3342. Déménagement rue de Vimy

ARRETE N°3342
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Le Maire de NEUVILLE-SUR-SAONE,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment les articles L 2211-1, L 2212-1 et suivants,
VU le Code de la Route et notamment les articles L 411-1,
VU le Code Pénal,
ND - arrêté temporaire
Déménagement 10 rue de Vimy
* ARRÊTE *
Article 1 - Pour permettre un déménagement effectué par les déménagements ABC DEMEFRANCE le
stationnement du camion est autorisé au droit du 10 rue de Vimy le jeudi 11 août 2005
Article 2 - La signalisation est mise en place par l’entreprise chargée du déménagement.
Article 3 - Ampliation est adressée à :
M. le Préfet du Rhône,
M. le Président de la Communauté Urbaine de LYON,
M. le Directeur Départemental de l'Equipement du Rhône à LYON,
M. l'Officier du Ministère Public près le Tribunal de Police de LYON,
Maison du Département, Pôle Technique, NEUVILLE,
M. HORENKRYG, Ingénieur Subdivisionnaire Courly Environnement CALUIRE,
M. GERMOUTY, Ingénieur Subdivisionnaire Courly Assainissement RILLIEUX,
M.CHAMP, Ingénieur Subdivisionnaire Courly Voirie RILLIEUX,
M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de NEUVILLE,
M. le Directeur du Service Départemental d’Incendie et de Secours à LYON,
M. le Chef de Centre d’Intervention et de Secours de NEUVILLE,
M.MALLOZZI, Services Techniques de la Mairie de NEUVILLE,
M. LAUTIER, Services Espaces Verts de la Mairie de NEUVILLE,
MM. les Gardiens de la Police Municipale,
M. Marc MALOTAUX, Manager Centre Ville,
PRESSE
ABC DEMEFRANCE
Fait à Neuville-Sur-Saône, le 4 août 2005
Pour copie conforme
Le Maire,
LE MAIRE
Signé : Paul LAFFLY
Arrêté certifié exécutoire :
Compte tenu :
- de la transmission en Préfecture, le 5 août 2005
- de la publication, le 5 août 2005
Fait à Neuville-Sur-Saône, le 4 août 2005