colloque sur les eventuels domaines d`interaction entre le

F
UPOV-ITPGRFA/SYM/GE/16/1 Prov. 2
ORIGINAL: English
DATE: 25 octobre 2016
UNION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION
DES OBTENTIONS VÉGÉTALES
COLLOQUE SUR LES EVENTUELS DOMAINES D’INTERACTION ENTRE LE
TRAITE INTERNATIONAL SUR LES RESSOURCES PHYTOGENETIQUES POUR
L’ALIMENTATION ET L’AGRICULTURE (ITPGRFA) ET LA CONVENTION
INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES OBTENTIONS VEGETALES
(CONVENTION UPOV)
Genève, 26 octobre 2016
PROJET D E PROGRAMME
8.30
Enregistrement
9.30
Allocution de bienvenue prononcée par M. Francis Gurry, Secrétaire général de l’UPOV
9.35
Allocution de bienvenue prononcée par le M. Kent Nnadozie, Secrétaire par intérim de
l’ITPGRFA
Co-modérateurs : M. Muhamad Sabran, président de la septième session de
l’Organe Directeur, ITPGRFA, et M. Raimundo Lavignolle, vice-président du Conseil de
l’UPOV
Séance 1: Vue d’ensemble de la Convention UPOV et du Traité international
9.45
10.00
Vue d’ensemble de la Convention UPOV
M. Peter Button, Secrétaire général adjoint, UPOV
Vue d’ensemble du Traité international
M. Kent Nnadozie, Secrétaire par intérim de l’ITPGRFA
Séance 2: Analyse des interactions entre les droits des agriculteurs et les droits des
obtenteurs en vertu du Traité international et de la Convention UPOV
10.15
Mme Szonja Csörgő
Directrice, Propriété intellectuelle et affaires juridiques, European Seed Association
(ESA), Belgique
10.30
M. Bryan Harvey
Professeur émérite, Département des sciences végétales, Université de Saskatchewan,
Canada
10.45
Pause-café
11.15
M. Bram de Jonge
Chargé de politique sur les semences, Oxfam Novib, Pays-Bas
UPOV-ITPGRFA/SYM/GE/16/1 Prov. 2
page 2
Séance 2: Analyse des interactions entre les droits des agriculteurs et les droits des
obtenteurs en vertu du Traité international et de la Convention UPOV (suite)
11.30
Mme Sangeeta Shashikant
Conseillère juridique, Third World Network International Secretariat, Malaisie
11.45
M. Stephen Smith
Professeur d’agronomie, Université de l'État de l'Iowa, États-Unis d’Amérique
12.00
Débat
12.30
Pause déjeuner
Séance 3: Données d’expérience des parties contractantes concernant la mise en
œuvre de la Convention UPOV et du Traité international
14.30
Argentine
M. Raimundo Lavignolle, Président, Institut national des semences (INASE)
14.45
Canada
M. Anthony Parker, Directeur, Bureau de la protection des obtentions végétales
15.00
Union européenne
Mme Päivi Mannerkorpi, Chef d’équipe – Unit G1, Plant Reproductive Material, Direction
Générale Santé et Protection des Consommateurs (DG SANCO), Commission
européenne et M. Andrew Mitchell, Head of Varieties and Seeds Policy, Department for
Environment, Food and Rural Affairs, Royaume-Unie
15.15
Kenya
M. Simon Maina, Chef, Certification des semences et protection des obtentions
végétales, Service kenyan d'inspection phytosanitaire (KEPHIS)
15.30
Norvège
Mme Svahild-Isabelle Batta Torheim, Conseillère principale, Département de la politique
des forêts et des ressources naturelles, Ministère de l’agriculture et de l’alimentation
15.45
Débat
16.15
Pause-café
Session 4: Vue d’ensemble des initiatives auxquelles ont participé des représentants du
Traité international et de l’UPOV
•
•
•
Initiatives en matière d’information
Initiatives concrètes
Présence, participation et échanges d’information mutuels
16.30
ITPGRFA
M. Kent Nnadozie, Secrétaire par intérim de l’ITPGRFA
16.45
UPOV
M. Peter Button, Secrétaire général adjoint, UPOV
17.00
Débat
17.15
Allocution de clôture prononcée par les co-modérateurs: M. Muhamad Sabran,
président de la septième session de l’Organe Directeur, ITPGRFA, et
M. Raimundo Lavignolle, vice-président du Conseil de l’UPOV
17.30
Fin du colloque
[Fin du document]