Twirling Club de l`Even

REGLEMENT INTERIEUR
TWIRLING BATON LESNEVEN
Article 1 - Organisation de l’association
Le Twirling Bâton Lesneven (T.B.L.) est une association sportive, créée le 25 novembre 1980,
conformément aux dispositions de l’article 5 de la loi du 1er juillet 1901 et de l’article 3 de son
décret d’application du 16 août 1901.
Il est affilié à la Fédération Française de Twirling Bâton (F.F.T.B.) et en applique les directives.
Le T.B.L. est constitué d’un bureau (président, vice-président, secrétaire, secrétaire-adjoint,
trésorier et trésorier-adjoint) élu par le conseil d’administration.
Ses membres sont préalablement élus lors de l’assemblée générale ordinaire pour une durée de trois
ans sur la base du tiers sortant.
Le président est habilité à représenter l’association dans tous les actes de la vie civile. S’il se trouve
dans l’impossibilité d’exercer son rôle, son suppléant désigné est le vice-président.
Article 2 - Démission – Exclusion – Décès d’un membre du conseil d’administration
La démission doit être adressée au président de l’association par lettre recommandée. Elle n’a pas à
être motivée par le membre démissionnaire.
Comme indiqué dans l’article « 3 » du statut, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le
conseil, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :
- la non-participation aux activités de l’association ;
- une condamnation pénale pour crime et délit ;
- toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de
l’association ou à sa réputation.
En tout état de cause, l’intéressé doit être mis en mesure de présenter sa défense, préalablement à la
décision d’exclusion.
La décision d’exclusion est adoptée, par le conseil statuant à la majorité des deux tiers des membres
présents.
En cas de décès d’un membre, les héritiers ou légataires ne peuvent prétendre à un quelconque
maintien dans l’association.
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Article 3 - Assemblée générale
3.1. Assemblée générale ordinaire
Conformément à l’article 7 du statut de l’association, l’assemblée générale ordinaire se réunit une
fois par an sur convocation du conseil d’administration.
Il a pour vocation de valider les bilans sportif, financier et moral ainsi que d’évoquer la saison à
venir.
3.2. Assemblée générale extraordinaire
Conformément à l’article 8 du statut de l’association, l’assemblée générale extraordinaire peut-être
convoquée en cas de modification des statuts, situation financière difficile ou fait conjoncturel ayant
un impact sur le fonctionnement du club.
3.3. Modalités applicables aux votes
3.3.1. Vote des membres présents
Les membres présents votent à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le
conseil d’administration ou 30 % des membres présents.
3.3.2. Vote par procuration
Si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il ne peut pas s’y
faire représenter par un mandataire.
Article 4 - Les modalités d’adhésion
Lors de son inscription, tout adhérent ou son représentant légal doit fournir les pièces demandées
sur le dossier d’inscription ou de renouvellement (fiche d’adhésion, certificat médical et attestation
de décharge parentale).
La cotisation est valable pour l’année fédérale en cours et son montant, qui est fixé par le bureau de
l’association, peut être révisable chaque année.
La cotisation doit être réglée au plus tard lors de la dernière permanence de signature des licences.
L’échelonnement des paiements est autorisé contre la remise d’un maximum de trois (3) chèques
équivalant à la totalité du montant et dont les dates ne pourront pas excéder le mois de décembre de
l’année en cours.
Un certificat médical d’aptitude à la pratique de l’activité sportive doit obligatoirement être fourni
lors de l’inscription. Son absence, à la dernière permanence des licences, entraînera l’interdiction de
toute activité, jusqu’à la régularisation administrative.
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Article 5 - Les activités sportives
5.1. Entraînements
Les entraînements se déroulent dans les salles de Kerjézéquel et d’Yves Corre, sur la commune de
Lesneven, aux créneaux définis annuellement en corrélation avec l’office municipal des sports
(Yves Corre) et la communauté des communes (Kerjézéquel).
Le club n’est pas tenu d’assurer le transport dans le cadre des entraînements. Cependant, en cas de
changement de salle impromptu, il s’en chargera avec l’aide des parents présents.
La présence de l’ensemble des acteurs (monitrices et athlètes) aux entraînements hebdomadaires et
supplémentaires (montage des chorégraphies, stage de perfectionnement) est le gage d’une saison
réussie.
Les absences doivent obligatoirement être signalées à la personne responsable de l’encadrement.
L’emploi des téléphones portables est interdit.
Le club décline toute responsabilité en cas de perte, d’oubli ou de vol d’objet personnel.
Pour des raisons de sécurité, les parents :
- s’assureront de la présence d’un responsable (monitrices, parent référent, ...) lors de l’envoi de
leurs enfants aux entraînements ;
- viendront chercher leurs enfants à l’intérieur de la salle, à l’issue de l’entraînement.
5.2. Compétitions
L’affiliation à la F.F.T.B. oblige le T.B.L. à participer aux championnats organisés, au nombre
maximal de cinq (5), par celle-ci.
Il existe quatre filières :
Championnat Elite
Championnat N1
Championnat N2
Championnat N3
Les inscriptions sont de la responsabilité de l’association suivant les choix effectués par les
monitrices.
Article 6 - Les acteurs
6.1. Monitrices
Les monitrices ont le droit au respect de tous. Leurs recommandations, choix ou consignes doivent
être acceptés.
La constitution des équipes(*) ainsi que les engagements en compétition sont de leur responsabilité.
En cas de désaccord notable avec l’une d’entre elles, les parents devront en faire part au président
de l’association.
(*) Le terme « équipe » dans le règlement intérieur inclut les équipes et les groupes.
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La communication vis-à-vis des parents est du ressort du conseil d’administration, par
l’intermédiaire du président, des vice-présidents, des responsables des monitrices ou du parent
référent.
Elles doivent faire montre d’un comportement pédagogique à l’égard des athlètes (tenue,
ponctualité – arrivée cinq (5) minutes avant le début de l’entraînement, etc.).
Les athlètes accédant à la catégorie junior, intégreront, après avis consultatif du conseil
d’administration et en fonction des places attribuées par la F.F.T.B., un cursus de formation
d'instructeur afin d'assurer la pérennisation de la formation des plus jeunes au sein du club.
6.2. Athlètes
Les athlètes devront être présents aux entraînements cinq (5) minutes avant l’heure de début afin de
respecter le créneau horaire.
Une tenue adaptée est obligatoire pour les entraînements (tennis ou chaussons, habits sportifs et
cheveux attachés). Le port de bijoux (à l’exception de petites boucles d’oreille) est proscrit pour
éviter tout risque de blessure.
Les athlètes doivent respecter les monitrices et suivre leurs conseils.
Les athlètes (titulaires ou remplaçants) devront s'engager à être présent à toutes les compétitions. Le
rôle du remplaçant est primordial : en effet, en cas de blessure ou d'incapacité à concourir, il sera
éventuellement appelé à remplacer l'athlète prévu.
Pour pouvoir s'inscrire en duo ou solo, les athlètes devront obligatoirement faire partie d'une équipe.
Cependant, les cas particuliers (étude, éloignement géographique, etc) peuvent faire l'objet de
dérogations qui seront avalisées par le conseil d'administration.
6.3. Parents
6.3.1. Parent référent
Le parent référent est désigné en début de saison par le conseil d'administration après la
composition par les monitrices des différentes équipes.
Dans la mesure du possible, le parent référent fait partie du conseil d'administration.
Le parent référent représente un relai entre les athlètes de l'équipe, leurs parents et la ou les
monitrices responsables de l'équipe :
- relai administratif : il récupère ou transmet les différents documents ;
- relai de communication : il transmet les diverses informations concernant le club en général et
l'équipe en particulier, répond aux questions des parents, assiste la monitrice quand des mises au
point sont nécessaires et rapporte au conseil d'administration les différentes réflexions, questions,
idées, critiques concernant l'équipe qu'il représente ;
- relai "pédagogique" : plus généralement, le parent référent explique aux parents des athlètes de
son équipe les rouages du fonctionnement du club, l'importance de leur participation aux
différentes manifestations que celui-ci organise, les règles à respecter lors des déplacements en
compétition (covoiturage, modalités d'indemnisation...) et lors de la compétition (déroulement,
comportement du public, prise en charge des athlètes..).
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Afin de faciliter les échanges, la présence régulière du parent référent au début ou à la fin des
entraînements est préconisée.
6.3.2. Présence parentale aux entraînements
Lorsqu'un entraînement d'athlètes mineurs est dirigé par une monitrice mineure, la présence d'une
personne majeure dans la salle est impérative.
Dans la mesure du possible, cette personne est un parent d'un des athlètes présent à l'entraînement.
En principe, le parent présent pendant l'entraînement est un observateur bienveillant du cours.
Il n'intervient que dans le cas où il estime que les personnes dont il a la responsabilité sont ou
pourraient être en danger (blessure, altercation physique, intrusion dans la salle...)
Par ailleurs, s'il observe des comportements qu'il juge inadaptés (de la part des athlètes ou de la
monitrice), il doit le signaler au parent référent ou à défaut à un membre du conseil
d'administration.
Article 7 - Discipline
Toute athlète ayant un comportement non sportif aux entraînements ou en compétition peut se voir
sanctionné (de l’avertissement à l’exclusion).
Toute décision disciplinaire sera prise, après avoir entendu l’athlète ou son représentant légal ou
toute personne jugée utile, par le conseil d’administration, à la majorité des voix.
Article 8 – Atelier couture
Des ateliers couture sont mis en place, à l’initiative du conseil d’administration, dans le but d’initier
les parents volontaires à la réalisation d’un justaucorps afin qu’en contrepartie de cet apprentissage,
ces derniers participent activement à la confection des justaucorps d’équipe.
Article 9 - Frais financiers
9.1. Licence (équipe / solo-duo)
Le tarif des licences est fixé en chaque début de saison par le conseil d’administration.
Cette cotisation comprend uniquement une inscription en équipe.
Pour les solos et duos, un forfait supplémentaire est demandé, dont le montant est également fixé en
début de saison
9.2. Formation
Tous les frais engagés (déplacement, hébergement, restauration) dans le cadre des formations
d’instructeur de club (IC, ETN2, etc.), de juge sont à la charge du club.
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9.3. Stage de perfectionnement
Tous les frais engagés (déplacement, hébergement, restauration) lors des stages de
perfectionnement sont à la charge des parents. Le club participe à 50 % aux frais d’engagement
(hors déplacement, hébergement et restauration). Cependant, la hauteur de participation et la
participation elle-même sont décidées chaque saison par le conseil d’administration.
Pour les athlètes s’inscrivant à un stage de perfectionnement et n’y participant sans raison justifiée,
tous les frais engagés par le club resteront à la charge des parents
9.4. Pôle France
Pour l’athlète convoqué à un stage ou une compétition sous l’égide du pôle France, les frais sont à
la charge de la Fédération Française de Twirling Bâton. Seuls les frais générés par un stage de
sélection au pôle (non pris en charge par la fédération) sont payés par le club.
Pour la monitrice du suivi (solo et duo), les frais sont à la charge du club.
9.5. Tenues – Matériel
Seuls les justaucorps réalisés pour les équipes, sont à la charge du club, ceux des solos et duos sont
à la charge des parents. Des prêts de justaucorps appartenant soit au club soit aux parents sont
également mis en place contre un forfait locatif, fixé soit par le conseil d’administration (pour les
justaucorps d’équipe) soit par le propriétaire du justaucorps.
Une veste à l’effigie du club est distribuée à chaque athlète en début de saison. Un chèque de
caution de 20 € est exigé en contrepartie. Encaissé, ce montant est restitué lors du retour, en bon
état, de la veste ou lorsque l’athlète accède au statut de monitrice. Son port doit se limiter aux
entraînements et aux compétitions.
Le matériel (chaussons, bâton, housse, nécessaire de coiffure, etc...) est à la charge des athlètes.
Cependant, le club peut organiser des commandes groupées pour l’achat de certains articles.
9.6. Compétitions
Le club a pour objectif, selon son budget, de rendre, les déplacements en compétition moins
coûteux. Sa participation financière ne concerne que les déplacements hors Bretagne.
Dans la mesure du possible, un membre du conseil d'administration qui se déplace est désigné
responsable de la compétition et se charge de rédiger la feuille de route : il répertorie les véhicules,
s'assure de leur remplissage, détermine et réserve les éventuels lieux de restauration, ainsi que les
hôtels et s'occupe de la répartition des athlètes dans les chambres.
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Conformément au code général des impôts (article 200) et tant qu’organisme d’intérêt général, les
membres du conseil d’administration de l’association et les monitrices peuvent renoncer aux
remboursements des frais engagés (pour les déplacements en compétition ou en réunion) dans le
cadre de leur activité bénévole. Un reçu (Cerfa n° 11580*03) leur sera remis annuellement en
échange de leurs déclarations de renonciation. Cependant, les personnes bénéficiant par covoiturage du transport par l’un des membres du conseil d’administration participeront à financer les
frais de trajet, au titre de l’équité.
Les athlètes mineurs sont sous la responsabilité de leurs parents en dehors du temps de compétition.
Dans le cas où les parents ne viennent pas à la compétition, ils doivent au préalable désigner un
adulte qui fait le déplacement comme responsable de leur enfant.
9.6.1 Compétitions se déroulant dans la région Bretagne
Le club incite fortement au covoiturage, les personnes transportées s'arrangeant avec le conducteur
du véhicule pour le partage des frais.
9.6.2. Compétitions se déroulant en dehors de la région Bretagne
En fonction de ses possibilités budgétaires, le club participe financièrement aux frais générés par les
déplacements et l'hébergement selon les modalités décrites ci-après. Cependant, le bénéfice de cette
aide est subordonné au respect de la feuille de route déterminée par le club selon les principes de
covoiturage obligatoire et de lieu d'hébergement unique.
Toute entreprise individuelle non justifiée priverait son auteur de l'aide financière éventuelle du
club.
Pour les équipes, le déplacement et l’hébergement sont pris en charge intégralement par le club.
Pour les solos et duos, le déplacement et l’hébergement sont à la charge des athlètes, y compris
ceux de la monitrice.
9.6.3. Modalités de calcul des frais de déplacement
La prise en charge des frais de déplacement se calcule sur la base de l’outil informatique
« Mappy ». Le conducteur avance les frais de carburant et les frais de péage. Au retour, le club lui
rembourse intégralement la somme avancée.
Le total des frais "déclarés" pour le déplacement est alors réalisé.
Le club participe à hauteur de X euros par véhicule, somme qui est déduite de ce total. La valeur du
montant X étant fixée par le conseil d'administration en fonction notamment de la distance.
La différence est divisée par le nombre de participants moins le nombre de conducteurs.
La valeur du montant du déplacement est ainsi déterminée.
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Calcul de la répartition des frais de déplacement pour les monitrices :
 Si une monitrice se déplace pour une équipe, le club prend en charge l'intégralité des frais.
 Si une monitrice se déplace pour un solo et une équipe, la moitié des frais est payée par le club,
l'autre moitié est à la charge de l'athlète concernée.
 Si une monitrice se déplace pour un solo, un duo et une équipe, le club payera un tiers, l'athlète
solo un tiers et chaque duettiste un sixième.
 Si une monitrice est athlète en solo et encadre une équipe et un solo, elle payera un tiers du
déplacement, le club un tiers et la soliste encadrée un tiers.
9.6.4. Modalités de calcul des frais d’hébergement
La nuit qui précède la compétition solo ou duo est à la charge des athlètes concernées.
La nuit qui précède la compétition équipe est à la charge du club.
Calcul de la répartition des frais d'hébergement pour les monitrices :
Il se fait selon le même principe appliqué aux déplacements
9.6.5. Restauration
Dans tous les cas de figure, les frais de restauration ne sont jamais pris en charge par le club.
Article 10 - Assurance
Le Twirling Bâton Lesneven souscrit annuellement une assurance couvrant la responsabilité civile
vie associative et les dommages causés ou subis par les immeubles confiés à titre gratuit ou
onéreux.
Cependant, tout membre ou représentant légal peut souscrire à titre individuel une garantie
« individuelle accident ».
Lors des déplacements, les parents confiant leurs enfants à une tierce personne déchargent la
responsabilité de cette dernière ainsi que celle du club. A ce titre, ils devront rédiger une
autorisation parentale.
Pour assurer le transport des athlètes du club, les parents doivent être en état de conduire, détenir un
permis valide et approprié au type de véhicule, être à jour de leurs assurances ainsi que des
contrôles techniques.
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Article 11 - Vie associative
Le Twirling Bâton Lesneven est une association à but non lucratif, aux moyens financiers limités.
Le fonctionnement du club s’appuyant sur les cotisations pour une petite part, le soutien financier
des sponsors pour une grande part, mais aussi sur l’argent récolté lors des manifestations organisées
(soirée zumba, vide-armoires, vide-greniers, opérations « pizzas », gala, …), la survie financière du
club passe par la contribution active de chaque famille à ces événements.
Cet argent permet de financer les prestations des intervenants extérieurs et le renouvellement des
justaucorps des équipes, de prendre en charge, dans la mesure du possible, les frais de transport des
athlètes pour les déplacements en compétition.
Chaque membre du conseil d’administration investit volontiers temps et énergie pour le bon
fonctionnement du club mais l’aide des parents est non seulement précieuse mais essentielle.
C’est grâce à la contribution des familles aux activités organisées par le club que ce dernier pourra
maintenir la qualité et la fréquence des entraînements ainsi que des prix moindres aux
déplacements.
Article 12 - Droit à l’image – Droit d’auteur
Toute personne prenant part aux activités de l’association est susceptible d’être photographiée. En
acceptant le présent règlement intérieur, les athlètes majeurs ainsi que les responsables légaux pour
les mineurs autorisent le Twirling Bâton Lesneven à utiliser ces photographies (articles de presse,
site internet, page Facebook ou affiche promotionnelle).
Conformément à la loi et aux dispositions relatives au droit à l’image, le libre accès aux données
photographiques vous concernant est garanti. Toute personne peut à tout moment vérifier l’usage
qui en est fait et dispose d’un droit de retrait des photographies ou montages vidéographiques.
En cas de refus de paraître sur un support, le conseil d’administration vous invite à le notifier par
écrit au président du club. En l’absence de notification, le club ne pourra être tenu pour responsable
d’une publication non désirée.
Toute personne réalisant des photographies ou des vidéographies, lors de leur transmission au club
pour publication sur les différents supports, les cède à titre gracieux à l’association.
Article 13 – Règlement intérieur
13.1. Adhésion
Tout membre du Twirling Bâton Lesneven reconnaît avoir pris connaissance du présent règlement
et en accepte les prescriptions.
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13.2. Modification
Le règlement intérieur du Twirling Bâton Lesneven est établi et validé par le conseil
d’administration.
A chaque début de saison, les mises à jour nécessaires et adéquates sont effectuées. Il peut
également être modifié au fil de l’eau à la demande d’un tiers du conseil d’administration.
En cas de modification en cours de saison, chaque membre de l’association sera informé des
évolutions par le moyen le plus adapté.
13.3. Consultation
Le règlement intérieur du Twirling Bâton Lesneven est consultable sur le site internet du club
(https://twirlingbatonlesneven.wordpress.com/).
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