convocation aux élections du CNOMDT

CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE
DES MEDECINS DENTISTES DE TUNISIE
68, Avenue Farhat Hached
Esc C 4eme Etage - 1000 TUNIS
Tel : 71 353 638 - Fax : 71 330 434
Tunis, le 05 Avril 2014
CONVOCATION AUX ELECTIONS
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Les élections destinées à pourvoir au renouvellement par moitié des
membres du conseil national de l'ordre des médecins dentistes se dérouleront
le :
- SAMEDI 19 AVRIL 2014
Le scrutin sera ouvert à 12 heures précises et clos à 17 heures précises
lors d'Assemblées Générales présidées chacune par un membre du conseil
national de l'ordre et qui se tiendront simultanément à Tunis, Béja, Sousse, Sfax
et Gabes aux lieux suivants :
Tunis : Hôtel « AFRICA » Avenue Habib Bourguiba - TUNIS
Béja : siège du conseil régional de l’ordre–Rue Iyadhi Béji -BEJA
Sousse : Au Siège du CROMD du Centre : 14, Bld Commandant
Béjaoui - Résidence Karim - 4002 SOUSSE
Sfax : Hôtel Syphax - SFAX
Gabes : Siège du conseil régional de l’ordre des médecins dentistes
de Gabes – Imm. Batita, 1er Etage –Avenue Ibn Khaldoun Gabes
Sont convoqués au bureau de vote de Tunis, les confrères des
gouvernorats de Tunis, l'Ariana, La Manouba, Ben Arous, Zaghouan, Bizerte et
Nabeul.
Sont convoqués au bureau de vote de Béja, les confrères des gouvernorats de
Béja, Jendouba, Siliana et le Kef.
Sont convoqués au bureau de vote de Sousse, les confrères des
gouvernorats de Sousse, Mahdia, Kairouan et Monastir.
Sont convoqués au bureau de vote de Sfax, les confrères des
gouvernorats de Sfax, Sidi Bouzid et Kasserine.
Sont convoqués au bureau de vote de Gabès, les confrères des gouvernorats de
Gabès, Médenine, Gafsa, Tozeur, Tataouine et Kebili. Les adresses figurant au
tableau à la date de ce jour faisant foi.
Ne peuvent participer aux élections que les confrères ayant acquitté leur
cotisation échue (2013).
Il n'y a ni vote par correspondance ni vote par procuration.
…/…
- 2 La liste des candidats sera affichée à l'entrée du bureau de vote, elle
mentionnera en outre la date de naissance et le type d'exercice.
Il est rappelé que cette liste est déjà affichée aux sièges des conseils
régionaux de l'ordre et qu'on peut en prendre connaissance en téléphonant au
numéro suivant du conseil national de l’ordre : 71 353 638.
Extraits de l'article 12 du décret organisant les élections :
« Le jour des élections un bureau de vote est constitué. Il est composé de trois
électeurs non candidats et non membres du conseil national en exercice. Ils
sont désignés par le président du conseil régional territorialement compétent.
Ce bureau procédera au dépouillement du scrutin et sera habilité à décider de
la validité des bulletins de vote dans le respect des dispositions du décret 92448 du 24 Février 1992, fixant les modalités et le déroulement des élections et
l’organisation du conseil national de l’ordre des médecins et du conseil
national de l’ordre des médecins dentistes, sous réserve de recours près la Cour
d'Appel de Tunis, dans les conditions prévues par la loi, sus-visée, n° 91-21 du
13 Mars 1991.
Les votes devront être inscrits sur des bulletins de vote uniformes mis sous
enveloppes uniformes et fermées.
Le bulletin et l'enveloppe ne devront porter aucune signature, ni signe
extérieur.
Le bulletin portera les noms de tous les candidats. L'électeur rayera les noms
des candidats qui ne feront pas l'objet de son choix. (Il faut laisser un
maximum de 6 (Six) noms).
Un bulletin où tous les noms sont rayés, un par un ou globalement, est compté
blanc.
Sont nuls, les bulletins portant tout signe distinctif ou une signature ou plus de
noms que de candidats à élire ou des noms de personnes n'ayant pas fait acte
de candidature.
Le dépouillement a lieu, sans désemparer, en séance publique, immédiatement
après la clôture du scrutin ».
Pour le conseil national de l'ordre
La présidente
Dr. Gmati-Maaoui Raja