conduire des bateaux de plaisance à moteur
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conduire des bateaux de plaisance à moteur Ministère chargé de la mer et des transports N° 14681*01 Eaux maritimes : option « côtière » Eaux intérieures : option « eaux intérieures » Sté MON BATEAU ECOLE SARL BATEAU ECOLE BENARD 1 Place Praslin 77000 MELUN N° SIRET 792 564 700 00013 Décret n° /TT'CUUI' du / août /TT' modifié C Arrêté du /j septembre /TT' modifié Identification du demandeur Madame Monsieur Prénoms (au complet da Nom de famille Né(ev le Ccivilv A Nationalité Adresse complète F Numéro Code postal Extension Localité Téléphone Numéro du candidat(ev Nom de la voie Pays Courriel __ __ __ __ __ __ __ __ La présente demande complétée Un timbre fiscal correspondant au droit de délivrance (1) Un certificat médical de moins I mois selon le modèle défini (arrêté du Ujyày/TT'E annexe VIv Une photographie dPidentité récente et en couleur (2) original du ou des permis mer etyou fluviaux déjà obtenus (1) (2) er janvier /TTj en sont dispensés sont exacts Fait à F LeE Signature Timbre fiscal correspondant Timbre fiscal correspondant (à coller ici par le demandeur) (à coller ici par le demandeur) ) La loi n° 'jCU' du I janv ier Uà'j modifiée relativ e à lPinformatiqueE aux fichiers et aux libertésE sPapplique aux réponses faites à ce formulaire par les personnes physiquesL Elle garantit un droit d demande a été déposéeL