nomenclature douaniere

NOMENCLATURE DOUANIERE
BOUTEILLES
CODE
70109031
LIBELLE NOMENCLATURE
Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et
autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial,
d'une contenance nominale >= 2,5 l
70109041
Bouteilles et flacons en verre non-coloré, pour le transport ou
l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une
contenance nominale >= 1 l mais < 2,5 l
70109043
Bouteilles et flacons en verre non-coloré, pour le transport ou
l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une
contenance nominale > 0,33 l mais < 1 l
70109045
Bouteilles et flacons, en verre non-coloré, pour le transport ou
l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une
contenance nominale >= 0,15 l mais <= 0,33 l
70109047
Bouteilles et flacons, en verre non-coloré, pour le transport ou
l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une
contenance nominale < 0,15 l
70109051
Bouteilles et flacons en verre coloré, pour le transport ou l'emballage
commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance
nominale >= 1 l mais < 2,5 l
70109053
Bouteilles et flacons en verre coloré, pour le transport ou l'emballage
commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance
nominale > 0,33 l mais <= 1 l
70109055
Bouteilles et flacons, en verre coloré, pour le transport ou l'emballage
commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance
nominale <= 0,15 l mais >= 0,33 l
70109057
Bouteilles et flacons, en verre coloré, pour le transport ou l'emballage
commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance
nominale < 0,15 l
39233010
Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil. pour le transport ou
l'emballage, en matières plastiques, d'une contenance <= 2 l
39233090
Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil. pour le transport ou
l'emballage, en matières plastiques, d'une contenance > 2 l
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NOMENCLATURE DOUANIERE
BOUCHAGE
CODE
LIBELLE NOMENCLATURE
39235090
Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en
matières plastiques (à l'excl. des capsules de bouchage ou de
surbouchage)
45031010
Bouchons cylindriques, en liège naturel
45041011
Bouchons cylindriques, pour vins mousseux, en liège aggloméré, même
avec rondelles en liège naturel
45041019
Bouchons cylindriques, en liège aggloméré (à l'excl. des articles pour vins
mousseux)
45049020
Bouchons en liège aggloméré (à l'excl. des articles cylindriques)
70102000
Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en verre
83091000
Bouchons-couronnes en métaux communs
83099090
Bouchons (y.c. les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs),
couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes,
scellés et autres accessoires d'emballage, en métaux communs (sauf
bouchons-couronnes, capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb,
capsules de bouchage ou de surbouchage en aluminium, d'un diamètre >
21 mm)
83099010
Capsules de bouchage ou surbouchage en plomb; capsules de bouchage
ou surbouchage en aluminium, diamètre > 21 mm (à l'excl. des bouchonscouronnes)
FILMS PLASTIQUES
CODE
39199090
LIBELLE NOMENCLATURE
Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, autoadhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux, non-travaillés ou simpl.
ouvrés en surface ou simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire (à
l'excl. des articles en produits de polymérisation d'addition, de
réorganisation ou de condensation ainsi que des revêtements de sols, de
murs ou de plafonds du n 3918)
Pour en savoir plus rendez vous sur : https://deb.douane.finances.gouv.fr/cgi/chap_mel
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