C O N S E I L - Grand Evreux Agglomération

Conseil d’Agglomération
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Réunion du JEUDI 12 AVRIL 2012
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Ordre du jour
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MOBILITES DURABLES
1 - Plan de Déplacements Urbains – Rapport de la Commission d’enquête – Approbation
2 - Plan de Déplacements Urbains – Mise en œuvre – Projet vitesse commerciale
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – EMPLOI - ECONOMIE SOLIDAIRE
3 - Parc d’activités de la Rougemare – Cession de terrain à la SCI REBUFFE (Volvo Trucks)
4 - Parc d’activités de la Rougemare – Cession de terrain à la SCI VICTORIA III (Honda)
5 - Parc d’activités du Long Buisson – Cession de terrain à la SAS SCHNEIDER ELECTRIC
INDUSTRIES
6 - Instauration d’une bourse à l’initiative et à l’innovation (B2I)
7 - Convention de partenariat GEA / EURE EXPANSION 2012 / 2014
8 - PLIE – Programmation 2011/2013 - Demande de subvention FSE – Convention bilatérale
9 - ATESA Plateforme de socialisation – Subvention 2012
10 - MD3E – Subvention 2012
DEVELOPPEMENT NUMERIQUE
11 - PRU de Nétreville - Mise à disposition de matériel informatique à l’association Nétrevillia Convention
TOURISME
12 - EPIC Office de tourisme – Composition du Comité de direction – Modification suite à des
démissions
13 - Dispositif de soutien à l’hébergement touristique rural – Projet de 5 chambres d’hôtes à Arnières sur
Iton
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
14 - Révision du Plan d’Exposition au Bruit de l’aérodrome d’Evreux-Fauville - Avis du Grand Evreux
Agglomération
15 - Charte forestière – Appel à projet « biodiversité » - Dépôt de candidature par le GEA
16 - Commune de Gravigny – Parcelles AE 154, 155, 157, 158 – Régularisation – Acquisition à l’€
symbolique
17 - Commune de Sacquenville – Parcelle A 11 - – Prêts à usage
18 - Commune de la Chapelle du Bois des Faulx – Modification du PLU – Avis du GEA
19 - Commune de Huest – Elaboration de son PLU – Consultation du GEA
20 - Commune d’Irreville – Elaboration de son PLU – Consultation du GEA
21 - Commune d’Arnières sur Iton – Lotissement FEI – Convention de rétrocession préalable
22 - Commune d’Irreville – Lotissement SARL PASOA – Convention de rétrocession préalable
23 - Commune de Miserey – Lotissement GP LOTISSEMENT PROMOTIONS – Convention de
rétrocession préalable
24 - Commune de Sacquenville – Lotissement FEI – Convention de rétrocession préalable
25 - Commune de Sacquenville – Lotissement Consorts PLET Chemin de bas – Convention de
rétrocession préalable
DEVELOPPEMENT DURABLE
26 - Plan Climat Energie Territorial/Cit’Ergie – Mise en œuvre du dispositif – Constitution du Comité de
pilotage
EQUILIBRE SOCIAL DE L’HABITAT
27 - Cartographie de précarité énergétique
28 - Délégation des aides à la pierre - Programme d’Intérêt Général – Lancement d’un marché à
tranches
29 - Délégation des aides à la pierre - Volet public -Objectifs de réalisation 2012 et enveloppe Etat Volet privé – Eco-conditionnalité classe énergétique
POLITIQUE DE LA VILLE
30 - CUCS – Programmation 2012
31 - Renouvellement urbain du quartier de Nétreville – Aménagements publics – Contrat
d’agglomération 2008/2010 – Action 11 – Réalisation de la voie douce structurante n°2 Henri Dunant
PERSONNEL
32 - Contrats d’assurance des risques statutaires – Négociation par le Centre de gestion
33 - Protection sociale complémentaire des agents – Négociation par le Centre de gestion
FINANCES
34 - Budget 2012 – Décision modificative n°2
REVENUS ET CHARGES
35 - Etat des cessions et acquisitions réalisées en 2011 par le GEA
36 - Commune des Ventes : réhabilitation du chauffage de l’Eglise – Fonds de concours du GEA
37 - Commune d’Angerville la Campagne : acquisition d’une lame de déneigement – Fonds de concours
du GEA
38 - Commune de Cierrey : acquisition d’une lame de déneigement – Fonds de concours du GEA
39 - Commune de Huest : acquisition d’une lame de déneigement (en partenariat avec Fauville et
Sassey) – Fonds de concours du GEA
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40 - Commune d’Irreville : acquisition d’une lame de déneigement – Fonds de concours du GEA
41 - Commune de Saint Sébastien de Morsent : acquisition d’une lame de déneigement – Fonds de
concours du GEA
EAU ET ASSAINISSEMENT
42 - Facturation des fuites d’eau de canalisation d’eau potable après compteur – Modification du
règlement d’eau potable
43 - Commune d’Angerville la Campagne – Parcelle ZB93 pour partie - Création d’un poste de
refoulement – Convention de mise à disposition GEA/EPFN
44 - Commune d’Evreux – Château d’eau de la Trémouille – Convention de servitude de passage de
réseau de chauffage urbain GEA/Thermevra
MOTION cohésion sociale et territoriale
INFORMATIONS DU CONSEIL
Information sur l’inscription de la « fiche projet » de Huest au Contrat d’agglomération
Information sur le déploiement du Très Haut Débit – POWER POINT
Information sur l’organigramme du GEA
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