ABONNEMENT ANNUEL AUX ARCHIVES DE SUD OUEST

ABONNEMENT ANNUEL AUX
ARCHIVES DE SUD OUEST
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225,72 € (HT)
par année
Forfait Argent
50 articles par mois
300,96 € (HT)
par année
Forfait Or
100 articles par mois
501,72 € (HT)
par année
Forfait Platine
250 articles par mois
903 € (HT)
par année
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suivant et sont par le fait même perdus.
c) A la fin de votre abonnement, les liens et articles que vous aurez sauvegardés sur le service seront
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d) En cas d'annulation de l'abonnement de votre part ou par CEDROM-SNi, les crédits d'achats d'articles
inutilisés ne seront pas remboursés.
e) CEDROM-SNi se réserve le droit de mettre fin à un abonnement en cas d'utilisation frauduleuse ou de
violation des présentes conditions générales de vente. CEDROM-SNi se réserve aussi le droit de mettre
fin au service d'abonnement aux archives sans préavis, sous réserve du remboursement des frais
d'abonnement payés d'avance.
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forfait atteinte.
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respect des dispositions d'ordre public sur le traitement des données à caractère personnel. Les
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Droit applicable et juridiction. Les présentes sont soumises au droit applicable en France. Tout litige
né de la conclusion, de l'interprétation, de la validité ou de l'exécution des présentes et qui n'aurait pu
être réglé à l'amiable relèvera de la compétence du tribunal compétent siégeant à Paris, nonobstant
pluralité de défendeurs, appel en garantie ou référé.
Je reconnais avoir pris connaissance et accepté les conditions générales de vente et
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TVA : FR80409091832 :
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Information Bancaire
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Fax : +33 (0)1 42 33 14 96
email : [email protected]
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TVA FR 80 409 091 832 - SIRET 409 091 832 00041
Code Banque : 10107 Code Guichet : 00138
Compte : 00110380852 Clé: 43
Domiciliation : BRED PARIS CHAMPS ELYSEES
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