Règlement intérieur SMS TKD

SAINT MICHEL SPORTS
Section TAEKWONDO
& BODY-TAEK
REGLEMENT INTERIEUR
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Le présent règlement intérieur annule et remplace ceux préalablement adoptés, afin de
procéder à une mise en conformité avec les statuts de la Fédération Française de Taekwondo et
Disciplines Associées (FFTDA), de Saint Michel Sports et de l’Ecole de la Vague Bleue, et du
règlement d’occupation des locaux établi par la mairie.
CHAPITRE I – Fonctionnement de la section
*Article 1
-Les modalités de fonctionnement
1.1.1. La section est agréée par le Ministère de la Jeunesse et des Sports, et affilié à
la Fédération Française de Taekwondo et Disciplines Associées (FFTDA).
1.1.2. Pour le TKD, le montant des cotisations est fixé lors de l’A.G de l’A E V B, et
en AG de la section pour le Body-Taek.
1.1.3. L’adhérent doit acheter son passeport, sa validité est de 8 ans.
*Article 2
-Les conditions d’utilisation des salles d’entraînement
1.2.1. Les adhérents, les responsables et les parents d’adhérents respectent le
règlement d’occupation des locaux établis par la mairie dans tous les lieux mis
à leur disposition.
*Article 3
-Les conditions d’utilisation du matériel et de l’équipement
1.3.1. Le matériel doit être conforme aux choix définis en Assemblée Générale par
l’Ecole de la Vague Bleue.
1.3.2. L’équipement est à la charge de l’adhérent et sera conforme aux prescriptions
de la F.F.T.D.A.
1.3.3. La section se chargera d’aller récupérer les articles commandés par les
adhérents.
1.3.4. Les adhérents doivent s’informer de l’état de leur commande afin de limiter les
risques de perte du matériel.
CHAPITRE II – Fonctionnement de l’équipe dirigeante
*Article 1
-Le déroulement de l’assemblée générale
2.1.1. La section se réunit en assemblée générale ordinaire en fin de saison (juin), et
en assemblée extraordinaire si nécessaire.
2.1.2. Les adhérents élisent les membres du bureau, pour un an.
2.1.3. Les membres élus fixent le rôle de chacun dans le bureau, en conformité avec
le règlement intérieur de SMS avec au minimum 1 président, 1 trésorier, 1
secrétaire.
CHAPITRE III –Conditions particulières des activités
*Article 1
-Les conditions particulières du développement des activités
3.1.1. Tout changement de club doit être fait en accord avec l’enseignant, puis validé
sur le passeport.
3.1.2. Les enseignants se doivent de respecter les articles 9, 10 et 11 du règlement
intérieur de l’A E V B
CHAPITRE IV – Les compétitions
*Article 1
-Les conditions de participation aux compétitions
4.1.1. La section doit faire circuler tous les documents relatifs aux compétitions.
4.1.2. L’adhérent doit respecter les dates de clôture des inscriptions au club.
4.1.3. L’adhérent doit prévenir rapidement de tout changement de correspondance.
4.1.4. L’adhérent ne peut s’inscrire à une compétition sans l’accord de l’A E V B.
4.1.5. Le club ne prendra aucune inscription sans le versement des droits
d’inscription et toutes les informations nécessaires.
CHAPITRE V- Assurances
*Article 1
*Article 2
*Article 3
-Assurance du local
-Assurance du matériel
-Assurance du mobilier
oui
oui
oui
CHAPITRE VI – Licences
*Article 1
*Article 2
-L’adhérent est licencié de la F.F.T.D.A
-Les membres du bureau doivent être licenciés en leur nom propre.
CHAPITRE VII – Discipline et sanctions
*Article 1
-Règles de discipline
7.1.1. Les adhérents ont la possibilité de s’entraîner dans tous les clubs membres de
l’A E V B sans avoir à en référer à l’enseignant.
7.1.2. Il faut demander l’autorisation de l’enseignant membre de l’A E V B pour
aller s’entraîner chez un professeur extérieur à l’école.
7.1.3. Au début du cours, les adhérents doivent remettre leur passeport au
responsable du bureau présent, sous peine de se voir refuser l’accès à
l’entraînement.
7.1.4. Les retards ne sont pas tolérés et la participation au cours sera laissée à
l’appréciation du professeur.
*Article 2
-Les sanctions
7.2.1. L’adhérent respecte les décisions de la commission de discipline : article 12 du
règlement intérieur de l’A E V B
CHAPITRE VIII – Hygiène et sécurité
*Article 1
-Réglementation des gymnases
Néant
*Article 2
-Réglementation de la section
8.2.1. Les adhérents doivent avoir une propreté corporelle et les ongles courts
8.2.2. Les adhérents ne doivent pas porter de bijoux
8.2.3. Tout adhérent inscrit à la section se doit de respecter le règlement intérieur de
l’Ecole de la Vague Bleue, au niveau de son comportement en salle
8.2.4. La présence d’un adulte est obligatoire lors du cours enfants, sous la directive
de l’enseignant, afin de pouvoir faire le nécessaire en cas d’incident ou
d’accident.
CHAPITRE IX – Divers
*Article 1
-Réglementation de la publicité, des festivités etc.…
Néant
*Article 2
- le club et les membres du bureau ne pourront pas êtres tenus pour responsables en
cas de perte ou de vol lors des cours, stages, compétitions, passages de grades et
manifestations diverses.
*Article 3
- aucun achat de matériel ne sera effectué sans le paiement intégral du matériel
commandé.
*Article 4
- tous les adhérents doivent se changer dans les vestiaires quand le gymnase en est
équipé et à défaut se changer dans l’espace dédié.
*Article 5
- aucune adhésion ne sera prise en compte tant que le dossier ne sera pas
intégralement complet (certificat médical, fiche de renseignement, cotisation,
enveloppes, autorisation parentale, photos, demande de licence, règlements signés).
*Article 6
- aucune inscription, aux diverses manifestations, ne sera prise en compte sans le
versement intégral des droits d’inscription.
*Article 7
- la réduction accordée en cas de plusieurs adhérents au sein d’une même famille
sera toujours accordée sur la cotisation la moins élevée.
- un système de parrainage est mis en place par la section. Les modalités sont
définies chaque année lors de l’A.G.O et stipulées sur la fiche inscription.
*Article 8
- Pour être en accord avec les statuts de Saint Michel Sports, une adhésion a
l'association sera demandée en plus de la cotisation, ou de la licence, et le montant
sera voté chaque année en assemblée générale.
Ce règlement intérieur a été voté lors de l’A.G.O de la section du 20 juin et soumis à
Saint Michel Sports pour approbation définitive.