FFF-LAF -DISTRICT DE VENDÉE DE FOOTBALL

FFF-LAF -DISTRICT DE VENDÉE DE FOOTBALL - 202 Bd Aristide Briand - CS 30175 - 85004 LA ROCHE SUR YON Cedex
Commission du Statut de l'Arbitrage
(Annexe 1 PV 6 du 10 juin 2015)
Clubs de District en infraction avec le Statut Fédéral de l’Arbitrage
au 1er juin 2015
1ère Année d’infraction :
U. S. DE BARBATRE ET DE LA GUERINIERE
U.S. MARAIS BEAUVOIR S/MER
CHAILLE SOUS LES ORMEAUX F.C. *
U.S. CHAPELOISE CHAPELLE HERMIER
ENT.S. CHAPELLOISE CHAPELLE PALLUAU
A.S. CHAVAGNE LE TALLUD
F.C. FALLERON FROIDFOND
U.S. FERRIEROISE
AM.S. LANDAISE
ET.S. LONGEVILLAISE
ES LES PINEAUX
AM. BEIGNON BASSET POIRE/VIE
J.S. DE POUILLE *
RS ST AUBIN LA PLAINE
STE FOY F.C.
SM TREIZE SEPTIERS FOOTBALL
Nombre de joueurs mutés autorisés
pour toute la saison 2015/2016
(Art. 47 du Statut Fédéral de l’Arbitrage)
4 mutés en équipe première
2ème Année d’infraction :
U.S BAZOGES PAILLERS BEAUREPAIRE
ST MICHEL S. L'HERBERGEMENT
U. S. MESNARD VENDRENNES
ASPTT LA ROCHE S/YON
FC TALMONT ST HILAIRE
VERRIE SAINT-AUBIN VDS
Nombre de joueurs mutés autorisés
pour toute la saison 2015/2016
(Art. 47 du Statut Fédéral de l’Arbitrage)
2 mutés en équipe première
3ème Année d’infraction et plus :
Aucun joueur muté en équipe première
R.C. BERNARDAIS *
CHAMPAGNE F. C. *
U S DE LA CHAPELLE AUX LYS
REV.S. DES CLOUZEAUX
F.C. DE MARTINET *
A.S. STÉPHANOISE THIRÉENNE *
ENT.S.MARAIS VELLUIRE GUE DE VEL
pour toute la saison 2015/2016
et interdiction d’accession
à l’issue de cette saison 2014/2015
pour l’équipe concernée dans le club
(Art. 47 du Statut Fédéral de l’Arbitrage)
*Les clubs évoluant en D5 sont mentionnés pour mémoire, mais ne sont pas concernés
par ces sanctions sportives pour la saison 2015/2016
Rappel des obligations des clubs (art. 41 du Statut Fédéral de l’Arbitrage et 61 des RO de la LAF) :
D1
2 arbitres, dont 1 arbitre majeur
D2, D3 et D4
1 arbitre