Déclaration sur l`origine du bois utilisé dans la production

MANAGEMENT DE LA QUALITÉ ISO 9001
Déclaration du fabricant – origine du bois
Codification :
VRG270 FR
Révision :
06
Déclaration sur l'origine du bois utilisé
Les tableaux ci-dessous se rapportent au bois entrant dans la composition des produits EGGER. Le tableau 1 renseigne sur la
provenance géographique du bois utilisé, en fonction du produit et du site de production. Le tableau 2 répertorie les essences
de bois utilisées, en fonction du produit. Les informations contenues sont le genre et l'espèce, le pays de récolte, le
pourcentage de matériau végétal (sylviculture) et le pourcentage de matériau recyclé présent dans le panneau. En outre, l'entête du tableau indique le numéro des certifications obtenues par le Groupe EGGER dans le cadre de la chaîne de contrôle
(« chain of custody ») FSC® et PEFC.
Ces informations sont pertinentes pour les réglementations ci-après, décrites plus en détail dans la suite :
· Règlement sur le bois de l'UE
· Lacey Act
· IKEA FTS selon la norme IWAY (édition 5.2, v. 2015.02.05)
- Forestry Section ED6 du 2015-03-06 avec la norme IKEA IOS MAT 0087
· PEFC STD 2002:2013
· Australian Illegal Logging Prohibition Bill
· Le cygne nordique ("Nordic Swan"), L'Ange Bleu ("Blauer Engel"), d'autres labels environnementaux
Règlement sur le bois de l'UE (RBUE) – Règlement (UE) n° 995/2010
Le règlement sur le bois de l'UE interdit la commercialisation sur le marché européen de bois récolté de manière illégale et de
produits qui en sont issus. Ce règlement classe les entreprises en deux catégories : les « opérateurs », qui mettent le bois ou
les produits dérivés du bois en circulation sur le marché européen pour la première fois, et les « commerçants », qui achètent
du bois déjà introduit sur le marché.
D'après ces définitions, le Groupe EGGER appartient à la catégorie des commerçants et doit s'acquitter des obligations du
règlement en relevant les informations suivantes :
a. Informations concernant les opérateurs et les commerçants ayant fourni le bois et les produits dérivés
b. Informations concernant les clients auxquels les produits dérivés du bois ont été vendus, à conserver pour une durée d'au
moins 5 ans
Lacey Act - pour les livraisons à destination de l'Amérique du Nord
Le Lacey Act est une loi des États-Unis contenant des prescriptions sur la traçabilité des végétaux et des produits de la
sylviculture. Son but est de combattre les récoltes de bois illégales et la destruction des biotopes. Une fois des délais
prédéfinis écoulés (voir Lacey Act, chapitre 53 titre 16 du Code des États-Unis § 3371-3378), l'importation aux États-Unis de
marchandises mentionnant le code HTSUS n'est plus autorisée sans une déclaration en bonne et due forme. Les informations
suivantes peuvent servir à renseigner la déclaration nécessaire.
IKEA FTS et IOS MAT 0087
Ces spécifications contiennent les exigences IKEA relatives à la sylviculture légale et à la traçabilité des matériaux végétaux
utilisés pour la fabrication de produits IKEA. La norme IOS MAT 0087 se fonde sur les exigences IKEA ainsi que sur les
Codification :
Révision :
Déclaration du fabricant – origine du bois
VRG270 FR
06
Australian Illegal Logging Prohibition Bill
L'Australian Illegal Logging Prohibition Bill est une loi contenant des prescriptions sur la traçabilité des végétaux et des
produits de la sylviculture. Son but est de combattre les récoltes de bois illégales et la destruction des biotopes. Les
informations suivantes peuvent servir à renseigner la déclaration nécessaire. Pour plus d'informations, visitez le site:
http://www.agriculture.gov.au/forestry/policies/illegal-logging/what-do-the-new-laws-do
PEFC STD 2002 : 2013
En tant qu'entreprise certifiée PEFC, EGGER doit mettre en place un système pour remplir son obligation de diligence (« due
diligence system », DDS), afin de minimiser le risque d'acquisition de matériaux provenant de sources contestables. Selon
PEFC STD 2002 :2013, chap. 5.2, nous mettons à votre disposition en notre qualité de fournisseur, via le présent document en
ligne, les informations relatives à la composition de nos produits (essences de bois et pays de provenance).
Les essences utilisées sont soumises à notre système de diligence (DDS), et minimisent ainsi l'utilisation de bois provenant
de sources contestables.
Pour de plus amples informations sur nos directives, consultez la déclaration du fabricant VRG229 concernant les bois de
provenance non certifiée:
http://www.egger.com/shop/fr_FR/egger-groupe/environnement/gestion-forestiere-durable
Ecolabels ou labels de construction
En utilisant les produits EGGER, ce document vous assiste lors de l'application d'un ecolabel. Entre autre, il contient les infos
pour "Nordic Ecolabel for Furniture and Fitments", Form 3a, Table 1; "Nordic Ecolabelling of Small houses, apartment buildings
and pre-school buildings", App. 10; Blauer Engel RAL UZ 38 annex 1.
Par la présente, nous déclarons que notre bois n'est pas traité avec les pesticides de type 1A, ni de type 1B, selon la
classification de l'OMS.
Par la présente, nous déclarons que notre bois est récolté selon des procédés légaux et que nos produits dérivés sont
fabriqués à partir de bois récolté selon des procédés légaux.
25.04.2016
25.04.2016
Manfred Riepertinger
Werner Zwingmann
Direction Management produits
Responsable de la politique de sylviculture
Matériaux de base et environnement
Achat bois EGGER
Annexe (1) : Tab. 1 : Bois origine du par produit groupe et site de production
Annexe (2) : Tab. 2 : Espèces d'arbres contenues dans les produits groupe
Page:
2 / 10
Déclaration du fabricant – origine du bois
Codification:
VRG270 FR
Révision:
06
Tab. 1: Bois origine du par produit groupe et site de production
Fabricant :
FRITZ EGGER GmbH & Co OG
Siège :
Weiberndorf 20, 6380 St. Johann in Tirol, Autriche
Contact :
[email protected]
Justificatif de
Nous avons adopté une ligne de conduite responsable en matière de gestion du patrimoine forestier et d'environnement. En fonction de la disponibilité du bois,
certification du nous sommes certifiés PEFC et FSC® dans le cadre de la chaîne de contrôle. Certification PEFC pour l'ensemble du Groupe HFA-COC-0183 / Certification FSC® pour
bois
l'ensemble du Groupe HFA-COC-100017 ; HFA-CW-100017 ; TT-COC-001129 ; pour de plus amples informations, consultez www.ic.fsc.org et www.pefc.org ainsi
1
que www.egger.com.
2
3
Panneau de
particules
Panneau de
particules
mince
EGGER
EGGER
St. Johann
Wörgl
90%
90%
30%
2%
8
9
10
ProIWAY
Exigences minimales
matériau
7
Traçabilité du
volumique
6
Proportion
Usine
recyclage
Fabricant
5
Matériau de
produit
Matériau végétal
Désignation
4
Pays d'origine
Région
venance Espèces d'arbres cf.
en %
sur
100% contrôlé sur
AT
demande
selon le
demande* CZ
*
RBUE**
tableau 2
Toutes les régions
75%
Résineux
Feuillus
Rép. tchèque Toutes les régions
1%
Résineux
Feuillus
DE
Allemagne
Toutes les régions
21%
Résineux
Feuillus
IT
Italie
Toutes les régions
1%
Résineux
-
SI
Slovénie
Toutes les régions
2%
Résineux
Feuillus
Autriche
Toutes les régions
78%
Résineux
Feuillus
Suisse
Toutes les régions
1%
Résineux
Feuillus
DE
Allemagne
Toutes les régions
20%
Résineux
Feuillus
IT
Italie
Toutes les régions
1%
Résineux
-
AT
sur
100% contrôlé sur
demande
selon le
demande* CH
*
RBUE**
Autriche
Bois essences
Page:
3 / 10
Déclaration du fabricant – origine du bois
Panneau de
particules
EGGER
St.
Johann
Unterradlberg
Brilon
90%
90%
Panneau de
particules
EGGER
Panneau de
particules
EGGER
Hexham
90%
Panneau de
particules
EGGER
Barony
90%
30%
30%
30%
8
9
VRG270 FR
Révision:
06
10
ProIWAY
Exigences minimales
matériau
7
Traçabilité du
6
volumique
Usine
5
Proportion
Fabricant
4
recyclage
produit
3
Matériau de
Désignation
2
Matériau végétal
1
Codification:
Pays d'origine
Région
Bois essences
venance Espèces d'arbres cf.
en %
tableau 2
Autriche
Toutes les régions
Rép. tchèque Toutes les régions
92%
3%
Résineux
Résineux
Feuillus
Feuillus
Hongrie
Toutes les régions
3%
Résineux
Feuillus
SK
Slovaquie
Toutes les régions
1%
Résineux
-
SI
Slovénie
Toutes les régions
1%
Résineux
Feuillus
Allemagne
Toutes les régions
99%
Résineux
Feuillus
Pays-Bas
Toutes les régions
1%
Résineux
-
Royaume-Uni Toutes les régions
100%
Résineux
Feuillus
Royaume-Uni Toutes les régions
100%
Résineux
Feuillus
sur
sur
100% contrôlé AT
demande
selon le
demande* CZ
*
RBUE**
HU
sur
100% contrôlé sur
DE
demande
selon le
demande* NL
*
RBUE**
sur
100% contrôlé sur
UK
demande
selon le
demande*
*
RBUE**
30%
sur
100% contrôlé sur
UK
demande
selon le
demande*
*
RBUE**
Page:
4 / 10
Déclaration du fabricant – origine du bois
Panneau de
particules
EGGER
St.
Johann
Rambervillers
90%
30%
8
9
Pays d'origine
sur
sur
100% contrôlé BE
demande
selon le
demande* CH
*
RBUE**
DE
FR
Panneau de
particules
EGGER
Rion
90%
Panneau de
particules
EGGER
Radauti
90%
30%
EGGER
Shuya
90%
0%
sur
sur demande*
demande
*
sur
RU
demande*
Panneau de
particules
EGGER
Gagarin
90%
0%
sur
sur demande*
demande
*
sur
RU
demande*
Révision:
06
Région
Bois essences
venance Espèces d'arbres cf.
en %
tableau 2
Belgique
Suisse
Toutes les régions
Toutes les régions
1%
1%
Résineux
Résineux
-
Allemagne
Toutes les régions
5%
Résineux
Feuillus
France
Toutes les régions
93%
Résineux
Feuillus
Toutes les régions
Toutes les régions
7%
93%
Résineux
Résineux
Feuillus
Feuillus
Botoșani, Iași,
Neamț, Suceava
80%
Résineux
Feuillus
Forêt domaniale
certifiée (de
l'Ouest)
Fédération de Ivanowo,
Russie
Kostroma,
Vladimir,
Yaroslavl
Fédération de Smolensk,
Russie
Moscou
20%
Résineux
Feuillus
100%
Résineux
Feuillus
100%
Résineux
Feuillus
sur
100% contrôlé sur
ES Espagne
demande
selon le
demande* FR France
*
RBUE**
14%
sur
100% contrôlé sur
RO Roumanie
demande
selon le
demande*
*
RBUE**
UA Ukraine
Panneau de
particules
VRG270 FR
10
ProIWAY
Exigences minimales
matériau
7
Traçabilité du
6
volumique
Usine
5
Proportion
Fabricant
4
recyclage
produit
3
Matériau de
Désignation
2
Matériau végétal
1
Codification:
Page:
5 / 10
Déclaration du fabricant – origine du bois
de
Panneau MDF,
EGGER
HDF
St.
Johann
Gagarin
90%
30%
0%
Panneau MDF, EGGER
MDF mince,
HDF
Panneau MDF EGGER
mince
Brilon
90%
0%
Bevern
90%
0%
Panneau MDF, EGGER
HDF, DHF
Wismar
90%
0%
Panneau OSB
Wismar
90%
0%
Panneau OSB
EGGER
EGGER
Radauti
90%
0%
8
9
VRG270 FR
Révision:
06
10
ProIWAY
Exigences minimales
matériau
7
Traçabilité du
6
volumique
Usine
5
Proportion
Fabricant
4
recyclage
produit
3
Matériau de
Désignation
2
Matériau végétal
1
Codification:
Pays d'origine
Région
Bois essences
venance Espèces d'arbres cf.
en %
tableau 2
100%
contrôlé sur
sur demande*
sur
RU
demande
demande*
*
sur
100% contrôlé sur
DE
demande
selon le
demande*
*
RBUE**
sur
100% contrôlé sur
DE
demande
selon le
demande*
*
RBUE**
Fédération de Smolensk,
Russie
Moscou
100%
Résineux
Feuillus
Allemagne
Toutes les régions
100%
Résineux
Feuillus
Allemagne
Toutes les régions
100%
Résineux
Feuillus
sur
100% contrôlé sur
DE
demande
selon le
demande*
*
RBUE**
sur
100% contrôlé sur
DE
demande
selon le
demande* EE
*
RBUE**
LV
LIT
NO
SE
sur
100% contrôlé sur
RO
demande
selon le
demande*
*
RBUE**
UA
Allemagne
Toutes les régions
100%
Résineux
Feuillus
Allemagne
Toutes les régions
77%
Résineux
Feuillus
Estonie
Lettonie
Lituanie
Norvège
Suède
Roumanie
Toutes les régions
Toutes les régions
Toutes les régions
Toutes les régions
Toutes les régions
Botosani, Jasi,
Neamt, Suceava
15%
3%
1%
2%
2%
40%
Résineux
Résineux
Résineux
Résineux
Résineux
Résineux
Feuillus
Feuillus
Feuillus
Ukraine
Forêt domaniale
certifiée (de
l'Ouest)
60%
Résineux
Feuillus
Page:
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Déclaration du fabricant – origine du bois
Panneau
de
Bois
de sciage
EGGER
St. Johann
Brilon
90%
100%
30%
0%
Bois rond
EGGER
Rion
100%
0%
Bois rond
EGGER Forst GmbH
100%
0%
Bois rond
Hackgut Logistik &
Handel GmbH
100%
0%
Bois rond
EGGER Forestry Ltd.
100%
0%
sur
demande
*
sur
demande
*
sur
demande
*
sur
demande
*
sur
demande
*
100% contrôlé selon le
RBUE**
100% contrôlé selon le
RBUE**
100% contrôlé selon le
RBUE**
100% contrôlé selon le
RBUE**
100% contrôlé selon le
RBUE**
8
9
VRG270 FR
Révision:
06
10
ProIWAY
Exigences minimales
matériau
7
Traçabilité du
6
volumique
Usine
5
Proportion
Fabricant
4
recyclage
produit
3
Matériau de
Désignation
2
Matériau végétal
1
Codification:
Pays d'origine
Région
Bois essences
venance Espèces d'arbres cf.
en %
tableau 2
sur
DE
demande*
Allemagne
Toutes les régions
100%
Résineux
-
sur
FR
demande*
France
Toutes les régions
100%
Résineux
Feuillus
sur
DE
demande*
Allemagne
Toutes les régions
100%
Résineux
Feuillus
sur
AT
demande*
Autriche
Toutes les régions
100%
Résineux
Feuillus
sur
UK
demande*
Royaume-Uni Toutes les régions
100%
Résineux
Feuillus
Page:
7 / 10
Déclaration du fabricant – origine du bois
Panneau de
stratifiés,
EGGER
stratifiés
compacts,
papier décor et
overlay
Stratifiés
compact
EGGER
St.
Johann
Gifhorn
&
Groupe
Groupe
90%
70%
70%
30%
0%
0%
8
9
Pays d'origine
surBois FI
sur
100% contrôlé - 100%
demande
selon le
contrôlé PT
*
RBUE**
FSC
SE
VRG270 FR
Révision:
06
10
ProIWAY
Exigences minimales
matériau
7
Traçabilité du
6
volumique
Usine
5
Proportion
Fabricant
4
recyclage
produit
3
Matériau de
Désignation
2
Matériau végétal
1
Codification:
Région
Bois essences
venance Espèces d'arbres cf.
en %
tableau 2
Finlande
Toutes les régions
25%
Cellulose
-
Portugal
Toutes les régions
25%
Cellulose
-
Suède
Toutes les régions
20%
Cellulose
-
US
États-Unis
Toutes les régions
18%
Cellulose
-
CL
Chili
Toutes les régions
12%
Cellulose
-
Finlande
Toutes les régions
5%
Cellulose
-
Portugal
Toutes les régions
5%
Cellulose
-
Suède
Toutes les régions
3%
Cellulose
-
US
États-Unis
Toutes les régions
85%
Cellulose
-
CL
Chili
Toutes les régions
2%
Cellulose
-
sur
100% contrôlé - 100% Bois FI
demande
selon le
contrôlé PT
*
RBUE**
FSC
SE
* Sur demande : les informations sur ce sujet (p. ex. les déclarations de certification PEFC ou FSC®) figurent sur vos documents d'achat. Selon accord avec votre interlocuteur du service des
ventes EGGER, la certification de nos produits peut figurer sur les documents d'achat en fonction de la disponibilité sur le site de production.
** 100 % contrôlé - selon le RBUE : en effet, tous les opérateurs du marché doivent satisfaire aux exigences du règlement sur le bois de l'UE en termes de diligence. Cette obligation
s'applique également à EGGER : nos produits peuvent être considérés entièrement conformes au RBUE. Aucune indication séparée sur les documents de livraison fournis par EGGER n'est
nécessaire / exigible au sens de la législation. Le contrôle de l'opérateur est réalisé selon le règlement (UE) n° 995/2010 par les autorités nationales.
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Codification:
Révision:
Déclaration du fabricant – origine du bois
VRG270 FR
06
Tab. 2: Espèces d'arbres contenues dans les produits groupe
Les dénominations collectives « Résineux », « feuillus » ou « cellulose » contiennent les essences suivantes. Pour la fabrication de produits dérivés du bois, seules sont utilisées des essences issues d'une
gestion forestière naturelle. Nos fournisseurs confirment, conformément à la directive (UE) 995/2010 dans le respect des prescriptions légales en vigueur et du droit civil, être autorisés à récolter et à vendre,
ou à mettre le bois en circulation au sein de l'UE pour la première fois. L'assemblage des essences peut varier en fonction de la disponibilité du bois et de la recette de fabrication. Seules sont indiquées les
essences composant le produit à hauteur d'au moins 3 %.
Désignation / produit
.
Résineux
Essence (teneur
Dénomination
supérieure à 3 %)
Panneau de
particules (y compris
les panneaux de
particules mince et
composants de
panneaux d'aggloméré
en matériaux
composites)
commerciale
Sapin blanc
Mélèze d'Europe
Épicéa commun
Épicéa de Sitka
Pin corse
Pin noir
Pin maritime
Pin sylvestre
Sapin de Douglas
Nom latin
Abies alba
Larix decidua
Picea abies
Picea sitchensis
Pinus contorta
Pinus nigra
Pinus pinaster
Pinus sylvestris L.
Pseudotsuga menziessii
Panneau MDF (y
compris les
composants minces de
MDF, HDF, DHF, et
composants de la MDF
dans les riaux
composites)
Épicéa commun
Pin sylvestre
Pin tordu
Épicéa de Sitka
Sapin blanc
Sapin de Douglas
Picea abies
Pinus sylvestris
Pinus contorta
Picea sitchensis
Abies alba
Pseudotsuga menziessii
Panneau OSB (y
compris les
composants de l'OSB
en matériaux
composites)
Pin sylvestre
Pin tordu
Épicéa commun
Épicéa de Sitka
Sapin blanc
Mélèze d'Europe
Sapin de Douglas
Pinus sylvestris
Pinus contorta
Picea abies
Picea sitchensis
Abies alba
Larix decidua
Pseudotsuga menziessii
Feuillus
Pays d'origine
Dénomination
Nom latin
Pays d'origine
commerciale
AT, DE, CH, CZ, EE, ES, FR, Érable plane
HU, IT, LV, NL, NO, RO, RU, Érable sycomore
SE, SK, SL, UA, UK
Marronnier d'Europe
Aulne noir
Aulne gris
Bouleau verruqueux
Bouleau pubescent
Hêtre commun
Frêne commun
Noyer
Peuplier blanc
Peuplier noir
Tremble d'Europe
Chêne d'Europe
Chêne pédonculé
Orme des montagnes
Orme champêtre
Saule
DE, RU
Hêtre commun
Charme commun
Frêne commun
Aulne glutineux
Érable plane
Acer platanoides L.
Acer pseudoplatanus L.
Aesculus hippocastanum L.
Alnus glutinosa
Alnus incana
Betula pendula
Betula pubescens
Fagus sylvatica L.
Fraxinus excelsior L.
Juglans regia L.
Populus alba L.
Populus nigra L.
Populus tremula L.
Quercus petraea
Quercus robur
Ulmus glabra
Ulmus minor
Salix caprea
Fagus sylvatica
Carpinus betulus L.
Fraxinus excelsior
Alnus glutinosa
Acer platanoides L.
AT, DE, CH, CZ, EE, ES, FR,
HU, IT, LV, NL, NO, RO, RU,
SE, SK, SL, UA, UK
DE, EE, LIT, LV, NO, RO, RU, Bouleau verruqueux
SE, UA
Aulne glutineux
Peuplier
Betula pendula
Alnus glutinosa
Populus spp.
DE, EE, LV, RO, RU, UA
DE, RU
Page:
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Déclaration du fabricant – origine du bois
Désignation / produit
Résineux
Essence (teneur
Dénomination
supérieure à 3 %)
Panneau
de
Bois
de sciage
commerciale
Sapin blanc
Mélèze d'Europe
Épicéa commun
Épicéa de Sitka
Pin blanc
Pin sylvestre
Sapin de Douglas
Sapin blanc
Mélèze d'Europe
Épicéa commun
Épicéa de Sitka
Pin noir corse
Pin sylvestre
Pin maritime
Pin tordu
Sapin de Douglas
Bois rond
Cellulose en
stratifiés, stratifiés
compact, papier
décor et overlay
Nom latin
Codification:
Révision:
VRG270 FR
06
Page:
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Feuillus
Pays d'origine
Dénomination
Nom latin
Pays d'origine
commerciale
Abies alba Mill.
Larix decidua Mill.
Picea abies (L.) Karst.
Picea sitchensis
Pinus strobus
Pinus sylvestris
Pseudotsuga menziessii
Abies alba
Larix decidua
Picea abies
Picea sitchensis
Pinus nigra
Pinus sylvestris L.
Pinus pinaster
Pinus contorta
Pseudotsuga menziessii
AT, DE, CH, CZ, EE, ES, FR,
DE
Pinus sylvestris
Picea abies
Pinus banksiana
Picea mariana
DE, NO, SE
DE, NO, SE
CA
CA
AT, DE, FR, UK
AT, DE, CH, CZ, EE, ES, FR,
Érable plane
Érable sycomore
Marronnier d'Europe
Aulne noir
Aulne gris
Bouleau verruqueux
Bouleau pubescent
Charme commun
Hêtre commun
Frêne commun
Noyer
Peuplier blanc
Peuplier noir
Tremble d'Europe
Chêne d'Europe
Chêne pédonculé
Orme des montagnes
Orme champêtre
Saule
Acer platanoides L.
Acer pseudoplatanus L.
Aesculus hippocastanum L.
Alnus glutinosa
Alnus incana
Betula pendula
Betula pubescens
Carpinus betulus L.
Fagus sylvatica L.
Fraxinus excelsior L.
Juglans regia L.
Populus alba L.
Populus nigra L.
Populus tremula L.
Quercus petraea
Quercus robur
Ulmus glabra
Ulmus minor
Salix caprea
Eucalyptus uro-grandis
Eucalyptus globulus
Eucalyptus nitens
AT, DE, FR, UK
BR
CL, PT, ES, UY
CL, PT, ES, UY