PLAN DE PREVENTION
Transcription
PLAN DE PREVENTION
PLAN DE PREVENTION Décret n° 92-158 du 20/02/1992 Arrêté du 19/03/1993 Circulaire DRT n°93-14 du 18/03/1993 1-OPERATION Nature/objet : Lieu : Date prévisible de début et de fin des travaux : 2-ENTREPRISE UTILISATRICE (COLLECTIVITE) Désignation : Adresse : Représentant chargé du suivi du Plan de Prévention (nom, qualification et coordonnées) : Effectif présent sur le site : Effectif participant aux travaux : Horaires : Médecin du travail (nom et coordonnées) : CTP/CHS ou représentants du personnel / représentant chargé de suivre l’opération (nom et coordonnées) : PLAN DE PREVENTION – CDG83 Service Hygiène et Sécurité 1 / 16 3-ENTREPRISE(S) EXTERIEURE(S) INTERVENANTE(S) Nombre d’entreprises extérieures (y compris en sous-traitance) : LISTE des entreprises extérieures : Cadre à dupliquer pour chaque entreprise extérieure intervenante Raison sociale : Adresse : Nom du responsable sur le site : Effectif prévisible sur le site : Commande ou sous-traité : Nature des travaux à effectuer : Lieu d’intervention : Date prévisible du début et de la fin des travaux : Médecin du travail (nom et coordonnées) : CHS ou délégués du personnel / représentant chargé de suivre l’opération (nom et coordonnées) : RAPPEL : LE PLAN DE PREVENTION DOIT ETRE COMPLETE OU MIS A JOUR EN FONCTION : • DE L’EVOLUTION DES TRAVAUX ET DES RISQUES • DE L’INTERVENTION DE NOUVELLES ENTREPRISES • DE L’INTERVENTION DE NOUVEAUX SALARIES PLAN DE PREVENTION – CDG83 Service Hygiène et Sécurité 2 / 16 4-MESURES DE PREVENTION Liste des TACHES RISQUE / NUISANCE MOYENS DE PREVENTION A la charge de : CT EE CT : COLLECTIVITE TERRITORIALE - EE : ENTREPRISE EXTERIEUR PLAN DE PREVENTION – CDG83 Service Hygiène et Sécurité 3 / 16 5- CONSIGNES/INSTRUCTIONS A DONNER AUX SALARIES 5-1 Consignes en vigueur dans l’établissement et sur le site (communiqués par la collectivité) • • • • • • Livret d’accueil Règlement intérieur Plan : du site (secteur d’intervention et limites, stockages, zones réservées à l’entreprise extérieure…) de circulation (voies de circulation, zones de stationnement…) Procédures : relatives aux permis spéciaux (permis de feu…) d’utilisation des appareils de levage d’utilisation des équipements mobiles relatives à l’évacuation des déchets … … 5-2 Instructions de l’entreprise intervenante à ses salariés 5-3 Modalités d’information/formation des salariés OBJET Public Animateur PLAN DE PREVENTION – CDG83 Service Hygiène et Sécurité 4 / 16 Dates prévues 5-4 Dispositions en cas de travail isolé/de nuit POSTE Tâche (horaires…) Moyen de communication Consignes spécifiques 5-5 Sous-traitance ENTREPRISE EXTERIEURE 2 (sous-traitant) ENTREPRISE EXTERIEURE 1 Travaux réalisés 6-PREMIERS SECOURS Téléphone d’urgence interne : externe : DISPOSITIF mis en place par la collectivité : PLAN DE PREVENTION – CDG83 Service Hygiène et Sécurité 5 / 16 Organisation du commandement 7- SURVEILLANCE MEDICALE SPECIALE (SMS) POSTES CONCERNES Personnel concerné (entreprise, salariés concerné…) Organisation (Médecin…) 8- EQUIPEMENTS A L’USAGE DES SALARIES DES ENTREPRISES INTERVENANTES 8-1 Installations mises à disposition par la collectivité DESCRIPTION • • • • • • • • • Répartition des charges (entretien…) Cabines Vestiaires Sanitaires Infirmerie Local de restauration Lieu de stationnement Lieu de stockage produits … … 8-2 Matériel mis à disposition par la collectivité DESCRIPTION Conditions d’utilisation Répartition des charges (installation, entretien, contrôles périodiques…) PLAN DE PREVENTION – CDG83 Service Hygiène et Sécurité 6 / 16 8-3 Equipements (installations, matériel…) mis en place par les entreprises intervenantes DESCRIPTION Localisation (raccordement des réseaux…) Répartition des charges (installation, entretien, contrôles périodiques…) 9- AVIS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL CTP/CHS ou délégués du personnel : De la collectivité Des entreprises intervenantes PLAN DE PREVENTION – CDG83 Service Hygiène et Sécurité 7 / 16 10- ACCORD DE LA COLLECTIVITE ET DES ENTREPRISES CONCERNEES INSPECTION COMMUNE obligatoire au moins 15 jours avant le début de la 1ère intervention (art. R.237-6 du Code du Travail) Date : Durée : ENTREPRISE ou COLLECTIVITE Date Nom Signature Le donneur d'ordre de la collectivité : • assure la coordination des mesures de prévention qu'il prend et de celles que prend l'ensemble des chefs d'entreprises extérieures • a le pouvoir de suspendre ou d’arrêter une opération si les mesures de prévention ne sont pas respectées • doit être informé de tout incident, soin d’infirmerie ou accident afin de pouvoir prendre les mesures conservatoires nécessaires Chaque chef d'entreprise extérieure : • est responsable de l'application des mesures de prévention nécessaires à la protection de son personnel (il s’assure que son personnel ait reçu les consignes de sécurité du site et qu’il en ait pris connaissance) • doit désigner son représentant sur le site • doit informer la collectivité de l’intervention éventuelle de nouveaux sous-traitants ou en cas de modification significative des informations à porter sur le plan de prévention • n’a d’autorité que sur son personnel PLAN DE PREVENTION – CDG83 Service Hygiène et Sécurité 8 / 16 ANNEXE-EXEMPLES DE MOYENS DE PREVENTION EN FONCTION DES RISQUES/NUISANCES (liste non exhaustive) Cette liste est indicative et prend en compte les domaines de risques et nuisances les plus fréquemment rencontrés lors d’intervention d’entreprises extérieures dans les collectivités. Pour des risques plus spécifiques (amiante, plomb…), une évaluation des risques particulière devra être réalisée et une réglementation spécifique appliquée. Domaine de RISQUES / NUISANCES MOYENS DE PREVENTION - Rangement des lieux encombrés (dégagement des passages…) - Entretien des locaux - Signalisation des sols glissants, inégaux (dénivellations…) ou défectueux (trou…) ainsi que des obstacles (plafond bas…) - Eclairage suffisant - Information du personnel sur les risques d’interférence et balisage des zones réservées aux entreprises extérieures de telle façon qu’elles soient visibles de jour comme de nuit - Signalisation des locaux à risque spécifique - Plan du site 1) Circulation - Plan de circulation - Port d’EPI (Equipements de Protection Individuelle) adaptés (chaussures antidérapantes) Prévention des effondrements et chutes d’objets, ajouter, le cas échéant : - Limitation des hauteurs de stockage - Protection (filet…) lorsqu’un stockage surplombe une voie de communication - Entretien des éléments constitutifs de la zone de stockage (échelles, lisses…) - Signalisation du chantier (panneaux, cônes, rubans, piquets de chantier…) - Formation au balisage de chantier - Signalisation spécifique des engins et véhicules (gyrophare, bandes rayées rouges et blanches rétro-réfléchissantes, 2) Travail sur panneau AK5 et tri-flash pour ceux signalisant la position d’un chantier mobile ou temporaire…) voirie - Demande d’autorisation préalable auprès des services compétent si travail sur la voie publique - Port des EPI adaptés (vêtement de signalisation haute visibilité classe 2 ou 3, chaussures de sécurité, lunettes, casque antibruit, casque de chantier, gants de manutention…) PLAN DE PREVENTION – CDG83 Service Hygiène et Sécurité 9 / 16 Domaine de RISQUES / NUISANCES MOYENS DE PREVENTION 3) Travail en hauteur - Protection des zones de circulation présentant des parties en contrebas (mezzanines, passerelles, trémies, etc. avec des garde-corps comprenant lisse, sous-lisse et plinthe…) - Etude de la possibilité de travailler depuis le sol - Demande d’autorisation préalable auprès des services compétents si travail sur la voie publique - Balisage de la zone d’intervention - Interdiction de travailler sur une échelle qui est uniquement un moyen d’atteindre une partie en hauteur - Suivi médical adapté - Moyen d’élévation adapté : • Marchepied • Escabeau - Conformité NF EN 131 - Bon état (notamment patins) • Plate-forme individuelle intégrant un garde-corps - Conformité (NF P 93-352, NF P 93-353…) - Montage correct (conformément à la notice) Si travail au-dessus de 3 mètres, ajouter, le cas échéant : • Echafaudage : - Conformité (HD 1000, HD 1004…) - Montage correct (conformément à la notice) - Port des EPI adaptés (casque…) • Plate-forme Elévatrice Mobile de Personnel (nacelle) : - Conducteur titulaire d’une autorisation de conduite délivrée sur la base d’une formation type CACES - Manipulation systématique avec un agent en surveillance au sol - Vérifications périodiques de la nacelle tous les ans - Port des EPI adaptés (casque…) • Harnais : - Formation au travail en hauteur - Port des EPI adaptés (casque…) - Vérifications annuelle des harnais, cordes, points d’ancrage, lignes de vie… MISE A JOUR 2004 – TRAVAIL EN HAUTEUR Le décret du 1er septembre 2004 modifie le code du travail et supprime la « règle des 3 mètres ». Il y a désormais priorité absolue à la protection collective, et ce peu importe la hauteur. « Aussi, les échelles et escabeaux ne doivent pas être utilisés comme postes de travail. Toutefois, ces équipements peuvent être utilisés en cas d’impossibilité technique de recourir à un équipement assurant la protection collective des travailleurs ou bien lorsque l’évaluation des risques à établi que ce risque est faible et qu’il s’agit de travaux de courte durée ne présentant pas un caractère répétitif ». Dans tous les cas, préférer du matériel télescopique pour éviter le travail en hauteur Pour toute information complémentaire, se référer à la réglementation sur le travail en hauteur (articles R233-13-20 à R233-13-37 du code du travail) et voir le bulletin Hygiène et Sécurité n°10 « Travail en hauteur ». PLAN DE PREVENTION – CDG83 Service Hygiène et Sécurité 10 / 16 Domaine de RISQUES / NUISANCES MOYENS DE PREVENTION Si travaux en toiture (charpente, bardage…), ajouter, le cas échéant : - Accès en toiture par des moyens adaptés (échelle à crinoline, échafaudage) - Recensement des matériaux fragiles - Plan de circulation sur le toit - Mise en œuvre des protections en privilégiant les mesures collectives (garde-corps, filet, ligne de vie…) aux mesures individuelles - Port des EPI (harnais de sécurité + système d’arrêt antichute) - Vérifications périodiques (annuelle) des harnais, système d’arrêt anti-chute, points d’ancrage et lignes de vie - Formation au travail en hauteur si EPI antichute 3) Travail en hauteur (suite) 4) Travaux en dessous du niveau 0 Si travaux en tranchée ou en fosse, ajouter, le cas échéant : - Balisage de la zone de telle façon qu’elle soit visible de jour comme de nuit - Visualisation sur plan et récupération sur site des réseaux divers (eau, gaz, électricité) - Stabilité de la tranchée (mise en place d’un étaiement, d’un blindage…) - Port des EPI (casque, chaussures de sécurité…) Si travaux souterrains, ajouter, le cas échéant : - Obligation d’une seconde personne restant en surface - Stabilité de la galerie - Vérification de l’absence de gaz dangereux (atmosphère non vicié) et de la présence d’O2 - Port des EPI (casque, chaussures de sécurité…) - Suivi médical PLAN DE PREVENTION – CDG83 Service Hygiène et Sécurité 11 / 16 Domaine de RISQUES / NUISANCES MOYENS DE PREVENTION 5) Conduite d’engins - Conducteurs titulaires d’une autorisation de conduite délivrée sur la base d’une formation type CACES (Certificat d’Aptitude à la Conduite d’Engins en Sécurité) pour les engins concernés et formation par le fournisseur pour les engins non concernés - Vérifications régulières de l’état des engins - Vérifications périodiques des engins concernés par un organisme agréé - Utilisation de moyens adaptés à la tâche (selon les prescriptions du fabriquant) - Notification des instructions de chantier aux conducteurs - Respect des périmètres de sécurité autour de l’engin - Signalisation de la zone d’intervention (interdiction d’accès à la zone d’évolution des engins…) - Bon état des sols - Entretien des voies de circulation et aires de manœuvre - Bonnes conditions de visibilité - Systématisation du guidage par un agent posté à l’extérieur du véhicule et devant celui-ci lors des manœuvres - Pour le chargement des engins sur batterie, ventilation du local (ou chargement réalisé à l’extérieur) et interdiction de fumer à proximité - Avis médical demandé périodiquement Si manutention mécanique, ajouter, le cas échéant : - Vigilance lorsque les opérations de manutention (levage, élinguage…) s’effectuent à proximité de lignes électriques (voir Risque Electrique) - Respect des consignes de manutention (voir Code du Travail) Si conduite de véhicules sur la voie publique, ajouter, le cas échéant : - Formation du personnel sur la manière de conduire en sécurité (respect du Code de la Route) - Interdiction de téléphoner et de boire de l’alcool au volant - Organisation des déplacements (horaires, temps de trajet, itinéraires, état de la météo…) - Stages de conduite sur chaussée glissante PLAN DE PREVENTION – CDG83 Service Hygiène et Sécurité 12 / 16 Domaine de RISQUES / NUISANCES MOYENS DE PREVENTION - Prise en compte à l’achat de l’aspect manutention manuelle (équipement le moins lourd possible, facilement préhensible…) - Organisation des postes de travail pour supprimer ou diminuer les manutentions - Utilisation au maximum d’équipements de manutention 6) Manutention (chariots, diable, tire-palettes…) - Moyens de préhension sur les charges (poignées, manuelle ventouse, bacs…) - Consignes de manutention manuelle (limite de poids, travail à deux agents…) - Information/formation Gestes et Postures - Port des EPI adaptés (gants, chaussures de sécurité…) - Suivi médical adapté - Conformité des équipements de travail (marquage « CE »…) - Utilisation selon prescriptions du constructeur - Vérification de la mise en place et du bon fonctionnement des dispositifs de protection (caches, carters, barrage immatériel…) - Contrôle de la visibilité et de l’accessibilité des arrêts d’urgence - Formation du personnel à la sécurité sur son poste de travail (mise en place de fiches de poste) 7) Machine fixes - Interdiction d’intervenir sur une machine en marche (graissage…) et vérification de l’impossibilité d’une mise en route intempestive lors d’une intervention (disjoncteur) - Tenues adaptées pour les agents (pas de vêtement flottant, cheveux longs attachés…) - Port des EPI adaptés (lunettes, gants, casque antibruit, chaussures de sécurité…) - Suivi médical adapté - Conformité des équipements de travail (marquage 8) Machines « CE ») portatives - Vérification du bon état des raccordements électriques (perceuses, - Vérification du bon état des éléments de protection tronçonneuses…) ou (caches sur les débroussailleuses, poignée d’arrêt automatique sur les tondeuses…) guidées par un conducteur à pied - Port des EPI adaptés (écrans de protection, lunettes, gants, vêtements, etc.) (tondeuse…) - Suivi médical adapté PLAN DE PREVENTION – CDG83 Service Hygiène et Sécurité 13 / 16 Domaine de RISQUES / NUISANCES MOYENS DE PREVENTION - Evaluation des risques : • Opérateur • Durée et lieu • Recensement des matériaux combustibles ou inflammables à proximité • Moyen de lutte incendie à proximité • Interdiction de fumer - Aspiration à la source (buse…) des fumées 9) Soudage - Formation de l’agent aux techniques de soudage - Permis de feu (procédure) - Vérification périodique des flexibles et manomètres pour les postes à souder oxyacéthyléniques - Port des EPI adaptés (écran de protection, lunettes, masque de soudeur, tablier de cuir, gants…) - Suivi médical adapté - Vérification annuelle des installations électriques par un organisme de contrôle) - Travaux réalisés portés sur le registre de vérification - Habilitation électrique sur la base de l’attestation de stage Risque Electrique de niveau correspondant pour le personnel intervenant sur les installations électriques Vérification de la compatibilité entre les puissances 10) Electricité demandées et les puissances disponibles (travaux sur Vérification de la compatibilité des raccordements installations BT, - Installation de disjoncteurs différentiels interventions en BT, Si intervention à proximité des réseaux électriques, travaux sous le cas échéant : tension, au - Plan des réseaux souterrains et vérification sur le voisinage de lignes terrain électriques, - Consignation de l’installation consignations…) - Respect des distances réglementaires de sécurité : Tension ≤ à 50 000 volts 3 mètres > à 50 000 volts 5 mètres - Attestation de mise hors tension de l’installation à demander auprès de l’exploitant - Utilisation de détecteurs de lignes électriques - Suivi médical adapté PLAN DE PREVENTION – CDG83 Service Hygiène et Sécurité 14 / 16 Domaine de RISQUES / NUISANCES MOYENS DE PREVENTION 11) Produits chimiques dangereux (toxiques, nocifs, irritants, corrosifs, inflammables…) 12) Poussières 13) Bruit - Fiches de Données de Sécurité (FDS) récentes données par le fournisseur des produits chimiques utilisés - Remplacement d’un produit dangereux par un autre produit moins dangereux - Limitation des manipulations et de l’exposition : • Utilisation en vase clos, réduction des quantités • Aspiration à la source, ventilation des locaux • Prise en compte des déchets - Port des EPI adaptés (gants antiacides, lunettes, vêtement de protection, masques à cartouche de type FFP3…) - Information du personnel sur le risque chimique - Prélèvements d’atmosphère - Suivi médical adapté - Stockage selon les dispositions préconisées : • Centralisation du stockage • Signalisation • Ventilation naturelle (ouvertures hautes et basses diamétralement opposées) ou mécanisée • Prise en compte de la compatibilité des produits (acides/bases, combustible/comburant…) • Bacs de rétention • Pas de contenant alimentaire • Etiquetage correct des produits • Produits inflammables stockés à l’écart des locaux - Moyens d’intervention adaptés (douche de sécurité, rince-œil…) - Moyens d’extinction adaptés (extincteur, RIA, réseau sprinkler…) - Interdiction de fumer à proximité - Dispositions spécifiques pour les CMR (Cancérogènes Mutagènes Reprotoxiques) type amiante, plomb… - Limitation de la production à la source (choix du procédé…) - Aspiration des poussières à la source (buse, hotte…) - Port des EPI adaptés (masques à poussières…) - Suivi médical adapté - Choix des équipements de travail présentant la plus faible puissance sonore - Installation de protecteurs (encoffrement, parois antibruit, traitement phonique des ateliers…) - Information des salariés du risque - Port des EPI antibruit adaptés (casque, serre-tête, bouchons d’oreilles…) - Suivi médical adapté PLAN DE PREVENTION – CDG83 Service Hygiène et Sécurité 15 / 16 Domaine de RISQUES / NUISANCES 14) Ambiance thermique 15) Eclairage 16) Travail sur écran MOYENS DE PREVENTION - Diminution du temps d’exposition aux intempéries - Organisation du travail (pauses, local de repos, mise à disposition de boissons…) - Chauffage ou diminution de la vitesse de circulation d’air pour les ambiances froides - Augmentation d’apport d’air neuf pour les ambiances chaudes (VMC, ventilateur…) - Mise en place de climatisation - Port des EPI adaptés (vêtements adaptés…) - Information des salariés du risque - Suivi médical adapté - Eclairage naturel privilégié (locaux aveugles non souhaités) - Possibilité d’un réglage individuel de l’éclairage (fonction de la tâche et du travailleur) - Entretien régulier des vitres et lampes - Aménagement de stores, vitres teintées, rideaux - Information des salariés du risque - Mobilier adapté (aisance et confort au poste de travail) - Siège à assise et dossier réglable - Disposition de l’écran de façon à éviter les reflets lumineux (perpendiculaire aux sources de lumière, axe du haut de l’écran au niveau de la ligne horizontale des yeux…) - Pauses régulières - Eclairage adapté - Prises électriques non surchargées - Suivi médical adapté PLAN DE PREVENTION – CDG83 Service Hygiène et Sécurité 16 / 16