contrat de vente mobilier t4

CONTRAT DE VENTE MOBILIER T4
LES FERMES DU MONT-BLANC
Contrat de vente mobilier T4
Décembre 2015
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SCI RESIDENCE LES CHALETS DU MONT-BLANC
CONTRAT DE VENTE MOBILIER
ENTRE LES SOUSSIGNES :
La SCI RESIDENCE LES CHALETS DU MONT-BLANC, Société Civile Immobilière au capital de 300
euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’AIX EN PROVENCE sous le n°
810 442 962, ayant son siège social à AIX EN PROVENCE (13097), Esplanade de l’Arche, Bâtiment le
Bizet, 14 place des Loges, représentée par la société GENERIM, SA à conseil d’administration au capital
de 6 840 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’AIX EN PROVENCE sous
le numéro 353 943 558, ayant son siège social à AIX EN PROVENCE (13097), Esplanade de l’Arche,
Bâtiment le Bizet, 14 place des Loges, elle-même représentée par son Président Directeur Général
Monsieur Philippe BAUDE, lui-même représenté par Monsieur Jacques CHASSANY, Directeur de
l’agence GENERIM, 4 bis avenue de Thônes, 74000 ANNECY,
Ci-après dénommée « SCI RESIDENCE LES CHALETS DU MONT-BLANC »
ET
Nom, Prénom : …………………………………………………………………………………………..
Adresse : ………………………………………………………………………………………………….
………………………………………………………………………………………………………………
Code Postal : ………………………………………….Ville : …………………………………………..
Ci-après dénommé « l’ACQUEREUR »
IL EST PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT :
L’ACQUEREUR réserve, dans la résidence « Les Fermes du Mont-Blanc », située sur la station de
Combloux, le logement ……………………………………………………………………………….
Après sa livraison, ladite résidence sera exploitée en tant que résidence de tourisme classée.
Pour ce faire, L’ACQUEREUR doit fournir à l’exploitant un logement en état d’être habité.
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IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
L’ACQUEREUR achète les éléments nécessaires à l’aménagement, l’équipement et la décoration du
logement à la SCI RESIDENCE LES CHALETS DU MONT-BLANC. (Liste des éléments en annexe).
Le prix de cet ensemble immobilier est de 20 000 € HT, soit 24 000 € TTC (vingt-quatre mille euros).
Le prix sera payable à hauteur de 100% du prix TTC à la signature de l’acte authentique de vente du
logement.
En contrepartie de ce prix, la SCI RESIDENCE LES CHALETS DU MONT-BLANC s’engage à transporter,
livrer et installer en ordre de fonctionnement tous les éléments dans le logement.
L’ACQUEREUR s’engage à mandater toute société désignée par TERRESENS VACANCES afin que
celle-ci prenne livraison des biens objets du présent contrat.
Si L’ACQUEREUR renonce à acquérir le lot réservé, le présent contrat sera caduc sans qu’aucune
indemnité ne puisse être exigée par l’un ou l’autre des contractants.
Fait en deux exemplaires originaux à
……………………………………………………..le…………………………………..
Signatures :
(Mention lu et approuvé)
L’ACQUEREUR
SCI RESIDENCE LES CHALETS DU MONT BLANC
Nom, Prénom
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ANNEXE : LISTE DES ELEMENTS T4
Cette liste est susceptible d'être modifiée pour répondre aux contraintes de la promotion et des normes techniques
de la résidence de tourisme
ENTREE :
1 applique ou plafonnier
1 patère
1 miroir
10 cintres
1 aspirateur
1 ensemble de nettoyage
WC :
1 plafonnier
1 ensemble brosse + porte-brosse
1 dévidoir papier WC
1 support de réserve
1 poubelle
SALLE DE BAINS :
1 patère
1 séchoir à linge + pinces
1 poubelle
3 tapis de bain
1 sèche-cheveux
SALLE D'EAU :
1 patère
1 poubelle
3 tapis de bain
SALON :
2 appliques
1 décoration murale
1 table - 8 chaises
3 chauffeuses ou pouf
1 canapé convertible ou gigogne
2 coussins déco
1 table basse
1 TV + meuble
1 rideau + tringle
1 couette 2 pers
1 alèse 2 pers
2 oreillers
CHAMBRE 1 :
2 appliques
1 décoration murale
2 chevets
1 lit double 160x190
1 matelas 160x190
1 alèse lit double
1 couette lit double
2 oreillers
1 chemin de lit
1 rideau + tringle
10 cintres
CHAMBRE 2 :
2 appliques
1 décoration murale
1 ou 2 chevets selon configuration
1 ou 2 têtes de lit selon configuration
2 lits simples ou superposés
2 matelas 80x190
2 alèses lits simples
2 couettes lits simples
2 oreillers
2 chemins de lits
1 rideau + tringle
10 cintres
CHAMBRE 3 :
2 appliques
1 décoration murale
2 chevets
1 lit double 160x190
1 matelas 160x190
1 alèse lit double
1 couette lit double
2 oreillers
1 chemin de lit
1 rideau + tringle
10 cintres
CUISINE :
1 cafetière électrique
1 grille-pain
1 bouilloire électrique
1 kit vaisselle complet
1 poubelle (à tri sélectif)
EXTERIEUR :
1 table + 8 chaises
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