SOMMAIRE - Syndicat professionnel de l`enseignement libre

SPELC
Syndicat professionnel de l'enseignement libre catholique
Guide "La carrière des enseignants du second degré"
Enseignement général, technologique et professionnel
SOMMAIRE
A. INSTANCES et LOIS
A01.
A02.
A03.
A04.
Organigramme de l’Enseignement catholique
Direction des affaires financières (DAF)
Bureau des personnels enseignants (DAF D1)
Les lois et les textes qui régissent l’enseignement privé sous contrat
B. CONNAÎTRE UN ÉTABLISSEMENT SOUS CONTRAT
B01.
B02.
B03.
B04.
B05.
B06.
B07.
B08.
L'établissement catholique d'enseignement : présentation
L'établissement et le contrat d'association
La Tutelle
L’organisme de gestion de l’Enseignement catholique (OGEC)
Le chef d'établissement
Les ressources financières
La dotation globale horaire (DGH)
Les instances représentatives dans un établissement :
délégué syndical, section syndicale, délégué du personnel, comité d'entreprise, CHSCT.
B09.
B10.
Le conseil d’établissement
L’association sportive
C. DEVENIR MAÎTRE CONTRACTUEL
C01.
Le recrutement
C02.
C03.
C04.
C05.
e
Les concours externes (CAFEP et 3 concours)
Les concours internes (CAER) et les recrutements réservés
Les conditions d’attribution d’un CDI dans les établissements sous contrat d’association
Le statut du professeur stagiaire et la validation de la formation
D. RECHERCHER UN EMPLOI CONTRACTUEL
D01.
Le statut du maître contractuel
D02.
D03.
D04.
D05.
D06.
D07.
D08.
D09.
D10.
D11.
D12.
D13.
L'accord sur l'emploi : historique et références
Les diverses commissions de l'emploi : CAE et CNE
Les diverses commissions de l'emploi : CCMA et CNA
Les priorités d'emploi
Emploi et ancienneté
Les démarches à effectuer pour participer au mouvement
Le mouvement et le classement des maîtres pour causes particulières (concours, réintégration, raison médicale)
Les recours (saisines CAE et CNE2, tribunal administratif)
Situation particulière : le changement de discipline de contrat
Situation particulière : l'allocation pour perte d'emploi (ARE)
Situation particulière : la suspension du contrat, la démission, la résiliation du contrat
Situation particulière : congés et disponibilités (conséquences sur le contrat de travail)
E. ASSURER UN SERVICE D’ENSEIGNEMENT
E01.
E02.
Les services hebdomadaires des différentes catégories
Les majorations et minorations de service
GS-1303-SOMMAIRE
Fédération nationale SPELC
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SPELC
E03.
E04.
E05.
E06.
Syndicat professionnel de l'enseignement libre catholique
Les obligations liées au service
Le temps partiel autorisé - le service incomplet - le temps partiel de droit
Responsabilité civile et pénale de l’enseignant (spécialement professeur d’EPS)
Le droit disciplinaire
F. FORMATION
F01.
F02.
F03.
La formation initiale
Le droit à la formation continue
Partir en formation
G. PROGRESSER DANS LA CARRIÈRE
G01.
La CCMA
G02.
G03.
G04.
G05.
G06.
G07.
Les notations administratives et pédagogiques
L’inspection
Les promotions pour changer d’échelon
Les promotions par concours : CAER, CAER PA
Les promotions pour changer de catégorie : listes d’aptitude
Les reclassements = changement de catégorie
H. EXERCER D’AUTRES RESPONSABILITÉS
H01.
H02.
H03.
H04.
H05.
H06.
H07.
H08.
Le professeur principal
Le responsable de niveau
Le chef d’établissement adjoint
Le chef de travaux
Le professeur conseiller pédagogique
Le professeur documentaliste
Les personnels OGEC à mission particulière dans le second degré : APS, AVS et documentaliste.
Le cumul d’emplois
J. CONNAÎTRE L’ENSEIGNEMENT SPÉCIALISÉ
ULIS et SEGPA
K. CALCULER SON SALAIRE
K01.
K02.
K03.
K04.
K05.
Le bulletin de salaire
Le supplément familial de traitement
Les heures supplémentaires : HSA, HSE, HTS
Les indemnités : de suivi d'orientation (ISO), de documentation, péri-éducatives, d’aide et soutien
La nouvelle bonification indiciaire (NBI)
L. REMPLACEMENTS - SUPPLÉANCES
L01.
L02.
L03.
Les remplacements
Le DA
Le suppléant
M. SE SYNDIQUER
M01.
M02.
Le rôle d’un syndicat
Se syndiquer : rôle d’un syndicat, spécificité du SPELC, organigramme de la Fédération des SPELC
GS-1303-SOMMAIRE
Fédération nationale SPELC
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