arabe - Le portail du cheval en Nouvelle
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REGLEMENT DU STUD-BOOK NEO-CALEDONIEN DU CHEVAL ARABE Adopté en réunion de commission le 13 avril 2001 Entériné en Assemblée Générale le 12 mai 2001 Article 1er Il est créé un stud-book calédonien du cheval arabe, géré par l’UPRA Equine Calédonienne, où sont inscrits, sous certaines conditions, des chevaux nés ou importés en Nouvelle-Calédonie, qu’ils soient ou non inscrits dans un stud-book officiellement reconnu par la World Arabian Horse Organisation. Article 2 Le stud-book néo-calédonien du cheval arabe comprend : 21. Le registre des étalons. 22. Le registre des poulinières suivies de leur production. 23. L’index général des produits. 24. Le registre des chevaux importés. 25. Le registre des chevaux « Part-bred ». Article 3 L’inscription au stud-book calédonien du cheval arabe peut se faire au titre de l’ascendance ou au titre de l’importation. Les modalités particulières d’inscription au registre « Part-bred » sont définies dans l’article 6. Les chevaux inscrits au stud-book calédonien du cheval arabe porteront l’appellation : Arabe ou Part-bred. Article 4 Inscription au titre de l’ascendance Est inscriptible au stud-book calédonien du cheval arabe tout produit né en Nouvelle-Calédonie et issu de parents arabes déjà inscrits au stud-book calédonien du cheval arabe ou au stud-book français ou à un stud-book étranger officiellement reconnu de la race arabe. Pour être inscrit au stud-book calédonien du cheval arabe, tout cheval né en Nouvelle-Calédonie doit en outre : 41. Avoir été déclaré dans les quinze jours suivant sa naissance à l’UPRA Equine ; 42. Avoir eu son signalement relevé sous la mère avant le sevrage par un agent agréé ; 43. Avoir reçu un nom ; 44. Répondre aux conditions particulières du présent règlement et de celles arrêtées par l’UPRA Equine. 1 Article 5 Inscription au titre de l’importation Tout cheval arabe importé en Nouvelle-Calédonie et inscrit dans le stud-book français ou dans un stud-book étranger officiellement reconnu de la race arabe peut être inscrit au titre de l’importation. L’inscription est prononcée sur présentation d’un dossier et à la demande du(es) propriétaire(s) par la commission Arabe de l’UPRA Equine, dont la décision est sans appel. Article 6 Inscription des chevaux dans le registre « Part-bred » du stud-book calédonien du cheval arabe. L’inscription dans le registre « Part-bred » peut se faire au titre de l’ascendance ou à titre initial ou au titre de l’importation. 61. Sont inscriptibles dans le registre « Part-bred » des chevaux de sexe femelle uniquement. 62. Sont inscriptibles à titre initial dans le registre « Part-bred » les produits régulièrement déclarés, nés en Nouvelle-Calédonie avant le 1er janvier 2001, et issus d’une saillie autorisée d’un étalon arabe agréé pour produire au sein du stud-book calédonien du cheval arabe, sur une jument inscrite dans le fichier zootechnique néo-calédonien des équidés immatriculés. A compter du 1er janvier 2002, seules les juments préalablement soumises pour appréciation à la commission Arabe de l’UPRA Equine sont susceptibles de produire à titre initial dans le registre « Part-bred ». La décision est sans appel. 63. Est inscriptible au titre de l’ascendance dans le registre « Part-bred » tout produit né en Nouvelle-Calédonie et issu d’une saillie autorisée d’un étalon arabe agréé pour produire au sein du stud-book calédonien du cheval arabe sur une jument inscrite dans le registre « Part-bred ». 64. Sont inscriptibles au titre de l’importation dans le registre « Part-bred » les chevaux importés en Nouvelle-Calédonie et répondant aux conditions énoncées dans les articles 61., 62. et 63. 65. L’inscription à titre initial dans le registre « Part-bred », afin de constituer le cheptel initial de juments de première génération Part-bred 1, est prolongée à l’année de monte 2002 (i.e. saillies régulièrement déclarées jusqu’au 31 décembre 2002 inclus). Les produits issus de saillies autorisées déclarées après cette date seront automatiquement enregistrés dans le registre néo-calédonien du cheval de selle. La commission se réserve toutefois le droit de proroger cette date si jugé nécessaire. 66. Les produits de sexe mâle, quoique satisfaisant aux conditions décrites ci-dessus, sont automatiquement enregistrés dans le registre néo-calédonien du cheval de selle. 2 67. Tableau récapitulatif : Père Mère Produit Arabe Cheval de Selle / O.I. Part-bred 1 Cheval de Selle / O.I. Arabe Cheval de Selle Arabe Part-bred 1 Part-bred 2 Arabe Part-bred 2 Part-bred 3 Arabe Part-bred (n) Part-bred (n+1) Article 7 Conditions d’agrément des étalons à la monte publique 71. Soit être inscrit dans le stud-book français ou un stud-book étranger officiellement reconnu de la race arabe. 72. Soit être inscrit dans le stud-book calédonien du cheval arabe et figurer dans le registre des étalons. L’accès à ce registre est prononcé, à la demande du(es) propriétaire(s), par la commission Arabe de l’UPRA Equine qui jugera du caractère nécessairement remarquable du dit étalon. La décision de la commission est sans appel. 73. Avoir fait l’objet d’un examen constatant : • La vérification de son identité ; • Un état physiologique satisfaisant et l’absence d’affection ou de tare susceptible d’être transmise. L’agrément est annuel. Le renouvellement de l’agrément peut être accordé sans que l’étalon soit réexaminé. Toutefois, si cela est jugé nécessaire, il pourra être demandé que l’étalon soit présenté à nouveau. Article 8 Commission Arabe de l’UPRA Equine : Le référent de la commission est un administrateur élu de l’UPRA Equine désigné par ses pairs. La commission est présidée par un adhérent élu de l’UPRA Equine et composée de plusieurs membres désignés parmi les éleveurs et propriétaires de chevaux de race arabe adhérents à l’UPRA Equine. La commission est chargée de faire appliquer le présent règlement. Elle statue sur les modifications et compléments éventuels à apporter à ce règlement et tout cas litigieux pouvant se présenter. 3