les tzr dans l`academie de montpellier

Spécial
Syndicat National des Collèges et des Lycées—Académie de Montpellier
LES TZR
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DANS L’ACADEMIE DE MONTPELLIER
Les titulaires de zone de remplacement dans l’académie de MONTPELLIER sont de moins en moins nombreux.
Identifiés dans un premier temps par l’administration comme des personnels pas spécialement « rentables », LOLF oblige, un Recteur a
eu l’idée de leur imposer de participer au mouvement intra, allant même jusqu’à des mutations d’office pour 2 d’entre eux ayant refusé
de demander toute mutation.
Rappelons ici que les TZR sont des personnels d’un corps et titulaires d’un poste en zone de remplacement. Seule la suppression de ce
poste par mesure de carte scolaire les oblige à demander à muter.
Ceci étant, l’effet escompté de résorption massive n’a pas réellement eu lieu, dans la mesure ou ces TZR ont, de tout temps, servi de
variable d’ajustement a un mouvement intra, pas toujours bien calibré ; ainsi nombre de personnels affectés à l’intra se sont vus affectés
par extension sur zone de remplacement.
Aujourd’hui le nombre de TZR sur l’académie est de 770 , rien qu’en certifiés et agrégés
Avec une baisse constante des postes mis au concours, une structure inchangée dans les établissements et
des effectifs en hausse, il a bien fallu que le rectorat trouve une solution… et à qui a-t-il pensé ? Ce sont les
TZR qui se retrouvent aujourd’hui sur des postes à l’année.
Certes cela peut en satisfaire certains (nature du poste, éloignement géographique, continuité pédagogique )
mais cela en dérange d’autres qui avaient choisi cette fonction de titulaires de remplacement . La plupart
sont devenus des ex TA (titulaires académiques) sur poste provisoire à l’année.
Le statut et les missions
Les conséquences étaient prévisibles :
•
utilisation dès septembre de tous les MA ayant droit,
Indemnités dues au TZR
•
embauche massive de contractuels et vacataires pour assurer les remplacements tant que l’enveloppe
budgétaire spécifique contiendra quelques euros,… après…..
SOMMAIRE
p3
p4
Les Zones de remplacement
p5
Infos pratiques
p6
Les problèmes de non remplacement des cours se pose déjà dans certaines matières.
Pour le SNCL le métier de TZR est une vraie fonction qui doit être choisie et assumée telle que définie
comme l’est la brigade de remplacement dans le primaire.
Adhésions
p7
Il faut revenir à l’époque où le TZR avait le choix entre poste à l’année ou remplacements. Aujourd’hui ce
n’est plus réellement le cas et c’est anormal. Ce n’est pas parce qu’un TZR coûte plus cher qu’un contractuel
Adresse pro et adresse perso p 8
qu’il faut l’utiliser à d’autres fins que sa fonction première, à moins qu’il soit volontaire.
Certes les non titulaires ne peuvent prétendre aux ISSR mais est-ce une raison pour accepter cet état de
fait : surement pas .
Le SNCL continuera à défendre vos intérêts comme ceux de tous les personnels de l’éducation nationale.
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LE TZR, SON STATUT, SES MISSIONS
La création des TZR remonte à 1999, 10 ans déjà et les missions de ces personnels sont définies par le décret n° 99-823 du
17/09/1999 complété par la note de service n°99-152 du 07 octobre 1999.
Il faut rappeler que les TZR sont des personnels titulaires à part entière et qu’ils bénéficient des mêmes droits et statuts que
les personnels du corps dont ils dépendent.
A ce titre l’administration ne peut :
•
imposer plus d’ 1HSA maximum sur une affectation à l’année,
•
changer l’établissement de rattachement sauf demande de l’intéressé
•
refuser des verser la part modulable de l’iso en cas de fonction de professeur principal, les issr (voir conditions dans
l’article dédié à ce sujet page…), l’indemnité d’exercice en ZEP ou sensible,
Et doit toujours :
•
tenir compte de la discipline de recrutement pour les affectations ou remplacements
•
fournir au TZR sa lettre de mission ou son avis de remplacement écrit
Ils sont issus de la volonté de fusionner les ex TA (titulaires académiques) et des ex TR (titulaires remplaçants) de l’époque
antérieure.
Le TZR peut, en fonction des besoins de service, soit être affecté à l’année sur des postes vacants car non pourvus au mouvement, sur des BMP (blocs moyens provisoires) qui sont des groupements d’heures ou bien enfin destinés à effectuer des
remplacements de courte ou moyenne durée.
Le TZR est titulaire de son poste ; certains demandent expressément ce type de poste, d’autres l’obtiennent en extension
quand aucun de leur vœux n’a pu être satisfait à la phase intra du mouvement et qu’un poste doit leur être impérativement
trouvé (cas notamment des entrants de l’inter)
Chacun peut ensuite participer au mouvement intra s’il désire trouver un poste définitif en établissement ou s’il désire changer de zone. Les règles de bonification sont des règles académiques ; ainsi l’an passé une bonification était attribuée à tout
TZR faisant le vœu du département correspondant à sa zone.
Les TZR sont rattachés administrativement à un établissement de leur zone, ce rattachement reste pérenne sauf demande
de modification de l’intéressé.
Notons que l’arrêté d’affectation doit mentionner la zone mais aussi l’établissement de rattachement
C’est l’action syndicale qui a permis cette application d’un jugement car des dérives importantes existaient au préalable :
l’administration était souvent tentée de prévenir les remplacements à venir et de rattacher les collègues par anticipation ce
qui lui économisait de lui verser les ISSR !!
Voir la circulaire rectorale définissant les modalités ( parait normalement vers le 5 octobre)
Elle sera publiée sur le site académique dès parution
ISSR
OU
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INDEMNITES DE SUJETIONS SPECIALES DE REMPLACEMENT
AFFECTATION
Texte de référence : Décret n° 89-825 du 09 novembre 1989
Note ministérielle du 20 septembre 2006 sur les modalités de versement
SUR PLUSIEURS
ETABLISSEMENTS
Les TZR qui assurent le remplacement de personnels enseignants, d’éducation, d’orientation dans un autre établissement peuvent bénéficier du versement de l’indemnité de sujétions spéciales de remplacement. Il faut noter que l’ISSR se substitue à
toute autre indemnité ou à tout remboursement de frais alloués au même titre.
Définition du remplacement ouvrant droit à indemnité :
* Le droit au versement est ouvert dès lors que l’intéressé assure le remplacement sur un poste situé en dehors
de son établissement de rattachement et ce même si celui-ci se trouve sur la même localité. L’autre condition est que la période
de remplacement ne couvre pas la totalité de l’année scolaire
L’arrêté ou les arrêtés successifs pris par l’administration déterminent les dates de début et de fin de remplacement qui serviront à l’ouverture du droit.
Décompte des indemnités et modalités de versement :
L’indemnité est attribuée journellement
Elle est payée au prorata des jours effectivement travaillés
Elle est aussi payée pour la participation aux activités hors enseignement comme
conseil de classe, réunion avec les parents….
•
L’indemnité est calculée à partir des distances séparant l’établissement de rattachement
à celui d’exercice, de commune à commune dans le cas de communes différentes et en
utilisant le logiciel « trajet le plus court via Michelin » obtenu sur internet à l’adresse :
http://www.viamichelin.com
•
•
•
Remarque : il s’avère parfois qu’un collègue soit nommé sur un remplacement d’une certaine
durée mais qu’au bout du compte et par remplacements successifs il reste sur le même poste
à l’année. Dans ce cas il est admis que l’ISSR est payée jusqu’au dernier arrêté nommant le
collègue sur ce poste jusqu’à la fin de l’année scolaire.
Les TZR au même titre que les titulaires d’un poste
peuvent bénéficier d’une décharge horaire sous certaines conditions :
•
1 heure de décharge (17 heures payées 18
pour un certifié ou à défaut 1 HSA) lorsque le
service à l’année est effectué sur 2 établissements situés dans des communes non limitrophes. (le temps de trajet hebdomadaire entre
ces 2 établissements doit être supérieur à 2
heures).
•
2 heures de décharge ou à défaut 2 HSA si le
service est effectué dans 3 établissements de
communes différentes
Les ZR de l’Académie
Ales
Page 5
Anduze, Besseges, Brignon, Ganges, Genolhac,
La Grand Combe,Le Martinet, Le Vigan, Quissac,
Salindres, St Ambroix, St Christol les Ales, St Hippolyte du Fort, St Jean du Gard.
Mende
Florac, La Canourgue, Langogne, Le
Bleymard, Le Collet de Deze, Marvejols,
Meyrues, St Chely d’Apcher, Ste Eminie, St
Etienne Vallee Française, Vialas, Villefort
Nimes
Aigues Mortes, Aramon, Bagnols sur
Ceze, Beaucaire, Bouillargues, Calvisson, Clarensac, Lédignan, Manduel, Marguerittes, Milhaud, Pont St
Esprit, Remoulins, Rochefort du Gard,
Roquemaure, Sommieres, St Genies
de Malgloires, St Gilles, Uzes, Vauvert, Vergeze, Villeneuve les Avignon.
Beziers
Agde, Bédarieux, Bessan, Capestang, Cazouls les Beziers, Cessenon, Florensac, Magalas, Marseillan, Montagnac, Murviel les
Beziers, Olargues, Olonzac, Pezenas, Quarante, St Chinian, Serignan, Servian, St Gervais sur Mare, St Pons, Vendres
Montpellier
Carcassonne
Narbonne
Bram, Capendu, Castelnaudary, Chalabre, Couiza, Cuxac
Cabardes, Limoux, Quillan,Rieux Minervois, Trèbes.
Coursan, Lézignan
Corbieres, Port La
Nouvelle , Saint Nazaire d’Aude, Sigean
Perpignan
c
Andorre, Bourg Madame, Font
Romeu, Ille sur Tet, Osseja
c
Prades
Baillargues, Castelnau, Castries, Clapiers, Clermont
l’H., Ganges, Gignac, Fabregues, Frontignan, Jacou,
La Grande Motte, Lansargues, Lattes, Le Cres, Lodeve, Lunel, Loupian, Marsillargues, Mauguio, Meze,
Montarnaud, Paulhan, Perols, Pignan, Poussan,
Sete, St Andre de Sangonis, St Clement de Riviere,
St Gely du Fesc, St Jean de Vedas, St Mathieu de
Treviers, Villeneuve les Maguelonne.
Argeles, Arles sur Tech, Cabestany, Canet, Ceret, Elne, Estagel, Le Soler,
Pia, Port Vendres, Rivesaltes, St Andre, St Cyprien, St Esteve, St Laurent de
la Salanque, St Paul de Fenouillet, Thuir, Toulouges, Villelongue dels Monts.
QUELQUES INFOS PRATIQUES
Avec la LOLF, le rectorat a tendance à rechercher les économies possibles
et donc de « rentabiliser » au mieux ses personnels notamment les TZR.
-Afin d’éviter les mauvaises surprises, refusez de signer un arrêté antidaté
dans le cas d’un remplacement commencé dans un établissement qui en
fait se prolongerait toute l’année. Ce geste vous ferait perdre le droit aux
ISSR. Vous passeriez ainsi d’un simple remplacement à une affectation définitive à l’année (AFA). Ces pratiques sont illégales et condamnées par les
tribunaux administratifs (mais la tentation reste grande !
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CANDIDATURE A
UNE PROMOTION
2009 / 2010
AGREGES
CERTIFIES
C.P.E
P.L.P
M.
Mme(1) : ……………………………………. Prénom : ……………………………
Melle
Né(e) le : ………………………………….. Tel : …………………………………
Adresse personnelle : ……………………………………………………………….
- Ne signez le PV d’installation que s’il précise la date
effective de prise de fonction
dans l’établissement. Les
signatures des PV et arrêtés
doivent être précédées des
mentions « vu et pris
connaissance » en cas de
désaccord, cette signature
ne vous engage pas pour
autre chose que ces 2 motifs.
- Lorsque vous êtes appelé à effectuer une suppléance et si la circulaire rectorale ne précise rien
sur le sujet, demandez à bénéficier du délai de 24
ou 48 heures, délai nécessaire pour assurer une
continuité pédagogique lors de ce remplacement.
La note de service de 1999 précise « il conviendra
d’accorder aux personnes exerçant les fonctions de
remplacement un temps de préparation préalable à
l’exercice de leur mission ».
- La circulaire rectorale prévoit la
possibilité de nomination sur zone
limitrophe. Cela revient parfois à couvrir jusqu’à 2 départements comme
l’AUDE et les PO. Ce n’est pas acceptable. Il y a toujours moyen de prendre contact avec le chef de service et
voir la meilleure solution familiale. En
cas de problème, contactez-nous :
[email protected]
………………………………………………………………………………………….
e-mail :…………………………………………………………..
Etablissement : ………………………………………………………………………
Discipline ou section : ……………………………………………………………….
Echelon actuel : ……………… depuis le : ………………………….
Promouvable au …………. Échelon (échelon suivant)
A la date du ...
- pour le Grand Choix : …………………
- pour le Choix : ………………….
- pour l’Ancienneté : ………………….
- Le risques d’accident de circulation
sont accrus avec les kilomètres parcourus. Pour éviter tout conflit et litige, vous
devez être couvert par un ordre de mission écrit envoyé par le rectorat comme
écrit dans l’article 3 du décret de 1999 :
« le recteur procède ausx affectations
dans les établissements ou les services
des fonctions de remplacement par arrêté qui précise également l’objet et la durée du remplacement ». De nos jours,
dans une société procéduriaire, mieux
vaut sortir couvert !!
Note administrative 2008—2009
…./….
Note pédagogique
Date précise de la dernière inspection : ………………………..
…./….
Note globale définitive
…./….
Réservé au S.N.C.L. :
à retourner à
SNCL-FAEN
RABEYROLLES RENE
12 RUE DES TAMARINS
66140 CANET EN ROUSSILLON
(Avec 2 enveloppes timbrées pour les non-adhérents)
sp TZR 09
ECHELONS
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
Agrégé
105
125
148
148
162
162
183
183
192
192
192
Biadmissible
105
125
125
125
125
148
148
162
162
183
183
Certifié, CPE, PLP, PEPS
105
105
125
125
125
125
148
148
162
162
183
125
125
125
125
148
148
162
192
192
192
PEGC, Ce EPS, AE
2009 - 2010
Fiche d’adhésion
Maître auxilliaire II
105
105
105
105
125
125
125
125
Maître auxilliaire III
79
79
79
105
105
105
105
105
192
192
192
192
192
192
192
192
183
192
192
192
192
148
148
148
162
183
183
183
192
192
192
M - Mme - Mlle : …………………………………………….………………….…...……………...……..
Hors classe
(1) (2)
Agrégé
Prénom : ………………………………….………………...……………..…..…………
Nom de jeune fille : …………………………...…Né(e) le : ……………..…………………….…………
Certifié, CPE, PLP, PEPS
Adresse personnelle : (2)………………………..……..………………………………..…………….…..
PEGC, Ce EPS
………………………………………………………..……..…………………………...……………….…...
Code postal ………..……..… Ville……………….……………….…………………………………....
Classe exceptionnelle
Tél : …………...………………….…...…...…
PEGC, Ce EPS
Portable: …………….…….…………………...…..…
Courriel ………………………………………………………….…………………………………...……..
R e t r a i t é (adhésion FGR incluse)
85
Vacataire, Assistant d’éducation, MI-SE mi- temps, Contractuel mi-temps, Stagiaire I.U.F.M., Disponibilité, congé
parental Aide éducateur
52
Personnel à mi traitement, Personnel non imposable
79
MI-SE temps complet , Contractuel temps complet
105
I.U.FM. étudiant
27
Corps: (1) Agrégé Certifié P.L.P. C.P.E. P.E.G.C. A.E. Instituteur Professeur des Ecoles
M.A. Contractuel Vacataire M.I.S.E Assistant d’Education Aide Educateur
Échelon : ………..………
Depuis le : …………….……………….
(remplir avec une réelle exactitude pour permettre un suivi de votre carrière)
Classe: (1)
Stagiaire
Nature de l’affectation:
Fonction : (1)
-
Normale
Définitive:
Enseignant,
-
Hors -Classe
OUI / NON (1)
-
-
Exceptionnelle
sur Z R :
OUI / NON (1)
Vie scolaire, Faisant fonction Direction
Discipline ou Spécialité : ……………………..………………..………..
Exercice: à temps plein: OUI / NON (1) En cas de temps partiel préciser la quotité:…………
Situation: (1)
C.P.A.
Établissement : (1)
-
1/2 Traitement
Collège
-
L.P.
C.L.D
-
-
Retraité
Lycée
Nom…………………………………………Ville……………………………………………..
Votre académie d’exercice en 2008—2009:…. ……………………………………………..
Etiez-vous adhérent(e) du S.N.C.L. (1)
OUI / NON
Mode de Paiement: (1)
Cotisation 2009-2010
• Chèque bancaire à l’ordre du SNCL
• Prélèvement Automatique .
.………….….. €
Pour un 1er prélèvement contacter le trésorier académique
Date : ………………….…
(1)
Entourez la mention qui convient
-
(2) écrire en lettres d’imprimerie
%
66
n
tisatio
o
c
s
tre
de vo déductible
sont s impôts
de vo
Le Syndicat National des Collèges et des Lycées est affilié à la Fédération Autonome de l’Éducation Nationale.
Notre syndicat, résolument autonome, ne perçoit aucune subvention, et se réclame d’un syndicalisme strictement professionnel, sans à priori politique, mais
uniquement soucieux de la défense individuelle et de
l’amélioration collective des conditions d’éducation, en
constante dégradation depuis plusieurs décennies. Notre
souci permanent de l’efficacité, nous conduit à pratiquer
les montants de cotisation les plus avantageux, pour permettre au plus grand nombre de nous rejoindre.
La présente fiche, peut etre imprimée, remplie très lisiblement et retournée accompagnée d’un chèque à l’ordre du SNCL à :
Mme C. RABATEL-BELTRAN
S.N.C.L. B.P. BERGERIES PLA DES ARTIGUES
11510 CAVES
Une méthode pour transférer facilement les messages
de votre boîte « pro » vers votre boite « perso »
Connexion par
http://webmail.ac-montpellier.fr/
Ecran 1
Pour le nom d’utilisateur
« 1ere lettre du prénom suivie
sans espace par le nom »
Exemple pour Julien Dupont
Inscrire JDupont
Le mot de passe par défaut est
le numen
mais on peut le changer
dans « écran 3 »
« mot de passe »
Ecran 2
Dans l’écran 2
Cliquer sur « Options »
Ecran 3
Dans l’écran 3
Cliquer sur « Parametres »
Cocher les options
« activer le transfert »
http://snclmontpellier.free.fr
http://webmail.ac-montpellier.fr/
TRESORERIE ET RETRAITES
Carmen RABATEL-BELTRAN ,
BP Bergeries, Pla des Artigues 11510 CAVES
JDupont
11E35412 SNC
Tél. 04.68.45.60.23
[email protected]
Cotisations: Chèques à l’ordre du S.N.C.L.
Ecran 4
Dans l’écran 4
Dans
« transfert de message »
Page 8
JDupont
[email protected]
JDupont
[email protected]
[email protected]
ainsi que
« Ne laissez pas de
copie sur le serveur »
IMPORTANT
Puis indiquer son adresse perso
dans la case au dessous :
Par exemple :
[email protected]
pour finir
[email protected]
Faire un test en vous écrivant un mot depuis votre « boite
perso » vers votre adresse professionnelle.
Si vous ne connaissez pas votre « adresse pro », elle se trouve dans l’écran 3 et 4
Dans un moment ce test devrait être redirigé et arriver dans votre « boite perso ».
Consultez notre site,
des informations
vous concernent
Vous y trouverez
- les circulaires
mensuelles
de la section
académique
du SNCL
- Les circulaires
rectorales
publiées
tout au long
de l’année scolaire
CCP n° 1859-42 G MONTPELLIER
AGRÉGÉS
Tel
Jean Luc BERNON
50 Ch du Rouret St CHRISTOL LES ALES
04.66.61.95.44 [email protected]
CERTIFIÉS, A.E., P.L.P.
René RABEYROLLES
12 rue des Tamarins 66140 CANET EN ROUSSILLON
Tél. 06 70 61 05 84 E-mail : [email protected]
et
Muriel GENIEZ
10 Rue Descartes 34410 SERIGNAN
Tel : 06.07.36.15.01 [email protected]
P.E.G.C.
Tél
Henri PALANCADE
4 Place des Acacias 34770 GIGEAN
04.67.78.83.96 [email protected]
et
Dominique LEBLOND
81 Avenue d'ASSAS 34000 MONTPELLIER
Tel : 06.31.97.53.17– [email protected]
Personnels d’Education et Non Titulaires
Danièle BERNARD
8 rue du Foyer 11700 DOUZENS
Tél. & Fax 04.68.79.22.24
[email protected]
I.U.F.M.:
Aude TOUBAS
47 Av de Baixas 66240 SAINT ESTEVE
Tel 04.68.92.76.83 [email protected]
et
Marie Noëlle PERSICO
14 Av Buisson Bertrand MONTPELLIER
Tel 06.76.29.75.12 [email protected]
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