Règlement du concours de dessin organisé du 15 novembre au 21

Règlement du concours de dessin
organisé du 15 novembre au 18 décembre 2010
sur le thème : « Un Noël à Pont-à-Marcq »
Article 1
Jeunesse Sports Culture et le Tennis-Club de Pont-à-Marcq organisent un concours de dessin. Ce concours a pour thème « Un
Noël à Pont-À-Marcq». L’objectif est d’illustrer par le dessin la fête de Noël à Pont-à-Marcq.
Article 2
Le concours de dessin est ouvert aux enfants inscrits à l’école primaire. La participation à ce concours est gratuite et sans obligation
d’adhésion à l’association. Un seul dessin par enfant est autorisé.
Article 3
Les dessins doivent être réalisés sur du papier de format A4. Toutes les techniques manuelles disponibles peuvent être envisagées
pour la réalisation des dessins.
Article 4
Un formulaire de participation doit accompagner chaque dessin. Doivent obligatoirement y figurer le nom, le prénom, l’adresse, et
l’âge du participant.
Le dessin et le formulaire de participation doivent être envoyés par courrier ou déposés avant le 15 décembre 2010 à l’association
Jeunesse Sports Culture de Pont-à-Marcq, 12 Carrefour de la Libération, 59710, Pont-à-Marcq OU Tennis-Club de Pont-àMarcq 15 Place Roland 59710 Pont-à-Marcq.
Article 5
Les dessins reçus seront répartis, en fonction de l’âge des participants, dans une des trois catégories suivantes :
 Catégorie 1 : CP
 Catégorie 2 : CE1 et CE2
 Catégorie 3 : CM1 et CM2
Pour chacune des trois catégories, un jury élira le vainqueur.
Article 6
Les dessins vainqueurs recevront comme prix un jeu adapté à leurs âges.
Article 7
Ce concours respectera le calendrier suivant :
 15 novembre 2010 : Ouverture du concours
 15 décembre 2010 : Clôture de la remise des dessins
 18 décembre 2010 : Exposition, précédée du vote du jury qui aura lieu soit le jour-même soit un jour convenant à l’ensemble
du jury. La remise des lots clôturera l’exposition.
Article 8
Chacun des gagnants sera ensuite individuellement averti.
Jeunesse Sports Culture et le Tennis-Club de Pont-à-Marcq se réservent le droit de communiquer sur les gagnants du jeu, et, entre
autre, de publier l'identité des gagnants
Article 9
Les participants au présent concours autorisent Jeunesse Sports Culture et le Tennis-Club de Pont-à-Marcq à utiliser leur dessin
pour toute manifestation promotionnelle ou informative liée au présent concours (y compris leur exposition ou publication). En
participant à ce concours, les auteurs acceptent de céder tout droit sur leur dessin à Jeunesse Sports Culture et au Tennis-Club de
Pont-à-Marcq pour une année à partir de la date de fin du concours.
Article 10
Les dessins seront retournés aux participants sur demande express dans un délai d’un mois après la fin du concours.
Article 11
Le simple fait de participer implique l’acceptation du présent règlement.
Article 12
En application de la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, art L.27, les participants disposent d'un droit d'accès, de
modification, de rectification et de suppression des données les concernant. Les participants ainsi que leurs « tuteurs légaux » peuvent
exercer ce droit, ou s'opposer au traitement informatique de ces informations en écrivant à l'adresse de l’association : Jeunesse Sports
Culture, 12 carrefour de la Libération, 59710 Pont-à-Marcq.
Ce présent règlement peut être obtenu sur le site Internet de Jeunesse Sports Culture : www.jscpam.fr
Fait à Pont-à-Marcq le 27 octobre 2010.