Communauté de communes PAYS DU COQUELICOT Conseil

Communauté de communes
PAYS DU COQUELICOT
Conseil communautaire du 16 décembre 2015
ORDRE du JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du compte rendu du conseil communautaire précédent
Aménagement - PLUi – Habitat
1 – Débat sur les orientations générales du PADD (projet d’aménagement et de
développement durables) du PLUi du Pays du Coquelicot
2 - Approbation au plan local d’urbanisme de la commune de Pozières
3 – Avenant au règlement financier
d’Aménagement Numérique de la Somme
du Schéma Directeur
Territorial
4 – Avenant au protocole territorial d’aide à la rénovation énergétique des
logements privés
5A – Acquisition de terrains sur la ZAC de l’Aéropôle de Picardie : ZO3 à Méaulte
5B - Acquisition de terrains sur la ZAC de l’Aéropôle de Picardie : ZO33 à Méaulte
5C - Acquisition de terrains sur la ZAC de l’Aéropôle de Picardie : ZO4 à Méaulte
Administration Générale – Communication – Commande Publique
6 – Modification de la durée hebdomadaire d’un poste
7 – Versement d’une indemnité accessoire
8 – Conventions de mise à disposition de deux agents à la communauté de
communes
9 – Délibération portant actualisation du Compte Epargne Temps (CET)
10 – Délibération instituant l’indemnité de performance et de fonctions (IPF)
11 - Modification des statuts
12 – Modifications des différentes commissions thématiques
13 – Modifications des représentants du conseil communautaire au sein de la
commission d’appel d’offres
14 – Modification des représentants du conseil communautaire au sein du conseil
d’administration de la mission locale de la Haute Somme
15 – Modification des représentants du conseil communautaire au sein du comité
directeur de l’Office de Tourisme
16 – Désignation d’un représentant du conseil communautaire au sein de la
commission consultative paritaire de la Fédération Départementale d’Energie
(FDE) de la Somme
17 - Constitution d’un groupement de commandes pour la consultation des
garanties d’assurances entre la ville d’Albert (coordonnateur), le centre communal
d’action sociale et la communauté de communes du Pays du Coquelicot
18 - Constitution d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché de
fourniture et maintenance de photocopieurs entre la ville d’Albert
(coordonnateur), le centre communal d’action sociale et la communauté de
communes du Pays du Coquelicot
19 – Constitution d’un groupement de commandes avec la communauté de
communes du Pays du Coquelicot pour un marché lié à la restauration des enfants
au restaurant scolaire d’Albert et l’ALSH
20 - Avenants au marché de réhabilitation du cinéma « Le Casino »
21 – Mise en place de l’extension des consignes de tri des emballages plastiques
Voirie - SPANC
22 – Programme de travaux de voirie 2016 et constitution d’un groupement de
commandes
23 – Assainissement collectif – avenant à la convention de partenariat technique
et financier avec l’agence de l’eau Artois Picardie
Environnement
24 – Approbation du règlement intérieur des déchèteries intercommunales
Culture - Jeunesse
25– Tarifs jeunesse 2016
26 – Projet éducatif 2016
27 – Organisation du 5ème salon du livre d’Albert et du Pays du Coquelicot
Tourisme
28 – Commémoration du centenaire de la Première Guerre Mondiale - Appel à
projets communautaire
Finances - Economie
29 – Soutien au commerce de proximité – prise en compte de l’avis du Conseil
Régional de Picardie
30 – Soutien au commerce de proximité – attribution d’une subvention au
commerce « Au Chant du Coq » à Maricourt
31 – Indemnité de conseil du trésorier
32 – Décision modificative n°4 – Budget principal
33 - Budget Primitif Général 2016
34 - Budget Primitif Zones d’Activités 2016
35 - Budget Primitif SPANC 2016
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES