departement des ardennes

DEPARTEMENT DES ARDENNES
*****
SIRTOM
de
Sedan
MARCHE PUBLIC
MARCHE DE FOURNITURE
FOURNITURE DE
CONTENEURS POUR COLLECTE DES ORDURES
MENAGERES ET DU TRI
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
SIRTOM de Sedan
5, avenue François Sommer
ZI de Glaire
BP 70005
08201 Sedan Cedex
Tel : 03 24 27 26 92
Fax : 03 24 22 28 59
Mail : [email protected]
Personne Responsable du Marché (Pouvoir Adjudicateur) :
Sébastien DELIEGE (Président)
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Article 1 : Description des produits
Ce marché a pour objet la fourniture de conteneurs pour la collecte du tri sélectif et de
ordures ménagères en porte à porte pour les particuliers et les redevables de la redevance
spéciale de la CCPS.
-
Qualité :
• La cuve du conteneur : En matière PEHD sur deux roues.
• Le couvercle : En matière PEHD
• Norme Européenne : EN 840 – 1-6
-
Caractéristiques :
Conteneurs pour les particuliers
•
La cuve du conteneur :
- La proposition devra portée sur les volumes suivants :
- 240 L
- 360 L
- 660 L
- La couleur sera gris anthracite ou approchant
- Un système d’insonorisation devra être prévu sur le fonds de la cuve pour
atténuer le bruit lors de la dépose au sol ainsi que sur l’axe des roues.
- Il devra être prévu un dispositif destiné à accueillir une puce
électronique, dans le rebord en haut de conteneur vers l’avant, dans le
cadre de la mise en place d’une future fiscalité incitative.
- Deux poignées de préhension bien détachées du couvercle
- Collerette de préhension frontale
- Deux roues à bandage caoutchouc plein de diamètre 200 mm quelque soit
le volume du conteneur
- Un axe plein traité anticorrosion
- Pour le 660 L pas de préhension latéral DIN
- Pour les cuves destinées aux conteneurs à couvercle jaune (tri) une
numérotation devra être gravé à chaud, les chiffres devant apparaître en
blanc, avec pour point de départ une numérotation croissante suivant les
conteneurs :
360 L : à partir du n° 301953
660 L : à partir du n° 600404
240 L : à partir du n° 204892
•
Le couvercle :
- Les couleurs seront le jaune pour le tri et le vert pour les ordures
ménagères
- Un système d’insonorisation devra être prévu pour l’ouverture et la
fermeture
- Une prise sur le couvercle
- Un marquage en relief « SIRTOM de SEDAN » sur couvercle pour le tri
et l’OM
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Conteneurs pour redevables de la redevance spéciale
•
La cuve du conteneur :
- La proposition devra portée sur les volumes suivants :
- 240 L
- 660 L
- La couleur sera de la même couleur que le couvercle : jaune pour le tri et
verte pour les OM
- Un système d’insonorisation devra être prévu sur le fonds de la cuve pour
atténuer le bruit lors de la dépose au sol ainsi que sur l’axe des roues.
- Il devra être prévu un dispositif destiné à accueillir une puce
électronique, dans le rebord en haut de conteneur vers l’avant, dans le
cadre de la mise en place d’une future fiscalité incitative.
- Deux poignées de préhension bien détachées du couvercle
- Collerette de préhension frontale
- Deux roues à bandage caoutchouc plein de diamètre 200 mm quelque soit
le volume du conteneur
- Un axe plein traité anticorrosion
- Pour le 660 L pas de préhension latéral DIN
- Pour les cuves destinées aux conteneurs jaunes (tri) une numérotation
devra être gravé à chaud, les chiffres devant apparaître en blanc, avec
pour point de départ une numérotation croissante suivant les conteneurs :
660 L : à partir du n° P600000
240 L : à partir du n° P200000
- Pour les cuves destinées aux conteneurs verts (OM) une numérotation
devra être gravé à chaud, les chiffres devant apparaître en blanc, avec
pour point de départ une numérotation croissante suivant les conteneurs :
660 L : à partir du n° P600000
240 L : à partir du n° P200000
•
Le couvercle :
- Les couleurs seront le jaune pour le tri et le vert pour les ordures
ménagères
- Un système d’insonorisation devra être prévu pour l’ouverture et la
fermeture
- Une prise sur le couvercle
- Un marquage en relief « SIRTOM de SEDAN » sur couvercle pour le tri
et l’OM
Afin de permettre de bien juger le produit, le candidat joindra à l’offre un bac comme
échantillon (à la demande du candidat, l’échantillon lui sera retourné à ses frais). Pour bien
montrer la concordance des couleurs pour les conteneurs destinés aux producteurs redevable
de la redevance incitative un morceau de cuve de couleur jaune et verte sera joint à l’offre.
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Article 2 : Quantitatif
La quantité minimum des produits faisant l’objet de ce marché est évaluée comme
suit :
Conteneurs pour les particuliers
Bacs pour le tri (couvercle jaune et cuve grise) :
- 240 L : minimum 800 ; maximum 1 200
- 360 L : minimum 200 ; maximum 500
- 660 L : minimum 50 ; maximum 100
Bacs pour les OM (couvercle vert et cuve grise) :
- 240 L : maximum 60
- 360 L : maximum 50
- 660 L : maximum 20
Conteneurs pour redevables de la redevance spéciale
Bacs pour le tri (couvercle jaune et cuve jaune) :
- 240 L : minimum 20
- 660 L : minimum 10
Bacs pour les OM (couvercle vert et cuve verte) :
- 240 L : maximum 20
- 660 L : maximum 10
Article 3 : Description de la prestation
La commande des conteneurs sera faite par l’émission de bons de commandes. Suivant
les besoins réels il pourra être commandé plus d’articles que la quantité maximum indiquées à
l’article 2 du CCTP.
Les produits commandés seront livrés au siège du SIRTOM de Sedan :
SIRTOM de Sedan
5, avenue François Sommer
ZI de Glaire
BP 70005
08201 Sedan Cedex
Signature et cachet du fournisseur
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