Lot N°4 : FERRAILLES et BATTERIES

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS
DE SERVICES
BORDEREAU DES PRIX
(B.P)
Maître de l'ouvrage
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS NEUFCHATELOIS
Objet du marché
TRAITEMENT DES MATERIAUX ISSUS DE LA DECHETTERIE
DU PAYS NEUFCHATELOIS : LOT 1, 2 et 3
TRANSPORT ET TRAITEMENT DES MATERIAUX ISSUS DE LA DECHETTERIE DU PAYS
NEUFCHATELOIS : LOT 4, 5 et 6
Lot N°4 : FERRAILLES et BATTERIES
Complété quant aux prix pour être joint à Vu pour être annexé au marché du
mon acte d'engagement à la date de ce A
jour.
Le
Le
Ma13
BP, lot 4, ferrailles et batteries
1 sur 3
BORDEREAU DES PRIX
Désignation :
CCN4
DECHETTERIE DE NEUFCHATEL-EN-BRAY
TRANSPORT ET TRAITEMENT DES FERRAILLES
Marché de base
Désignation des Prix
Mode d'évaluation des Ouvrages
Prix unitaire
Hors Taxe
ENLEVEMENT BENNE FERRAILLES
Ce prix rémunère la prise en charge, l'enlèvement et le transport d'une benne depuis la
déchetterie jusqu'au lieu de traitement ou de valorisation
Nom de l'Entreprise destinataire :…………..
Distance de transport en km : ………………
La rotation
RECYCLAGE FERRAILLES
Ce prix rémunère le traitement des matériaux par une filière agréée et couvre toutes les
suggestions, notamment :
La prise en charge, le stockage, le pesage, le tri des matériaux,
La valorisation ou le traitement, l'élimination de refus,
Les taxes dont la TGAP taxe générale sur les activités polluantes,
L'établissement d'un certificat de prise en charge au nom de la collectivité.
La tonne…………………………
ENLEVEMENT DES BATTERIES
Ce prix rémunère la fourniture des contenants, la prise en charge, l'enlèvement et le
transport des contenants fournis depuis la déchetterie jusqu'au lieu de traitement ou de
valorisation
Nom de l'Entreprise destinataire :…………..
Distance de transport en km : ………………
La rotation
RECYCLAGE BATTERIES
Ce prix rémunère le traitement des matériaux par une filière agréée et couvre toutes les
suggestions, notamment :
La prise en charge, le stockage, le pesage, le tri des matériaux,
La valorisation ou le traitement, l'élimination de refus,
Les taxes dont la TGAP taxe générale sur les activités polluantes,
L'établissement d'un certificat de prise en charge au nom de la collectivité.
La tonne…………………………
Dans le cas où la proposition serait un rachat des matériaux, merci de préciser, le cas échéant,
la mercuriale sur laquelle le prix du rachat serait indexé, ainsi que la prix plancher à la tonne.
Dressé quant au cadre
Par
A
Ma13
Complété quant aux prix
par le(s) Entrepreneur(s) Soussigné(s)
Le
A
BP, lot 4, ferrailles et batteries
Le
2 sur 3
Option
Désignation des Prix
Mode d'évaluation des Ouvrages
Prix unitaire
Hors Taxe
RECYCLAGE FERRAILLES
Ce prix rémunère le traitement des matériaux par une filière agréée et
couvre toutes les suggestions, notamment :
La prise en charge, le stockage, le pesage, le tri des matériaux,
La valorisation ou le traitement, l'élimination de refus,
Les taxes dont la TGAP taxe générale sur les activités polluantes,
L'établissement d'un certificat de prise en charge au nom de la collectivité.
La tonne…………………………
………………………………………
RECYCLAGE BATTERIES
Ce prix rémunère le traitement des matériaux par une filière agréée et
couvre toutes les suggestions, notamment :
La prise en charge, le stockage, le pesage, le tri des matériaux,
La valorisation ou le traitement, l'élimination de refus,
Les taxes dont la TGAP taxe générale sur les activités polluantes,
L'établissement d'un certificat de prise en charge au nom de la collectivité.
La tonne…………………………
Dans le cas où la proposition serait un rachat des matériaux, merci de préciser, le cas échéant,
la mercuriale sur laquelle le prix du rachat serait indexé, ainsi que la prix plancher à la tonne.
Dressé quant au cadre
Par
A
Ma13
Complété quant aux prix
par le(s) Entrepreneur(s) Soussigné(s)
Le
A
BP, lot 4, ferrailles et batteries
Le
3 sur 3