Département du Morbihan Ville de Questembert Conseil Municipal

Département du Morbihan
Ville de Questembert
Conseil Municipal
Lundi 4 Avril 2011
Ordre du jour
2011.03.01 - Approbation du Procès verbal de la séance du 28 février 2011
2011.03.02 - Affectation des résultats 2010 : budget général et camping municipal
2011.03.03 - Proposition des taux de fiscalité
2011.03.04 – Approbation des budgets primitifs 2011 : budget général et camping
municipal.
Annexe 1 : maquettes budgétaires
2011.03.05 - Panneaux photovoltaïques : Assujettissement à la TVA
2011.03.06 - Panneaux photovoltaïques : Amortissement
2011.03.07 – : Panneaux photovoltaïques : Présentation du projet de budget annexe
Annexe 2 : maquettes budgétaires
2011.03.08 - Projet Urbain à Kerjumais – Convention
Annexe 3 : plan + convention
2011.03.09 – Projet Urbain à Kerjumais – Achat de terrain
2011.03.10 - Logement social : demande de garantie d'emprunt Vannes Golfe Habitat
2011.03.11 - Logement social : demande de garantie d'emprunt Vannes Golfe Habitat
2011.03.12 - Logement social : demande de garantie d'emprunt Vannes Golfe Habitat
2011.03.13 - Logement social : demande de garantie d'emprunt Vannes Golfe Habitat
2011.03.14 – Frais de ménage à imputer à l'OTSI pour l'année 2011
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2011.03.15 - Produits irrécouvrables
2011.03.16 - Coût horaire d'un agent communal du service restauration scolaire et
celui d'un agent communal des services techniques
2011.03.17 – Adhésion BRUDED
2011.03.18 – Convention avec le Conseil Général pour l'entretien de pistes cyclables
2011.03.19 – Convention avec ERDF pour le passage d'une ligne à Kerins
2011.03.20 – Convention avec ERDF pour le passage d'une ligne à Lesnoyal
2011.03.21 – Aménagement carrefour de Lenruit : Convention avec le Syndicat
Départemental d'Energies du Morbihan
2011.03.22 – Modification des statuts du Syndicat Intercommunal d'Assainissement
et Eaux Potables (SIAEP)
2011.03.23 - Facturations aux différents services
Annexe 4 : Liste des déclarations d'aliéner
2011.03.24 – Liste des marchés passés en 2010.
2011.03.25 - Résultats mises en concurrence
2011.03.26 – Liste des déclarations d'intention d'aliéner
Annexe 5 : Liste des déclarations d'aliéner
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