•
Lambert (E.), Le gouvernement des juges et la lutte contre la législation sociale aux Etats-Unis, Paris
(1921), réédition Dalloz
•
Lauvaux (P.), Les grandes démocraties contemporaines, Paris, PUF
•
Lauvaux (P.), Le parlementarisme, Paris, PUF, collection « Que sais-je ? »
•
Lavroff (D. G.), Le système politique espagnol, Paris, PUF, collection « Que sais-je ? »
•
Le Divellec (A.), Le gouvernement parlementaire en Allemagne. Contribution à une théorie générale,
Paris, LGDJ
•
Le Dorh (M.), Les partis politiques occidentaux. Histoire, doctrine et organisation des clivages :
Etats-Unis, Royaume-Uni, Allemagne, Espagne, Italie, Paris, Ellipses
•
Leruez (J.), Le système politique britannique de Winston Churchill à Tony Blair, Paris, Armand Colin
•
Longuet (C.-E.), Le Congrès des Etats-Unis, Paris, PUF
•
Magnette (P.), Le régime politique de l’Union européenne, Paris, Presses de Sciences Po
•
Massias (J.-P.), Droit constitutionnel des Etats de l’Europe de l’Est, Paris, PUF
•
Massot (J.), La Présidence de la République française, Paris, La documentation française
•
Massot (J.), L’Arbitre et le Capitaine, Paris, Flammarion, collection « Champs »,
•
Massot (J.), Chef de l’Etat et Chef du Gouvernement : dyarchie et hiérarchie, Paris, La
documentation française
•
Massot (J.), Alternance et cohabitation, Paris, La documentation française
•
Maus (D.), Favoreu (L.), Parodi (J.-L.), dir., L’écriture de la Constitution de 1958, Paris, Aix-Marseille,
•
Maus (D.), Passelecq (O.), dir., Témoignages sur l’écriture de la Constitution de 1958, Paris, La
Economica, PUAM
documentation française
•
Mendras (M.), Russie, l’envers du pouvoir, Paris, Odile Jacob
•
Mény (Y.), Le système politique français, Paris, Montchrestien, collection « Clefs »
•
Mény (Y.), Surel (Y.), Politique comparée. Les démocraties. Allemagne, Etats-Unis, France, GrandeBretagne, Italie., Paris, Montchrestien
•
Mény (Y.), dir., Les politiques du mimétisme constitutionnel, Paris, L’Harmattan
•
Milacic (S.), dir., La démocratie constitutionnelle en Europe centrale et orientale, Bruxelles, Bruylant,
1998
•
Moulin (R.), Le présidentialisme et la classification des régimes politiques, Paris, LGDJ
•
Morabito (M.), Histoire constitutionnelle et politique de la France, Paris, Montchrestien, collection
•
Nay (O.), dir., Lexique de science politique. Vie et institutions politiques, Paris, Dalloz
•
Orban (E.), dir., Le système politique des Etats-Unis, Montréal, Presses de l’Université de Montréal
•
Pactet (P.), Melin-Soucramanien (F.), Institutions politiques et droit constitutionnel, Paris, Sirey
•
Pactet (P.), Les Institutions politiques de la Grande-Bretagne, Paris, La Documentation française
•
Païva de Almeida (D.), Introduction au droit brésilien, Paris, L’Harmattan
•
Pariente (A.), dir., La séparation des pouvoirs. Théorie contestée et pratique renouvelée, Paris,
Domat Droit public
Dalloz
•
Portelli (H.), La V° République, Paris, Editions Grasset, Le Livre de Poche
•
Quermonne (J.-L.), Les régimes politiques occidentaux, Paris, Seuil
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PLAN DE COURS
•
Quermonne (J.-L.), Le système politique de l’Union européenne, Paris, Montchrestien, collection
« Clefs »
•
Quermonne (J.-L.), L’Europe en quête de légitimité, Paris, Presses de Sciences Po
•
Quermonne (J.-L.), L’Union européenne dans le temps long, Paris, Presses de Sciences Po
•
Quermonne (J.-L.), Wahl (N.), dir., La France présidentielle. L’influence du suffrage universel sur la
vie politique, Paris, Presses de Sciences Po
•
Raynaud (P.), Zoller (E.), Le droit dans la culture américaine, Paris, LGDJ
•
Rémond (R.), La République souveraine : la vie politique en France 1878-1939, Paris, Fayard
•
Revues : Pouvoirs ; Cahiers du Conseil constitutionnel ; ICON, International Journal of Constitutional
Law ; Revue française de droit constitutionnel ; Revue du droit public et de la science politique en
France et à l’étranger ; Revue française de science politique ; Jus Politicum, Revue de droit
politique…
•
Rials (S.), Mathieu (B.), Verpeaux (M.), Textes constitutionnels de la V° République, Paris, PUF,
collection « que sais-je ? »
•
Rials (S.), Textes constitutionnels français, Paris, PUF, collection « que sais-je ? »
•
Rials (S.), Boudon (J.), Textes constitutionnels étrangers, Paris, PUF, collection « que sais-je ? »
•
Rohr (J.), La démocratie en Suisse, Paris, Economica
•
Roland (S.), Le triangle décisionnel communautaire à l’aune de la théorie de la séparation des
pouvoirs. Recherches sur la distribution des pouvoirs législatif et exécutif dans la Communauté,
Bruxelles, Bruylant
•
Rouvillois (F.), Droit constitutionnel. Fondements et pratiques, Paris, Flammarion
•
Rouvillois (F.), Droit constitutionnel. La V° République, Paris, Flammarion, collection « Champs
Université »
•
Rouvillois (F.), Les origines de la V° République, Paris, PUF, collection « que sais-je ? »
•
Rouvillois (F.), dir., La cohabitation, fin de la République ?, Paris, François-Xavier de Guibert
•
Rudelle (O.), La République absolue, 1880-1899, aux origines de l’instabilité constitutionnelle de la
France républicaine, Paris, Publications de la Sorbonne
•
Seurin (J.-L.), dir., La Présidence en France et aux Etats-Unis, Paris, Economica
•
Schmitt (C.), Théorie de la Constitution, Paris, PUF
•
Schwok (R.), Théories de l’intégration européenne, Paris, Montchrestien, collection « Clefs »
•
Toinet (M.-F.), Le système politique des Etats-Unis, Paris, PUF
•
Toinet (M.-F.), La présidence américaine, Paris, Montchrestien
•
Troper (M.), La séparation des pouvoirs et l’histoire constitutionnelle française, Paris, LGDJ
•
Troper (M.), Pour une théorie juridique de l’Etat, Paris, PUF
•
Troper (M.), Le droit, la théorie du droit, l’Etat, Paris, PUF
•
Turpin (D.), Le régime parlementaire, Paris, Dalloz
•
Turpin (C.), British Government and the Constitution. Text, Cases and Materials, Londres,
Weidenfeld and Nicolson
•
Vedel (G.), Manuel élémentaire de droit constitutionnel, Paris, Dalloz, 1949, réédition
•
Wood (G.), La création de la République américaine, Paris, Belin
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PLAN DE COURS
•
Ysmal (C.), Les partis politiques sous la V° République, Paris, Montchrestien, collection « Domat
politique »
•
Zarka (J.-C.), Le Président de la V° République, Paris, Ellipses
•
Zoller (E.), Droit constitutionnel, Paris, PUF
•
Zoller (E.), De Nixon à Clinton. Malentendus juridiques transatlantiques, Paris, PUF
•
Zoller (E.), Marbury versus Madison: 1803-2003. Un dialogue franco-américain. A French-American
Dialogue, Paris, Dalloz
•
Zoller (E.), Le droit des Etats-Unis, Paris, PUF
•
Zoller (E.), Grands arrêts de la Cour suprême des Etats-Unis, Paris, PUF
•
Zorgbibe (C.), Histoire de l’Union européenne, Paris, Fondation Robert Schuman, Albin Michel
06.09.2016
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