fiche colloque expert C3 V3

Les conditions de travail, une question dʼexpertise ?
Colloque ANACT Maison de la RATP, Paris Jeudi 25 octobre 2012, 9h30 Les CHSCT depuis leur création voilà trente années n’ont cessé d’accroître leurs compétences et de porter plus haut leur niveau d’expertise. Il s’agit qu’ils soient mieux à même d’analyser la manière dont les organisations se construisent et définissent ainsi les conditions de travail des salariés. Ils sont en charge d’apprécier les conséquences de ces organisations sur les expositions aux risques et les impacts qu’ils provoquent sur la santé des salariés. Mais le niveau d’expertise du CHSCT trouve aussi sa limite et il peut faire appel à un expert extérieur qui a pour mission de l’aider à clarifier les enjeux et à bien poser les problématiques pour qu’il puisse rendre des avis solides et argumentés. Le colloque de cette matinée propose d’envisager cette question de l’expertise des CHSCT sous ce double versant de sa prise en charge régulière de questions complexes et du contexte du recours à l’externe et de l’usage qui peut en être fait. Programme : 9H30 Ouverture du colloque : Jean Luc VERGNE, Président du Conseil d’Administration de l’ANACT Présentation et animation du colloque. Jack BERNON responsable du département Santé Travail ANACT 9H45 LE CHSCT : EXPERT EN SON DOMAINE Témoignages : • Le savoir faire des CHSCT : Isabelle GRAC et John DEBRIGODE CHSCT de LEROY MERLIN Compiègne • La recherche action « Prévenir les RPS dans l’industrie automobile : élaboration d’une méthode d’action syndicale » Yves BONGIORNO CGT, Julien LUSSON cabinet EMERGENCES, Richard GERMAIN CGT RENAULT Echanges avec la salle 10H30 LES RESSOURCES EXPERTES A LA DISPOSITION DES CHSCT. Tables rondes : • Les membres ressources : Inspection du Travail DGT : Philippe DINGEON, CRAMIF : François BLANCHARD, Médecine du travail : Pr Paul FRIMAT, CCMSA : Magalie CAYON, OPPBTP : Paul DUPHIL • Les experts CHSCT : François COCHET SECAFI, Jean-­‐Claude DELGENES TECHNOLOGIA, Serge GAUTHRONET ARETE, Henri FANCHINI ARTIS FACTA Echanges avec la salle 11h 40 : Guy BARATHIEU juriste : Transformation des CHS en CHSCT, le droit d’expertise -­‐-­‐dans les fonctions publiques 12H00 : Témoignage : • Expertise et observatoire : l’exemple de la SNCF, Pierre DELANOUE et Robert LEROY, secrétaire de la fédération des cheminots CGT Echanges avec la salle 12h25 : Conclusion de l’animateur