Recueil des actes administratifs parus entre le 1er et le 15 juin 2016

Transcription

RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°41-2016-06-026
LOIR-ET-CHER
PUBLIÉ LE 17 JUIN 2016
1
Sommaire
DDCSPP
41-2016-06-14-005 - Habilitation sanitaire du Dr RISVEGLIATO. (2 pages)
DDCSPP - Service sports
41-2016-06-09-006 - Dérogation BNSSA (2 pages)
DDT 41
41-2016-06-06-002 - Arrêté autorisant la capture de poissons à des fins scientifiques
(ECOGEA-CORNU) (3 pages)
41-2016-06-06-001 - Arrêté autorisant la capture et le transport de poisson à des fins
scientifiques et biologiques (C. BOISNEAU) (3 pages)
41-2016-06-01-013 - Arrêté fixant la liste des communes dans lesquelles la présence de la
loutre et du castor d'Eurasie est avérée pour la saison 2016/2017 (2 pages)
41-2016-06-01-012 - Arrêté fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des
animaux classés nuisibles pour l'année cynégétique 2016/2017 (3 pages)
41-2016-06-07-015 - Arrêté modifiant l'arrêté du 10 mai 2016 relatif à la recherche et la
destruction de la grenouille taureau en Loir-et-Cher (2 pages)
41-2016-06-10-008 - Arrêté modificatif attribuant les plans de chasse individuels pour le
grand gibier pour la campagne 2016-2017 dans le département de Loir-et-Cher (58 pages)
41-2016-06-08-001 - Arrêté modificatif autorisant la capture et le transport de poissons à
des fins scientifiques (SUBATECH) (2 pages)
41-2016-06-07-010 - Arrêté portant prescriptions spécifiques à la création d'un forage pour
abreuvement sur la commune de Lamotte-Beuvron. (4 pages)
41-2016-06-07-011 - Arrêté prescriptions spécifiques concernant le forage du GAEC
BRETON HUARD (4 pages)
41-2016-06-01-015 - Contrôle des Structures AgricolesEARL DE LA BASSE
PRUNIERE à Santenay (2 pages)
41-2016-05-31-004 - Contrôle des Structures AgricolesEARL DE LA GAILLOTIERE à
Cellé (2 pages)
41-2016-05-31-005 - Contrôle des Structures AgricolesEARL FERME DES
CHAILLOUX à Villerbon (2 pages)
41-2016-05-31-006 - Contrôle des Structures AgricolesEARL LA GRANGE ROUGE à
Chouzy-Sur-Cisse (2 pages)
41-2016-06-01-016 - Contrôle des Structures AgricolesM. Gilles POULEAU à
Prunay-Cassereau (2 pages)
41-2016-06-01-017 - Contrôle des Structures AgricolesMonsieur Jean-François DRUCY
à Ouchamps (2 pages)
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41-2016-06-03-005 - Contrôle des Structures AgricolesMonsieur PEAN Thierry à La
Chapelle-Gaugain (2 pages)
41-2016-06-01-014 - Contrôle des Structures AgricolesSCEA DU MOULIN DE CHERY
(2 pages)
41-2016-06-07-001 - Gestion Volumétrique 2016 - Exploitation des ouvrages permettant
des prélèvements en eau aux fins d'irrigation en Beauce (8 pages)
41-2016-06-07-002 - Gestion Volumétrique 2016 - Mesures coordonnées de restriction
provisoire des prélèvements et des usages de l'eau aux fins d'irrigation en Beauce (8 pages)
41-2016-06-13-002 - Nomination des membres de la Commission Départementale
d'Orientation de l'Agriculture (3 pages)
41-2016-06-07-003 - Pompage en rivière 2016 - AP portant autorisation des prélèvements
agricoles dans les cours d'eau en zone de répartition des eaux. (6 pages)
agricoles dans les cours d'eau hors zone de répartition des eaux. (6 pages)
agricoles saisonniers dans les cours d'eau du bassin versant de la LOIRE (6 pages)
agricoles saisonniers dans les cours d'eau du bassin versant du CHER (6 pages)
agricoles saisonniers dans les cours d'eau du bassin versant du LOIR (6 pages)
DIRECCTE
41-2016-06-01-019 - decla fonteneau (2 pages)
41-2016-06-10-007 - decla jardins val cher (2 pages)
41-2016-06-10-006 - decla maleo (2 pages)
ICPE
41-2016-06-01-002 - APMD signé (4 pages)
41-2016-06-07-008 - Arrêté complémentaire modifiant les prescriptions applicables aux
installations classées par la société PROCTER et GAMBLE situées 126 avenue de
Vendôme à BLOIS (4 pages)
41-2016-06-09-001 - Arrêté mettant en demeure la société CDM LAVOISIER, située 2
allée Henri Hugon à la Chaussée-Saint-Victor, de régulariser sa situation administrative au
regard de la réglementation applicable aux produits et équipements à risques. (4 pages)
41-2016-06-09-002 - Arrêté portant amende administrative à l'encontre de la société
DAGUET T.P. dont le siège social est situé 2 place Anatole France à TOURS (37) (3
pages)
41-2016-06-09-004 - Arrêté prescrivant amende administrative à l'encontre de la société
SFR/NUMERICABLE dont le siège social est situé 1 square Bela Bartok - 75015 PARIS
(4 pages)
PREF 41
41-2016-06-06-007 - AP création ZAP de Mont près Chambord (2 pages)
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41-2016-06-14-002 - Arrêté accordant la Médaille d'Honneur Régionale, Départementale
et Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2016 (16 pages)
41-2016-06-13-003 - ARRETE FIXANT LE MONTANT DE LA CONTRIBUTION de la
commune de Saint Denis sur Loire aux dépenses de fonctionnement des classes
élémentaires sous contrat d'association des établissements privés d'enseignement
accueillant des élèves résidant sur son territoire (7 pages)
41-2016-05-31-003 - Arrêté fixant le montant de la contribution du SIVOM des 3
communes aux dépenses de fonctionnement des classes élémentaires sous contrat
d'association des établissements privés d'enseignement accueillant des élèves résidant sur
son territoire (3 pages)
41-2016-06-07-009 - Arrêté interdiction poids lourds - 7 juin 2016 (2 pages)
41-2016-06-03-001 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur des
sapeurs-pompiers, promotion du 14 juillet 2016 (2 pages)
41-2016-06-04-002 - Arrêté portant création de la commune nouvelle "Valloire-sur-Cisse",
à compter du 1er janvier 2017. (4 pages)
41-2016-06-14-003 - Arrêté portant projet de périmètre du nouvel EPCI issu de la fusion
des communautés de communes de Val-de-Cher-Controis et du Cher à la Loire. (2 pages)
41-2016-06-08-002 - Arrêté portant renouvellement de l'habilitation funéraire de la SARL
SOLOGNE FUNERAIRE (2 pages)
41-2016-06-09-003 - Arrêté préfectoral du 9 juin 2016abrogeant les arrêtés du 20 mai
2016 et du 25 mai 2016portant restriction de vente de carburant sous forme
conditionnéedans les stations-services du département du Loir-et-Cher (2 pages)
41-2016-06-06-004 - Aut Criterium de Contres (9 pages)
41-2016-06-13-001 - Aut Grand Prix cycliste de Sassay (9 pages)
41-2016-06-15-002 - Aut Les Boucles Chedonnaises (9 pages)
41-2016-06-01-001 - dissolution du syndicat intercommunal du pays onzainois (2 pages)
PREFECTURE
41-2016-06-10-004 - Arrêté autorisant la société MINIER à poursuivre l'exploitation d'une
carrière de sable située sur le territoire de la commune de MESLAND (34 pages)
préfecture de loir-et-cher
41-2016-06-07-013 - Arrêté mettant fin aux fonctions de Madame Corinne FRANCOIS en
tant que régisseur suppléant de la régie de recettes pour l'encaissement des amendes de
police de Theillay (1 page)
41-2016-06-06-006 - Arrêté portant nomination des membres de la commission de réforme
des agents de la collectivités locales de Loir-et-Cher (6 pages)
41-2016-06-07-014 - Arrêté portant suppression d'une régie de recettes auprès de la
commune de Theillay pour l'encaissement des amendes de police de la circulation et le
produit des consignations émises par le garde-champêtre (2 pages)
SIDSIC
41-2016-05-17-008 - Arrêté N° 16-145 Coordination zonale donnant délégation de
signature à Monsieur Patrick DALLENNES, préfet délégué pour la défense et la sécurité
Ouest, auprès du préfet de la région Bretagne, préfet de la zone de défense et sécurité
Ouest, préfet d’Ille-et-Vilaine au titre des mesures de police administrative relevant de la
coordination zonale (2 pages)
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sous préfecture de Vendôme
41-2016-06-10-005 - Arrêté prononçant la dissolution du syndicat intercommunal du
canton de Saint Amand Longpré (construction et entretien d'une perception) (2 pages)
41-2016-06-14-001 - Arrêté autorisant la course cycliste dénommée "course cycliste
d'Areines" - dimanche 19 juin 2016 à AREINES (12 pages)
41-2016-06-14-004 - Arrêté autorisant la course cycliste dénommée "Grand Prix Cycliste
de la Ville de Vendôme" - dimanche 26 juin 2016 à VENDÔME (23 pages)
41-2016-06-03-003 - Arrêté autorisant la course cycliste dénommée "Prix du Souvenir
Jean-Pierre Pelletier" - dimanche 5 juin 2016 à ROMILLY DU PERCHE (26 pages)
41-2016-06-15-001 - Arrêté autorisant la course pédestre dénommée "sur les traces du
loup" - samedi 25 juin 2016 à LA VILLE AUX CLERCS (14 pages)
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DDCSPP
41-2016-06-14-005
Habilitation sanitaire du Dr RISVEGLIATO.
Attribution de l'habilitation sanitaire à Madame Anne-Marie RISVEGLIATO.
DDCSPP - 41-2016-06-14-005 - Habilitation sanitaire du Dr RISVEGLIATO.
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41-2016-06-09-006
Dérogation BNSSA
DDCSPP - Service sports - 41-2016-06-09-006 - Dérogation BNSSA
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41-2016-06-09-007
Dérogation BNSSA
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41-2016-06-09-008
Dérogation BNSSA
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DDT 41
41-2016-06-06-002
Arrêté autorisant la capture de poissons à des fins
scientifiques (ECOGEA-CORNU)
DDT 41 - 41-2016-06-06-002 - Arrêté autorisant la capture de poissons à des fins scientifiques (ECOGEA-CORNU)
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PRÉFET DE LOIR-ET-CHER
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES
TERRITOIRES
Service Eau et Biodiversité
Unité Nature-Forêt
ARRÊTÉ N°
autorisant la capture de poissons à des fins scientifiques
Le préfet de Loir-et-Cher,
Vu les articles L.436-9 et R.432-6 à R.432-11 du code de l’environnement ;
Vu l’arrêté préfectoral du 8 avril 2016 portant délégation de signature au directeur départemental des
territoires ;
Vu l'arrêté préfectoral du 27 avril 2016 portant délégation de signature aux agents de la direction
départementale des territoires,
Vu la demande en date du 29 avril 2016 présentée par le bureau d’études ECOGEA conjointement avec
Monsieur Vincent CORNU en vue d'être autorisés à capturer des poissons à des fins scientifiques dans le
cadre du suivi des grands migrateurs sur le Cher aval ;
Vu l’avis favorable du président de l’Association agréée interdépartementale des pêcheurs professionnels en
eau douce du bassin de la Loire et des cours d'eau bretons en date du 14 mai 2016 ;
Vu l'avis favorable du président de la Fédération départementale des associations agréées de pêche et de
protection du milieu aquatique en date du 17 mai 2016 ;
Vu l'avis favorable du service départemental de l'Office national de l’eau et des milieux aquatiques en date
du 30 mai 2016 ;
Sur proposition du directeur départemental des territoires ;
- ARRÊTE Article 1er – Le bureau d’études ECOGEA ainsi que Monsieur Vincent CORNU sont autorisés à capturer
des poissons à des fins scientifiques dans le cadre du suivi des grands migrateurs sur le Cher aval, l’objectif
étant d’étudier quantitativement et qualitativement le peuplement d’anguilles du bassin versant du Cher.
Article 2 : Les cours d’eau concernés sont les suivants :
- la Sauldre au Moulin des 4 Roues à Pruniers-en-Sologne,
- le Cher à Saint Aignan-sur-Cher et Châtres-sur-Cher.
Article 3 - Les responsables des captures sont : Messieurs Jean-Marc LASCAUX, Thierry LAGARRIGUE,
Bruno VOEGTLE, Philippe BARAN et Vincent CORNU. Les responsables de l’exécution matérielle des
opérations sont :
BARAN Philippe
BONIS Nathalie
CAZENEUVE Laurent
…/...
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CORNU Vincent
FERRONI Jean-Marie
FIRMIGNAC Fabrice
FREY Aurélien
KARDACZ Jean
LAGARRIGUE Thierry
LASCAUX Jean-Marc
LEPINE Olivier
MAYERAS Fabien
MENNESSIER Jean-Marie
VANDEWALLE François
VOEGTLE Bruno
Article 4- L’autorisation est valable de la date de signature du présent arrêté jusqu’au 31 juillet 2016.
Article 5 - Les opérations effectuées devront obligatoirement être réalisées sous la surveillance des
personnels du bureau d’études ECOGEA ou de Monsieur Vincent CORNU. Les opérations de capture
électrique, réalisées à l’aide d’un groupe électrogène « Héron » de marque Dream Electronique, sont
autorisées uniquement de jour.
Article 6 – Les poissons capturés seront remis à l’eau dans le cours principal des cours d’eau concernés
après identification et biométrie, à l’exception des espèces susceptibles d’occasionner des déséquilibres
biologiques (poisson chat, perche soleil et écrevisses exotiques) qui seront détruites sur place.
Article 7 - Les bénéficiaires ne peuvent exercer les droits qui sont liés à la présente autorisation que s'ils ont
obtenu l'accord du(des) détenteur(s) du droit de pêche.
Article 8 - Deux semaines au moins avant chaque opération, les bénéficiaires de la présente autorisation sont
tenus tenu d'adresser une déclaration écrite précisant le programme, les dates et lieux de capture à la
direction départementale des territoires, au service départemental de l'Office national de l’eau et des milieux
aquatiques, à la Fédération départementale des associations agréées de pêche et de protection du milieu
aquatique ainsi qu’à l’Association agréée interdépartementale des pêcheurs professionnels en eau douce du
bassin de la Loire et des cours d'eau bretons.
Article 9 - Après chaque opération, les bénéficiaires de la présente autorisation sont tenus d'adresser un
compte rendu des résultats des captures à la direction départementale des territoires, au service départemental
de l'Office national de l’eau et des milieux aquatiques, à la fédération départementale des associations
agréées de pêche et de protection du milieu aquatique ainsi qu’à l’Association agréée interdépartementale
des pêcheurs professionnels en eau douce du bassin de la Loire et des cours d'eau bretons.
Article 10 – A l’issue de la date d’expiration du présent arrêté, les bénéficiaires de l’autorisation sont tenus
d'adresser un rapport de synthèse sur les opérations réalisées indiquant les lieux, dates et les résultats obtenus
et animaux prélevés à la direction départementale des territoires, au service départemental de l'Office
national de l’eau et des milieux aquatiques, à la fédération départementale des associations agréées de pêche
et de protection du milieu aquatique ainsi qu’à l’Association agréée interdépartementale des pêcheurs
professionnels en eau douce du bassin de la Loire et des cours d'eau bretons.
Article 11 - Les bénéficiaires ou les responsables de l'exécution matérielle de l'opération doivent être
porteurs de la présente autorisation lors des opérations de capture et de transport. Ils sont tenus de la
présenter à toute demande des agents commissionnés au titre de la police de la pêche.
Article 12 - La présente autorisation est personnelle et incessible. Elle peut être retirée à tout moment sans
indemnité si les bénéficiaires n'en respectent pas les clauses ou les prescriptions qui lui sont liées.
…/...
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Article 13 - Le directeur départemental des territoires, le commandant du groupement de gendarmerie de
Loir-et-Cher, le chef du service départemental de l'Office national de l’eau et des milieux aquatiques, le
président de la Fédération départementale des associations agréées de pêche et de protection du milieu
aquatique ainsi que l’Association agréée interdépartementale des pêcheurs professionnels en eau douce du
bassin de la Loire et des cours d'eau bretons sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au
recueil des actes administratifs.
BLOIS, le
Pour le préfet, par délégation,
Pour le directeur départemental, par délégation,
Le chef de l’unité Nature-Forêt,
Gaëlle DORDAIN
Dans un délai de deux mois à compter de la date de la notification ou de la publication de la présente décision au recueil des actes
administratifs de la préfecture, les recours suivants peuvent être introduits conformément aux dispositions des articles R. 421-1 et
suivants du code de justice administrative :
- un recours gracieux, adressé à M. le Préfet du Loir-et-Cher
Place de la République – B.P. 40299 – 41006 BLOIS CEDEX
- un recours hiérarchique, adressé au(x) ministre(s) concerné(s) ;
Dans ces deux cas, le silence de l’Administration vaut rejet implicite au terme d’un délai de deux mois.
Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai du recours contentieux ne court qu’à compter du rejet explicite ou implicite de
l’un de ces recours.
- un recours contentieux, en saisissant le Tribunal Administratif : 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans cedex 1
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DDT 41
41-2016-06-06-001
Arrêté autorisant la capture et le transport de poisson à des
fins scientifiques et biologiques (C. BOISNEAU)
DDT 41 - 41-2016-06-06-001 - Arrêté autorisant la capture et le transport de poisson à des fins scientifiques et biologiques (C. BOISNEAU)
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DIRECTION DEPARTEMENTALE
DESTERRITOIRES
SERVICE EAU ET BIODIVERSITE
Unité Nature - Forêt
ARRETÉ N°
autorisant la capture et le transport du poisson à des fins scientifiques et biologiques
Vu l'arrêté préfectoral du 8 avril 2016 portant délégation de signature au directeur départemental des
territoires ;
départementale des territoires ;
Vu la demande présentée le 12 mai 2016 par Mme Catherine BOISNEAU, maître de conférences, Université
François Rabelais, Parc de Grandmont 37200 TOURS, en vue d’être autorisée à capturer des poissons à des
fins scientifiques dans le cadre des travaux de recherche intégrés au Plan Loire Grandeur Nature ;
du 30 mai 2016 ;
- ARRÊTE Article 1er – Mme Catherine BOISNEAU, maître de conférences, Université François Rabelais, Parc de
Grandmont 37200 TOURS, est autorisée à capturer des poissons à des fins scientifiques et biologiques afin
de réaliser un suivi de la population de grande alose sur le lot H2 de la Loire dans le département de Loir-etCher. Ce suivi est effectué dans le cadre des travaux de recherche intégrés au Plan Loire Grandeur Nature.
Article 2 - Les responsables de l’exécution matérielle de ces captures sont : Monsieur Philippe BOISNEAU,
détenteur du droit de pêche sur le lot H2 de la Loire, Messieurs BODIN et BONNET de l’Association agréée
interdépartementale des pêcheurs professionnels en eau douce du bassin de la Loire et des cours d'eau
bretons.
Article 3 - La présente autorisation est valable du 30 juin 2016 jusqu’au 31 octobre 2017.
Article 4 - Les opérations effectuées par les pêcheurs seront supervisées par Mme Catherine BOISNEAU.
Les poissons seront capturés à l'aide de filets de type Surber.
Article 5 – Les espèces ciblées sont des juvéniles d'aloses qui seront conservés à des fins d'analyses
biologiques.
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2
Tous les poissons des autres espèces capturées pendant les heures de nuit et durant la relève hebdomadaire
devront être remises à l'eau à l’exception des espèces susceptibles d’occasionner des déséquilibres
biologiques qui seront détruits conformément à la réglementation en vigueur.
Article 6 – Il ne sera capturé que le nombre de poissons nécessaires aux analyses, le surplus sera
rempoissonné sur place dans des conditions satisfaisantes de survie.
Article 7 - Le bénéficiaire ou le responsable ne peut exercer les droits qui sont liés à la présente autorisation
que s'il a obtenu l'accord du(des) détenteur(s) du droit de pêche du site retenu.
Article 8 - Le bénéficiaire de la présente autorisation est tenu de communiquer dans les 24 heures la date et
le lieu précis de chaque opération à la direction départementale des territoires et au service départemental de
l’ONEMA.
Article 9 – A l’issue de la date d’expiration de la présente autorisation, le bénéficiaire est tenu d'adresser un
compte-rendu sur les opérations réalisées indiquant les lieux, dates et les résultats obtenus à la direction
départementale des territoires, au service départemental de l'Office national de l’eau et des milieux
aquatiques, à la Fédération départementale des associations agréées de pêche et de protection du milieu
aquatique ainsi qu’à l’Association agréée interdépartementale des pêcheurs professionnels en eau douce du
bassin de la Loire et des cours d'eau bretons,
Article 10 - Le bénéficiaire ou le responsable de l'exécution matérielle de l'opération doit être porteur de la
présente autorisation lors des opérations de capture et de transport. Il est tenu de la présenter à toute demande
des agents commissionnés au titre de la police de la pêche.
Article 11 - La présente autorisation est personnelle et incessible. Elle peut être retirée à tout moment sans
indemnité si le bénéficiaire n'en respecte pas les clauses ou les prescriptions qui lui sont liées.
Loir-et-Cher, le président de la Fédération départementale des associations agréées de pêche et de protection
du milieu aquatique, le chef du service départemental de l'Office national de l’eau et des milieux aquatiques
ainsi que le président de l’Association agréée interdépartementale des pêcheurs professionnels en eau douce
du bassin de la Loire et des cours d'eau bretons sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au recueil des actes administratifs.
BLOIS, le
P/le directeur départemental, par délégation,
Le Chef de l'unité Nature-Forêt,
Gaëlle DORDAIN
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DDT 41
41-2016-06-01-013
Arrêté fixant la liste des communes dans lesquelles la
présence de la loutre et du castor d'Eurasie est avérée pour
la saison 2016/2017
DDT 41 - 41-2016-06-01-013 - Arrêté fixant la liste des communes dans lesquelles la présence de la loutre et du castor d'Eurasie est avérée pour la saison
2016/2017
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2016/2017
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2016/2017
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DDT 41
41-2016-06-01-012
Arrêté fixant la liste, les périodes et les modalités de
destruction des animaux classés nuisibles pour l'année
cynégétique 2016/2017
DDT 41 - 41-2016-06-01-012 - Arrêté fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des animaux classés nuisibles pour l'année cynégétique 2016/2017
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DDT 41
41-2016-06-07-015
Arrêté modifiant l'arrêté du 10 mai 2016 relatif à la
recherche et la destruction de la grenouille taureau en
Loir-et-Cher
DDT 41 - 41-2016-06-07-015 - Arrêté modifiant l'arrêté du 10 mai 2016 relatif à la recherche et la destruction de la grenouille taureau en Loir-et-Cher
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PREFET DE LOIR-ET-CHER
TERRITOIRES
SERVICE EAU ET BIODIVERSITE
Unité Nature Forêt
ARRETE N°
modifiant l’arrêté préfectoral du 10 mai 2016
relatif à la recherche et la destruction de la « grenouille taureau » en Loir-et-Cher
Le Préfet de Loir-et-Cher,
Vu l’article L.411-3 du Code de l’Environnement ;
Vu la loi du 29 décembre 1892 sur les dommages causés à la propriété privée par l’exécution des
travaux publics ;
Vu l’arrêté du 30 juillet 2010 interdisant sur tout le territoire métropolitain l’introduction dans le milieu
naturel de certaines espèces d’animaux vertébrés, et attestant de l’origine exogène de la Grenouille
Taureau (Lithobates catesbeianus) et du caractère non domestique et invasif de l’espèce ;
territoires ;
Vu l’arrêté préfectoral du 27 avril 2016 portant délégation de signature aux agents de la direction
départementale des territoires ;
Vu l’arrêté préfectoral du 10 mai 2016 relatif à la recherche et la destruction de la « grenouille taureau »
en Loir-et-Cher ;
Vu la demande formulée par le Comité Départemental de la Protection de la nature et de
l’Environnement en date du 2 juin 2016 ;
Sur la proposition du directeur départemental des territoires ;
ARRÊTE
Article 1er : A l’article 2 de l’arrêté préfectoral du 10 mai 2016 sus-visé, la liste des personnes
autorisées à procéder à la destruction des spécimens de grenouille taureau est complétée comme suit :
- BOURDIN Laurence – bénévole
- BOURDIN Maxime – bénévole
- BOURDIN Michel – bénévole
- CARDOSO Olivier – bénévole
- BARTHET Thomas – bénévole
- LELARGE-GEORGET Kévin - bénévole
- BASURIMI Alexandra – bénévole
- ALIN Cécilia – bénévole
- VARLET Héloïse – bénévole
- EPAIN-HENRY Catherine - bénévole
Le reste de l’arrêté est inchangé.
34
2
Article 2 : La secrétaire générale de la Préfecture de Loir-et-Cher, le directeur départemental des
territoires, le sous-préfet de Romorantin-Lanthenay, le chef du service départemental de l’Office
National de la Chasse et de la Faune Sauvage, le commandant du groupement de gendarmerie de Loiret-Cher, les maires des communes de Chaumont-sur-Tharonne, Neung-sur-Beuvron, Saint-Viâtre et
Yvoy-le-Marron, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera
publié au recueil des actes administratifs
Blois, le
Pour le Préfet et par délégation,
Gaëlle DORDAIN
35
DDT 41
41-2016-06-10-008
Arrêté modificatif attribuant les plans de chasse individuels
pour le grand gibier pour la campagne 2016-2017 dans le
département de Loir-et-Cher
DDT 41 - 41-2016-06-10-008 - Arrêté modificatif attribuant les plans de chasse individuels pour le grand gibier pour la campagne 2016-2017 dans le
36
37
38
ANNEXE 1
Saison 2016 - 2017
ARRETE GLOBAL - GRAND GIBIER - LOIR ET CHER
Massif 01 Montmirail
4100007
INITIAL - TARDIVES GG du 10/06/16
Le Buisson
BOURREAU FRANCK
Communes
Lieux-dits
Arville-01, Le-Gault-du-Perche-01, Le-Poislay-01
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
0
1
4100173
ROGER DIDIER
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
Massif 02 Vallée du Couëtron
Communes
Lieux-dits
Dem. recours
Bracelets
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
3
1
2
Communes
Lieux-dits
Dem. recours
Bracelets
12 329
Dem. recours
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
6
4
6
Cerf SIKA
Cerf Sika
1
1
11
11
Daim
Daim
1
1
168
168
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
1
0
1
Espèce
Bois- Neuf
CHARRIER GUILLAUME
Catégorie
Communes
Lieux-dits
Attr. mini recours
Dem. recours
Bracelets
Dem. recours
Bracelets
12 337
Attr. mini recours
Attr. mini
Attr. maxi
Eau
Total
0.00
167.00
Bracelets recours
213.00
15.00
Eau
Total
0.00
228.00
Bracelets recours
Attr. mini recours
21.00
1.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
0.00
22.00
Bracelets recours
92.00
3.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
0.00
95.00
Bracelets recours
12 337
Le-Poislay-02, Droue-02
La Besnardière - Bois-Neuf, La Cantinière
Dem.
165.00
2.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Espèce
0.00
42.00
12 336
BOURSAY
Chevreuil
4100696
Eau
Total
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
Communes
Lieux-dits
Bracelets
BOURSAY
Espèce
La Lombardière
ESNAULT DANIEL
42.00
0.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
4100157
Bracelets recours
12 330
Espèce
Communes
Lieux-dits
Attr. mini recours
SOUDAY
12 331
0.00
49.00
Pays 1 Pays 1
Chevreuil
Etre du Bois
DAUDIN JEAN-FRANCOIS
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Dem.
4100152
Attr. maxi recours
Eau
Total
12 328
SOUDAY, BAILLOU
Catégorie
Les Cheneaux
MAUCOURT MICHEL
12 328
Attr. mini recours
46.00
3.00
Espèce
4100066
Dem. recours
Bracelets
Plaine
Bois
Catégorie
LE NIGEOT
BORDE JACQUES
Plaine
Bois
Arville-01, Le-Gault-du-Perche-01
Le Buisson, Le Préau, La Grande Cour
Espèce
4100048
Pays 1 Pays 1
Plaine
Bois
Bracelets
Dem. recours
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
78.00
0.00
Eau
Total
0.00
78.00
Bracelets recours
Page 1 / 46
39
Saison 2016 - 2017
4100696
Bois- Neuf
CHARRIER GUILLAUME
Communes
Lieux-dits
Le-Poislay-02, Droue-02
La Besnardière - Bois-Neuf, La Cantinière
Plaine
Bois
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
4105684
LA VALLEE
CORNILLEAUX JEAN-YVES
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
La Boulaie
BRETON ROMAIN
Communes
Lieux-dits
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
1
0
0
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
Massif 03 Vallées de la Grenne et de la Braye
Communes
Lieux-dits
Dem. recours
Bracelets
Attr. mini recours
Dem. recours
Bracelets
Attr. mini recours
Eau
Total
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
3
1
2
Communes
Lieux-dits
Dem. recours
Bracelets
12 339
Attr. mini recours
27.00
1.00
Eau
Total
Bracelets recours
45.00
0.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
0
0
0.00
45.00
Bracelets recours
28.00
0.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
0.00
28.00
Bracelets recours
167.00
10.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
0.00
28.00
Eau
Total
0.00
177.00
Bracelets recours
12 340
BAILLOU
Espèce
0.00
55.00
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Dem.
0.00
78.00
Pays 1 Pays 1
BAILLOU, SOUDAY
Catégorie
La Buffetiere
Attr. mini recours
51.00
4.00
Espèce
4100125
Eau
Total
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
Le Chatelier
PASQUIER MICHEL
Dem. recours
Bracelets
Le-Poislay-02
Espèce
4100116
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Espèce
LA CHEVRIE
DESOEUVRE CLAUDE
Dem. recours
Bracelets
BOURSAY
Chevreuil
4113373
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
78.00
0.00
12 338
BOURSAY
Espèce
4106732
12 338
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Catégorie
Les Petites Berruères
BRETON ROMAIN
Dem. recours
Bracelets
BOURSAY
Espèce
4106731
Pays 1 Pays 1
Bracelets
Dem. recours
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
156.00
0.00
Eau
Total
0.00
156.00
Bracelets recours
Page 2 / 46
40
Saison 2016 - 2017
Massif 03 Vallées de la Grenne et de la Braye
4100220
La Borde
HAUDEBERT JEAN
Communes
Lieux-dits
SARGE-SUR-BRAYE
La Borde, Le Brûlé, Le Volanchet, Les Places, Le Marchais, Les Bordes, Les Grand Champs
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
4100551
LE PETIT BODAINE
DENIAU MICHEL
Communes
Lieux-dits
Pays 1 Pays 1
Dem. recours
Bracelets
12 341
EPUISAY, Danze-04, LE-TEMPLE, MAZANGE, Savigny Est D9
Dem. recours
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
3
2
3
12 342
12 344
Cerf Elaphe
Cerf Elaphe Mâle
0
0
1
20 070
20 070
Cerf mâle - de 8 cors ou =
1
0
0
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
Massif 04 Bocage
LA MOUCHETIERE
CROSNIER JEAN-PIERRE
Communes
Lieux-dits
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
1
2
Attr. mini recours
353.00
10.00
Eau
Total
Bois St Georges
CREPIN LEBLOND OLIVIER
Communes
Lieux-dits
Bracelets recours
67.00
0.00
Attr. maxi recours
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
8
6
8
Communes
Lieux-dits
Eau
Total
Bracelets recours
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
0
1
Catégorie
Attr. mini recours
Dem. recours
Attr. mini recours
Attr. mini
Bracelets recours
9.00
75.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
0.00
84.00
Bracelets recours
65.00
3.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Attr. maxi
0.00
243.00
Eau
Total
0.00
68.00
Bracelets recours
12 355
Danze-04, Romilly-du-Perche-04
Dem.
Eau
Total
12 354
Bracelets
12 355
239.00
4.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
Communes
Lieux-dits
Dem. recours
Bracelets
12 347
0.00
67.00
12 346
CHOUE
Espèce
LE MARCHAIS ROND
PILON LUCIEN
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Espèce
Les Baillivries, Le tracas
FOULON LUCETTE
Dem. recours
Danze-04, Aze-06
Chevreuil
1.00
364.00
Pays 1 Pays 1
Bracelets
12 345
0.00
140.00
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Dem.
Espèce
Dem. recours
Bracelets
CHOUE
Catégorie
4105153
Eau
Total
Espèce
4104474
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Catégorie
4100593
Bracelets
EPUISAY
Espèce
4100191
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
CHOUANNERIE
PASQUIER CHRISTIAN
Attr. mini recours
138.00
2.00
12 341
Espèce
4105162
Plaine
Bois
Bracelets
Dem. recours
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
80.00
22.00
Eau
Total
0.00
102.00
Bracelets recours
Page 3 / 46
41
Saison 2016 - 2017
Massif 04 Bocage
4105153
LE MARCHAIS ROND
PILON LUCIEN
Communes
Lieux-dits
Danze-04, Romilly-du-Perche-04
Plaine
Bois
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
5
3
4
4105589
Potron; la godassiére
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
Communes
Lieux-dits
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
2
0
1
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
Massif 05 Fréteval - Egvonne
Communes
Lieux-dits
Bracelets recours
49.00
2.00
Eau
Total
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
2
3
Dem. recours
Dem. recours
Bracelets
Bracelets recours
Attr. mini recours
8.00
6.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Communes
Lieux-dits
Attr. mini recours
Dem. recours
Attr. mini recours
Bracelets recours
11.00
1.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Bracelets recours
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
0
1
Dem. recours
Bracelets
12 366
116.00
22.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
0.00
12.00
Eau
Total
0.00
138.00
Bracelets recours
12 365
Busloup-05, Busloup-07, Pezou-07
Espèce
0.00
14.00
Pays 1 Pays 1
Bracelets
12 363
0.00
51.00
12 362
Plaine
Bois
Dem.
0.00
25.00
12 361
Busloup-05, La-Ville-aux-Clercs-05
Catégorie
La poutée
Eau
Total
Espèce
4100319
25.00
0.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
L'Ecotière
JACQUEMIN GEOFFROY
Attr. mini recours
CHOUE
La combraize
Espèce
4100317
Dem. recours
Bracelets
12 362
0.00
102.00
12 360
Bracelets
12 361
Eau
Total
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Espèce
BRETON ROMAIN
Attr. mini recours
Romilly-du-Perche-04
Chevreuil
4114130
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
La mézerie
BELLINA THIBAULT
Dem. recours
Bracelets
12 360
80.00
22.00
12 359
CHOUE, MONDOUBLEAU
Espèce
4114000
12 356
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Catégorie
LA BRIQUETERIE
FOULON LUCETTE
Dem. recours
Bracelets
CHOUE
Espèce
4106588
Pays 1 Pays 1
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
135.00
4.00
Eau
Total
0.00
139.00
Bracelets recours
12 366
Page 4 / 46
42
Saison 2016 - 2017
4100395
La Vallée Ragot
BUISSON CHRISTOPHE
Communes
Lieux-dits
SAINT-HILAIRE-LA-GRAVELLE
Plaine
Bois
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
5
3
4
4100402
Les Bordeaux
LANGLAIS LOIC
Communes
Lieux-dits
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
7
4
5
Les Vergeots
SEGOUIN ALBERT
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
1
2
Communes
Lieux-dits
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
3
1
2
A.C.C. DE FRETEVAL
GUEDET PHILIPPE
Communes
Lieux-dits
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
10
7
10
La Touche
DESOEUVRE CLAUDE
Communes
Lieux-dits
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
1
0
0
Communes
Lieux-dits
Attr. mini recours
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
1
2
0.00
343.00
Bracelets recours
2.00
10.00
Eau
Total
0.00
12.00
Bracelets recours
Dem. recours
Attr. mini recours
132.00
5.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
0.00
137.00
Bracelets recours
12 379
Plaine
Bois
Dem. recours
Bracelets
Attr. mini recours
358.00
32.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
15.00
405.00
Bracelets recours
12 389
Dem. recours
Bracelets
Attr. mini recours
Dem. recours
Bracelets
Attr. mini recours
42.00
0.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
12 390
Eau
Total
12 377
Freteval-05, SAINT-HILAIRE-LA-GRAVELLE
Espèce
331.00
12.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Espèce
Le Plessis
BESNARD ALAIN
Dem. recours
Bracelets
12 380
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
12 378
0.00
173.00
12 375
Le-Poislay-05
Chevreuil
4113903
Attr. mini recours
Freteval-05, Freteval-12, SAINT-HILAIRE-LA-GRAVELLE
Espèce
4105404
Dem. recours
Chauvigny-du-Perche-05, La-Chapelle-Vicomtesse-05
Chevreuil
4100656
Plaine
Bois
Bracelets
12 376
Eau
Total
12 370
Bracelets
12 371
157.00
16.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
La Massarie
HABERT DENIS
12 367
Attr. mini recours
SAINT-JEAN-FROIDMENTEL
Espèce
4100442
Dem. recours
Bracelets
SAINT-JEAN-FROIDMENTEL, SAINT-HILAIRE-LA-GRAVELLE
Espèce
4100416
Pays 1 Pays 1
Attr. maxi recours
Eau
Total
0.00
42.00
Bracelets recours
163.00
8.00
Eau
Total
0.00
171.00
Bracelets recours
12 391
Page 5 / 46
43
Saison 2016 - 2017
4114059
PENAIS REMI
Communes
Lieux-dits
SAINT-HILAIRE-LA-GRAVELLE
Plaine
Bois
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
Massif 06 Grand Vendômois
4100025
La Vaudourière
GOURAULT EMMANUEL
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
3
2
3
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
4
1
2
4100517
La Roncière
SAMSON ALAIN (GRPT CHASSE)
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
Communes
Lieux-dits
Communes
Lieux-dits
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
1
2
Attr. mini recours
Dem. recours
Bracelets
12 398
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
Dem. recours
Attr. mini recours
Attr. mini recours
Dem. recours
Attr. mini recours
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
3
1
2
Dem. recours
Bracelets
12 402
0.00
20.00
Bracelets recours
120.00
1.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
0.00
121.00
Bracelets recours
130.00
6.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
0.00
136.00
Bracelets recours
175.00
3.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
Eau
Total
Eau
Total
0.00
178.00
Bracelets recours
12 401
Savigny Est D9
Espèce
0.00
20.00
12 400
Bracelets
12 401
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
0.00
36.00
12 398
Bracelets
12 399
Eau
Total
12 397
MAZANGE, Aze-06, EPUISAY
LES BRUYERES - BODAINE
Espèce
Communes
Lieux-dits
12 396
8.00
28.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Attr. mini
La Brosse
HIPPOLYTE JEAN-CLAUDE
Dem. recours
Bracelets
Savigny Est D9, Savigny Ouest D9
Dem.
Communes
Lieux-dits
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Catégorie
4104522
Bracelets recours
12 395
Savigny Est D9
Espèce
DENIAU MICHEL
Dem. recours
Bracelets
12 393
0.00
87.00
Pays 1 Pays 1
Plaine
Bois
Catégorie
4101083
Eau
Total
12 392
FONTAINE-LES-COTEAUX
Espèce
La Beaucerie
VIVET MICHEL
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
4100527
12 392
Attr. mini recours
LUNAY
Espèce
Le Bois des Clos
ROULLIER CLAUDE
Dem. recours
Bracelets
85.00
2.00
Chevreuil
4100469
Pays 1 Pays 1
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
64.00
9.00
Eau
Total
0.00
73.00
Bracelets recours
12 403
Page 6 / 46
44
Saison 2016 - 2017
4112947
LA CHASLERIE
BRETON DANIEL
Communes
Lieux-dits
Savigny Est D9
Plaine
Bois
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
4113646
GUILLOT JEAN-MICHEL
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
3
1
2
Massif 07 Petit Vendômois
Le Bouillon
DESLIEZ JEAN
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
3
2
3
Massif 08 Gâtines
Amicale de Chasse
BENNEVAULT ROLAND
Communes
Lieux-dits
Bracelets recours
0.00
21.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Dem. recours
Bracelets
Attr. mini recours
Bracelets recours
168.00
31.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
4
2
3
Bracelets recours
Charmoises
GEYER JOEL
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
3
2
3
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
Catégorie
Attr. mini recours
Dem. recours
Bracelets
12 415
Attr. mini
Attr. maxi
Eau
Total
0.00
120.00
Bracelets recours
155.00
20.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
0.00
175.00
Bracelets recours
12 414
Attr. mini recours
57.00
8.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
0.00
65.00
Bracelets recours
12 415
Plaine
Bois
SAINT-MARTIN-DES-BOIS, Montoire-sur-le-Loir-08
Dem.
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
Communes
Lieux-dits
Dem. recours
Bracelets
12 412
101.00
19.00
12 411
SAINT-MARTIN-DES-BOIS
Espèce
Bois Dolbeau
BOUTTIER ERIC
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Catégorie
Communes
Lieux-dits
Dem. recours
Espèce
Le Petit Brossis
CHEVEREAU ALAIN
Pays 1 Pays 1
Bracelets
12 409
0.00
199.00
12 408
Plaine
Bois
Dem.
0.00
21.00
Pays 1 Pays 1
Plaine
Bois
12 406
0.00
55.00
12 405
VILLEDIEU-LE-CHÂTEAU
Catégorie
Espèce
Attr. maxi recours
Eau
Total
Espèce
4104523
12 404
Attr. mini recours
Rahart-07, Danze-04, Danze-07, La-Ville-aux-Clercs-07
Catégorie
4104494
Dem. recours
Bracelets
54.00
1.00
Espèce
4100866
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Catégorie
4100788
Dem. recours
Bracelets
Aze-06
Espèce
4100616
Pays 1 Pays 1
Bracelets
Dem. recours
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
232.00
2.00
Eau
Total
0.00
234.00
Bracelets recours
Page 7 / 46
45
Saison 2016 - 2017
Massif 08 Gâtines
4104523
Bois Dolbeau
BOUTTIER ERIC
Communes
Lieux-dits
SAINT-MARTIN-DES-BOIS, Montoire-sur-le-Loir-08
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
0
1
4104946
Les Touches
GRANDAMY BERNARD
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
3
0
1
Communes
Lieux-dits
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
0
1
DAVIETTE
GOURAULT EMMANUEL
Communes
Lieux-dits
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
2
0
1
Massif 09 Prunay
Dem. recours
Bracelets recours
Attr. mini recours
97.00
6.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
LA BROSSERIE
DELIER CATHERINE
Communes
Lieux-dits
Plaine
Bois
Attr. mini recours
Bracelets recours
156.00
2.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Dem. recours
Attr. mini recours
Bracelets recours
34.00
10.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
1
2
Domaine de l'Etoile
ODEN FRANÇOIS
Communes
Lieux-dits
Bracelets recours
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
20
14
20
Dem. recours
Attr. mini recours
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
1
2
356.00
170.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Dem. recours
Bracelets
12 442
Bracelets recours
Eau
Total
0.00
526.00
Bracelets recours
12 441
Saint-Cyr-du-Gault-09, Saint-Cyr-du-Gault-10
Espèce
0.00
79.00
Eau
Total
12 421
Bracelets
12 422
75.00
4.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
Communes
Lieux-dits
Attr. mini recours
AUTHON
Espèce
La Pommeraie
LANSIGU JEAN-MARY
Dem. recours
Bracelets
12 420
2.00
46.00
Pays 1 Pays 1
Plaine
Bois
Dem.
0.00
158.00
12 419
VILLECHAUVE
Catégorie
0.00
103.00
12 418
Bracelets
12 419
0.00
234.00
12 417
Bracelets
12 418
Eau
Total
Espèce
4101032
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Espèce
4100808
Dem. recours
Bracelets
12 417
232.00
2.00
12 416
Chevreuil
4100676
12 416
Attr. mini recours
SAINT-MARTIN-DES-BOIS, Montoire-sur-le-Loir-08, SAINT-JACQUES-DES-GUERETS
Espèce
4106624
Dem. recours
Bracelets
Plaine
Bois
Catégorie
le Carroir
LOYAU MICHEL
Plaine
Bois
VILLEDIEU-LE-CHÂTEAU
Espèce
4105490
Pays 1 Pays 1
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
17.00
14.00
Eau
Total
0.00
31.00
Bracelets recours
12 443
Page 8 / 46
46
Saison 2016 - 2017
Massif 09 Prunay
4101035
Les Pichardières
LASNEAU OLIVIER
Communes
Lieux-dits
Villeporcher-09, Saint-Cyr-du-Gault-09, Saint-Gourgon-09
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
3
0
1
4101042
L'Epinière
ROUSSINEAU MICHEL
Communes
Lieux-dits
Plaine
Bois
Dem. recours
Bracelets
12 444
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
9
6
9
4114320
LA RACINIERE - LA LINOTERIE
VRAIN VINCENT
Dem. recours
Bracelets
12 445
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
1
2
12 454
12 455
Cerf Elaphe
Cerf Elaphe Mâle
0
0
1
20 071
20 071
1
0
0
Les Fourneries
MARQUENET JEAN
Communes
Lieux-dits
645.00
28.00
Attr. maxi recours
Attr. mini recours
Eau
Total
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
Le Chêne
SAULNIER MARC
Communes
Lieux-dits
229.00
20.00
Eau
Total
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
2
0
1
Les Noues Girault
SALMON JEAN-FRANCOIS
Communes
Lieux-dits
Bracelets recours
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
1
2
Catégorie
Dem. recours
Bracelets
Plaine
Bois
Attr. mini recours
Dem. recours
Attr. mini recours
Attr. mini
Attr. maxi
0.00
48.00
Bracelets recours
171.00
4.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
0.00
175.00
Bracelets recours
336.00
1.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
0.00
337.00
Bracelets recours
12 458
Plaine
Bois
TOURAILLES, VILLEROMAIN
Dem.
Eau
Total
12 456
Bracelets
12 457
46.00
2.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
Communes
Lieux-dits
Attr. mini recours
NOURRAY, Crucheray-10, LANCE
Espèce
"FRILEUSE"
REGAL ANDRE
Dem. recours
Bracelets
12 456
0.00
249.00
Pays 1 Pays 1
Saint-Etienne-des-Guerets-10, Saint-Cyr-du-Gault-10, Saint-Etienne-des-Guerets-17
Chevreuil
0.00
673.00
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Dem.
Espèce
Bracelets
Francay-10
Catégorie
0.00
129.00
Bracelets recours
Espèce
4105302
Plaine
Bois
Plaine
Bois
Dem. recours
Dem.
4101119
Attr. maxi recours
Eau
Total
12 453
Catégorie
4101105
Attr. mini recours
SASNIERES, Lavardin-09, PRUNAY-CASSEREAU, SAINT-ARNOULT
Massif 10 Beauce Ouest
126.00
3.00
12 444
Espèce
4101059
Attr. mini recours
Villeporcher-09, Saint-Amand-Longpre-09, Saint-Cyr-du-Gault-09, Saint-Gourgon-09, VILLECHAUVE
Espèce
Communes
Lieux-dits
Pays 1 Pays 1
Bracelets
Dem. recours
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
114.00
1.00
Eau
Total
0.00
115.00
Bracelets recours
Page 9 / 46
47
Saison 2016 - 2017
4105302
"FRILEUSE"
REGAL ANDRE
Communes
Lieux-dits
TOURAILLES, VILLEROMAIN
Plaine
Bois
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
1
2
4106685
LASNEAU OLIVIER
Communes
Lieux-dits
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
0
0
0
LE PARADIS
DHUY DOMINIQUE
Communes
Lieux-dits
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
3
2
3
Massif 11 Vallée du Réveillon
Bois Belle Touche
DESPREZ PHILIPPE
Communes
Lieux-dits
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
5
3
4
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
Communes
Lieux-dits
Attr. mini recours
104.00
0.00
Eau
Total
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
261.00
6.00
Eau
Total
Communes
Lieux-dits
Bracelets recours
Pays 1 Pays 1
Dem. recours
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
0
1
Dem. recours
Bracelets
Dem. recours
Bracelets
Attr. maxi recours
Attr. mini recours
Eau
Total
0.00
408.00
Bracelets recours
Attr. mini recours
90.00
3.00
Attr. maxi recours
0.00
93.00
Eau
Total
Bracelets recours
0.00
21.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
0.00
21.00
Bracelets recours
12 468
Plaine
Bois
Dem. recours
Bracelets
12 469
349.00
59.00
12 467
Pezou-11, LIGNIERES, Saint-Firmin-des-Pres-11
Espèce
1.00
268.00
12 463
Bracelets
12 468
0.00
104.00
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
La Guizonière
Dem. recours
Bracelets
12 464
0.00
115.00
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
FAYE
Espèce
4100937
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Catégorie
Le Touchault
HERVET OLIVIER
Dem. recours
Crucheray-11, Crucheray-10
Espèce
4100922
Plaine
Bois
LIGNIERES, BEAUVILLIERS, Freteval-12, LA-CHAPELLE-ENCHERIE, RENAY, Vievy-le-Raye-12
Espèce
Villemalin
GAULTIER MICHEL
Attr. maxi recours
Eau
Total
12 460
Bracelets
12 461
114.00
1.00
Chevreuil
4100914
12 459
Attr. mini recours
NOURRAY, Crucheray-10, Saint-Amand-Longpre-10, SAINTE-ANNE
Espèce
4100905
Dem. recours
Bracelets
Villeporcher-10, Saint-Amand-Longpre-10, Saint-Gourgon-10
Espèce
4113139
Pays 1 Pays 1
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
154.00
9.00
Eau
Total
3.00
166.00
Bracelets recours
12 469
Page 10 / 46
48
Saison 2016 - 2017
Massif 11 Vallée du Réveillon
4100970
A.C.C. DE ST FIRMIN
TISSIER MICHEL
Communes
Lieux-dits
Saint-Firmin-des-Pres-11, MESLAY, Pezou-11, RENAY, ROCE
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
1
2
4114171
La Bretonnerie - La retenue
BRIZION FRANCIS
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
Massif 12 Rocheux
LES HAUTS DE COURCELLE
CORNILLEAUX JEAN-YVES
Communes
Lieux-dits
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
1
2
Rocheux
LE SIOURD ERIC
Communes
Lieux-dits
Dem. recours
Bracelets
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
Eau
Total
Bracelets recours
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
3
1
2
Communes
Lieux-dits
Dem. recours
Bracelets
12 474
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
13
9
13
Attr. mini recours
Dem. recours
Attr. mini recours
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
25
18
25
Dem. recours
Bracelets
12 489
Bracelets recours
2.00
158.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Espèce
Eau
Total
Catégorie
Communes
Lieux-dits
Attr. mini recours
1 591.00
203.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Attr. mini
Bracelets recours
Pays 1 Pays 1
Plaine
Bois
Attr. maxi
6.00
1 800.00
12 513
MEMBROLLES
Dem.
0.00
160.00
Bracelets recours
Villemafroid
ALLARD ERIC
0.00
54.00
12 488
MOREE, Freteval-12, Vievy-le-Raye-12
Massif 13 Vallée de L'Aigre
Attr. maxi recours
Eau
Total
12 475
Bracelets
12 476
0.00
75.00
Bracelets recours
25.00
29.00
Plaine
Bois
Catégorie
Communes
Lieux-dits
Attr. maxi recours
Eau
Total
12 473
Freteval-12, Vievy-le-Raye-12
Espèce
A.C.C. DE MOREE
GUILLON CLAUDE
Attr. mini recours
60.00
15.00
Plaine
Bois
Espèce
Vallée aux cerfs
DESPREZ PHILIPPE
Dem. recours
Bracelets
12 472
0.00
30.00
Pays 1 Pays 1
Freteval-12
Chevreuil
Espèce
Bracelets recours
30.00
0.00
Plaine
Bois
Dem.
4100718
Attr. maxi recours
0.00
380.00
12 471
Freteval-12, LIGNIERES
Catégorie
4100665
12 470
Attr. mini recours
Eau
Total
Espèce
4100657
Dem. recours
Bracelets
360.00
20.00
Plaine
Bois
Catégorie
4100655
Plaine
Bois
Vendôme-11
Espèce
4100652
Pays 1 Pays 1
Bracelets
Dem. recours
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
173.00
4.00
Eau
Total
0.00
177.00
Bracelets recours
Page 11 / 46
49
Saison 2016 - 2017
Massif 13 Vallée de L'Aigre
4100718
Villemafroid
ALLARD ERIC
Communes
Lieux-dits
MEMBROLLES
Plaine
Bois
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
1
2
4100740
Mézières
CLAVEAU JEAN-LOUIS
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
0
1
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
0
0
1
Communes
Lieux-dits
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
2
1
2
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
Massif 14 Vallée de la Cisse
131.00
1.00
Eau
Total
166.00
0.00
Eau
Total
Communes
Lieux-dits
12 517
Dem. recours
Attr. mini recours
166.00
2.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
4
3
4
Dem. recours
Bracelets
Bracelets recours
Attr. mini recours
134.00
0.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Toisy
FARNIER CLAUDE
Communes
Lieux-dits
Plaine
Bois
Dem. recours
Attr. mini recours
Bracelets recours
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
1
2
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Dem. recours
Bracelets
12 524
37.00
24.00
Eau
Total
1.00
62.00
Bracelets recours
12 523
LA-CHAPELLE-VENDOMOISE, AVERDON
Espèce
0.00
134.00
Pays 1 Pays 1
Bracelets
12 520
0.00
168.00
12 519
SAINT-BOHAIRE, Fosse-14, Saint-Lubin-en-Vergonnois-14
Espèce
0.00
166.00
Bracelets recours
Bouqueil
THIBAULT BRUNO
0.00
132.00
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
4101181
Attr. mini recours
VERDES
Espèce
4101148
Dem. recours
Bracelets
12 518
0.00
177.00
12 516
Bracelets
12 517
Eau
Total
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Espèce
PLAINVILLE
GAULLIER PHILIPPE
Attr. mini recours
MEMBROLLES, PRENOUVELLON
Chevreuil
4106449
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
GROUPE PERTHUIS/VILLETTE
VILLETTE CLAUDE
Dem. recours
Bracelets
12 516
173.00
4.00
12 515
BINAS
Espèce
4105893
12 514
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Catégorie
CHANTOME
BEAUMONT GUY
Dem. recours
Bracelets
VERDES
Espèce
4104694
Pays 1 Pays 1
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
1.00
17.00
Eau
Total
0.00
18.00
Bracelets recours
12 525
Page 12 / 46
50
Saison 2016 - 2017
4101183
Vallée Marechal
THIBAULT BRUNO
Communes
Lieux-dits
Villebarou-14, MAROLLES, Saint-Denis-sur-Loire-16, Villerbon-16
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
4
3
4
4104633
Mouille Soupe
PHILIPPE MARCELLE
Communes
Lieux-dits
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
Villarceau
BRETON ROMAIN
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
0
0
0
Communes
Lieux-dits
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
2
1
2
Massif 15 Marchenoir
Chaise
NOUVELLON BRUNO
Communes
Lieux-dits
Dem. recours
Bracelets
Attr. mini recours
Dem. recours
Bracelets
Attr. mini recours
Dem. recours
Bracelets
Bracelets recours
Attr. mini recours
9.00
1.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
4
2
3
39.00
0.00
Eau
Total
4101000
A.C.C. DE ST LAURENT DES BOIS
BEDNARZ JEAN-MARIE
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
4
2
3
Communes
Lieux-dits
Dem. recours
Attr. mini recours
Bracelets recours
1.00
14.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Massif 16 Beauce
Bracelets recours
343.00
10.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Catégorie
Communes
Lieux-dits
Plaine
Bois
Dem. recours
Bracelets
Attr. mini recours
576.00
4.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Attr. mini
Bracelets recours
Pays 1 Pays 1
Plaine
Bois
Attr. maxi
0.00
580.00
12 537
Villerbon-16, MULSANS
Dem.
0.00
353.00
Bracelets recours
LE COLOMBIER
LACAILLE HUBERT
0.00
15.00
12 534
SAINT-LAURENT-DES-BOIS, AUTAINVILLE, Villermain-13, Villermain-15
12 535
0.00
39.00
Pays 1 Pays 1
Bracelets
12 532
0.00
10.00
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Dem.
0.00
227.00
12 531
AUTAINVILLE
Catégorie
Espèce
Plaine
Bois
12 530
Eau
Total
Espèce
4101169
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Espèce
227.00
0.00
12 529
SAINT-BOHAIRE
Chevreuil
4100741
12 526
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Catégorie
Le Logis
GERARD ALAIN
Dem. recours
Bracelets
SELOMMES
Espèce
4114035
Plaine
Bois
AVERDON, CHAMPIGNY-EN-BEAUCE
Espèce
4106694
Pays 1 Pays 1
Bracelets
Dem. recours
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
70.00
1.00
Eau
Total
0.00
71.00
Bracelets recours
Page 13 / 46
51
Saison 2016 - 2017
Massif 16 Beauce
4101169
LE COLOMBIER
LACAILLE HUBERT
Communes
Lieux-dits
Villerbon-16, MULSANS
Plaine
Bois
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
4101172
Jarday
HERMAN GILLES
Communes
Lieux-dits
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
5
2
3
Villesecron
JOLY JEAN MICHEL
Communes
Lieux-dits
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
3
1
2
A.C.C. DE BRIOU
DUMENIL GUY
Communes
Lieux-dits
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
2
0
1
Massif 17 Blois
555.00
2.00
Eau
Total
Bas beau pays
MARPAULT MICHEL
Communes
Lieux-dits
Dem. recours
Attr. mini recours
Bracelets recours
513.00
0.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Dem. recours
Bracelets
Bracelets recours
Attr. mini recours
344.00
1.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
La Raie
TAUREAU JACQUES
Communes
Lieux-dits
Bracelets recours
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
0
1
Communes
Lieux-dits
Dem. recours
Bracelets
Attr. mini recours
Dem. recours
Bracelets
12 545
Attr. mini recours
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
3
1
2
Dem. recours
Bracelets
12 546
Bracelets recours
17.00
3.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
0.00
47.00
Eau
Total
Eau
Total
0.00
20.00
Bracelets recours
12 545
MESLAND
Espèce
43.00
4.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
La Touche
CHARREAU FREDERIC
Pays 1 Pays 1
CHOUZY-SUR-CISSE
Espèce
0.00
345.00
12 544
Plaine
Bois
Dem.
0.00
513.00
12 543
Santenay-17
Catégorie
0.00
557.00
12 541
Bracelets
12 544
0.00
71.00
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
12 542
Eau
Total
Espèce
4101295
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Espèce
4101263
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Dem. recours
Bracelets
12 539
70.00
1.00
12 538
Briou 16
Chevreuil
4101210
12 538
Attr. mini recours
Villerbon-16, MAROLLES, Saint-Denis-sur-Loire-16
Espèce
4101244
Dem. recours
Bracelets
Villerbon-16, MAROLLES, MULSANS, Saint-Denis-sur-Loire-16, Villerbon-18
Espèce
4101173
Pays 1 Pays 1
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
10.00
33.00
Eau
Total
1.00
44.00
Bracelets recours
12 547
Page 14 / 46
52
Saison 2016 - 2017
Massif 17 Blois
4101327
La Brissaudière
LEVEQUE JEAN-YVES
Communes
Lieux-dits
Santenay-17, ONZAIN
Plaine
Bois
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
0
0
4101343
Bois du Pavillon
BONNIGAL PIERRE-ALAIN
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
4
2
3
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
3
1
2
Communes
Lieux-dits
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
1
0
1
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
Massif 18 Vallée de la Tronne
LA CORNILLIERE
ESNAULT CLAUDE
Attr. mini recours
Eau
Total
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
0
0
Communes
Lieux-dits
Dem. recours
Attr. mini recours
104.00
3.00
Eau
Total
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
0.00
107.00
Bracelets recours
0.00
10.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
2.00
12.00
Bracelets recours
12 554
Pays 1 Pays 1
Bracelets
Dem. recours
Attr. mini recours
COURBOUZON, Saint-Laurent-Nouan-Isle-18
Espèce
0.00
38.00
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
LA CHAUMETTE
GENTY JEAN-CLAUDE
Dem. recours
Avaray-18
Espèce
4104576
0.00
38.00
Communes
Lieux-dits
1.00
48.00
12 553
Bracelets
12 554
Eau
Total
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
4101381
Attr. mini recours
ONZAIN
Espèce
2.00
45.00
12 552
Bracelets
12 553
0.00
94.00
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Espèce
JANVIER JEAN-MICHEL
Dem. recours
Bracelets
12 551
Eau
Total
12 550
MESLAND
Chevreuil
4114194
12 548
Attr. mini recours
86.00
8.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
Le Mousseau
MARPAULT MICHEL
Dem. recours
Bracelets
ONZAIN
Espèce
4105686
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Catégorie
Le Parc
DARDE JEAN-LOUIS
Dem. recours
Bracelets
ONZAIN
Espèce
4101371
Pays 1 Pays 1
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Bracelets
Dem. recours
Attr. mini recours
45.00
7.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
0.00
52.00
Bracelets recours
63.00
2.00
Eau
Total
0.00
65.00
Bracelets recours
Page 15 / 46
53
Saison 2016 - 2017
Massif 18 Vallée de la Tronne
4104613
LES TAILLES
RICHARD
Communes
Lieux-dits
Suevres-18, COURBOUZON
Plaine
Bois
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
1
2
4104654
A.C.C. DE MENARS
SAVAUX GERMAIN
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
0
0
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
0
0
1
MALVAU
LUBINEAU PHILIPPE
Communes
Lieux-dits
Dem. recours
Bracelets
Dem. recours
Bracelets
12 557
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
8
0
1
Massif 23 Gros Bois
Attr. mini recours
66.00
1.00
Eau
Total
Communes
Lieux-dits
24.00
0.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Dem. recours
Bracelets recours
Attr. mini recours
54.00
0.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Chatillon-sur-Cher-Nord-23
Plaine
Bois
Dem. recours
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
3
4
12 559
12 562
Cerf Elaphe
Faon
1
0
1
20 141
20 141
Bracelets
Attr. mini recours
Bracelets recours
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
3
2
3
Cerf Elaphe
1
0
0
Biche
1
0
0
Faon
1
0
1
Dem. recours
Bracelets
12 563
12 565
20 142
20 142
Attr. mini recours
69.00
50.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Chatillon-sur-Cher-Nord-23, Mehers-23
Espèce
0.00
54.00
Pays 1 Pays 1
Catégorie
Communes
Lieux-dits
0.00
24.00
12 558
Espèce
Les Epinettes
JEANNEY DOMINIQUE
0.00
67.00
Bracelets recours
Les merels
DUPUY LUDOVIC
0.00
60.00
12 557
Bracelets
12 558
Eau
Total
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Espèce
4101729
Attr. mini recours
Suevres-18
Chevreuil
4100110
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
55.00
5.00
12 556
Saint-Denis-sur-Loire-18
Espèce
4106791
12 555
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Catégorie
GRP DE JARDAY A10
HERMAN GILLES
Dem. recours
Bracelets
MENARS
Espèce
4106221
Pays 1 Pays 1
Attr. maxi recours
Eau
Total
0.00
119.00
Bracelets recours
30.00
41.00
Eau
Total
0.00
71.00
Bracelets recours
Page 16 / 46
54
Saison 2016 - 2017
Massif 23 Gros Bois
4113163
La Cambuse
LECOMTE MICHEL
Communes
Lieux-dits
Chatillon-sur-Cher-Nord-23, Billy-37, CHEMERY, Mehers-23
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
4114028
LE VOU
LECOMTE MICHEL
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
Massif 24 Montlivault
A.C.C. DE ST DYE
MERILLON RAYMOND
Communes
Lieux-dits
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
5
4
5
La Tuilerie
GRANGER ALAIN
Communes
Lieux-dits
12 566
Attr. mini recours
Eau
Total
Bracelets recours
9.00
6.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Dem. recours
Attr. mini recours
Bracelets recours
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
1
0
0
Massif 25 Russy
360.00
120.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Bracelets recours
Dem. recours
Bracelets
Attr. mini recours
32.00
4.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Communes
Lieux-dits
Plaine
Bois
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
6
3
4
Les Grands Prés
DE WARREN THIERRY
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
3
1
2
Catégorie
12 572
Attr. mini recours
Dem. recours
Attr. mini recours
Attr. maxi
Bracelets recours
100.00
29.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Attr. mini
0.00
82.00
Eau
Total
0.00
129.00
Bracelets recours
12 577
CHAILLES
Dem.
Eau
Total
12 575
Bracelets
12 576
30.00
52.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
Communes
Lieux-dits
Dem. recours
Bracelets
SAINT-GERVAIS-LA-FORET
Espèce
La grange sain jean
MARIDET PATRICE
Pays 1 Pays 1
CELLETTES
Espèce
0.00
36.00
Bracelets recours
Bousseuil
HABERT JACK
0.00
480.00
12 571
Plaine
Bois
Espèce
0.00
15.00
Pays 1 Pays 1
Bracelets
12 567
0.00
28.00
12 566
MASLIVES, HUISSEAU-SUR-COSSON
Chevreuil
Espèce
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Dem.
4113898
Dem. recours
Bracelets
SAINT-DYE-SUR-LOIRE, MASLIVES
Catégorie
4101416
Attr. mini recours
23.00
5.00
Espèce
4101404
Dem. recours
Bracelets
Plaine
Bois
Catégorie
4101394
Plaine
Bois
Chatillon-sur-Cher-Nord-23
Espèce
4101391
Pays 1 Pays 1
Bracelets
Dem. recours
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
90.00
1.00
Eau
Total
0.00
91.00
Bracelets recours
Page 17 / 46
55
Saison 2016 - 2017
Massif 25 Russy
4113898
La grange sain jean
MARIDET PATRICE
Communes
Lieux-dits
CHAILLES
Plaine
Bois
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
4113987
TIRADO JANICK
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
Massif 26 Suday
Caillère
POUSSARD PHILIPPE
Communes
Lieux-dits
12 578
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
Eau
Total
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
4
2
3
Bracelets recours
44.00
18.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
4101444
A.C.C. DE CHAUMONT S/ LOIRE
ARNOU JEAN-MICHEL
Communes
Lieux-dits
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
3
2
3
Communes
Lieux-dits
Bracelets recours
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
9
6
9
Attr. mini recours
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
Attr. mini recours
Dem. recours
Attr. mini recours
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
Dem. recours
Bracelets
12 595
0.00
415.00
Bracelets recours
727.00
90.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
0.00
817.00
Bracelets recours
6.00
11.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
Eau
Total
Eau
Total
3.00
20.00
Bracelets recours
12 594
PONTLEVOY
Espèce
340.00
75.00
12 593
Bracelets
12 594
0.00
95.00
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
Communes
Lieux-dits
Dem. recours
Bracelets
12 585
Eau
Total
12 584
OUCHAMPS
Espèce
Roucheux
BOIRON JEAN-LUC
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
Communes
Lieux-dits
Dem. recours
Bracelets
12 582
38.00
57.00
12 581
OUCHAMPS
Espèce
Gouvert
VERNON BRUNO
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Espèce
A.C.C.A. D'OUCHAMPS
BAUSIER DANIEL
Dem. recours
Plaine
Bois
CHAUMONT-SUR- LOIRE
Chevreuil
0.00
62.00
Pays 1 Pays 1
Bracelets
12 579
0.00
91.00
12 578
CANDE-SUR-BEUVRON, CHAILLES, LES MONTILS, MONTHOU-SUR-BIEVRE
Catégorie
4101482
Dem. recours
Bracelets
90.00
1.00
Espèce
4101471
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Catégorie
4101468
Dem. recours
Bracelets
CHAILLES
Espèce
4101418
Pays 1 Pays 1
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
88.00
8.00
Eau
Total
0.00
96.00
Bracelets recours
12 595
Page 18 / 46
56
Saison 2016 - 2017
Massif 26 Suday
4101510
La Rouillonnerie
BRETON PATRICK
Communes
Lieux-dits
VALLIERES-LES-GRANDES
Plaine
Bois
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
4101546
La Boulaie
BRISARD FLORENT
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
Cerf Elaphe
1
0
0
LE GRAND CHERFAIX
CORNET JEAN-LOUIS
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
Communes
Lieux-dits
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
0
1
4113666
TIRADO JANICK
Communes
Lieux-dits
Attr. mini recours
Dem. recours
Bracelets
Attr. mini recours
Dem. recours
Bracelets
Attr. mini recours
MONTHOU-SUR-BIEVRE, LES MONTILS
Espèce
Dem. recours
Bracelets
Attr. mini recours
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
1
0
1
Dem. recours
Bracelets
12 598
Eau
Total
0.00
164.00
Bracelets recours
34.00
4.00
Eau
Total
0.00
38.00
Bracelets recours
61.00
0.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
0.00
61.00
Bracelets recours
22.00
0.00
Attr. maxi recours
3.00
25.00
Eau
Total
Bracelets recours
84.00
15.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Espèce
0.00
69.00
Eau
Total
0.00
99.00
Bracelets recours
12 597
VALAIRE
Chevreuil
159.00
5.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
12 597
Eau
Total
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
Le Climat D'Ornay
VERNON BRUNO
Dem. recours
Bracelets
PONTLEVOY
Espèce
4112887
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Catégorie
FOSSE A RICHOUX
DIEULEVEUT ELIE
Dem. recours
Bracelets
PONTLEVOY
Espèce
4106159
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
67.00
2.00
12 596
CHAUMONT-SUR- LOIRE
Espèce
4105799
12 596
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Catégorie
TERREAU DANIEL
Dem. recours
Bracelets
CHISSAY-EN-TOURAINE
Espèce
4102567
Pays 1 Pays 1
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
0.00
12.00
Eau
Total
0.00
12.00
Bracelets recours
12 598
Page 19 / 46
57
Saison 2016 - 2017
Massif 27 Cheverny
4101554
La Roche
MAUNIE CLAUDE
Communes
Lieux-dits
CHITENAY
Plaine
Bois
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
3
0
1
4101557
LES CAILLOUX
VERNON BRUNO
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
3
1
2
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
Communes
Lieux-dits
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
2
0
1
Cerf Elaphe
1
0
0
Biche
1
0
0
Faon
1
0
0
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
1
2
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
0
0
4106469
Espèce
La Touche
DIEULEVEUT PIERRE
Catégorie
Communes
Lieux-dits
Dem. recours
Attr. mini recours
Dem. recours
Attr. mini recours
Attr. maxi
Eau
Total
1.00
28.00
Bracelets recours
18.00
10.00
Eau
Total
0.00
28.00
Bracelets recours
32.00
13.00
Attr. maxi recours
Bracelets
Dem. recours
Attr. mini recours
Eau
Total
0.00
45.00
Bracelets recours
Bracelets
Dem. recours
Attr. mini recours
40.00
3.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Attr. mini
2.00
25.00
12 605
THENAY
Dem.
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
0.00
102.00
12 603
CORMERAY
Espèce
Eau
Total
12 602
Bracelets
12 604
84.00
18.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
La Touche
GERARD ALAIN
Attr. mini recours
FOUGERES-SUR-BIEVRE
Espèce
4105986
Dem. recours
Bracelets
12 603
3.00
83.00
12 601
Bracelets
12 602
Eau
Total
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Espèce
Les Cadioux
CHARRON THIERRY
Attr. mini recours
CHEVERNY
Chevreuil
4105785
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
Les Trois Fontaines
LEVEQUE JEAN-YVES
Dem. recours
Bracelets
12 600
65.00
15.00
12 599
SOINGS-EN-SOLOGNE
Espèce
4104543
12 599
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Catégorie
Le Soret
MEGLIO ALAIN
Dem. recours
Bracelets
CHITENAY, OUCHAMPS
Espèce
4101660
Pays 1 Pays 1
Attr. maxi recours
Eau
Total
0.00
43.00
Bracelets recours
23.00
0.00
Eau
Total
0.00
23.00
Bracelets recours
Page 20 / 46
58
Saison 2016 - 2017
Massif 27 Cheverny
4106469
La Touche
DIEULEVEUT PIERRE
Communes
Lieux-dits
THENAY
Plaine
Bois
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
4106594
CHÂTEAU DE ROUJOUX
DE WARREN THIERRY
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
0
1
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
Communes
Lieux-dits
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
1
0
1
Massif 28 Choussy
6.00
16.00
Eau
Total
La Basme
DUPONT MARIE-MADELEINE
Communes
Lieux-dits
Attr. mini recours
5.00
18.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Bracelets recours
Dem. recours
Attr. mini recours
66.00
13.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
5
3
4
Bracelets recours
Château Gabillou
BOUCHETON MICHEL
Communes
Lieux-dits
Attr. mini recours
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
Dem. recours
Attr. mini recours
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
Bracelets recours
2.00
9.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
0.00
152.00
Eau
Total
0.00
11.00
Bracelets recours
12 614
CHOUSSY
Espèce
Eau
Total
12 613
Bracelets
12 614
137.00
15.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
Communes
Lieux-dits
Dem. recours
SASSAY
Espèce
La Chapelle
GOSSEAUME THIERRY
Pays 1 Pays 1
Bracelets
12 610
2.00
81.00
12 609
Plaine
Bois
Dem.
0.00
23.00
12 608
COUDDES
Catégorie
1.00
23.00
Bracelets recours
Espèce
4105949
Dem. recours
Bracelets
12 609
0.00
23.00
12 607
Bracelets
12 608
Eau
Total
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Espèce
4104483
Attr. mini recours
FEINGS, FRESNES
Chevreuil
4101726
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
SAUGER PHILIPPE
Dem. recours
Bracelets
12 607
23.00
0.00
12 606
FOUGERES-SUR-BIEVRE
Espèce
4114287
12 606
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Catégorie
Boissay
L.E.A.P. BOISSAY
Dem. recours
Bracelets
FRESNES
Espèce
4112791
Pays 1 Pays 1
Bracelets
Dem. recours
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
40.00
0.00
Eau
Total
1.00
41.00
Bracelets recours
Page 21 / 46
59
Saison 2016 - 2017
Massif 28 Choussy
4105992
LES CHATARDS
CHARBONNIER JEAN-MARY
Communes
Lieux-dits
COUDDES, Mehers-28
Plaine
Bois
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
4106095
LA CHOTARDIERE
CHAPLAULT JOEL
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
Communes
Lieux-dits
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
2
1
2
DIEULEVEUT ELIE
Communes
Lieux-dits
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
Massif 30 Champagne Berry
A.C.C. DE MARAY
LEREDDE DANIEL
Communes
Lieux-dits
Bracelets recours
7.00
19.00
Attr. maxi recours
Dem. recours
Attr. mini recours
Eau
Total
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
8
0
0
Massif 31 Cosson Ouest
77.00
13.00
Eau
Total
Catégorie
Plaine
Bois
Dem. recours
Bracelets
Attr. mini recours
3.00
7.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Attr. mini
Attr. maxi
0.00
10.00
Bracelets recours
12 619
Pays 1 Pays 1
Bracelets
Dem. recours
Attr. mini recours
10.00
10.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Plaine
Bois
Bracelets
0.00
20.00
Bracelets recours
Pays 1 Pays 1
Saint-Laurent-Nouan-31 Sud D951
Dem.
6.00
96.00
Bracelets recours
Communes
La Barboire
GOSSEAUME L. ET GENTY JEAN-MICHEL
Lieux-dits
0.00
26.00
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Dem.
6.00
75.00
12 618
MARAY
Catégorie
Espèce
Eau
Total
12 616
Bracelets
12 619
66.00
3.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
12 617
0.00
15.00
Bracelets recours
Espèce
4101951
Attr. mini recours
MONTHOU-SUR-CHER, PONTLEVOY, THENAY
Espèce
4101879
Dem. recours
Bracelets
12 616
Eau
Total
12 615
Saint-Romain-sur-Cher-28, COUDDES, Mehers-28
Chevreuil
4113948
12 615
Attr. mini recours
15.00
0.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
La Madeleine
CHARBONNIER JEAN-MARY
Dem. recours
Bracelets
Mehers-28, Mehers-23
Espèce
4113559
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Catégorie
Amicale de la Cambuse
LECOMTE MICHEL
Dem. recours
Bracelets
Mehers-28
Espèce
4113036
Pays 1 Pays 1
Dem. recours
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
180.00
93.00
Eau
Total
5.00
278.00
Bracelets recours
Page 22 / 46
60
Saison 2016 - 2017
4101951
Communes
La Barboire
GOSSEAUME L. ET GENTY JEAN-MICHEL
Lieux-dits
Pays 1 Pays 1
Plaine
Bois
Dem. recours
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
3
2
3
12 620
12 622
Cerf Elaphe
1
0
1
20 114
20 114
Biche
1
0
1
20 157
20 157
4101957
Château Geloux
VISOMBLAIN JACKY
Communes
Lieux-dits
Catégorie
Dem.
Chevreuil
Chevreuil
Cerf Elaphe
Cerf Elaphe Mâle
15
8
11
12 623
12 633
0
0
1
20 072
20 072
5
3
4
20 115
20 118
Biche
3
2
3
20 158
20 160
Faon
3
2
3
20 143
20 145
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
3
2
3
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
4
1
2
Communes
Lieux-dits
Attr. mini recours
5.00
278.00
17.00
232.00
Eau
Total
2.00
251.00
Bracelets recours
20.00
60.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
10.00
90.00
Bracelets recours
12 636
Dem. recours
Bracelets
12 637
Eau
Total
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
Le Haut Pitray
LESIEUR HERVE
Dem. recours
Bracelets
12 634
Espèce
4102961
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Espèce
Le Petit Geloux
BARON HUBERT
Bracelets
Chevreuil
4101975
Dem. recours
Attr. maxi
Communes
Lieux-dits
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Attr. mini
Le Bois Poirier
BERTIN JEAN
Attr. mini recours
Saint-Laurent-Nouan-31 Sud D951, LA-FERTE-SAINT-CYR
Espèce
4101962
Bracelets
180.00
93.00
Attr. mini recours
7.00
48.00
Attr. maxi recours
3.00
58.00
Eau
Total
Bracelets recours
12 638
LA-FERTE-SAINT-CYR
Plaine
Bois
Dem. recours
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
12 639
12 639
Cerf Elaphe
3
0
1
20 119
20 119
Biche
3
2
3
20 161
20 163
Faon
4
2
3
20 146
20 148
Bracelets
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
3.00
85.00
Eau
Total
4.00
92.00
Bracelets recours
Page 23 / 46
61
Saison 2016 - 2017
4103084
Le Chênelier
VERNON BRUNO
Espèce
Catégorie
Cerf Elaphe
Communes
Lieux-dits
LA-FERTE-SAINT-CYR
Plaine
Bois
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
1
0
0
Massif 32 Fontaines
4102009
Serigny
GALPIN JEAN
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
2
1
2
La Roche
FOURNIER CHRISTIAN
Communes
Lieux-dits
Eau
Total
Bracelets recours
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
Communes
Lieux-dits
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
4
0
0
Cerf Elaphe
1
0
0
Communes
Lieux-dits
Attr. maxi recours
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
2
1
2
2.00
63.00
0.00
18.00
Eau
Total
0.00
18.00
Bracelets recours
12 642
Plaine
Bois
Dem. recours
Bracelets
Dem. recours
Bracelets
12 643
Eau
Total
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Attr. mini recours
Attr. mini recours
34.00
5.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Espèce
Communes
Lieux-dits
12 642
Attr. mini recours
COURMEMIN
Chevreuil
La Solanne
JANVIER CLAUDE
Dem. recours
Bracelets
COURMEMIN, FONTAINES-EN-SOLOGNE
Chevreuil
Le Courtais
HUET VALERIE
Attr. mini recours
18.00
43.00
12 641
Plaine
Bois
Catégorie
Bel Air
BOTHEREAU ERIC
Dem. recours
Bracelets
12 640
2.00
14.00
Pays 1 Pays 1
COUR-CHEVERNY
Espèce
4102165
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
4102048
Attr. mini recours
COUR-CHEVERNY
Espèce
4102040
Dem. recours
Bracelets
4.00
8.00
Chevreuil
4102030
Pays 1 Pays 1
Eau
Total
0.00
39.00
Bracelets recours
25.00
24.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
1.00
50.00
Bracelets recours
12 644
Plaine
Bois
VERNOU-EN-SOLOGNE
Dem. recours
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
1
2
12 645
12 646
Cerf Elaphe
1
0
1
20 120
20 120
Biche
1
0
1
20 164
20 164
Faon
1
0
1
20 149
20 149
Bracelets
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
3.00
45.00
Eau
Total
2.00
50.00
Bracelets recours
Page 24 / 46
62
Saison 2016 - 2017
Massif 32 Fontaines
Communes
Lieux-dits
4102566
La Motte Louin
LIBERT SCEA LA MOTTE LOUIN
Espèce
Catégorie
Dem.
Chevreuil
Chevreuil
Cerf Elaphe
Cerf Elaphe Mâle
4102589
VERNOU-EN-SOLOGNE
Plaine
Bois
Attr. maxi
12
6
8
12 647
12 654
0
0
1
20 073
20 073
3
1
2
20 121
20 122
Biche
2
2
3
20 165
20 167
Faon
2
2
3
20 150
20 152
La Fosse
PRENAT JACQUES
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
2
0
1
Communes
Lieux-dits
Dem. recours
Bracelets
12 655
Attr. mini recours
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
Massif 33 Boulogne
Attr. maxi recours
Dem. recours
Bracelets
12 656
Eau
Total
10.00
15.00
Eau
Total
Communes
Lieux-dits
Attr. mini recours
24.00
10.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Bracelets recours
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
0
1
Communes
Lieux-dits
4102171
La Maugerie - Les Bazins- Le marchais
LOISEAU BRUNO
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
5
4
5
Cerf Elaphe
1
0
Biche
1
0
Bellevue
ROUGE ANTOINE
Communes
Lieux-dits
Pays 1 Pays 1
Plaine
Bois
Catégorie
Dem. recours
Bracelets
12 657
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Dem. recours
Bracelets
12 658
12 662
1
20 123
20 123
1
20 168
20 168
Attr. mini recours
DHUIZON, VILLENY
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
6
4
6
Dem. recours
Bracelets
12 663
0.00
10.00
Eau
Total
Bracelets recours
Attr. mini recours
81.00
40.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
1.00
9.00
12 657
THOURY
Espèce
1.00
35.00
12 656
Tour-en-Sologne-Sud-Beuvron
Espèce
2.00
27.00
Bracelets recours
Les Godelins
DUCHET PATRICE
43.00
408.00
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
223.00
142.00
12 655
VERNOU-EN-SOLOGNE
Espèce
4102248
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Catégorie
La Artivière
JANVIER CLAUDE
Bracelets
VERNOU-EN-SOLOGNE
Espèce
4102139
Dem. recours
Attr. mini
Chevreuil
4102592
Pays 1 Pays 1
Attr. maxi recours
Eau
Total
0.00
121.00
Bracelets recours
25.00
176.00
Eau
Total
4.00
205.00
Bracelets recours
12 668
Page 25 / 46
63
Saison 2016 - 2017
Massif 33 Boulogne
4102248
Bellevue
ROUGE ANTOINE
Espèce
Catégorie
Cerf Elaphe
4105791
Communes
Lieux-dits
DHUIZON, VILLENY
Plaine
Bois
Attr. mini
Attr. maxi
Cerf Elaphe Mâle
0
0
1
20 074
20 074
3
1
2
20 124
20 125
Biche
3
2
3
20 169
20 171
Faon
3
2
3
20 153
20 155
A.C.C. DE MONT PRES CHAMBORD
DUARTE JACKY
Communes
Lieux-dits
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
4
3
4
Communes
Lieux-dits
12 669
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
Cerf Elaphe
Faon
1
0
1
Dem. recours
Bracelets
20 156
Dem. recours
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
3
1
2
12 673
12 674
Cerf Elaphe
1
0
1
20 126
20 126
Biche
1
0
1
20 172
20 172
Faon
1
0
1
20 157
20 157
721.00
100.00
Eau
Total
Communes
Lieux-dits
Bracelets
Attr. mini recours
26.00
4.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Bracelets recours
38.00
34.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
La Chevêche
VISOMBLIN CÉLINE
Catégorie
Communes
Lieux-dits
Bracelets
Dem. recours
Attr. mini recours
Eau
Total
Attr. mini
Attr. maxi
Bracelets
10.00
82.00
Bracelets recours
Dem. recours
Attr. mini recours
10.00
0.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
LA-MAROLLE-EN-SOLOGNE
Dem.
0.00
30.00
Pays 1 Pays 1
Catégorie
0.00
821.00
Bracelets recours
Espèce
Espèce
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Dem.
La Grange
VISOMBLIN CÉLINE
4.00
205.00
20 156
Catégorie
4100364
Attr. mini recours
BAUZY
Massif 34 Neung/Beuvron
Eau
Total
12 672
Espèce
4100344
Attr. mini recours
25.00
176.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
Communes
Lieux-dits
Dem. recours
Bracelets
Tour-en-Sologne-Nord-Beuvron
Espèce
Veillenne
LEMAIGNEN HENRY
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Dem.
LA MACONNIERE
PICARD GERARD
Bracelets
Mont-Près-Chambord-33
Catégorie
4106634
Dem. recours
Dem.
Espèce
4105827
Pays 1 Pays 1
Attr. maxi recours
Eau
Total
0.00
10.00
Bracelets recours
9.00
4.00
Eau
Total
0.00
13.00
Bracelets recours
Page 26 / 46
64
Saison 2016 - 2017
4100364
La Chevêche
VISOMBLIN CÉLINE
Communes
Lieux-dits
Plaine
Bois
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
4101166
Domaine de Courbanton
DIAL WILLIAM
Communes
Lieux-dits
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
1
2
Le Gué-Billet
HIRON CHRISTIAN
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
Communes
Lieux-dits
Plaine
Bois
Dem. recours
Bracelets
12 675
Dem. recours
Bracelets
12 677
Dem. recours
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
2
1
2
12 678
12 679
Cerf Elaphe
Cerf Elaphe Mâle
0
0
1
20 075
20 075
1
0
0
Biche
1
0
1
20 173
20 173
Bracelets
Dem. recours
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
4
3
4
12 680
12 683
Cerf Elaphe
Cerf Elaphe Mâle
0
0
1
20 076
20 076
1
0
0
Biche
1
0
1
20 174
20 174
Faon
1
0
1
20 158
20 158
Bracelets
Attr. mini recours
NEUNG-SUR-BEUVRON
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
4
3
4
Dem. recours
Bracelets
12 684
Eau
Total
12.00
82.00
Bracelets recours
30.00
25.00
Eau
Total
5.00
60.00
Bracelets recours
Attr. mini recours
72.00
12.00
Attr. maxi recours
Attr. maxi recours
Eau
Total
12.00
96.00
Bracelets recours
23.00
77.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Espèce
25.00
45.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
Communes
Lieux-dits
Attr. mini recours
NEUNG-SUR-BEUVRON
Espèce
Lauray
GUILLET JEAN MICHEL
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Chevreuil
4102461
Attr. mini recours
LA-MAROLLE-EN-SOLOGNE, MONTRIEUX-EN-SOLOGNE
Catégorie
Communes
Lieux-dits
0.00
13.00
12 677
Espèce
La Touchette
LUNEAU G. GF LA TOUCHETTE
Eau
Total
12 676
Chevreuil
4102459
Attr. mini recours
9.00
4.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
La Belle Fontaine
FASSOT ANDRE
Attr. mini recours
Espèce
4102288
Dem. recours
Bracelets
LA-MAROLLE-EN-SOLOGNE, VILLENY
Espèce
4102286
Pays 1 Pays 1
Eau
Total
3.00
103.00
Bracelets recours
8.00
154.00
Eau
Total
9.00
171.00
Bracelets recours
12 687
Page 27 / 46
65
Saison 2016 - 2017
4102461
Lauray
GUILLET JEAN MICHEL
Espèce
Catégorie
Cerf Elaphe
4102576
Communes
Lieux-dits
NEUNG-SUR-BEUVRON
Plaine
Bois
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Cerf Elaphe Mâle
0
0
1
1
0
0
Bois-Gueret
HIRON CHRISTIAN
Communes
Lieux-dits
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
Le Petit Bourg
FLEURY ROMAIN
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
1
2
Communes
Lieux-dits
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
2
0
1
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
0
1
Cerf Elaphe
1
0
0
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
Roulant
HIRON CHRISTIAN
Communes
Lieux-dits
Dem. recours
Attr. mini recours
Dem. recours
Attr. mini recours
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
2
1
2
Dem. recours
1.00
17.00
8.00
12.00
Eau
Total
0.00
20.00
Bracelets recours
19.00
22.00
Attr. maxi recours
0.00
41.00
Eau
Total
Bracelets recours
Attr. mini recours
14.00
12.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
1.00
27.00
Bracelets recours
12 693
Dem. recours
Bracelets
12 694
Eau
Total
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Espèce
2.00
14.00
12 692
MONTRIEUX-EN-SOLOGNE
Chevreuil
0.00
66.00
12 691
Bracelets
12 693
Eau
Total
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
4113816
Attr. mini recours
Espèce
41.00
25.00
12 690
Bracelets
12 692
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
Bignoux
CORBEAU JEAN-JACQUES
Dem. recours
Bracelets
12 691
9.00
171.00
12 688
Espèce
4113804
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Espèce
CORBEAU JEAN-JACQUES
Plaine
Bois
Chevreuil
4113803
Dem. recours
Bracelets
12 689
Eau
Total
20 077
Bracelets
12 688
8.00
154.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
L'Etang
JONCOURT ALAIN
20 077
Attr. mini recours
NEUNG-SUR-BEUVRON
Espèce
4104507
Dem. recours
Bracelets
NEUNG-SUR-BEUVRON, MONTRIEUX-EN-SOLOGNE, VERNOU-EN-SOLOGNE
Espèce
4103159
Pays 1 Pays 1
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
13.00
28.00
Eau
Total
2.00
43.00
Bracelets recours
12 695
Page 28 / 46
66
Saison 2016 - 2017
Massif 35 Romorantin
4102480
Rangereux
BAUSIER ALAIN
Communes
Lieux-dits
ROMORANTIN-LANTHENAY
Plaine
Bois
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
1
2
4102481
La Noue
GUENON GILLES
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
1
2
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
Communes
Lieux-dits
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
1
0
1
Communes
Lieux-dits
Dem. recours
Dem. recours
Bracelets
Dem. recours
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
7
5
7
12 701
12 707
Cerf Elaphe
Cerf Elaphe Mâle
0
0
1
20 078
20 078
2
0
1
20 127
20 127
Biche
1
0
1
20 175
20 175
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
Espèce
La Favorite
PAUCHARD JACQUES
Catégorie
Communes
Lieux-dits
Bracelets
Dem. recours
Bracelets
12 708
Attr. mini recours
Attr. mini recours
Attr. mini
Eau
Total
2.00
12.00
Bracelets recours
3.00
41.00
Eau
Total
2.00
46.00
Bracelets recours
2.00
174.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
6.00
182.00
Bracelets recours
25.00
2.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Attr. maxi
0.00
45.00
Eau
Total
0.00
27.00
Bracelets recours
12 708
MILLANCAY
Dem.
0.00
10.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
4102903
Attr. mini recours
MILLANCAY
Espèce
Eau
Total
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Dem.
Communes
Lieux-dits
Attr. mini recours
VEILLEINS, VERNOU-EN-SOLOGNE
Catégorie
Le Vieux Millançay
CHARPIGNY FRANCOIS
20.00
25.00
12 700
Espèce
4102876
1.00
41.00
12 699
Bracelets
12 700
Eau
Total
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Espèce
La Gittonnière
LEPEE COLLOS SIGOLÈNE
Attr. mini recours
VEILLEINS
l'etang neuf
Chevreuil
4102519
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
Les jardins- pont dessus
CAMET PIERRE
Dem. recours
Bracelets
12 698
35.00
5.00
12 697
Espèce
4102506
12 696
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Catégorie
LesTailles Hautes
GAULLIER DANIEL
Dem. recours
Bracelets
Espèce
4102495
Pays 1 Pays 1
Bracelets
Dem. recours
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
0.00
65.00
Eau
Total
0.00
65.00
Bracelets recours
Page 29 / 46
67
Saison 2016 - 2017
4102903
La Favorite
PAUCHARD JACQUES
Communes
Lieux-dits
Pays 1 Pays 1
MILLANCAY
Plaine
Bois
Dem. recours
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
3
2
3
12 709
12 711
Cerf Elaphe
Biche
1
0
1
20 176
20 176
4102935
Patureau des Bruyères
ROULET JEAN
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
4
3
4
Communes
Lieux-dits
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
GRESLE MICKAEL
Communes
Lieux-dits
Dem. recours
Bracelets recours
13.00
50.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
3
0
1
9.00
9.00
Eau
Total
Communes
La Jaudraie
GALLAIS JEAN AMICALE LA JAUDRAIE
Lieux-dits
Bracelets recours
Pays 1 Pays 1
Dem. recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Pruniers-en-Sologne-36, VEILLEINS
Dem. recours
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
6
4
5
12 718
12 722
Cerf Elaphe
Cerf Elaphe Mâle
0
0
1
20 079
20 079
1
0
0
Communes
Lieux-dits
Attr. mini recours
Bracelets
Attr. mini recours
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
4
2
3
Dem. recours
Bracelets
12 723
Eau
Total
3.00
22.00
Bracelets recours
Attr. mini recours
84.00
76.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Gy-en-Sologne-36, ROUGEOU
Chevreuil
1.00
18.00
12 717
Chevreuil
Les Boulas
VERNON BRUNO
0.00
18.00
12 716
Bracelets
12 717
0.00
63.00
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Dem.
4102629
Attr. mini recours
Pruniers-en-Sologne-36
Catégorie
0.00
65.00
12 715
Bracelets
12 716
Eau
Total
Espèce
4102597
12 712
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Espèce
4100164
Dem. recours
Bracelets
Massif 36 Gy Lassay
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
La trésine
GUIGNARD CLAUDE
Attr. mini recours
Espèce
4113567
Bracelets
0.00
65.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
6.00
166.00
Bracelets recours
8.00
56.00
Eau
Total
2.00
66.00
Bracelets recours
12 725
Page 30 / 46
68
Saison 2016 - 2017
Massif 36 Gy Lassay
4102647
La Gerbaudière
VOUILLON MICHEL
Communes
Lieux-dits
LASSAY-SUR-CROISNE, Gy-en-Sologne-36
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
4102658
Les Places
CHAMOULAUD - ROUSSEAU
Communes
Lieux-dits
Pays 1 Pays 1
Plaine
Bois
Dem. recours
Bracelets
12 726
LASSAY-SUR-CROISNE
Plaine
Bois
Dem. recours
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
6
4
6
12 727
12 732
Cerf Elaphe
Cerf Elaphe Mâle
0
0
1
20 080
20 080
1
0
0
Faon
1
0
0
Château de Fondjouan
BEAU JEAN-MICHEL
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
3
2
3
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
0
1
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
Espèce
Catégorie
Communes
Lieux-dits
Dem. recours
Attr. mini recours
Attr. mini
0.00
95.00
Bracelets recours
4.00
14.00
Eau
Total
0.00
18.00
Bracelets recours
6.00
52.00
Attr. maxi recours
Dem. recours
Attr. mini recours
Eau
Total
9.00
67.00
Bracelets recours
0.00
16.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
2.00
18.00
Bracelets recours
12 738
Plaine
Bois
Attr. maxi
Eau
Total
12 737
MUR-DE-SOLOGNE
Dem.
48.00
47.00
12 736
Bracelets
12 738
2.00
94.00
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
La guichonnerie
LAFONT BARNY ARNAUD
Attr. mini recours
MUR-DE-SOLOGNE
Espèce
4114025
Dem. recours
Bracelets
12 737
Eau
Total
12 735
Bracelets
12 736
11.00
81.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
La guichonnerie
POTHET YVES
Attr. mini recours
MUR-DE-SOLOGNE
Espèce
4113974
12 733
2.00
35.00
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
La Moutinière
MEGLIO ALAIN
Dem. recours
Bracelets
Espèce
4113191
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Catégorie
La Cornueuse
DELMAS FREDERIC
Bracelets
MUR-DE-SOLOGNE
Espèce
4106710
Attr. maxi recours
Eau
Total
12 726
Espèce
4102672
Attr. mini recours
7.00
26.00
Bracelets
Dem. recours
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
2.00
14.00
Eau
Total
0.00
16.00
Bracelets recours
Page 31 / 46
69
Saison 2016 - 2017
Massif 36 Gy Lassay
4114025
La guichonnerie
LAFONT BARNY ARNAUD
Communes
Lieux-dits
MUR-DE-SOLOGNE
Plaine
Bois
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
1
2
4114026
La Gastière
CAMPAGNE JACKIE
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
0
1
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
Communes
Lieux-dits
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
1
0
1
Cerf Elaphe
1
0
0
Massif 37 Gièvres
0.00
18.00
Eau
Total
GRESLE MICKAEL
Communes
Lieux-dits
Attr. mini recours
2.00
10.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Bracelets recours
Dem. recours
Attr. mini recours
0.00
21.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
5
1
2
Bracelets recours
La Billebaude
COUILLAUD ALBERT
Communes
Lieux-dits
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
4
3
4
Communes
Lieux-dits
Dem. recours
Dem. recours
Bracelets
12 746
Attr. mini recours
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
Dem. recours
Bracelets
12 750
0.00
41.00
Bracelets recours
7.00
84.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
Eau
Total
Eau
Total
0.00
91.00
Bracelets recours
12 749
GIEVRES
Espèce
3.00
38.00
12 745
GIEVRES
Espèce
Pièces du Grand Pré
GUIGNARD CLAUDE
Pays 1 Pays 1
Bracelets
12 744
0.00
21.00
12 743
Plaine
Bois
Catégorie
1.00
13.00
12 742
Espèce
0.00
18.00
Bracelets recours
Chevreuil
4102773
Dem. recours
Bracelets
12 743
0.00
16.00
12 741
Bracelets
12 742
Eau
Total
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Espèce
4102764
Attr. mini recours
ROUGEOU
Chevreuil
4100166
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
LECOMTE MICHEL
Dem. recours
Bracelets
12 741
2.00
14.00
12 740
Gy-en-Sologne-36
Espèce
4114119
12 739
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Catégorie
L'Ardilleux
DESPRES ALAIN
Dem. recours
Bracelets
Espèce
4114062
Pays 1 Pays 1
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
0.00
25.00
Eau
Total
1.00
26.00
Bracelets recours
12 750
Page 32 / 46
70
Saison 2016 - 2017
Massif 37 Gièvres
4102774
Communes
Lieux-dits
Les Arpents
BOIS J.P.
GIEVRES
Plaine
Bois
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
4102813
Les Granges
AMELOT-CHOTARD GILBERT
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
1
2
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
Dem. recours
Bracelets
12 754
Dem. recours
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
4
2
3
12 755
12 757
Cerf Elaphe
Cerf Elaphe Mâle
0
0
1
20 081
20 081
1
0
0
Faon
1
0
1
20 159
20 159
Attr. mini recours
Bracelets
Attr. mini recours
Eau
Total
Bracelets recours
0.00
28.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
Dem. recours
Bracelets
Attr. mini recours
CommunesS/ CHER
GROUPEMENT DES CARTES DE FAVEROLLES
SAINT-JULIEN-DE-CHEDON, FAVEROLLES-SUR-CHER
Lieux-dits
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
32.00
62.00
Eau
Total
0.00
94.00
Bracelets recours
Dem. recours
Attr. mini recours
13.00
1.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Bracelets
12 758
5.00
33.00
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Dem.
1.00
39.00
Pays 1 Pays 1
ANGE
Catégorie
Massif 39 Marcilly-St Viâtre
1.00
37.00
Espèce
4114156
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Dem.
Communes
Lieux-dits
0.00
30.00
12 754
Catégorie
LITAUDON ANGE
Attr. mini recours
Gy-en-Sologne-37
la garde
Massif 38 Vallée du Cher Sud Ouest
Eau
Total
12 753
Espèce
4102565
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
Communes
La Garde
PORCHER OLIVIER ET PERTHUIS EMMANUEL
Lieux-dits
Dem. recours
Bracelets
12 752
10.00
20.00
12 751
GIEVRES
Espèce
4113044
12 751
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Catégorie
Les Arpents
BOIS J.P.
Dem. recours
Bracelets
Villefranche-sur-Cher-37
Espèce
4104420
Pays 1 Pays 1
Attr. maxi recours
Eau
Total
0.00
14.00
Bracelets recours
78.00
9.00
Eau
Total
0.00
87.00
Bracelets recours
12 758
Pays 1 Pays 1
Page 33 / 46
71
Saison 2016 - 2017
4102548
Chalès
DASSAULT OLIVIER
Communes
Lieux-dits
Pays 1 Pays 1
Saint-Viâtre-39, Nouan-le-Fuzelier-39
Plaine
Bois
Dem. recours
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
8
6
8
12 759
12 766
Cerf Elaphe
1
0
1
20 128
20 128
Biche
0
0
1
20 177
20 177
Faon
1
0
0
4103642
Le Frêne
PINCHART-DENY FRANCOIS
Communes
Lieux-dits
Bracelets
MARCILLY-EN-GAULT
Dem. recours
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
4
3
4
12 767
12 770
Cerf Elaphe
1
0
1
20 129
20 129
Les Allioux - La Morinière
CHARTRIN JACK
Communes
Lieux-dits
Bracelets
Dem. recours
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
4
3
4
12 771
12 774
Cerf Elaphe
1
0
1
20 130
20 130
Communes
Lieux-dits
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
5
4
5
Communes
Lieux-dits
Dem. recours
Bracelets
12 775
Dem. recours
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
3
2
3
12 780
12 782
Cerf Elaphe
1
0
1
20 131
20 131
Biche
1
0
1
20 178
20 178
Faon
1
0
1
20 160
20 160
Espèce
Catégorie
Communes
Lieux-dits
Bracelets
Attr. mini recours
Attr. mini
Attr. maxi
19.00
49.00
6.00
95.00
Eau
Total
5.00
73.00
Bracelets recours
16.00
97.00
Eau
Total
7.00
120.00
Bracelets recours
Bracelets
Dem. recours
Attr. mini recours
1.00
79.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Saint-Viâtre-39
Dem.
Eau
Total
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Saint-Viâtre-39
Catégorie
Les Mouets
FIGERE JEAN-LOUIS
3.00
241.00
12 779
Espèce
4103771
Attr. mini recours
21.00
68.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Espèce
Le Chapitre
ROUSSEAU JACQUES
Attr. mini recours
Nouan-le-Fuzelier-39
Chevreuil
4103759
Bracelets
Eau
Total
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Espèce
Couston
DE BEAUCHESNE EMMANUEL
Attr. mini recours
MARCILLY-EN-GAULT
Chevreuil
4103701
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Espèce
4103677
Attr. mini recours
52.00
186.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
0.00
80.00
Bracelets recours
40.00
52.00
Eau
Total
18.00
110.00
Bracelets recours
Page 34 / 46
72
Saison 2016 - 2017
4103771
Les Mouets
FIGERE JEAN-LOUIS
Communes
Lieux-dits
Pays 1 Pays 1
Saint-Viâtre-39
Plaine
Bois
Dem. recours
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
4
3
4
12 783
12 786
Cerf Elaphe
1
0
1
20 132
20 132
Biche
1
0
1
20 179
20 179
4103777
Domaine de Chales
GUILLAUD PIERRE
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
4
3
4
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
6
3
4
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
4
2
3
Cerf Elaphe
1
0
Biche
1
0
Faon
1
0
L'hermitage
THIBAULT BERNARD
Communes
Lieux-dits
Dem. recours
Bracelets
1
20 133
20 133
1
20 180
20 180
1
20 161
20 161
Attr. mini recours
Attr. mini recours
MARCILLY-EN-GAULT
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
3
2
3
Dem. recours
Bracelets
12 799
17.00
90.00
Eau
Total
3.00
110.00
Bracelets recours
5.00
15.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
0.00
20.00
Bracelets recours
Attr. mini recours
10.00
58.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Dem.
60.00
176.00
12 795
12 798
Catégorie
Massif 40 Villeny Yvoy Chaumont
Dem. recours
12 796
Espèce
Eau
Total
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
4114148
Attr. mini recours
Saint-Viâtre-39
Espèce
3.00
113.00
12 794
Bracelets
12 795
18.00
110.00
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
Pied Blin
MARTINACHE FRANCOIS
Dem. recours
Bracelets
12 791
Eau
Total
12 790
Saint-Viâtre-39
Espèce
4113192
12 787
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Catégorie
Saint Loup
CHARPENTIER BENOIT
Dem. recours
Bracelets
Saint-Viâtre-39
Espèce
4113117
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
Le Gros Chêne
DUBOIS BENOIT
Attr. mini recours
Saint-Viâtre-39
Espèce
4103779
Bracelets
40.00
52.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
1.00
69.00
Bracelets recours
71.00
36.00
Eau
Total
4.00
111.00
Bracelets recours
12 801
Pays 1 Pays 1
Page 35 / 46
73
Saison 2016 - 2017
4101158
Le bout du monde
DIAL WILLIAM
Communes
Lieux-dits
Pays 1 Pays 1
VILLENY, LA-FERTE-SAINT-CYR
Plaine
Bois
Dem. recours
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
1
2
12 802
12 803
Cerf Elaphe
1
0
1
20 134
20 134
Biche
1
0
1
20 181
20 181
Faon
1
0
1
20 162
20 162
4103017
Bouchetault
SCAF DU 450
Communes
Lieux-dits
Bracelets
Chaumont-sur-Tharonne-40
Dem. recours
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
4
3
4
12 804
12 807
Cerf Elaphe
Cerf Elaphe Mâle
0
0
1
20 082
20 082
5
3
4
20 135
20 138
Biche
12
8
10
20 182
20 191
Faon
6
4
6
20 163
20 168
Chantfin
PIKETTY LAURENCE
Communes
Lieux-dits
Bracelets
Dem. recours
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
4
3
4
4103181
LA MOTTE
DESCARPENTRIES JEAN-MARIE
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
12 812
12 812
Cerf Elaphe
Cerf Elaphe Mâle
0
0
1
20 083
20 083
1
0
0
Biche
1
0
1
20 192
20 192
Le Patie landas
GUILBAUD JEAN-JACQUES
Communes
Lieux-dits
Bracelets
12 808
Attr. mini recours
Eau
Total
9.00
115.00
Bracelets recours
70.00
359.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Espèce
4113175
Attr. mini recours
Chevreuil
Communes
Lieux-dits
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Espèce
4103051
Attr. mini recours
12.00
94.00
Eau
Total
13.00
442.00
Bracelets recours
2.00
134.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
4.00
140.00
Bracelets recours
12 811
VILLENY
Plaine
Bois
Dem. recours
Bracelets
Attr. mini recours
VILLENY, LA-MAROLLE-EN-SOLOGNE, MONTRIEUX-EN-SOLOGNE
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
5
4
5
12 813
12 817
Cerf Elaphe
2
1
2
20 139
20 140
Biche
2
2
2
20 193
20 194
Bracelets
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Dem. recours
Espèce
Attr. mini recours
8.00
48.00
Attr. maxi recours
2.00
58.00
Eau
Total
Bracelets recours
22.00
79.00
Eau
Total
44.00
145.00
Bracelets recours
Page 36 / 46
74
Saison 2016 - 2017
4113175
Le Patie landas
GUILBAUD JEAN-JACQUES
Communes
Lieux-dits
Catégorie
Espèce
Faon
VILLENY, LA-MAROLLE-EN-SOLOGNE, MONTRIEUX-EN-SOLOGNE
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
1
0
1
Massif 41 Souesmes
4103898
Terres des Tombelles
CHEF DE DÉTACHEMENT 2° RMAT
Communes
Lieux-dits
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
3
2
3
Les Septiers
MONTUPET JACQUES
Communes
Lieux-dits
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
5
4
5
La Genevriére
BURETTE ALAIN
Communes
Lieux-dits
Bracelets recours
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
6
4
6
Massif 42 Souvigny Chaon Vouzon
Dem. recours
Attr. mini recours
Dem. recours
Attr. mini recours
6.00
84.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Bracelets recours
9.00
92.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
Communes
Lieux-dits
Attr. mini recours
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
Dem. recours
Bracelets
Attr. mini recours
VOUZON
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
3
2
3
Dem. recours
Bracelets
12 833
Eau
Total
0.00
14.00
Bracelets recours
Attr. mini recours
0.00
6.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Espèce
0.00
14.00
12 832
SOUVIGNY-EN-SOLOGNE
Espèce
Communes
Lieux-dits
Dem. recours
Bracelets
12 832
4.00
105.00
Pays 1 Pays 1
Plaine
Bois
Catégorie
1.00
91.00
12 831
VOUZON
Espèce
La Ronce
PERDOUX MARC
Bracelets recours
Communes
Lieux-dits
0.00
53.00
12 825
Bracelets
12 826
Eau
Total
12 820
Bracelets
12 821
3.00
50.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
PETAT ANDRÉ
Attr. mini recours
SOUESMES
Espèce
L'alouette
LANSIER SEBASTIEN
Dem. recours
Bracelets
12 818
44.00
145.00
Pays 1 Pays 1
Plaine
Bois
Espèce
4103293
Eau
Total
20 169
Salbris-41
Chevreuil
4102784
22.00
79.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Dem.
4102725
Attr. mini recours
Salbris-41
Catégorie
4104321
Dem. recours
Bracelets
20 169
Plaine
Bois
Espèce
4103903
Pays 1 Pays 1
Attr. maxi recours
Eau
Total
0.00
6.00
Bracelets recours
0.00
36.00
Eau
Total
0.00
36.00
Bracelets recours
12 835
Page 37 / 46
75
Saison 2016 - 2017
4103293
La Ronce
PERDOUX MARC
Espèce
Catégorie
Cerf Elaphe
4103334
Communes
Lieux-dits
VOUZON
Plaine
Bois
Dem. recours
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Biche
1
0
1
20 195
20 195
Faon
1
0
1
20 170
20 170
Buisson Renaud
VILLAIN ALAIN
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
1
2
Communes
Lieux-dits
Dem. recours
Bracelets
12 836
SOUVIGNY-EN-SOLOGNE
Dem. recours
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
9
6
8
12 838
12 845
Cerf Elaphe
2
0
1
20 141
20 141
0
1
20 196
20 196
Biche
Communes
Lieux-dits
Bracelets
Dem. recours
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
9
6
9
12 846
12 854
Cerf Elaphe
Cerf Elaphe Mâle
0
0
1
20 084
20 084
1
0
0
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
5
4
5
La Brosse
AUCLAIR FRANCOIS
Communes
Lieux-dits
Dem. recours
Bracelets
12 855
Attr. mini recours
Attr. mini recours
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
4
3
4
Dem. recours
Bracelets
12 860
Eau
Total
3.00
20.00
Bracelets recours
32.00
78.00
Eau
Total
42.00
152.00
Bracelets recours
41.00
82.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
1.00
124.00
Bracelets recours
11.00
56.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
0.00
36.00
Eau
Total
6.00
73.00
Bracelets recours
12 859
VOUZON
Espèce
2.00
15.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
4103404
Bracelets
VOUZON
Espèce
Eau
Total
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
La Loussonière
DEL TEDESCO FRANCOIS
Attr. mini recours
SOUVIGNY-EN-SOLOGNE
Espèce
4103396
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
Le Grand Cordon
DE CHAULIAC HENRI
Attr. mini recours
0.00
36.00
12 837
Espèce
4103353
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Catégorie
Les Berthiers
DAPSENS PHILIPPE
Bracelets
SOUVIGNY-EN-SOLOGNE
Espèce
4103349
Pays 1 Pays 1
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
28.00
40.00
Eau
Total
2.00
70.00
Bracelets recours
12 863
Page 38 / 46
76
Saison 2016 - 2017
4103407
Le Chesnay
LE CHESNAY
Communes
Lieux-dits
Pays 1 Pays 1
VOUZON, CHAON
Plaine
Bois
Dem. recours
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
40
28
40
12 864
12 903
Cerf Elaphe
Cerf Elaphe Mâle
0
1
2
20 085
20 086
6
3
4
20 142
20 145
Biche
6
5
6
20 197
20 202
Faon
6
4
6
20 171
20 176
4103413
La Tuilerie
FOULON LOUIS OU DIDIER
Communes
Lieux-dits
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
4
3
4
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
5
4
5
Communes
Lieux-dits
Attr. mini recours
Attr. mini recours
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
Massif 43 Nouan Pierrefitte
Dem. recours
Bracelets
12 913
Eau
Total
6.00
5.00
Eau
Total
Communes
Lieux-dits
Attr. mini recours
11.00
45.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Bracelets recours
6.00
10.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
1
2
Dem. recours
Bracelets
12 914
1.00
17.00
Bracelets recours
Pays 1 Pays 1
Plaine
Bois
Catégorie
2.00
58.00
12 913
Espèce
0.00
11.00
Bracelets recours
La Lande
PARFAIT JACQUES
1.00
62.00
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
1.00
60.00
12 912
SOUVIGNY-EN-SOLOGNE
Espèce
4103480
Dem. recours
Bracelets
12 908
47.00
760.00
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
Les Fontaines
AMARY CHRISTOPHE
Dem. recours
Bracelets
VOUZON
Espèce
4113391
Attr. mini recours
Eau
Total
12 907
Plaine
Bois
Catégorie
Communes
La Chesnière/ Les sapins bleus
LOUIS OUDART ET M. UGARTE DOMINIQUE
Lieux-dits
Dem. recours
Bracelets
12 904
VOUZON
Espèce
4103439
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Espèce
La Houssaye
CHARPENTIER SEBASTIEN
Attr. mini recours
VOUZON
Chevreuil
4103433
Bracelets
284.00
429.00
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
72.00
26.00
Eau
Total
1.00
99.00
Bracelets recours
12 915
Page 39 / 46
77
Saison 2016 - 2017
Massif 43 Nouan Pierrefitte
4103495
Le Reuilly
CHAUVIN MICHEL
Communes
Lieux-dits
PIERREFITTE-SUR-SAULDRE
Plaine
Bois
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
1
2
4103511
Grande Bouleaudière
DEPARDIEU JACKY
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
5
4
5
Communes
Lieux-dits
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
2
1
2
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
Communes
Lieux-dits
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
2
1
2
Massif 44 Salbris Ouest - Theillay
4103578
Michenon
CONSORTS PLEE
Dem. recours
Attr. mini recours
Dem. recours
6.00
55.00
Eau
Total
Bracelets recours
1.00
14.00
Eau
Total
1.00
16.00
Bracelets recours
Attr. mini recours
0.00
13.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
1.00
14.00
Bracelets recours
Dem. recours
Attr. mini recours
5.00
25.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
0.00
30.00
Bracelets recours
12 928
Communes
Lieux-dits
1.00
62.00
12 926
Bracelets
12 927
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Espèce
0.00
57.00
12 925
Chevreuil
Eau
Total
12 923
Bracelets
12 926
50.00
7.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
La grange de Villemignon
GAYRAL ALEXANDRE
Attr. mini recours
Espèce
4113866
Dem. recours
Bracelets
12 924
0.00
45.00
12 918
Bracelets
12 919
Eau
Total
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Espèce
Le gué de l'ile
BARDIN THIERRY
Attr. mini recours
Chevreuil
4113636
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
Potin
DROUET JEAN CHARLES
Dem. recours
Bracelets
12 918
25.00
20.00
12 917
Espèce
4113379
12 916
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Catégorie
Chapette - la marinerie
CHESNE JEAN PIERRE
Dem. recours
Bracelets
Espèce
4106708
Pays 1 Pays 1
Pays 1 Pays 1
LA-FERTE-IMBAULT, Salbris-44
Plaine
Bois
Dem. recours
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
18
13
18
12 929
12 946
Cerf Elaphe
Cerf Elaphe Mâle
0
0
1
20 087
20 087
Bracelets
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
90.00
564.00
Eau
Total
6.00
660.00
Bracelets recours
Page 40 / 46
78
Saison 2016 - 2017
4103578
Espèce
4103583
Michenon
CONSORTS PLEE
Communes
Lieux-dits
Catégorie
Pays 1 Pays 1
LA-FERTE-IMBAULT, Salbris-44
Plaine
Bois
Dem. recours
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
5
3
4
20 146
20 149
Biche
4
3
4
20 203
20 206
Faon
3
2
3
20 177
20 179
Brixey
PIEL CHRISTIAN
Communes
Lieux-dits
Bracelets
LA-FERTE-IMBAULT
Dem. recours
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
7
4
5
12 947
12 951
Cerf Elaphe
Cerf Elaphe Mâle
0
0
1
20 088
20 088
1
0
0
Faon
1
0
1
20 180
20 180
Château de la Place
MUTUELLE DES DOUANES
Communes
Lieux-dits
Bracelets
Dem. recours
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
8
6
8
12 952
12 959
Cerf Elaphe
1
0
1
20 150
20 150
Biche
1
0
1
20 207
20 207
Communes
Lieux-dits
Bracelets
LA-FERTE-IMBAULT
Dem. recours
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
3
2
3
12 960
12 962
Cerf Elaphe
1
0
1
20 151
20 151
La Varenne de Douy
CAILLE MICHEL
Communes
Lieux-dits
Bracelets
Attr. mini recours
Chatres-sur-Cher-44
Dem. recours
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
10
6
8
12 963
12 970
Cerf Elaphe
Cerf Elaphe Mâle
0
0
1
20 089
20 089
2
0
0
Biche
2
2
2
20 208
20 209
Faon
2
1
2
20 181
20 182
Bracelets
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
6.00
660.00
Eau
Total
25.00
125.00
Bracelets recours
36.00
134.00
Eau
Total
0.00
170.00
Bracelets recours
1.00
70.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Chevreuil
0.00
100.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Chevreuil
4103938
Attr. mini recours
Eau
Total
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
La Cour
BRICO (ASS.) ERIC
Attr. mini recours
LA-FERTE-IMBAULT
Espèce
4103604
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Espèce
4103592
Attr. mini recours
90.00
564.00
2.00
73.00
Eau
Total
Bracelets recours
14.00
140.00
Eau
Total
6.00
160.00
Bracelets recours
Page 41 / 46
79
Saison 2016 - 2017
4104036
Coin rere
LAMBERT JEAN MARIE
Communes
Lieux-dits
Theillay-44
Espèce
Catégorie
Dem.
Chevreuil
Chevreuil
Cerf Elaphe
4104041
Plaine
Bois
Attr. maxi
12
8
12
12 971
12 982
1
0
1
20 152
20 152
Biche
1
0
1
20 210
20 210
Faon
1
0
1
20 183
20 183
Domaine de la Forêt
SOULAS CLAUDE
Communes
Lieux-dits
Dem.
Chevreuil
Chevreuil
Cerf Elaphe
Cerf Elaphe Mâle
Dem. recours
Attr. mini
Attr. maxi
10
6
8
12 983
12 990
0
0
1
20 090
20 090
2
0
1
20 153
20 153
Biche
1
0
1
20 211
20 211
Faon
1
0
1
20 184
20 184
La Villette
NUSSE (S.C.I.) GILLES
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
8
6
8
Cerf Elaphe
Cerf Elaphe Mâle
0
0
2
0
Biche
1
Faon
1
12 998
1
20 091
20 091
1
20 154
20 154
0
1
20 212
20 212
0
1
20 185
20 185
Attr. mini recours
Theillay-44
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
Dem. recours
Bracelets
12 999
Attr. mini recours
Eau
Total
0.00
312.00
Bracelets recours
10.00
145.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
0.00
155.00
Bracelets recours
40.00
374.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
Communes
Lieux-dits
Dem. recours
Bracelets
12 991
Espèce
La Sauldrée
LHEURE FRANCIS
Attr. mini recours
77.00
235.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
Communes
Lieux-dits
Bracelets
Chatres-sur-Cher-44, Theillay-44
Espèce
Petites Bretonnières
DOUDOUX BERNARD
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Chevreuil
4104142
Bracelets
Theillay-44
Catégorie
4104104
Dem. recours
Attr. mini
Espèce
4104049
Pays 1 Pays 1
Eau
Total
37.00
451.00
Bracelets recours
4.00
18.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
2.00
24.00
Bracelets recours
12 999
Salbris-44
Plaine
Bois
Dem. recours
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
4
3
4
13 000
13 003
Cerf Elaphe
1
0
1
20 155
20 155
Bracelets
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
2.00
80.00
Eau
Total
1.00
83.00
Bracelets recours
Page 42 / 46
80
Saison 2016 - 2017
4104147
Communes
Le Pré
G.F. DU PRE - M. MONJARDET HUBERT
Lieux-dits
Salbris-44
Plaine
Bois
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
5
4
5
Cerf Elaphe
1
0
0
Biche
1
0
1
4113551
Maison rouge
BONHOURE JEAN-YVES
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
Massif 45 Theillay - Orcay
13 008
20 213
20 213
Dem. recours
Bracelets
13 009
Attr. mini recours
6.00
90.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
LE TERTRE
DEYGOUT ROMAIN ET SIMONE
Communes
Lieux-dits
5.00
21.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Bracelets recours
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
2
1
2
Cerf Elaphe
1
0
Biche
1
0
Faon
1
0
Le Montboulan
JANER ROBERT
Communes
Lieux-dits
13 011
1
20 156
20 156
1
20 214
20 214
1
20 186
20 186
Attr. mini recours
Theillay-45, Salbris-41
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
1
2
Cerf Elaphe
2
1
Biche
3
2
Faon
2
2
Dem. recours
Bracelets
13 012
13 013
2
20 157
20 158
2
20 215
20 216
3
20 187
20 189
Attr. mini recours
Dem. recours
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
4
3
4
13 014
13 017
Cerf Elaphe
1
0
1
20 159
20 159
Biche
2
2
2
20 217
20 218
Faon
2
1
2
20 190
20 191
Bracelets
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
Eau
Total
1.00
76.00
Bracelets recours
17.00
83.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Theillay-45
22.00
53.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
Communes
Lieux-dits
Dem. recours
Bracelets
13 010
Espèce
Les bouleaux
LEGRAND CLAUDE
Pays 1 Pays 1
Plaine
Bois
Catégorie
1.00
27.00
13 009
Theillay-45
Espèce
4.00
100.00
Bracelets recours
Chevreuil
4113544
13 004
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Catégorie
4104264
Dem. recours
Bracelets
Salbris-44
Espèce
4104252
Pays 1 Pays 1
Eau
Total
0.00
100.00
Bracelets recours
0.00
75.00
Eau
Total
2.00
77.00
Bracelets recours
Page 43 / 46
81
Saison 2016 - 2017
Massif 45 Theillay - Orcay
Pays 1 Pays 1
Massif 46 A 85 Sud Est
Pays 1 Pays 1
4102492
Bois des réaux
LEBRUN PIERRE
Communes
Lieux-dits
Langon-46
Plaine
Bois
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
0
0
4103931
Le petit chene
LEBERT JEAN-FRANCOIS
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
1
2
Communes
Lieux-dits
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
5
4
5
Massif 47 Selles St Denis - Loreux
Communes
Lieux-dits
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
7
5
7
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
4
3
4
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
1
Catégorie
Communes
Lieux-dits
Dem. recours
Bracelets
13 025
15.00
116.00
Eau
Total
Dem. recours
Bracelets recours
Attr. mini recours
Attr. mini recours
Dem. recours
Attr. mini recours
Attr. mini
Attr. maxi recours
9.00
251.00
Bracelets recours
75.00
55.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
0.00
130.00
Bracelets recours
40.00
17.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Attr. maxi
Eau
Total
Eau
Total
0.00
57.00
Bracelets recours
13 036
SELLES-SAINT-DENIS
Dem.
77.00
165.00
13 035
Bracelets
13 036
2.00
133.00
13 031
Bracelets
13 032
0.00
22.00
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
Espèce
Eau
Total
Pays 1 Pays 1
SELLES-SAINT-DENIS
Espèce
Les anges Sud
CAMPAGNE JACKIE
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Catégorie
4114172
Dem. recours
Mennetou-sur-Cher-47, Langon-47
Espèce
La Gouardière
MOLLINIER CHRISTIAN
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Dem.
4113359
7.00
15.00
13 024
LOREUX, VILLEHERVIERS
Catégorie
Les 4 Vents
MASSON AXEL
Bracelets recours
13 019
Bracelets
13 020
0.00
7.00
Eau
Total
Espèce
4104000
13 018
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Espèce
Terrages-Rosières Les gats
RIBAULT CHRISTIAN
Dem. recours
Bracelets
Langon-46
Chevreuil
4102841
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
Préjeux
ROJDA NICOLAS
Attr. mini recours
Mennetou-sur-Cher-46
Espèce
4103986
Dem. recours
Bracelets
0.00
7.00
Bracelets
Dem. recours
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
55.00
34.00
Eau
Total
0.00
89.00
Bracelets recours
Page 44 / 46
82
Saison 2016 - 2017
4114172
Les anges Sud
CAMPAGNE JACKIE
Communes
Lieux-dits
Pays 1 Pays 1
SELLES-SAINT-DENIS
Plaine
Bois
Dem. recours
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
3
1
2
13 037
13 038
Cerf Elaphe
1
0
1
20 160
20 160
Massif 50 Parcs
4104410
Bracelets
St Marc
MEGLIO ALAIN
Communes
Lieux-dits
Fontaines-en-Sologne-50, Mur-de-Sologne-50
Plaine
Bois
Dem. recours
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
6
4
6
13 039
13 044
Cerf Elaphe
2
1
2
20 161
20 162
Biche
3
2
3
20 219
20 221
Faon
2
1
2
20 192
20 193
La Clarinerie
RAFAUT JACQUES
Communes
Lieux-dits
Bracelets
Dem. recours
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
3
2
3
13 045
13 047
Cerf Elaphe
1
0
1
20 163
20 163
Biche
1
0
1
20 222
20 222
Faon
2
1
2
20 194
20 195
Bracelets
Dem. recours
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
3
2
3
13 048
13 050
Cerf Elaphe
1
0
1
20 164
20 164
Biche
2
2
2
20 223
20 224
Faon
2
1
2
20 196
20 197
Massif 52 Parcs Hermétiques GG et sangliers
Espèce
Catégorie
Bracelets
Attr. mini recours
6.00
135.00
Eau
Total
35.00
80.00
Eau
Total
102.00
315.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Plaine
Bois
Attr. mini
Attr. maxi
Bracelets
20.00
437.00
Bracelets recours
Pays 1 Pays 1
Salbris-52
Dem.
53.00
168.00
Bracelets recours
Communes
Lieux-dits
5.00
146.00
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
Terrain du Poire
Attr. mini recours
Nouan-le-Fuzelier-50, Pierrefitte-sur-Sauldre-50
Espèce
4104437
Bracelets recours
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
Communes
Lieux-dits
Attr. mini recours
Millançay-50, MARCILLY-EN-GAULT
Espèce
Vauilly
LEBLEU ALAIN
0.00
89.00
Pays 1 Pays 1
Catégorie
4104427
Attr. maxi recours
Eau
Total
Espèce
4104423
Attr. mini recours
55.00
34.00
Dem. recours
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
0.00
130.00
Eau
Total
30.00
160.00
Bracelets recours
Page 45 / 46
83
Saison 2016 - 2017
Massif 52 Parcs Hermétiques GG et sangliers
4104437
Terrain du Poire
Communes
Lieux-dits
Pays 1 Pays 1
Salbris-52
Plaine
Bois
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
4
3
4
Massif 54 Parcs chevreuils
Dem. recours
Bracelets
13 051
Attr. mini recours
0.00
130.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
Bracelets recours
13 054
4104446
Les Fontenils
DESCARPENTRIES JEAN-MARIE
Espèce
Catégorie
Daim
Daim
Communes
Lieux-dits
Pays 1 Pays 1
Villeny-54
Dem.
1
Plaine
Bois
Attr. mini
Attr. maxi
1
Dem. recours
Bracelets
169
30.00
160.00
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
0.00
34.00
Eau
Total
3.00
37.00
Bracelets recours
169
Page 46 / 46
84
ANNEXE 2
Saison 2016 - 2017
4100082
LES AUGERAIES
SERGENT FRANÇOIS
RECOURS - RECOURS GG du 10/06/16
Communes
Lieux-dits
Pays 1 Pays 1
La-Fontenelle-02, Le-Gault-du-Perche-02
Plaine
Bois
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
Dem. recours
Bracelets
Attr. mini recours
55.00
0.00
Attr. maxi recours
1
Eau
Total
0.00
55.00
Bracelets recours
0
Communes
Lieux-dits
Pays 1 Pays 1
4113187
FARGOT
DE LA TOURNELLE DOMINIQUE
Espèce
Catégorie
Attr. mini
Attr. maxi
Cerf Elaphe
Biche
0
1
5
-1
-1
5
Faon
0
1
4
-1
-1
4
FONTAINE-LES-COTEAUX, Montoire-sur-le-Loir-06
Dem.
4101090
Bois de Lancé
PICAUD PASCAL
Communes
Lieux-dits
Attr. maxi recours
Eau
Total
0.00
92.00
Bracelets recours
Pays 1 Pays 1
Plaine
Bois
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
7
4
6
Dem. recours
Bracelets
2 494
2 499
Attr. mini recours
0.00
84.00
Attr. maxi recours
1
Eau
Total
Le Mardeau
FOURNY ROBERT
Communes
Lieux-dits
Bracelets recours
Pays 1 Pays 1
Plaine
Bois
RHODON, CHAMPIGNY-EN-BEAUCE, CONAN
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
0
0
1
Massif 16 Beauce
Bracelets
3 492
Dem. recours
Attr. mini recours
131.00
0.00
Attr. maxi recours
-1
Eau
Total
Communes
Lieux-dits
-1
3 492
Plaine
Bois
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
2
0
0
DUBUS ALEXIS
Communes
Lieux-dits
Pays 1 Pays 1
Mer-16
Chevreuil
Bracelets
Dem. recours
Attr. mini recours
69.00
3.50
Attr. maxi recours
1
Plaine
Bois
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
0
0
Bracelets
Dem. recours
1
Attr. mini recours
13 055
71.00
1.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
0.00
72.50
Bracelets recours
1
Saint-Leonard-en-Beauce-16
La Mère aux Chats
Espèce
0.00
131.00
Bracelets recours
La Vallée de Crosse
CHAUSSARD CHRISTIAN
0.00
84.00
0
Espèce
4114122
Attr. mini recours
LANCE
Catégorie
4101197
Dem. recours
Bracelets
16.00
76.00
Espèce
4104660
Plaine
Bois
13 055
Eau
Total
0.00
72.00
Bracelets recours
0
Page 1 / 9
85
Saison 2016 - 2017
Massif 25 Russy
4102532
GEYER MICHEL
Communes
Lieux-dits
CHAILLES, LES MONTILS
Plaine
Bois
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
1
2
Massif 26 Suday
4101481
Communes
Sudais
DE BODARD DE LA JACOPIERE GEORGES
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
3
1
2
Cerf Elaphe
1
0
0
Massif 27 Cheverny
2
Eau
Total
2
13 056
Le Peu
PRIEUR MICHEL
Communes
Lieux-dits
Dem. recours
4 889
Attr. mini recours
56.00
45.00
Attr. maxi recours
1
0
1
0
Eau
Total
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
2
0
0
Les Grandes Terres
SAULAS CLAUDETTE
Bracelets recours
Attr. mini recours
80.00
3.00
Attr. maxi recours
1
Eau
Total
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
3
0
0
Communes
Lieux-dits
Bracelets recours
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
3
2
3
Communes
Lieux-dits
Pays 1 Pays 1
Dem. recours
Bracelets
Attr. mini recours
0.00
9.00
Attr. maxi recours
1
Dem. recours
5 770
5 772
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
1
Plaine
Bois
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
5
0
1
Bracelets
5 863
Dem. recours
3
Attr. mini recours
13 058
78.00
9.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
2.00
220.00
Bracelets recours
1
SAINT-LOUP
Espèce
0.00
9.00
Bracelets recours
198.00
20.00
Plaine
Bois
Bracelets
Eau
Total
0
MARAY, Mennetou-sur-Cher-30, SAINT-LOUP
Espèce
0.00
83.00
0
Plaine
Bois
Catégorie
La Chataignotte
LAPRADE ANNE
Dem. recours
Bracelets
MARAY
Espèce
Les Boites .La petite brosse.
BOITTE NOEL
Plaine
Bois
Communes
Lieux-dits
72.00
173.00
Pays 1 Pays 1
FEINGS, CHITENAY, FOUGERES-SUR-BIEVRE
Espèce
13 057
Pays 1 Pays 1
Bracelets
4 888
0.00
168.00
Bracelets recours
Chevreuil
4101896
4 668
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
4101842
4 667
Attr. mini recours
PONTLEVOY
Espèce
4101841
Dem. recours
Bracelets
110.00
58.00
Chevreuil
4104566
Pays 1 Pays 1
13 058
Eau
Total
0.00
87.00
Bracelets recours
0
Page 2 / 9
86
Saison 2016 - 2017
4102251
La taille menaud
SAULAS CLAUDETTE
Communes
Lieux-dits
MARAY
Plaine
Bois
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
4102263
Les communaux
SAULAS CLAUDETTE
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
Communes
Lieux-dits
Attr. maxi recours
1
Dem. recours
Bracelets
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
6
1
2
Dem. recours
Bracelets
5 897
Les Petites Bruyères
BOISSAY CLAUDE
Catégorie
Cerf Elaphe
La Rivière
JAVOY MICHEL
Communes
Lieux-dits
Attr. mini recours
48.00
1.00
Attr. maxi recours
Attr. mini recours
110.00
17.00
Attr. maxi recours
1
Eau
Total
13 059
13 059
Eau
Total
0.00
127.00
Bracelets recours
1
13 060
Communes
Lieux-dits
Attr. maxi
1
0
0
Bracelets
Dem. recours
Attr. mini recours
1.00
34.00
Attr. maxi recours
1
Plaine
Bois
Dem. recours
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
1
0
Cerf Elaphe
Biche
2
0
0
1
1
La Gilbardière
S.C.I. DES 2 SOEURS GOUBARD
Communes
Lieux-dits
LA-FERTE-SAINT-CYR
Plaine
Bois
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
2
0
0
Bracelets
Dem. recours
1
Attr. mini recours
20 165
4.00
20.00
Espèce
20 165
Eau
Total
1.00
25.00
Bracelets recours
20 225
1.00
34.00
Attr. maxi recours
1.00
36.00
Eau
Total
Bracelets recours
1
LA-FERTE-SAINT-CYR
Bracelets
13 060
Pays 1 Pays 1
Plaine
Bois
Attr. mini
1.00
50.00
Bracelets recours
1
LA-FERTE-SAINT-CYR
Dem.
2.00
8.00
Bracelets recours
Espèce
4113115
Eau
Total
0
1
5 896
0.00
3.00
Bracelets recours
0.00
6.00
Plaine
Bois
Espèce
4103083
Attr. mini recours
MARAY
Chevreuil
4102973
Dem. recours
Bracelets
Eau
Total
0
Plaine
Bois
Catégorie
STEEGMANS PIERRE
Attr. maxi recours
1
SAINT-LOUP
Espèce
4113649
Attr. mini recours
0.00
3.00
Plaine
Bois
Catégorie
Bernais
GARRIGUES ALBAN
Dem. recours
Bracelets
MARAY
Espèce
4102439
Pays 1 Pays 1
20 225
Eau
Total
4.00
39.00
Bracelets recours
0
Page 3 / 9
87
Saison 2016 - 2017
Pays 1 Pays 1
Massif 32 Fontaines
Pays 1 Pays 1
4102059
Le Roseau
THOMAS GILLES
Espèce
Catégorie
Cerf Elaphe
Cerf Elaphe Mâle
Communes
Lieux-dits
Dem.
4102373
Le Clos Lecomte
DUVAL ROLAND
Espèce
Catégorie
Cerf Elaphe
4102586
Theillay
LASNE JEAN-MICHEL
Espèce
Catégorie
Cerf Elaphe
COURMEMIN
Attr. mini
1
Communes
Lieux-dits
Communes
Lieux-dits
Attr. maxi
0
1
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
1
0
0
Attr. maxi recours
20 092
-1
-1
266
Attr. mini recours
35.00
25.00
Attr. maxi recours
1
Attr. mini
Attr. maxi
5
0
1
Dem. recours
Bracelets
323
Eau
Total
1.00
61.00
Bracelets recours
0
Plaine
Bois
Dem.
Bracelets recours
1
Dem. recours
Bracelets
2.00
37.00
Eau
Total
1
VERNOU-EN-SOLOGNE
Attr. mini recours
3.00
74.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
2.00
79.00
Bracelets recours
1
0
Biche
2
2
20 226
20 227
Faon
2
2
20 198
20 199
Bérioux
MAINCION JACKY
Communes
Lieux-dits
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
Communes
Lieux-dits
10.00
17.00
Plaine
Bois
Dem.
Le Grand Theillay
SCIF LE GRAND THEILLAY
Pays 1 Pays 1
DHUIZON
Catégorie
Dem. recours
Bracelets
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
1
Plaine
Bois
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
4
2
3
Dem. recours
Bracelets
6 727
6 729
Attr. mini recours
62.00
81.00
Attr. maxi recours
1
13 061
13 061
Eau
Total
7.00
150.00
Bracelets recours
0
GRISON JEAN-MICHEL
Communes
Lieux-dits
Pays 1 Pays 1
Plaine
Bois
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
Bracelets
0.00
27.00
Eau
Total
Bracelets recours
1
DHUIZON
Chevreuil
4102309
266
Attr. mini recours
Plaine
Bois
Espèce
4102275
Dem. recours
Bracelets
COURMEMIN
Massif 33 Boulogne
4102189
0.00
35.00
Plaine
Bois
Dem. recours
1
Attr. mini recours
0.00
10.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
0.00
10.00
Bracelets recours
0
Page 4 / 9
88
Saison 2016 - 2017
4102311
Communes
Le Glandier
UBALD-BOCQUET DE MOURGUES ANABELLE
Lieux-dits
Espèce
Catégorie
Cerf Elaphe
Cerf Elaphe Mâle
4102313
L'Auneau
BRINET PASCAL
Dem.
2
Communes
Lieux-dits
Attr. mini
Plaine
Bois
Attr. maxi
0
1
433
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
3
0
1
Catégorie
Cerf Elaphe
Cerf Elaphe Mâle
6 826
-1
0
Attr. mini recours
Dem. recours
0
4
6
226
231
40
13
19
438
Biche
35
30
40
566
Catégorie
Cerf Elaphe
Communes
Lieux-dits
Bracelets
Attr. mini
Attr. maxi
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
5
0
456
5
5
605
-5
0
1
0
0
Bracelets
Biche
Dem. recours
Eau
Total
Attr. mini recours
20 166
Attr. maxi recours
0
0
1
Espèce
Catégorie
Cerf Elaphe
La Gittonnière
PALAIS LAURENT
Espèce
Catégorie
Cerf Elaphe
Biche
Communes
Lieux-dits
Eau
Total
Communes
Lieux-dits
Attr. mini
Attr. maxi
0
0
Bracelets
Dem. recours
Attr. mini recours
20 228
Attr. maxi recours
1
Plaine
Bois
Attr. mini
Attr. maxi
Bracelets
20 228
Dem. recours
1
Attr. mini recours
3.00
169.00
Attr. maxi recours
1
Eau
Total
0.00
178.00
Bracelets recours
1
VEILLEINS
Dem.
0.00
41.00
Bracelets recours
76.00
102.00
Plaine
Bois
1
20 170
Pays 1 Pays 1
VEILLEINS
Dem.
67.00
655.00
Bracelets recours
5.00
36.00
1
Eau
Total
Les Berthoizières
POPINEAU VINCENT
1.00
116.00
Bracelets recours
126.00
462.00
Plaine
Bois
Dem.
12.00
145.00
0
93.00
22.00
Plaine
Bois
Attr. maxi
Eau
Total
Bracelets recours
Attr. maxi recours
1
Attr. mini
Espèce
4102528
0
Dem. recours
Bracelets
Dem.
Bellevue
DURAND DAMIEN
Attr. maxi recours
1
Communes MONTRIEUX-EN-SOLOGNE, DHUIZON
Courbanton
UBALD BOCQUET SOPHIE ET DE LYUNES
CAPUCINE
Lieux-dits
Espèce
4102525
Attr. mini recours
60.00
73.00
Plaine
Bois
Catégorie
4103121
Dem. recours
Bracelets
Espèce
4102335
Pays 1 Pays 1
20 171
20 171
Eau
Total
10.00
182.00
Bracelets recours
20 229
20 229
Page 5 / 9
89
Saison 2016 - 2017
4102911
La Brosse
LIEUVE PASCAL
Communes
Lieux-dits
MILLANCAY
Plaine
Bois
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
3
1
2
Massif 36 Gy Lassay
4102634
Le Faix
GARNIER SEBASTIEN
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
16
9
13
La Boulas
DESLOGES GERARD
Espèce
Catégorie
Cerf Elaphe
Faon
Les Etangs de Braye
FRANS DANIEL
Communes
Lieux-dits
1
Eau
Total
Bracelets recours
Pays 1 Pays 1
Dem. recours
Bracelets
7 682
Dem.
7 694
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
2
Attr. maxi
Dem. recours
Bracelets
Attr. mini recours
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
6
3
4
Massif 37 Gièvres
60.00
35.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Dem. recours
Bracelets
7 833
7 836
13 062
Attr. mini recours
5.00
89.00
Attr. maxi recours
1
Communes
Lieux-dits
20 200
20 200
Eau
Total
6.00
100.00
13 064
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
5
4
5
Fontenils
GRATIN IRENE
Dem. recours
Bracelets
8 177
9.00
115.00
8 181
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
1
Eau
Total
0.00
124.00
Bracelets recours
1
13 065
Communes
Lieux-dits
13 064
Pays 1 Pays 1
Plaine
Bois
Catégorie
0.00
95.00
Bracelets recours
1
Villefranche-sur-Cher-37
Espèce
13 063
Eau
Total
L'Epinière
COQUIOT BERNARD
12.00
350.00
Bracelets recours
1
ROUGEOU, Gy-en-Sologne-36, MUR-DE-SOLOGNE
Eau
Total
Bracelets recours
2
1
Communes
Lieux-dits
75.00
263.00
Plaine
Bois
Attr. mini
3.00
70.00
0
MUR-DE-SOLOGNE
Chevreuil
4102863
7 431
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Catégorie
4102818
7 430
Attr. mini recours
Gy-en-Sologne-36
Espèce
4102731
Dem. recours
Bracelets
30.00
37.00
Chevreuil
4102669
Pays 1 Pays 1
13 065
Pays 1 Pays 1
MARCILLY-EN-GAULT
20.00
180.00
Plaine
Bois
Dem. recours
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
Eau
Total
80.00
280.00
Espèce
Catégorie
Cerf Elaphe
1
1
20 172
20 172
Faon
1
1
20 201
20 201
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Bracelets
Bracelets recours
Page 6 / 9
90
Saison 2016 - 2017
4103769
Autroche
S.C.I. DE FOSSEMAGNE
Espèce
Catégorie
Cerf Elaphe
4113189
La Cisserie
DUTRAY MICHEL
Communes
Lieux-dits
Communes
Lieux-dits
Saint-Viâtre-39
Plaine
Bois
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
6
2
3
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
3
0
1
Communes
Lieux-dits
1
Dem. recours
Bracelets
8 809
Bracelets recours
0.00
28.00
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
1
Eau
Total
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
7
2
3
Bracelets recours
Communes
Lieux-dits
Pays 1 Pays 1
Dem. recours
Bracelets
8 843
0.00
28.00
0
Plaine
Bois
Dem.
9.00
330.00
0
VILLENY
Catégorie
Aguenon
DUPUY LAURENT
676
Attr. maxi recours
Eau
Total
Espèce
4103029
674
Attr. mini recours
54.00
267.00
Plaine
Bois
Catégorie
La Giraudière
FOUCHER ALAIN ET PATRICK
Dem. recours
Bracelets
Espèce
4102254
Pays 1 Pays 1
8 845
Attr. mini recours
16.00
70.00
Attr. maxi recours
2
0.00
86.00
Bracelets recours
0
Plaine
Bois
Dem. recours
Eau
Total
Attr. mini recours
12.00
281.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
5.00
298.00
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
14
8
12
8 888
8 899
2
1
13 066
13 066
Cerf Elaphe
6
2
3
711
713
1
1
20 173
20 173
4103070
La Balivière
THIBAUT SERGE
Communes
Lieux-dits
Bracelets
Plaine
Bois
Dem. recours
Attr. mini recours
Bracelets recours
1.00
62.00
Attr. maxi recours
Eau
Total
4.00
67.00
Espèce
Catégorie
Cerf Elaphe
Biche
2
2
20 230
20 231
Faon
2
2
20 202
20 203
4103175
Les Mulottières
NODARIAN FRANÇOIS
Espèce
Catégorie
Cerf Elaphe
4103241
Espèce
La Coulardière
BOUHIER DE L'ECLUSE JEAN
Catégorie
Dem.
Communes
Lieux-dits
Communes
Lieux-dits
Attr. mini
Attr. maxi
Bracelets
VILLENY
Plaine
Bois
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
1
0
0
Bracelets
Dem. recours
Attr. mini recours
Attr. mini
9.00
30.00
Attr. maxi recours
1
Plaine
Bois
Attr. maxi
Bracelets
Dem. recours
Eau
Total
1.00
40.00
Bracelets recours
0
YVOY-LE-MARRON
Dem.
Bracelets recours
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
78.00
40.00
Eau
Total
2.00
120.00
Bracelets recours
Page 7 / 9
91
Saison 2016 - 2017
4103241
La Coulardière
BOUHIER DE L'ECLUSE JEAN
Espèce
Catégorie
Cerf Elaphe
Biche
Communes
Lieux-dits
YVOY-LE-MARRON
Dem.
Plaine
Bois
Attr. mini
L'Orgerie, Les chapellières
DENIS ALAIN, JEAN
Espèce
Catégorie
Cerf Elaphe Mâle
Les Fontenettes
CHAMPAGNAT JACKY
Espèce
Catégorie
Cerf Elaphe
Cerf Elaphe Mâle
Communes
Lieux-dits
berrué
PICARD RAYMONDE
Espèce
Catégorie
Cerf Elaphe
Attr. mini
Les rougerains
AVRIL THIERRY
Espèce
Catégorie
Cerf Elaphe
4104186
La Jonchère
MARTIN ANDRE
Espèce
Catégorie
Cerf Elaphe
4104189
Espèce
Attr. maxi recours
Eau
Total
20 232
Communes
Lieux-dits
La Grande taille
PETIT PASCAL
Catégorie
Dem. recours
Bracelets
Attr. mini recours
Communes
Lieux-dits
6.00
83.00
Attr. maxi recours
Plaine
Bois
Attr. mini
Attr. maxi
2
2
2
Dem. recours
Bracelets
998
999
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
1
0
0
Plaine
Bois
Attr. mini
Attr. maxi
1
0
0
Bracelets
Dem. recours
1
Attr. mini recours
12.00
73.00
Eau
Total
Bracelets recours
0
Communes
Lieux-dits
Communes
Lieux-dits
Attr. maxi
1
0
0
Bracelets
Dem. recours
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
1
Plaine
Bois
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
1
0
0
Bracelets
Dem. recours
Attr. mini recours
0.00
13.00
Plaine
Bois
Attr. maxi
Bracelets
Dem. recours
1.00
35.00
20 174
Eau
Total
1.00
14.00
Bracelets recours
0
Theillay-44
Attr. mini
20 174
Attr. maxi recours
1
Eau
Total
Bracelets recours
1
LA-FERTE-IMBAULT
Dem.
0.00
34.00
Plaine
Bois
Attr. mini
3.00
88.00
Pays 1 Pays 1
Salbris-44, LA-FERTE-IMBAULT
Dem.
7.00
117.00
Bracelets recours
Attr. maxi recours
0
Eau
Total
Communes
Lieux-dits
5.00
94.00
Bracelets recours
0.00
110.00
-1
SOUESMES
Dem.
Eau
Total
0
SOUESMES
Dem.
20 232
Pays 1 Pays 1
Plaine
Bois
Attr. maxi
2.00
120.00
Bracelets recours
1
1
4100044
Attr. mini recours
Salbris-41, Saint-Viatre-41
Dem.
Biche
4104333
Dem. recours
Bracelets
78.00
40.00
Cerf Elaphe
4104316
Attr. maxi
1
Massif 41 Souesmes
4103895
Pays 1 Pays 1
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
1.00
16.00
Eau
Total
1.00
18.00
Bracelets recours
Page 8 / 9
92
Saison 2016 - 2017
4104189
La Grande taille
PETIT PASCAL
Communes
Lieux-dits
Theillay-44
Plaine
Bois
Espèce
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
Chevreuil
1
0
0
4103613
BLANCHET PATRICK
Communes
Lieux-dits
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
Chevreuil
3
0
1
Catégorie
Cerf Elaphe
Faon
4112785
Preuillard
CAILLAT LIONEL
Attr. mini recours
Attr. maxi recours
1
Eau
Total
Communes
Lieux-dits
Communes
Lieux-dits
Bracelets
11 853
Bracelets recours
Pays 1 Pays 1
Dem. recours
Attr. mini recours
2.00
30.00
Attr. maxi recours
1
Plaine
Bois
Attr. mini
Attr. maxi
0
0
1
Bracelets
1 173
Dem. recours
Attr. mini recours
13.00
45.00
Catégorie
Dem.
Attr. mini
Attr. maxi
1
0
0
Biche
0
0
1
Bracelets
1 305
Dem. recours
Eau
Total
7.00
65.00
Bracelets recours
0
Plaine
Bois
Espèce
8.00
40.00
Bracelets recours
Attr. maxi recours
-1
SELLES-SAINT-DENIS
Cerf Elaphe
Eau
Total
0
SELLES-SAINT-DENIS
Dem.
1.00
18.00
0
Plaine
Bois
Catégorie
Espèce
Dem. recours
LOREUX, MARCILLY-EN-GAULT
Espèce
La Cotencière
METREAU BRUNO
Bracelets
1.00
16.00
Chevreuil
4103843
Pays 1 Pays 1
Attr. mini recours
7.00
102.00
Attr. maxi recours
1
0
-1
0
Eau
Total
0.00
109.00
Bracelets recours
Page 9 / 9
93
94
DDT 41
41-2016-06-08-001
Arrêté modificatif autorisant la capture et le transport de
poissons à des fins scientifiques (SUBATECH)
DDT 41 - 41-2016-06-08-001 - Arrêté modificatif autorisant la capture et le transport de poissons à des fins scientifiques (SUBATECH)
95
TERRITOIRES
Service Eau et Biodiversité
Unité Nature-Forêt
ARRÊTÉ N°
modifiant l’arrêté préfectoral n° 41-2016-02-19-003 du 19 février 2016
autorisant la capture et le transport de poissons à des fins scientifiques
Vu l'arrêté préfectoral n° 41-2016-02-19-003 du 19 février 2016 autorisant la capture et le transport de
poissons à des fins scientifiques ;
territoires ;
départementale des territoires,
Vu la demande en date du 9 mai 2016 présentée par Gurvan ROUSSEAU, du Laboratoire Subatech
(Laboratoire de Physique subatomique et des technologies associées), sollicitant un changement de station de
prélèvement ;
du 3 juin 2016 ;
- ARRÊTE Article 1er – A l’article 1er de l’arrêté préfectoral n° 41-2016-02-19-003 du 19 février 2016, le deuxième
alinéa est supprimé et remplacé comme suit :
A 6 km en aval du CNPE, en rives droite et gauche, sur le territoire de la commune de Muidessur-Loire.
Le reste de l’arrêté demeure inchangé.
…/...
96
2
Loir-et-Cher, le chef du service départemental de l'Office national de l’eau et des milieux aquatiques, le
président de la Fédération départementale des associations agréées de pêche et de protection du milieu
aquatique ainsi que l’Association agréée interdépartementale des pêcheurs professionnels en eau douce du
bassin de la Loire et des cours d'eau bretons sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au
recueil des actes administratifs.
BLOIS, le
Gaëlle DORDAIN
97
DDT 41
41-2016-06-07-010
Arrêté portant prescriptions spécifiques à la création d'un
forage pour abreuvement sur la commune de
Lamotte-Beuvron.
DDT 41 - 41-2016-06-07-010 - Arrêté portant prescriptions spécifiques à la création d'un forage pour abreuvement sur la commune de Lamotte-Beuvron.
98
99
100
101
102
DDT 41
41-2016-06-07-011
Arrêté prescriptions spécifiques concernant le forage du
GAEC BRETON HUARD
DDT 41 - 41-2016-06-07-011 - Arrêté prescriptions spécifiques concernant le forage du GAEC BRETON HUARD
103
104
105
106
107
DDT 41
41-2016-06-01-015
Contrôle des Structures Agricoles
EARL DE LA BASSE PRUNIERE à Santenay
Arrêté préfectoral relatif à une demande d'autorisation préalable d'exploiter
DDT 41 - 41-2016-06-01-015 - Contrôle des Structures AgricolesEARL DE LA BASSE PRUNIERE à Santenay
108
109
110
DDT 41
41-2016-05-31-004
EARL DE LA GAILLOTIERE à Cellé
DDT 41 - 41-2016-05-31-004 - Contrôle des Structures AgricolesEARL DE LA GAILLOTIERE à Cellé
111
112
113
DDT 41
41-2016-05-31-005
EARL FERME DES CHAILLOUX à Villerbon
DDT 41 - 41-2016-05-31-005 - Contrôle des Structures AgricolesEARL FERME DES CHAILLOUX à Villerbon
114
115
116
DDT 41
41-2016-05-31-006
EARL LA GRANGE ROUGE à Chouzy-Sur-Cisse
DDT 41 - 41-2016-05-31-006 - Contrôle des Structures AgricolesEARL LA GRANGE ROUGE à Chouzy-Sur-Cisse
117
118
119
DDT 41
41-2016-06-01-016
M. Gilles POULEAU à Prunay-Cassereau
DDT 41 - 41-2016-06-01-016 - Contrôle des Structures AgricolesM. Gilles POULEAU à Prunay-Cassereau
120
121
122
DDT 41
41-2016-06-01-017
Monsieur Jean-François DRUCY à Ouchamps
DDT 41 - 41-2016-06-01-017 - Contrôle des Structures AgricolesMonsieur Jean-François DRUCY à Ouchamps
123
124
125
DDT 41
41-2016-06-03-005
Monsieur PEAN Thierry à La Chapelle-Gaugain
Arrêté relatif à une demande d'autorisation préalable d'exploiter
DDT 41 - 41-2016-06-03-005 - Contrôle des Structures AgricolesMonsieur PEAN Thierry à La Chapelle-Gaugain
126
127
128
DDT 41
41-2016-06-01-014
SCEA DU MOULIN DE CHERY
DDT 41 - 41-2016-06-01-014 - Contrôle des Structures AgricolesSCEA DU MOULIN DE CHERY
129
130
131
DDT 41
41-2016-06-07-001
Gestion Volumétrique 2016 - Exploitation des ouvrages
permettant des prélèvements en eau aux fins d'irrigation en
Beauce
DDT 41 - 41-2016-06-07-001 - Gestion Volumétrique 2016 - Exploitation des ouvrages permettant des prélèvements en eau aux fins d'irrigation en Beauce
132
133
134
135
136
137
138
139
140
DDT 41
41-2016-06-07-002
Gestion Volumétrique 2016 - Mesures coordonnées de
restriction provisoire des prélèvements et des usages de
l'eau aux fins d'irrigation en Beauce
DDT 41 - 41-2016-06-07-002 - Gestion Volumétrique 2016 - Mesures coordonnées de restriction provisoire des prélèvements et des usages de l'eau aux fins
d'irrigation en Beauce
141
142
143
144
145
146
147
148
149
DDT 41
41-2016-06-13-002
Nomination des membres de la Commission
Départementale d'Orientation de l'Agriculture
Arrêté préfectoral
DDT 41 - 41-2016-06-13-002 - Nomination des membres de la Commission Départementale d'Orientation de l'Agriculture
150
151
152
153
DDT 41
41-2016-06-07-003
Pompage en rivière 2016 - AP portant autorisation des
prélèvements agricoles dans les cours d'eau en zone de
répartition des eaux.
DDT 41 - 41-2016-06-07-003 - Pompage en rivière 2016 - AP portant autorisation des prélèvements agricoles dans les cours d'eau en zone de répartition des eaux.
154
155
156
157
158
159
160
DDT 41
41-2016-06-07-004
prélèvements agricoles dans les cours d'eau hors zone de
répartition des eaux.
DDT 41 - 41-2016-06-07-004 - Pompage en rivière 2016 - AP portant autorisation des prélèvements agricoles dans les cours d'eau hors zone de répartition des
eaux.
161
eaux.
162
eaux.
163
eaux.
164
eaux.
165
eaux.
166
eaux.
167
DDT 41
41-2016-06-07-005
prélèvements agricoles saisonniers dans les cours d'eau du
bassin versant de la LOIRE
DDT 41 - 41-2016-06-07-005 - Pompage en rivière 2016 - AP portant autorisation des prélèvements agricoles saisonniers dans les cours d'eau du bassin versant
de la LOIRE
168
de la LOIRE
169
de la LOIRE
170
de la LOIRE
171
de la LOIRE
172
de la LOIRE
173
de la LOIRE
174
DDT 41
41-2016-06-07-007
bassin versant du CHER
du CHER
175
du CHER
176
du CHER
177
du CHER
178
du CHER
179
du CHER
180
du CHER
181
DDT 41
41-2016-06-07-006
bassin versant du LOIR
du LOIR
182
du LOIR
183
du LOIR
184
du LOIR
185
du LOIR
186
du LOIR
187
du LOIR
188
DIRECCTE
41-2016-06-01-019
decla fonteneau
déclaration d'activité de l'auto-entreprise Stéphane Fonteneau, dans le cadre des services à la
personne
DIRECCTE - 41-2016-06-01-019 - decla fonteneau
189
Récépissé n°………… de déclaration d’un organisme de services à la
personne enregistrée sous le N° SAP411352347
Vu l’article 31 de la loi n° 2010-853 du 23 juillet 2010,
Vu le décret n° 2011-1132 du 20 septembre 2011 modifiant certaines dispositions
du code du travail relatives au chèque emploi-service universel et aux services à la
personne,
personne,
Le Préfet de Loir-et-Cher et par délégation, le directeur de l’Unité Départementale
de Loir-et-Cher,
CONSTATE,
Qu’en application des dispositions de l’article L.7232-1-1 du code du travail, une
déclaration d’activité de services à la personne a été déposée auprès de l’Unité
Départementale de Loir-et-Cher de la DIRECCTE Centre Val de Loire le 31 mai
2016 par l’Auto-entrepreneur Stephane FONTENEAU,sis MONTRIEUX – 1 rue de la
Vallée 41100 NAVEIL.
Après les vérifications d’usage, cette demande a été constatée conforme.
La déclaration prend effet à compter de la date du 1er juin 2016 et n’est pas
limitée dans le temps, sauf en cas de retrait de son enregistrement pris selon les
modalités définies à l’article R.7232-22 du code du travail.
Elle a une validité nationale. Toute modification concernant la structure déclarée
ou les activités exercées devra faire l’objet d’une déclaration modificative auprès de
l’Unité Départementale de Loir-et-Cher.
La structure exerce son activité selon le mode suivant : Prestataire
Les activités déclarées sont les suivantes :
- Travaux de petit bricolage dits « hommes toutes mains » : interventions
élémentaires n'excédant pas 2 heures (fixer une étagère, accrocher un cadre,
monter des meubles en kit, poser des rideaux, remplacer un joint, changer une
ampoule, etc…)
190
Ces activités, sous réserve d’être exercées à titre exclusif (ou sous réserve d’une
comptabilité séparée pour les personnes morales dispensées de cette condition),
ouvrent droit au bénéfice des dispositions des articles L. 7233-2 du code du travail
et L. 241-10 du code de la sécurité sociale.
Fait à Blois, le 13 juin 2016
Pour le Préfet de Loir-et-Cher,
Par délégation du Directeur Régional de la DIRECCTE Centre Val de Loire
Pour le Responsable de l’Unité Départementale de Loir-et-Cher
L’Attachée principale d’administration des affaires sociales,
Evelyne POIREAU
191
DIRECCTE
41-2016-06-10-007
decla jardins val cher
déclaration d'activité de la SARL les jardins val du cher, dans le cadre des services à la personne
DIRECCTE - 41-2016-06-10-007 - decla jardins val cher
192
personne,
personne,
de Loir-et-Cher,
CONSTATE,
Départementale de Loir-et-Cher de la DIRECCTE Centre Val de Loire le 8 juin
2016 par la SARL LES JARDINS VAL DU CHER, sise 51, Route de St Aignan
41110 COUFFY.
La déclaration prend effet à compter de la date de dépôt et n’est pas limitée
dans le temps, sauf en cas de retrait de son enregistrement pris selon les modalités
définies à l’article R.7232-22 du code du travail.
La structure exerce son activité selon le mode suivant : Prestataire
- Petits travaux de jardinage : entretien courant des jardins et potagers, cueillette
des fruits et légumes (consommation personnelle), taille des haies et des arbres,
débroussaillage, enlèvement des déchets, déneigement des abords du domicile
193
- Travaux de petit bricolage dits « hommes toutes mains » : interventions
ampoule, etc.)
Evelyne POIREAU
194
DIRECCTE
41-2016-06-10-006
decla maleo
déclaration d'activité de la SARL les jardins de maleo, dans le cadre des services à la personne
DIRECCTE - 41-2016-06-10-006 - decla maleo
195
personne,
personne,
de Loir-et-Cher,
CONSTATE,
Départementale de Loir-et-Cher de la DIRECCTE Centre Val de Loire le 9 juin
2016 par la SARL LES JARDINS DE MALEO, sise Le Grand Clos Rue des Cousses
41300 SELLES ST DENIS.
La déclaration prend effet à compter de la date de dépôt et n’est pas limitée
dans le temps, sauf en cas de retrait de son enregistrement pris selon les modalités
définies à l’article R.7232-22 du code du travail.
La structure exerce son activité selon le mode suivant : Prestataire-Mandataire
- Petits travaux de jardinage : entretien courant des jardins et potagers, cueillette
des fruits et légumes (consommation personnelle), taille des haies et des arbres,
débroussaillage, enlèvement des déchets, déneigement des abords du domicile
196
- Travaux de petit bricolage dits « homme toutes mains » : interventions
ampoule, etc.)
Evelyne POIREAU
197
ICPE
41-2016-06-01-002
APMD signé
Arrêté mettant en demeure la société CRASH AUTO 41-SB AUTO PIECES, située 45bis rue de la
Pierrette à NAVEIL de régulariser sa situation administrative
ICPE - 41-2016-06-01-002 - APMD signé
198
ICPE - 41-2016-06-01-002 - APMD signé
199
ICPE - 41-2016-06-01-002 - APMD signé
200
ICPE - 41-2016-06-01-002 - APMD signé
201
ICPE - 41-2016-06-01-002 - APMD signé
202
ICPE
41-2016-06-07-008
Arrêté complémentaire modifiant les prescriptions
applicables aux installations classées par la société
PROCTER et GAMBLE situées 126 avenue de Vendôme à
BLOIS
ICPE - 41-2016-06-07-008 - Arrêté complémentaire modifiant les prescriptions applicables aux installations classées par la société PROCTER et GAMBLE
situées 126 avenue de Vendôme à BLOIS
203
204
205
206
207
ICPE
41-2016-06-09-001
Arrêté mettant en demeure la société CDM LAVOISIER,
située 2 allée Henri Hugon à la Chaussée-Saint-Victor, de
régulariser sa situation administrative au regard de la
réglementation applicable aux produits et équipements à
risques.
ICPE - 41-2016-06-09-001 - Arrêté mettant en demeure la société CDM LAVOISIER, située 2 allée Henri Hugon à la Chaussée-Saint-Victor, de régulariser sa
situation administrative au regard de la réglementation applicable aux produits et équipements à risques.
208
209
210
211
212
ICPE
41-2016-06-09-002
Arrêté portant amende administrative à l'encontre de la
société DAGUET T.P. dont le siège social est situé 2 place
Anatole France à TOURS (37)
ICPE - 41-2016-06-09-002 - Arrêté portant amende administrative à l'encontre de la société DAGUET T.P. dont le siège social est situé 2 place Anatole France à
TOURS (37)
213
TOURS (37)
214
TOURS (37)
215
TOURS (37)
216
ICPE
41-2016-06-09-004
Arrêté prescrivant amende administrative à l'encontre de la
société SFR/NUMERICABLE dont le siège social est situé
1 square Bela Bartok - 75015 PARIS
ICPE - 41-2016-06-09-004 - Arrêté prescrivant amende administrative à l'encontre de la société SFR/NUMERICABLE dont le siège social est situé 1 square
Bela Bartok - 75015 PARIS
217
218
219
220
221
PREF 41
41-2016-06-06-007
AP création ZAP de Mont près Chambord
Arrêté créant une zone agricole protégée sur le territoire de la commune de Mont-près-Chambord
PREF 41 - 41-2016-06-06-007 - AP création ZAP de Mont près Chambord
222
223
224
PREF 41
41-2016-06-14-002
Arrêté accordant la Médaille d'Honneur Régionale,
Départementale et Communale à l'occasion de la
promotion du 14 juillet 2016
PREF 41 - 41-2016-06-14-002 - Arrêté accordant la Médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale à l'occasion de la promotion du 14 juillet 2016
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241
PREF 41
41-2016-06-13-003
ARRETE FIXANT LE MONTANT DE LA
CONTRIBUTION de la commune de Saint Denis sur
Loire aux dépenses de fonctionnement des classes
élémentaires sous contrat d'association des établissements
privés d'enseignement accueillant des élèves résidant sur
son territoire
PREF 41 - 41-2016-06-13-003 - ARRETE FIXANT LE MONTANT DE LA CONTRIBUTION de la commune de Saint Denis sur Loire aux dépenses de
fonctionnement des classes élémentaires sous contrat d'association des établissements privés d'enseignement accueillant des élèves résidant sur son territoire
242
Direction des collectivités locales
et de l’environnement
Bureau des collectivités locales
ARRETE
Fixant le montant de la contribution de la commune de SAINT DENIS SUR LOIRE aux
dépenses de fonctionnement des classes élémentaires sous contrat d'association des
établissements privés d'enseignement accueillant des élèves résidant sur son territoire
Le Préfet de Loir-et-Cher,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L.212-8, L.442-5, L.442-5-1, L.442-5-2, R.21221 et D.442-44-1,
Vu la circulaire interministérielle n°12-025 du 15 février 2012 relative aux règles de prise en charge
par les communes des dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat,
Vu la requête présentée par le Directeur diocésain, agissant pour le compte des organismes de
gestion des écoles catholiques (OGEC) Notre Dame la Providence et sainte Marie de Blois, Sacré
Coeur de Ménars et Notre Dame de Vineuil,
Vu les échanges de correspondances intervenus entre les services de la préfecture et la commune de
Saint Denis sur Loire,
Considérant que pour le calcul de la contribution de la commune de résidence, il est tenu compte
des ressources de cette commune, du nombre d'élèves de cette commune scolarisés dans la
commune d'accueil et du coût moyen par élève calculé sur la base des dépenses de fonctionnement
de l'ensemble des écoles publiques de la commune d'accueil, sans que le montant de la contribution
par élève puisse être supérieur au coût qu'aurait représenté pour la commune de résidence l'élève s'il
avait été scolarisé dans une de ses écoles publiques,
Considérant que le coût moyen d'un élève externe scolarisé au sein des écoles publiques de la
commune de Saint Denis sur Loire s'élevait à 350,00 € pour les années scolaires 2013/2014 et
2014/2015,
Sur proposition de la Secrétaire générale de la préfecture,
243
2
ARRÊTE
Article 1er :
Le montant de la contribution de la commune de Saint Denis sur Loire aux dépenses de
fonctionnement des classes élémentaires sous contrat d'association des établissements privés
d'enseignement ayant accueilli des élèves résidant sur son territoire est fixé ainsi qu'il suit
- au titre de l'année scolaire 2013/2014
•
OGEC Notre Dame de la Providence à Blois, ayant son siège social sis 1, rue des Saintes
Maries (41000) : 1 400,00 €
•
OGEC Sainte Marie à Blois, ayant son siège social sis 33, rue du Bourg Neuf (41000) :
700,00 €
•
OGEC Sacré Coeur à Ménars, ayant son siège social rue Charron (41500) : 1 050,00 €
•
OGEC Notre Dame à Vineuil, ayant son siège social 36 et 38, rue Georges Sand
(41350) : 700,00 €
- au titre de l'année scolaire 2014-2015
•
OGEC Notre Dame de la Providence à Blois, ayant son siège social sis 1, rue des Saintes
Maries (41000) : 700,00 €
•
OGEC Sacré Coeur à Ménars, ayant son siège social rue Charron (41500) : 1 050,00 €
•
OGEC Notre Dame à Vineuil, ayant son siège social 36 et 38, rue Georges Sand
(41350) : 700,00 €
Article 2 :
Le détail de ces montants ainsi que leurs modalités de calcul figurent en annexe au présent arrêté.
Article 3 :
Le présent arrêté est susceptible de faire l'objet d’un recours gracieux auprès du Préfet de Loir-etCher ou contentieux devant le Tribunal administratif d'Orléans, dans un délai de deux mois à
compter de sa publication.
244
3
Article 4 :
La secrétaire générale de la préfecture, le maire de Saint Denis sur Loire, les présidents des OGEC
Notre Dame La Providence et Sainte Marie de Blois, Sacré Coeur de Ménars et Notre Dame de
Vineuil sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au recueil des actes administratifs de la préfecture de Loir-et-Cher et dont copie sera adressée à :
- M. le Directeur départemental des finances publiques,
- M. le Comptable du Trésor de Blois agglomération,
- M. Le Directeur diocésain.
Fait à Blois, le
Le Préfet,
ANNEXE 1
245
4
à l'arrêté préfectoral fixant le montant de la contribution de la commune de Saint Denis sur
loire aux dépenses de fonctionnement des classes élémentaires sous contrat d'association des
-----------Ecole Notre Dame la Providence à Blois
Année 2013/2014
Elève
Classe Motif de la participation
Forfait communal à
verser par la commune
de Saint Denis sur Loire
Jeanne BROSE
CE1
Défaut de capacité d’accueil
350,00 €
Emma SEVESTRE
CE1
350,00 €
Coline MEHAULT
CE1
350,00 €
Matthieu BROSE
CM1
Fratrie, sa sœur Jeanne est scolarisée dans 350,00 €
la même école pour défaut de capacité
d’accueil en CE1
Année 2014/2015
Elève
Forfait communal à
Matthieu BROSE
CM2
350,00 €
Jeanne BROSE
CE2
Fratrie, son frère Matthieu est scolarisé dans 350,00 €
d’accueil en CM2
Soit un montant total de 2 100,00€
ANNEXE 2
246
5
-----------Ecole Sainte Marie à Blois
Année 2013/2014
Elève
Forfait communal à
Anselme
SINDIHEBURA
CM2
350,00 €
Miléna
SINDIHEBURA
CE2
Fratrie, son frère Anselme est scolarisé dans 350,00 €
d’accueil en CM2
Soit un montant total de 700,00€
247
6
ANNEXE 3
-----------Ecole Sacré Coeur à Ménars
Année 2013/2014
Elève
Forfait communal à
Valentin LEVAYE
CM2
350,00 €
Carla PERCHERON CM2
350,00 €
Romain LEVAYE
Fratrie, son frère Valentin est scolarisé dans 350,00 €
d’accueil en CM2
CE2
Année 2014/2015
Elève
Forfait communal à
Agathe SIMON
CP
350,00 €
Lubin VIGROUX
CM2
350,00 €
Robin
BOURDELLE
CM2
350,00 €
248
7
ANNEXE 4
-----------Ecole Notre Dame à Vineuil
Année 2013/2014
Elève
Forfait communal à
Elliot DELUGRE
CP
350,00 €
Ewan DELUGRE
CP
350,00 €
Année 2014/2015
Elève
Forfait communal à
Elliot DELUGRE
CE1
350,00 €
Ewan DELUGRE
CE1
350,00 €
249
PREF 41
41-2016-05-31-003
Arrêté fixant le montant de la contribution du SIVOM des
3 communes aux dépenses de fonctionnement des classes
élémentaires sous contrat d'association des établissements
Arrêté fixant le montant de la contribution du SIVOM des 3 communes aux dépenses de
privés
d'enseignement accueillant des élèves résidant sur
fonctionnement des classes élémentaires sous contrat d'association des établissements privés
d'enseignement accueillant
élèves résidant sur son territoire
son des
territoire
PREF 41 - 41-2016-05-31-003 - Arrêté fixant le montant de la contribution du SIVOM des 3 communes aux dépenses de fonctionnement des classes
élémentaires sous contrat d'association des établissements privés d'enseignement accueillant des élèves résidant sur son territoire
250
251
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PREF 41
41-2016-06-07-009
Arrêté interdiction poids lourds - 7 juin 2016
PREF 41 - 41-2016-06-07-009 - Arrêté interdiction poids lourds - 7 juin 2016
254
ARRÊTÉ D'INTERDICTION DE CIRCULATION DES POIDS LOURDS
EN TRANSIT SUR LES AXES ROUTIERS DE LOIR ET CHER
N° 41-2016-06-07EN DATE DU 07 JUIN 2016
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l’article L 2215-1 ;
Vu le code de la sécurité intérieure ;
Vu le code de la route, et notamment les articles R411-5, R 411-9, R 411-18, R 412-25, R 414-17 et R 421-1 ;
Vu la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 relative à modernisation de la sécurité civile ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des
services de l’État dans les régions et départements ;
Vu l’arrêté n° 16-163 du 5 juin 2016 du préfet de la zone de défense et de sécurité ouest portant
réglementation de la circulation routière ;
Considérant le caractère exceptionnel des intempéries dans le département de Loir-et-Cher qui ont conduit le
Préfet de département à prendre la direction des opérations de secours et à activer les mesures d’évacuation de
personnes ;
Considérant que l’amélioration des conditions météorologiques permet de lever les restrictions sur certains
axes routiers du département et ainsi amorcer un retour progressif vers des conditions normales de
circulation ;
ARRETE
Article 1:
L’arrêté préfectoral n°41-2016-06-06-005 du 6 juin 2016 relatif à l’interdiction de circulation des poids lourds
sur les axes routiers de Loir-et-Cher est abrogé.
Article 2 :
À compter de la signature du présent arrêté, la circulation des véhicules de PTAC supérieur ou égal à 7,5 T en
transit dans le département de Loir-et-Cher est interdite sur l’ensemble des routes départementales et de la
voirie communale du département de Loir-et-Cher situées au sud de l’autoroute A10.
Article 3 :
Madame la Secrétaire Générale de la préfecture de Loir-et-Cher, madame le sous-préfet de l'arrondissement de
Vendôme, monsieur le sous-préfet de l'arrondissement de Romorantin-Lanthenay, monsieur le directeur de
cabinet de la préfecture de Loir-et-Cher, mesdames et messieurs les maires, le directeur départemental de la
sécurité publique, le colonel commandant de groupement de gendarmerie, le SDIS, le directeur départemental
des territoires, le SDIS, le président du conseil départemental, chacun en ce qui le concerne, est chargé de
l'exécution du présent arrêté.
255
Article 4 :
Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de l’État et copie en sera adressée aux services
visés à l'article 3.
A Blois, le 07 juin 2016
Le Préfet
Yves LE BRETON
256
PREF 41
41-2016-06-03-001
Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur des
sapeurs-pompiers, promotion du 14 juillet 2016
PREF 41 - 41-2016-06-03-001 - Arrêté portant attribution de la médaille d'honneur des sapeurs-pompiers, promotion du 14 juillet 2016
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PREF 41
41-2016-06-04-002
Arrêté portant création de la commune nouvelle
"Valloire-sur-Cisse", à compter du 1er janvier 2017.
PREF 41 - 41-2016-06-04-002 - Arrêté portant création de la commune nouvelle "Valloire-sur-Cisse", à compter du 1er janvier 2017.
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PREF 41
41-2016-06-14-003
Arrêté portant projet de périmètre du nouvel EPCI issu de
la fusion des communautés de communes de
Val-de-Cher-Controis et du Cher à la Loire.
PREF 41 - 41-2016-06-14-003 - Arrêté portant projet de périmètre du nouvel EPCI issu de la fusion des communautés de communes de Val-de-Cher-Controis et
du Cher à la Loire.
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PREF 41
41-2016-06-08-002
Arrêté portant renouvellement de l'habilitation funéraire de
la SARL SOLOGNE FUNERAIRE
PREF 41 - 41-2016-06-08-002 - Arrêté portant renouvellement de l'habilitation funéraire de la SARL SOLOGNE FUNERAIRE
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PREF 41
41-2016-06-09-003
Arrêté préfectoral du 9 juin 2016
abrogeant les arrêtés du 20 mai 2016 et du 25 mai 2016
portant restriction de vente de carburant sous forme
conditionnée
dans les stations-services du département du Loir-et-Cher
PREF 41 - 41-2016-06-09-003 - Arrêté préfectoral du 9 juin 2016
271
272
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PREF 41
41-2016-06-06-004
Aut Criterium de Contres
Autorisation d'épreuve sportive sur la voie publique
PREF 41 - 41-2016-06-06-004 - Aut Criterium de Contres
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PREF 41
41-2016-06-13-001
Aut Grand Prix cycliste de Sassay
PREF 41 - 41-2016-06-13-001 - Aut Grand Prix cycliste de Sassay
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PREF 41
41-2016-06-15-002
Aut Les Boucles Chedonnaises
PREF 41 - 41-2016-06-15-002 - Aut Les Boucles Chedonnaises
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PREF 41
41-2016-06-01-001
dissolution du syndicat intercommunal du pays onzainois
PREF 41 - 41-2016-06-01-001 - dissolution du syndicat intercommunal du pays onzainois
304
PREFET DE LOIR-ET-CHER
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES
ET DE L’ENVIRONNEMENT
BUREAU DES COLLECTIVITES LOCALES
ARRETE
Prononçant la dissolution
du syndicat intercommunal du Pays Onzainois.
LE PREFET DE LOIR ET CHER,
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L5211-25-1 et L5211-26 ;
Vu l'arrêté préfectoral du 8 mars 1989 portant création du syndicat intercommunal du Pays Onzainois ;
Vu l'arrêté préfectoral du 15 décembre 2014 donnant délégation de signature à Mme Nathalie BASNIER,
secrétaire générale de la préfecture de Loir-et-Cher ;
Vu la délibération du comité du syndicat intercommunal du Pays Onzainois en date du 9 mars 2015, prononçant
sa dissolution à compter du 31 décembre 2015 et approuvant les conditions de sa liquidation ;
Vu les délibérations concordantes des conseils municipaux des communes membres approuvant la dissolution et
les conditions de liquidation du syndicat intercommunal du Pays Onzainois ;
Vu l'arrêté préfectoral du 31 juillet 2015 prononçant la fin de l'exercice des compétences du syndicat
intercommunal du Pays Onzainois, à compter du 31 décembre 2015 ;
Vu la délibération du conseil communautaire de la communauté d’agglomération de Blois « Agglopolys » en
date du 3 décembre 2015 approuvant les conditions de liquidation du syndicat intercommunal du Pays
Onzainois ;
Vu la délibération du comité du syndicat intercommunal du Pays Onzainois en date du 13 avril 2016, adoptant
le compte administratif 2015 ;
Vu l'avis des services de la direction départementale des finances publiques de Loir-et-Cher en date du 23 mai
2016, sur les conditions de liquidation du syndicat intercommunal ;
Considérant que les conditions de dissolution et de liquidation du syndicat intercommunal du Pays Onzainois
sont réunies ;
Considérant que les dispositions visées au code général des collectivités territoriales sont respectées,
Sur proposition de la secrétaire générale de la préfecture de Loir-et-Cher,
305
-2ARRETE
ARTICLE 1er : La dissolution du syndicat intercommunal du Pays Onzainois est prononcée à compter de ce
jour.
ARTICLE 2 : La liquidation du syndicat intercommunal est arrêtée comme suit :
L'actif, dont les disponibilités (compte au trésor), et le passif apparaissant au bilan comptable sont
transférés en totalité à la communauté d’agglomération de Blois « Agglopolys ».
Les contrats passés par le syndicat intercommunal et toujours en cours à ce jour, sont transférés à la
communauté d’agglomération de Blois, à l’exception du contrat passé avec INEO.
S’agissant du contrat portant sur la maintenance, l’entretien et le dépannage de l’éclairage public passé
avec INEO, chaque commune se verra facturer sa quote-part en fonction de son patrimoine d’éclairage public
(nombre de point lumineux et état du parc).
Le personnel statutaire de la médiathèque a été transféré à la communauté d’agglomération de Blois à
partir du 1er janvier 2016.
ARTICLE 3 : La délibération du comité du syndicat intercommunal du Pays Onzainois en date du 9 mars 2015
et le bilan comptable de l'actif et du passif arrêté au 31 décembre 2015, sont joints en annexe.
ARTICLE 4 : La secrétaire générale de la préfecture, le président du syndicat intercommunal du Pays
Onzainois et les maires des communes membres sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de Loir-et-Cher et dont copie
sera adressée à :
–
–
M. le président de la communauté d’agglomération Agglopolys,
M. le Directeur départemental des finances publiques.
Fait à Blois, le
Le Préfet ,
DELAIS ET VOIES DE RECOURS
Dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent arrêté, les recours suivants peuvent être introduits en recommandé
avec accusé de réception :
- soit un recours gracieux adressé à M. le Préfet de Loir-et-Cher, place de la République - 41006 BLOIS Cedex
- soit un recours hiérarchique adressé à M. le Ministre de l’Intérieur, place Beauvau – 75008 PARIS Cedex
- soit un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif d’Orléans, 28 rue de la Bretonnerie - 45000 ORLEANS.
306
PREFECTURE
41-2016-06-10-004
Arrêté autorisant la société MINIER à poursuivre
l'exploitation d'une carrière de sable située sur le territoire
de la commune de MESLAND
PREFECTURE - 41-2016-06-10-004 - Arrêté autorisant la société MINIER à poursuivre l'exploitation d'une carrière de sable située sur le territoire de la
commune de MESLAND
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commune de MESLAND
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commune de MESLAND
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41-2016-06-07-013
Arrêté mettant fin aux fonctions de Madame Corinne
FRANCOIS en tant que régisseur suppléant de la régie de
recettes pour l'encaissement des amendes de police de
Theillay
préfecture de loir-et-cher - 41-2016-06-07-013 - Arrêté mettant fin aux fonctions de Madame Corinne FRANCOIS en tant que régisseur suppléant de la régie de
recettes pour l'encaissement des amendes de police de Theillay
342
préfecture de loir-et-cher - 41-2016-06-07-013 - Arrêté mettant fin aux fonctions de Madame Corinne FRANCOIS en tant que régisseur suppléant de la régie de
recettes pour l'encaissement des amendes de police de Theillay
343
41-2016-06-06-006
Arrêté portant nomination des membres de la commission
de réforme des agents de la collectivités locales de
Loir-et-Cher
préfecture de loir-et-cher - 41-2016-06-06-006 - Arrêté portant nomination des membres de la commission de réforme des agents de la collectivités locales de
Loir-et-Cher
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41-2016-06-07-014
Arrêté portant suppression d'une régie de recettes auprès de
la commune de Theillay pour l'encaissement des amendes
de police de la circulation et le produit des consignations
émises par le garde-champêtre
préfecture de loir-et-cher - 41-2016-06-07-014 - Arrêté portant suppression d'une régie de recettes auprès de la commune de Theillay pour l'encaissement des
amendes de police de la circulation et le produit des consignations émises par le garde-champêtre
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SIDSIC
41-2016-05-17-008
Arrêté N° 16-145 Coordination zonale donnant délégation
de signature à Monsieur Patrick DALLENNES, préfet
délégué pour la défense et la sécurité Ouest, auprès du
préfet de la région Bretagne, préfet de la zone de défense et
sécurité Ouest, préfet d’Ille-et-Vilaine au titre des mesures
de police administrative relevant de la coordination zonale
SIDSIC - 41-2016-05-17-008 - Arrêté N° 16-145 Coordination zonale donnant délégation de signature à Monsieur Patrick DALLENNES, préfet délégué pour la
défense et la sécurité Ouest, auprès du préfet de la région Bretagne, préfet de la zone de défense et sécurité Ouest, préfet d’Ille-et-Vilaine au titre des mesures de
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355
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sous préfecture de Vendôme
41-2016-06-10-005
Arrêté prononçant la dissolution du syndicat
intercommunal du canton de Saint Amand Longpré
(construction et entretien d'une perception)
sous préfecture de Vendôme - 41-2016-06-10-005 - Arrêté prononçant la dissolution du syndicat intercommunal du canton de Saint Amand Longpré
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sous-préfecture de Vendôme
41-2016-06-14-001
Arrêté autorisant la course cycliste dénommée "course
cycliste d'Areines" - dimanche 19 juin 2016 à AREINES
sous-préfecture de Vendôme - 41-2016-06-14-001 - Arrêté autorisant la course cycliste dénommée "course cycliste d'Areines" - dimanche 19 juin 2016 à
AREINES
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AREINES
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41-2016-06-14-004
Arrêté autorisant la course cycliste dénommée "Grand Prix
Cycliste de la Ville de Vendôme" - dimanche 26 juin 2016
à VENDÔME
sous-préfecture de Vendôme - 41-2016-06-14-004 - Arrêté autorisant la course cycliste dénommée "Grand Prix Cycliste de la Ville de Vendôme" - dimanche 26
juin 2016 à VENDÔME
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41-2016-06-03-003
Arrêté autorisant la course cycliste dénommée "Prix du
Souvenir Jean-Pierre Pelletier" - dimanche 5 juin 2016 à
ROMILLY DU PERCHE
sous-préfecture de Vendôme - 41-2016-06-03-003 - Arrêté autorisant la course cycliste dénommée "Prix du Souvenir Jean-Pierre Pelletier" - dimanche 5 juin
2016 à ROMILLY DU PERCHE
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41-2016-06-15-001
Arrêté autorisant la course pédestre dénommée "sur les
traces du loup" - samedi 25 juin 2016 à LA VILLE AUX
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sous-préfecture de Vendôme - 41-2016-06-15-001 - Arrêté autorisant la course pédestre dénommée "sur les traces du loup" - samedi 25 juin 2016 à LA VILLE
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Recueil des actes administratifs parus entre le 1er et le 15 juin 2016

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