Décisions du 1er avril au 31 juillet 2010

Liste des décisions d’AVRIL à JUILLET 2010
DC2010.112
01.04.2010
Fixant le taux de rémunération d’une auteure pour une rencontre à
la bibliothèque Village-Créteil.
DC2010.113
01.04.2010
Fixant le taux de rémunération d’un auteur pour une rencontre
pour la médiathèque d’Alfortville.
DC2010.114
01.04.2010
Adoptant le contrat de cession pour deux spectacles avec
l’association enfance et musique à Biblibleuets.
DC2010.115
01.04.2010
Adoptant le contrat de cession avec M Y M IX BY pour un concert
à la maison des arts.
DC2010.116
01.04.2010
Adoptant le contrat de cession avec M usique au Riad pour un
ciné-concert à la médiathèque d’Alfortville
DC2010.117
06.04.2010
Adoptant le marché n°S100035 relatif à la mission d’assistance
relative à la mise en place du nouveau dispositif fiscal suite à la
réforme de la taxe professionnelle
DC2010.118
06.04.2010
Adoptant le marché n°S100036 ayant pour objet le nettoyage et le
traçage de la piste d’athlétisme au parc des sports duvauchelle à
Créteil
DC2010.119
08.04.2010
Adoptant le contrat de location pour une exposition avec C.V.S.
(Collectivités Vidéo Services) dans la médiathèque d’Alfortville
DC2010.120
08.04.2010
Adoptant le marché n°S100037 ayant pour objet une mission
d’établissement et d’assistance à la passation de marchés de
travaux à bons de commande
DC2010.121
08.04.2010
Adoptant le marché n°S100038 relatif à la réalisation d’un
diagnostic d’accessibilité de trois établissements recevant du
public (ERP) de 1ère et de 2ème catégorie de plaine centrale
DC2010.122
13.04.2010
Décidant d’intenter une action en justice pour obtenir l’expulsion
de plusieurs familles de l’aire d’accueil des gens du voyage à
Créteil
DC2010.123
14.04.2010
Adoptant la convention à intervenir entre la communauté
d’agglomération de la Plaine Centrale du Val-de-M arne et la
S.A.O.S. US Créteil Lusitanos Football en vue de faire connaître
la communauté d’agglomération et d’apporter un soutien aux
actions menées par ce club en direction de la formation des jeunes
sportifs.
DC2010.124
14.04.2010
Adoptant la convention de mise à disposition d’une salle au sein
du conservatoire M arcel Dadi de Créteil au profit du Pôle
d’Enseignement supérieur de la M usique Bourgogne.
DC2010.125
14.04.2010
Adoptant les contrats de cession à signer avec l’association
« Inouïe » pour la représentation de deux concerts « Impressions »
et « Super Bim’s » à l’auditorium du conservatoire à rayonnement
départemental M arcel Dadi de Créteil.
DC2010.126
15.04.2010
Adoptant le bail conclu avec la société Nephrocare Ile-de-France
pour un local au centre commercial de l’Echat
DC2010.127
15.04.2010
Fixant le taux de rémunération d’un intervenant pour une
conférence à la bibliothèque-discothèque de la M aison des Arts
DC2010.128
15.04.2010
Adoptant le contrat de cession pour deux représentations avec
l’association DIS RACONTE à la bibliothèque biblibleuets et
village
DC2010.129
16.04.2010
Adoptant le marché n°S100039 relatif à la mission de maîtrise
d’œuvre concernant des travaux de mise en conformité d’une
partie des locaux de la cuisine centrale d’Alfortville.
DC2010.130
19.04.2010
Adoptant la convention de mise en œuvre d’un projet de travail
pédagogique et artistique autour de la technique d’improvisation
de soundpainting entre l’association collectif Alka et la
communauté d’agglomération Plaine Centrale du Val de M arne.
DC2010.131
19.04.2010
Adoptant la convention avec l’organisme de formation HAKO
FORM ATION pour la formation professionnelle « conduite en
sécurité des plates formes élévatrices de catégorie R386 1A »
DC2010.132
19.04.2010
Adoptant la convention avec l’organisme HAKO FORM ATION
pour la formation professionnelle « balayeuse »
DC2010.133
21.04.2010
Adoptant la convention pour une lecture d’albums avec
l’association LIEU-DIT à la bibliothèque des bleuets
DC2010.134
21.04.2010
Adoptant le contrat de cession avec l’association M USE 22 pour
un concert à l’hôpital intercommunal
DC2010.135
21.04.2010
Adoptant le marché n°S100040 relatif à des levers topographiques
concernant les travaux d’aménagement de voirie rue de Toulon,
Rue de Rome et Place de l’Europe à Alfortville
DC2010.136
21.04.2010
Déclarant sans suite la consultation relative à l’achat de barres de
fruits frais pour les années scolaires 2009 à 2012
DC2010.137
21.04.2010
Adoptant le marché n°S100041 relatif à l’entretien et au
dépannage des contrôles d’accès au parking du centre commercial
de l’Echat à Créteil
DC2010.138
21.04.2010
Adoptant le marché n°S100042 relatif à l’entretien de la centrale
d’air comprimé située aux serres communautaires de M andres-lesRoses
DC2010.139
22.04.2010
Adoptant les conventions avec l’organisme de formation
LECTURE JEUNESSE pour la formation professionnelle « les
documentaires"
DC2010.140
26.04.2010
Adoptant le marché F100043 relatif à l’acquisition de matériel
informatique
DC2010.141
26.04.2010
Adoptant la convention avec l’organisme de formation HAKO
FORM ATION pour la formation professionnelle « conduite en
sécurité des chariots élévateurs »
DC2010.142
28.04.2010
Adoptant la convention avec l’organisme de formation CIDEFE
relative à la formation des élus
DC2010.143
28.04.2010
Adoptant l’avenant n°1 au marché N°S100002 relatif à des
prestations de dératisation, désourisation, désinsectisation,
désinfection, nettoyage industriel de conteneurs sur le territoire de
Plaine Centrale et du CCAS de la ville de Créteil pour les années
2009 à 2013
DC2010.144
30.04.2010
Adoptant le marché N°F100044 relatif à la fourniture d’étiquettes
à identification par radiofréquence (RFID) pour les médiathèques
de Créteil
DC2010.145
03.05.2010
Adoptant la convention relative à la subvention accordée par la
Communauté d’A gglomération de la Plaine Centrale du Val de
M arne au titre de l’année 2010 à l’association « AIFP M ission
Locale Plaine Centrale »
DC2010.146
03.05.2010
Adoptant la convention relative à la subvention accordée par la
Communauté d’A gglomération de la Plaine Centrale du Val de
M arne au titre de l’année 2010 à l’association « Les Amis
Bénévoles des Animaux d’Alfortville »
DC2010.147
03.05.2010
Adoptant la convention relative à la subvention accordée par la
Communauté d’A gglomération de la Plaine Centrale du Val de
M arne au titre de l’année 2010 à l’association « CIDFF »
DC2010.148
03.05.2010
Adoptant la convention relative à la subvention accordée par la
Communauté d’A gglomération de la Plaine Centrale du Val de
M arne au titre de l’année 2010 à l’association « Créteil
Solidarité »
DC2010.149
03.05.2010
Adoptant la convention relative à la subvention accordée par la
Communauté d’A gglomération de la Plaine Centrale du Val de
M arne au titre de l’année 2010 à l’association « Drogues et
Société »
DC2010.150
03.05.2010
Adoptant la convention relative à la subvention accordée par la
Communauté d’A gglomération de la Plaine Centrale du Val de
M arne au titre de l’année 2010 à l’association « Espace Droit
Famille »
DC2010.151
03.05.2010
Adoptant la convention relative à la subvention accordée par la
Communauté d’A gglomération de la Plaine Centrale du Val de
M arne au titre de l’année 2010 à l’association « Groupement
d’Entraide du Personnel »
DC2010.152
03.05.2010
Adoptant la convention relative à la subvention accordée par la
Communauté d’A gglomération de la Plaine Centrale du Val de
M arne au titre de l’année 2010 à l’association « PEP’S Services »
DC2010.153
03.05.2010
Adoptant la convention relative à la subvention accordée par la
Communauté d’A gglomération de la Plaine Centrale du Val de
M arne au titre de l’année 2010 à l’association « Plaine Centrale
Initiatives (PLIE) »
DC2010.154
03.05.2010
Adoptant la convention relative à la subvention accordée par la
Communauté d’A gglomération de la Plaine Centrale du Val de
M arne au titre de l’année 2010 à l’association « Régie Quartier de
Créteil »
DC2010.155
03.05.2010
Adoptant la convention relative à la subvention accordée par la
Communauté d’A gglomération de la Plaine Centrale du Val de
M arne au titre de l’année 2010 à l’association « Régie de Quartier
de Limeil-Brévannes »
DC2010.156
05.05.2010
Portant sur la fermeture annuelle de l’aire d’accueil des gens du
voyage - Pompadour
DC2010.157
10.05.2010
Fixant le taux de rémunération d’une stagiaire accueillie au service
politique de la ville – insertion – prévention de la collectivité
DC2010.158
11.05.2010
Adoptant l’avenant n°2 au bail conclu avec l’EURL Lili K pour un
local au centre commercial du Palais à Créteil
DC2010.159
11.05.2010
Adoptant la convention de mise à disposition d’une salle au sein
du conservatoire à rayonnement départemental M arcel Dadi au
profit de l’association Paris BRASS BAND
DC2010.160
12.05.2010
Adoptant le marché n°T100045 ayant pour objet des travaux pour
la création de tranchées drainantes et la régénération du terrain
d’entrainement au stade Dominique Duvauchelle à Créteil
DC2010.161
12.05.2010
Adoptant le marché n°F100046 ayant pour objet la fourniture et la
pose d’un essieu arrière escamotable sur un véhicule utilitaire pour
le service Lecture Publique de Plaine Centrale
DC2010.162
12.05.2010
Adoptant les marchés n°F10047, n°F10048, n°F10049, n°F10050,
n°F10051, n°F10052 et n°F10053 relatifs à l’acquisition de
substrats pour le service production florale et arboricole de Plaine
Centrale – 2010 - 2013
DC2010.163
12.05.2010
Adoptant l’avenant n°2 au marché n°S2009061 relatif à la
réalisation de levers topographiques et de plans et états
parcellaires sur le site de la ballastière-nord à Limeil-Brévannes
DC2010.164
15.05.2010
Annulant et remplaçant la décision n°DC2010/148 adoptant la
convention relative à la subvention accordée par la Communauté
d’Agglomération de la Plaine Centrale du Val de M arne au titre de
l’année 2010 à l’association « Créteil Solidarité »
DC2010.165
15.05.2010
Annulant et remplaçant la décision n°DC2010/152 adoptant la
convention relative à la subvention accordée par la Communauté
d’Agglomération de la Plaine Centrale du Val de M arne au titre de
l’année 2010 à l’association « PEP’S Services »
DC2010.166
14.05.2010
Désignant les membres du jury concernant le choix d’un maître
d’œuvre dans le cadre des travaux d’aménagement de la rue de
Toulon, de la Place de l’Europe et de la rue de Rome à Alfortville
DC2010.167
18.05.2010
Autorisant l’intervention d’un technicien extérieur dans le cadre de
la manifestation « Nuit du Tango » dans la salle de convivialité du
pôle culturel d’Alfortville
DC2010.168
18.05.2010
Annulant et remplaçant la décision n°DC2010/112 fixant le taux
de rémunération d’une auteure pour une rencontre à la
bibliothèque Village - Créteil
DC2010.169
18.05.2010
Annulant et remplaçant la décision n°DC2010/127 fixant le taux
de rémunération d’un intervenant pour une conférence à la
bibliothèque-discothèque de la M aison des Arts
DC2010.170
18.05.2010
Adoptant le contrat de cession pour un spectacle avec la
COM PAGNIE DE LA TORTUE à la M aison de la Solidarité
DC2010.171
18.05.2010
Adoptant le contrat de cession pour une représentation avec la
COM PAGNIE ALLIAGE THEATRE à la bibliothèque de LimeilBrévannes
DC2010.172
18.05.2010
Adoptant la convention avec l’organisme de formation CEGAPE
pour la formation professionnelle « découvrir le progiciel INDEM
de gestion des dossiers chômage »
DC2010.173
18.05.2010
Adoptant la convention avec l’organisme de formation ADIAJ
pour la formation professionnelle « droit disciplinaire »
DC2010.174
19.05.2010
Adoptant le contrat n°S100054 concernant la distribution du
journal du mois de mai 2010 de la Communauté d’Agglomération
dans les boîtes aux lettres des trois communes membres
DC2010.175
20.05.2010
Adoptant le marché n°F100056 relatif à la fourniture,
l’installation, la mise en service et la maintenance d’automates de
prêt et d’un système à technologie RFID d’identification et de
protection antivol des documents
DC2010.176
25.05.2010
ANNULE
DC2010.177
26.05.2010
Introduisant une procédure de référé instruction
DC2010.178
27.05.2010
Adoptant l’avenant n°2 au bail conclu avec l’EURL SCAL
DEVELOPPEM ENT
DC2010.179
27.05.2010
Adoptant la convention à intervenir entre la Communauté
d’Agglomération de la Plaine Centrale du Val de marne et l’Union
Sportive d’Alfortville handball en vue de faire connaître la
communauté et d’apporter un soutien aux actions menées par ce
club en direction de la formation des jeunes sportifs
DC2010.180
27.05.2010
Adoptant l’avenant n°1 au marché n°T2009157 concernant les
travaux d’aménagement d’une voie verte chemin du moulin à
Limeil-Brévannes – Lot n°1 : Voirie et réseaux divers
DC2010.181
27.05.2010
Adoptant l’avenant n°1 au marché n°F2009153 relatif à la location
et l’entretien de vêtements de travail destinés au personnel de la
cuisine centrale
DC2010.182
27.05.2010
Adoptant la convention de mise à disposition d’une salle au sein
du conservatoire M arcel Dadi de Créteil au profit du Pôle
d’Enseignement Supérieur de la M usique Bourgogne
DC2010.183
03.06.2010
Adoptant l’avenant n°1 au bail conclu avec l’EURL NAWEL’S
DC2010.184
07.06.2010
Annulant et remplaçant la décision n°DC2010/100 fixant le taux
de rémunération d’un auteur pour une conférence à la médiathèque
d’Alfortville
DC2010.185
07.06.2010
Adoptant le contrat de cession à signer pour une représentation
avec l’association COUP DE BALAI à la médiathèque
d’Alfortville
DC2010.186
08.06.2010
Adoptant le marché n°S100057 relatif à la mise en œuvre d’un
système de gestion de contenus WEB (CM S) pour le site WEB du
réseau des médiathèques de Plaine Centrale
DC2010.187
08.06.2010
Adoptant le marché n°T100063 ayant pour objet la réfection et la
modification de la distribution d’eau sanitaire des douches de la
tribune présidentielle au stade Dominique Duvauchelle à Créteil
DC2010.188
09.06.2010
Adoptant le marché n°S100064 relatif au contrôle technique
concernant les travaux d’aménagement d’une aire d’accueil des
gens du voyage à Limeil-Brévannes
DC2010.189
10.06.2010
Adoptant le marché n°S100065 relatif à une mission d’audit et
d’assistance technique sur le système de sécurité incendie (SSI) à
l’Ecole Nationale de M usique M arcel Dadi de Créteil
DC2010.190
10.06.2010
Adoptant le contrat de cession pour la diffusion d’un film avec
Vidéo Héritage du Sinema (V.H.S.) salle Jean Cocteau
DC2010.191
10.06.2010
Adoptant le contrat de cession pour la diffusion de deux films avec
Vidéo Héritage du Sinema (V.H.S.) salle Jean Cocteau
DC2010.192
10.06.2010
Adoptant la convention de mise à disposition gratuite d’un local
situé au Centre Commercial du Palais à Créteil
DC2010.193
11.06.2010
Adoptant la convention entre l’Association SOLI-TUTTI et la
Communauté d’Agglomération Plaine Centrale du Val de M arne
pour prestation d’un concert
DC2010.194
11.06.2010
Adoptant l’avenant n°1 au marché n°S2009101 relatif à la
maintenance des matériels informatiques de la Communauté
d’Agglomération de la Plaine Centrale du Val-de-M arne 20092013
DC2010.195
11.06.2010
Adoptant la convention avec l’organisme de formation CROIX
ROUGE FRANCAISE
DC2010.196
16.06.2010
Adoptant le contrat pour deux spectacles avec l’association LE
TEATRALALA à la médiathèque d’Alfortville
DC2010.197
16.06.2010
Adoptant le contrat pour une représentation avec la société
Française du Livre à la bibliothèque de Limeil-Brévannes
DC2010.198
16.06.2010
Adoptant le contrat de cession pour un spectacle avec le Centre de
Littérature Orale (C.L.I.O.) à la bibliothèque de Limeil-Brévannes
DC2010.199
16.06.2010
Adoptant le contrat de cession pour un spectacle avec le Centre de
Littérature Orale (C.L.I.O.) à la bibliothèque de Limeil-Brévannes
DC2010.200
18.06.2010
Adoptant la convention avec l’organisme de formation ADIAJ
pour la formation professionnelle « indisponibilité physique des
agents territoriaux »
DC2010.201
18.06.2010
Adoptant la convention avec l’organisme de formation CROIX
ROUGE FRANCAISE pour la formation professionnelle
« recyclage sauveteur secouriste du travail »
DC2010.202
21.06.2010
Adoptant le marché n°S100066 relatif à l’entretien de l’autolaveuse CA 5105 de la cuisine centrale d’Alfortville
DC2010.203
21.06.2010
Adoptant le marché n°S100067 relatif à l’entretien des matériels
de conditionnement de la cuisine centrale de Plaine Centrale 20102013
DC2010.204
28.06.2010
Adoptant le marché n°S100068 relatif à une mission de
coordination SP S concernant les travaux d’aménagement d’une
aire d’accueil des gens du voyage à Limeil-Brévannes
DC2010.205
28.06.2010
Adoptant l’avenant n°1 au marché S2008146 conclu avec la
société SECURITAS relatif à la télésurveillance de bâtiments
communautaires situés à Alfortville
DC2010.206
29.06.2010
Adoptant la convention avec l’organisme AM FORMATION
DC2010.207
29.06.2010
Adoptant l’avenant n°1 au bail conclu avec la société Photocopie
du Palais pour un local au Centre Commercial du Palais
DC2010.208
30.06.2010
Adoptant l’avenant n°1 au marché n°S100034 concernant une
mission de définition et d’assistance à la mise en œuvre de la
stratégie de communication économique sur le territoire de Plaine
Centrale
DC2010.209
01.07.2010
Adoptant la convention à intervenir entre la Communauté
d’Agglomération de la Plaine Centrale du Val de M arne et l’Union
Sportive d’Alfortville Basket-ball en vue de faire connaître la
communauté et d’apporter un soutien aux actions menées par ce
club en direction de la formation des jeunes sportifs
M ontant alloué : 92 575 €
DC2010.210
02.07.2010
Adoptant la convention de gestion n°S100069 relative à la
maintenance et la mise à disposition gratuite d’un distributeur
proposant des boissons chaudes pour les services techniques
installés dans l’immeuble Tec Parc
DC2010.211
05.07.2010
Adoptant les marchés n°F10070, n°F10071, n°F10072, n°F10073
ayant pour objet l’acquisition de matériel de restauration pour la
cuisine centrale – année 2010
DC2010.212
06.07.2010
Adoptant le contrat de cession pour deux spectacles de contes avec
le centre de littérature orale (C.L.I.O) au parc Dupeyroux
DC2010.213
06.07.2010
Adoptant le contrat de vente pour une représentation avec
l’association les PIPISTRELLES ART ET M ARIONNETTES à
Biblibleuets
DC2010.214
06.07.2010
Adoptant le contrat de cession pour un spectacle avec l’association
ENSEM BLE ALEPH à la médiathèque d’Alfortville
DC2010.215
06.07.2010
Adoptant la convention de prestation pour deux interventions avec
LARDUX FILM S à Biblimesly
DC2010.216
07.07.2010
Adoptant l’avenant n°1 au marché n°S2009136 relatif à l’entretien
et l’exploitation des installations de chauffage et connexes des
bâtiments communautaires avec fourniture et gestion de
combustibles pour les années 2009 à 2014
DC2010.217
07.07.2010
Adoptant la liste des candidats admis à négocier dans le cadre de
la procédure négociée relative aux travaux d’aménagement du hall
d’accès à la station de métro Créteil l’Echat et à la dalle Félix
Eboué à Créteil (Lots 1 et 5)
DC2010.218
08.07.2010
Adoptant le bail conclu avec la société Pause Dej’ au Centre
Commercial du Palais à Créteil
DC2010.219
08.07.2010
Adoptant la convention avec l’organisme de formation CEGAPE
pour la formation professionnelle « remplir l’attestation employeur
et connaître ses enjeux »
DC2010.220
12.07.2010
Adoptant la convention avec la mutuelle médico-chirurgicale
CM IP pour l’année 2010
DC2010.221
13.07.2010
Adoptant la convention à intervenir entre la communauté
d’agglomération de la Plaine Centrale du Val-de-M arne et la
société d’économie mixte locale union sportive de Créteil
Handball en vue de faire connaître la communauté et d’apporter un
soutien aux actions menées par ce club en direction de la
formation des jeunes sportifs.
M ontant alloué : 139.399 € TTC
DC2010.222
15.07.2010
Adoptant l’avenant n°2 au bail conclu avec la SARL LADY GN
DC2010.223
19.07.2010
Adoptant la convention avec la M utuelle Nationale des
Fonctionnaires des Collectivités Territoriales M NFCT pour
l’année 2009
DC2010.224
19.07.2010
Adoptant la convention avec la M utuelle Nationale des
Fonctionnaires de Collectivités Territoriales M NFCT pour l’année
2010
DC2010.225
22.07.2010
Adoptant le marché n°S100077 relatif à l’assistance à maîtrise
d’ouvrage pour le projet de système d’information géographique
(SIG) de la ville de Créteil et de la Communauté d’Agglomération
de la Plaine Centrale du Val de M arne
DC2010.226
22.07.2010
Adoptant le marché n°F100078 relatif à la fourniture et la pose
d’un hangar préfabriqué à usage agricole à la pépinière du Centre
horticole de M andres-les-Roses
DC2010.227
23.07.2010
Adoptant l’avenant n°1 au contrat de parrainage publicitaire passé
entre la Communauté d’Agglomération de la Plaine Centrale du
Val de M arne et la S.A.O.S U S CRETEIL LUSITANOS
FOOTBALL en vue de faire connaître la communauté
d’agglomération et d’apporter un soutien aux actions menées par
ce club en direction des jeunes sportifs
DC2010.228
23.07.2010
Adoptant la convention de prêt à usage d’une place de parking et
d’un local à l’association Voiture & Co
DC2010.229
26.07.2010
Adoptant le marché n°S100079 relatif à l’entretien et au
dépannage des matériels de restauration de la cuisine centrale de
Plaine Centrale 2010-2014
DC2010.230
26.07.2010
Adoptant l’avenant n°2 au marché n°F2009153 relatif à la location
et l’entretien de vêtements de travail destinés au personnel de la
cuisine centrale
DC2010.231
26.07.2010
Adoptant le marché n°S100080 relatif à l’étude de commercialité
et de faisabilité urbaine – requalification du centre commercial
Grand Ensemble à Alfortville
DC2010.232
26.07.2010
Adoptant la convention avec l’organisme Vocal Plus pour la
formation professionnelle « de l’oreille à la voix »
DC2010.233
28.07.2010
Adoptant l’avenant n° 2 au bail conclu avec la société Photocopie
du Palais pour un local au centre commercial du Palais à Créteil
DC2010.234
29.07.2010
Adoptant la convention avec l’organisme de formation Learning
Tree International