courrier en tête

Douai, le 16 septembre 2015
NOTE DE SERVICE n° 5 - 16/ 09/ 2015
à
Mesdames et Messieurs les Directrices et Directeurs
Mesdames et Messieurs les enseignants
des Ecoles de la Circonscription de Douai-Cuincy
LES ACTIVITES PEDAGOGIQUES COMPLEMENTAIRES
Dossier suivi par
Christine VALLIN
Inspectrice de l’Education Nationale
CV/CS
Téléphone
03 27 71 22 14
Télécopie
03 27 71 22 55
Courriel
ce.0592770r
@ac-lille.fr
941, rue Charles Bourseul
59500 DOUAI
Références :
 Le décret du 24 janvier 2013 a abrogé les dispositions relatives à l'aide
personnalisée.
Celle-ci est remplacée par la mise en place d'activités pédagogiques
complémentaires qui concernent toutes les écoles, quelle que soit l'organisation
du temps scolaire retenue à la rentrée 2013 (8 ou 9 demi-journées).
 La Circulaire n° 2003-017 du 6 février 2013: Organisation du temps scolaire
dans le premier degré et des activités pédagogiques complémentaires en précise
les principes et les modalités de mise en œuvre.
 La circulaire 2014-115 du 3 septembre 2014 –décharges des directeurs d’école
(BO n°32 du 4/09/2014).
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Emargement – Date
Cette note doit être émargée par l’ensemble des personnels de l’école, y compris les personnels
rattachés (membres du RASED, titulaires remplaçants, titulaires de secteur, etc.) et conservée
dans un classeur à disposition des personnels.
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1. MISE EN PLACE DES ACTIVITES PEDAGOGIQUES COMPLEMENTAIRES
Les Activités Pédagogiques Complémentaires interviennent en complément des
actions menées au sein de la classe et non à la place.
1.1


Horaires
Les activités pédagogiques complémentaires (APC) s'ajoutent aux 24 heures
hebdomadaires d'enseignement sur le temps scolaire.
Le volume horaire total est de 60 heures ANNUALISEES
o
24 heures forfaitaires consacrées aux travaux en équipes afin de
REPERER, d’EVALUAER les besoins, d’ORGANISER les APC, aux
actions visant à AMELIORER LA CONTINUITE PEDAGOGIQUE ENTRE
LES CYCLES et la liaison entre l’école et le collège, aux RELATIONS
AVEC LES PARENTS, à l’élaboration et aux suivis des PROJETS
PERSONNALISES DE SCOLARISATION (PPS-GEVASCO).
Pour repérer et évaluer les besoins des élèves, il est nécessaire de
prendre un temps d’observation. De ce fait, les APC à destination
des élèves « fragiles » ne peuvent raisonnablement (sauf exception)
démarrer dès la rentrée.
Les membres du RASED pourront apporter leur expertise à ces
observations et analyses dans le cadre de ces 24h.
o 36 heures annualisées consacrées par chaque enseignant aux activités
2/4
pédagogiques complémentaires avec les élèves.
Au titre de leur contribution à l'organisation et à la coordination des services au
sein de l'école, les directeurs bénéficient d'un allègement ou d'une décharge sur
le service des 36 heures d'activités pédagogiques complémentaires, dans
les conditions définies par la circulaire 2014-115 du 3 septembre 2014 –
décharges des directeurs d’école (BO n°32 du 4/09/2014).
 De 1 à 2 classes dans l’école : allègement de 6h
 De 3 à 4 classes dans l’école : allègement de 18h de service
 De 5 classes à au-delà : décharge de 36h de service.
Attention : Les enseignants exerçant à temps partiel réalisent un service d’APC
correspondant à la quotité du temps partiel.
Les enseignants qui exercent sur plusieurs écoles réalisent un service d’APC
dans chacune des écoles du prorata du temps d’enseignement effectué dans
l’école.
Je vous demande de veiller à ce que les horaires d’arrivée à l’école soit compatibles avec
le rythme des enfants et en particulier pour les élèves de maternelle ainsi qu’au fait des
conduites des parents ou des bus.
1.2
Modalités
Le conseil des maitres
 Propose l'organisation générale de ces activités pédagogiques
complémentaires, qui est arrêtée annuellement par l'inspecteur de
l'Education nationale, dans le cadre général du tableau organisant le
service des enseignants du premier degré adressé par les directeurs
d'école aux IEN.
 Veille à leur articulation avec le Projet éducatif de territoire PEDT et/ou
les activités périscolaires.
 Présente, chaque année au conseil d’école, les dispositions relatives à
cette organisation pour les intégrer dans le projet d'école.
 Informe les communes ou les établissements publics de coopération
intercommunale (EPCI) dans le territoire desquels les écoles sont situées
de la répartition horaire des activités pédagogiques complémentaires et
des effectifs pris en charge dans chaque école.
Le maître de chaque classe
 Dresse la liste des élèves qui bénéficient des activités pédagogiques
complémentaires. Cette liste doit évoluer au cours de l'année en
fonction de l'émergence de besoins nouveaux.
 Dialogue avec les parents et recueillie leur accord ou celui du
représentant légal,
 Porte cette liste à la connaissance du conseil des maitres ou du conseil
de cycle.
 Met en œuvre, est responsable des activités menées. Toutefois il est
souvent particulièrement pertinent d’organiser les APC sur l’ensemble de
l’école pour adapter l’aide aux besoins des élèves.
Si les APC sont mises en œuvre par le maître de la classe, elles peuvent être
menées en binôme ou par un enseignant d’une autre classe afin de croiser les
regards, varier les supports d’activités.
Le contenu est souvent différent de celui de la classe : préparatoire aux activités
de la classe, individualisé. Elles concernent les enfants en difficulté, les élèves
intellectuellement précoces et s’inscrivent majoritairement dans le cadre :
d’une aide aux élèves rencontrant des difficultés dans leurs
apprentissages dans un domaine,
d’une aide au travail personnel : apprendre à apprendre
-
de la mise en œuvre d’activité prévue par le projet d’école
Les élèves


3/4

Fonctionnent en groupes restreints.
Sont tous concernés, a priori.
Evoluent dans le courant de l’année en fonction de leurs besoins,
Les parents

Donnent leur accord à l’enseignant de la classe
Se tiennent informés des activités menées
Les communes ou les établissements publics de coopération intercommunale qui
souhaitent faciliter la mise en place d'aide au travail personnel ou d'actions inscrites au
projet d'école, le cas échéant en lien avec le PEDT, peuvent mettre des intervenants
extérieurs à disposition des équipes pédagogiques dans le cadre des activités
pédagogiques complémentaires, comme elles peuvent déjà le faire dans le cadre des 24
heures d'enseignement. Il vous revient de veiller à ce que le LIEU soit adapté, le

MOMENT adapté à l’âge des élèves, ainsi qu’au NOMBRE des élèves.
2. LE PROJET
2.1
Objectif
 Améliorer la fluidité des parcours.
L’aide apportée dans ce cadre doit permettre de limiter le maintien doit rester une mesure
exceptionnelle, réservée à certains cas très particuliers. 
Je rappelle que l’action des enseignants doit viser, quelque soit l’activité proposée, la
maîtrise de savoirs fondamentaux dans les domaines de la maîtrise de la langue et des
mathématiques.
2.2
Trois axes selon le public repéré
 Une aide aux élèves rencontrant des difficultés dans leurs
APPRENTISSAGES.
 Une aide au travail personnel (aide méthodologique) pour les élèves
présentant des difficultés
o METHODOLOGIQUES (apprendre à apprendre, retenir une
leçon, organiser son travail à la maison, organiser son cahier,
organiser une recherche…)
o en lien avec l’AUTONOMIE (capacité à s’auto évaluer –arbres de
réussites… l’utilisation d’outils spécifiques –dictionnaire,
ordinateur…, connaissance de soi –intelligences multiples…
 La mise en œuvre d'une activité prévue par le PROJET D’ECOLE, le cas
échéant en lien avec le PEDT, en lien avec les axes repérés. Dans ce
cas, les activités pédagogiques complémentaires peuvent s'adresser à
TOUS LES ELEVES selon les besoins identifiés par les enseignants.
Lorsque l'activité pédagogique complémentaire consiste à mettre en
œuvre une action inscrite au projet d'école, le cas échéant en lien avec le
PEDT, une attention toute particulière devra être accordée à la richesse,
à la cohérence et à la complémentarité des parcours linguistiques,
sportifs, artistiques et culturels des élèves. 
L’identification des élèves pourra être à l’initiative des maîtres de la classe lorsque
l’élève, ayant bénéficié d’une aide spécialisée, n’a pas encore acquis toute l’autonomie
nécessaire (Automatisation des stratégies apprises) ou à l’initiative des enseignants des
RASED dans la continuité du projet d’aide (automatisation des savoirs à renforcer).
2.3
4/4
Pistes de réflexions
À l'école maternelle, l'aide peut être consacrée au renforcement de la maîtrise
de la langue orale et à la découverte de l'écrit, par exemple, par l'accès à des
récits riches et variés. Le travail en petits groupes permet de solliciter chaque
élève et favorise les échanges avec l'enseignant. Ce temps d'aide permet aussi la
mise en œuvre de jeux symboliques et de jeux à règles. Les résultats du
dépistage des troubles du langage des élèves de 3 ans à 3 ans 6 mois (DPL3
APESAL) peuvent servir d’appuis objectifs pour proposer des aides aux élèves
identifiés comme « étant à risque » sous la forme d’ateliers de stimulation
langagière.
À l'école élémentaire, l'aide peut être consacrée à l'amélioration des
compétences en français ou en mathématiques. Elle permet des temps
supplémentaires de manipulation, d'entraînement, de systématisation ou des
approches différentes des savoirs. Elle favorise la prise de parole des élèves, les
échanges entre pairs et avec l'enseignant, les essais, les reformulations ainsi que
l'explicitation des démarches employées.
En complément du travail effectué en classe, l'aide au travail personnel a
pour objectif de permettre à chaque élève d'acquérir une méthodologie de travail
et de devenir de plus en plus autonome pour réaliser des tâches à sa portée. Il
dispose pour cela des outils nécessaires qu'il apprend à maîtriser (dictionnaires,
ressources numériques, etc.).
Pour les élèves de CP et CE1, cet axe sera exploité spécifiquement afin de
renforcer l’accompagnement et le suivi en classe des élèves qui ont été pris en
charge par les enseignants du RASED, notamment dans :




La maîtrise des méthodes et des techniques de travail de l’élève.
La stabilisation des acquisitions et à leur transférabilité.
La prise de conscience des manières de faire qui conduisent à la réussite.
La prise de conscience des progrès réalisés.
2.4
Présentation
Le projet présenté précise :
 Le contenu des activités mises en œuvre.
 L'organisation hebdomadaire des activités ;
 Leur répartition annuelle ;
Le projet sera, dès validation, intégré au projet d'école et présenté au conseil
d'école lors de sa première tenue. L'information et l'accord des familles sont
nécessaires. Vous pourrez vous inspirer des documents suivants pour faciliter
l'information envers les familles.
Toute l’équipe de circonscription reste, bien entendu, à votre disposition pour vous
accompagner.
Christine Vallin
Inspectrice de l’éducation nationale
Annexe 1 : Fiche action groupe
Annexe 1bis : Fiche action école
Annexe 2 : Fiche élève
Annexe 3 : Note information aux parents
Annexe 4 : Autorisation parentale
→Voir également grille horaire (NdS n°1)