descriptif legal - Acacia Location

ACACIA LOCATIONS SAISONNIERES Groupe ODALYS - Les Pléiades 1, Bat C - 860, rue René Descartes - CS 40362 - 13799 Aix en Provence cedex 3
Tél : 0033 (0)4 42 25 88 34 - Fax : 033 (0)4 99 61 14 80 - E-mail : [email protected]
Garatie Financière et R.C.P. : LLOYD'S France - 4, rue des Petits Pères - 75002 Paris - Carte Professionnelle de Gestion N° A06-3976 Préfecture des
Bouches du Rhône SARL au capital de 10 000 Euros - N° SIRET 434 698 668 00036 (2010 B 1540) - Code NAF 703A - TVA Intracommunautaire FR 80434698668
DESCRIPTIF LEGAL
(ARRETE DU 16 MAI 1967 - BOSP DU 18 MAI 1967)
Location N° : 3338
Catégorie : 2 soleils
VILLA AVEC PISCINE
>> LA VILLA
NOMBRE MAXIMUM DE PERSONNES : 6 - UNE VILLA DE 95 M2 - IMPLANTEE SUR UN TERRAIN DE 800 M2
Location villa à Narbonne avec piscine dans l'est de l'Aude, cette villa est située au fond d'une et bénéficie d'un environnement calme et retiré, malgré la proximité de Narbonne à 2 ou 3 km.
Pleine campagne, avec vue sur le Massif de la Clape, un seul voisin, et une piscine protégée des regards par un mur de 2 mètres de hauteur.
Promenades à pied ou à vélo, la plage à quelques minutes en voiture et la région des Châteaux Cathares : Saissac, Lastours, Carcassonne, Villerouge-Termenès, Termes, Arques ........ NE-0111-T
>> DESCRIPTION DU BIEN A LOUER
VILLA :
PROXIMITE :
Surface totale : 95 m2 ; Surface terrain : 800 m2 ; Nombre de chambres : 3 ; Nombre de couchages : 6
Centre ville à 2.5 Km, Commerces à 1.5 Km, Gare SNCF à 3 Km, Mer à 12 Km, Tennis à 2 Km, Aéroport à 32 Km, Golf à 7 Km,
VUE DE LA LOCATION :
Campagne
SITUATION :
Campagne, abords de ville
LOCATION - LIEU & ACCES :
ANNEE DE CONSTRUCTION :
01/01/1995
TYPE D'HABITATION :
Toutes les villas disposent de tout le confort de base : électricité, eau chaude et eau froide, sanitaire intérieur.
>> HABITATION PRINCIPALE
NIVEAU PIECE
SURFACE
RDC
Salon
28M2
Carrelage
B
B
3 BAIES
Piscine Jardin
RDC
Salle à manger
13M2
Carrelage
B
B
1 BAIE
Massif de la Clape
S
RDC
Cuisine
7M2
Carrelage
B
B
1 FENETRE
Jardin
N
Etage
Chambre 1
11M2
1 lit 2 pers 140
Carrelage
B
B
1 FENETRE
Piscine/nature
Etage
Chambre 2
11M2
1 lit 2 pers 140
Carrelage
B
B
1 FENETRE + 1 BAIE
Massif de la Clape
SE
Etage
Chambre 3
12M2
1 lit 2 pers 140
Carrelage
B
B
1 FENETRE
Massif de la Clape
SE
Etage
SDB
6M2
Carrelage
B
B
1 FENETRE
Voisinage
Etage
1 WC indépendant
>> EQUIPEMENT - CONFORT
CUISINE :
EQUIPEMENT :
CLIMATISATION - CHAUFFAGE :
AUDIOVISUEL :
SECURITE :
>> PISCINE - EXTERIEUR
PISCINE :
TENNIS :
BARBECUE :
ANIMAUX :
NATURE DU
COUCHAGE
NATURE
DU SOL
ETAT GENERAL
DE LA PIECE
ETAT DU
MOBILIER*
NOMBRE DE
FENETRES*
VUE PRINCIPALE
ORIENTATION
SE
E
O
Equipée; Hotte aspirante. Frigo classique. 4 plaques fonctionnant avec : Gaz
Lave linge ; Lave vaisselle ; Four ; Micro-ondes ; Congélateur ;
Chauffage électrique ;
Télévision ; DVD ;
Sécurisée. Entretenue. Protection piscine: ALARME + Murets et portillons (non homologués)
Dimension : Profondeur minimum 1.30 m, Profondeur maximum 1.70 m, Longeur 8.00 m, Largeur 4.00 m.
LA PISCINE EST RESERVEE EXCLUSIVEMENT AUX LOCATAIRES.
Non.
Fixe.
Les animaux sont acceptés.
>> COMMENTAIRES D'ACACIA
Équipement extérieur: 4 bains de soleil, 2 chaises longues, 6 chaises/fauteuils et 1 table. La piscine est protégée des regards (aucun vis à vis). 1 seul animal sera accepté.
>> RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES - Loi du 30 juillet 2003
Le propriétaire nous a déclaré que sa propriété fait l’objet de risques naturels et technologique, dont vous trouverez le détail en page annexe.
*Légende: T=Très bien, B=Bien, I=Insuffisant, M=Moyen
LOCATION N°: 3338
Ministère de l'Ecologie
et du Développement Durable
Etat des risques naturels et technologiques
en application des articles L 125 - 5 et R 125 - 26 du code de l'environnement
1. Cet état des risques est établi sur la base des informations mises à disposition par arrêté préfectoral
2. Adresse
Code postal : 11100
Ville : Narbonne
3. Situation de l'immeuble au regard d'un ou plusieurs plans de prévention de risques naturels prévisibles (PPRn)
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
prescrit
: OUI
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
appliqué par anticipation
: OUI
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRn
approuvé
: OUI
Les risques naturels pris en compte sont :
Inondation
Crue torrentielle
Remontée de nappe
Avalanche
Mouvement de terrain
Sécheresse
Séisme
Cyclone
Volcan
Feux de forêt
Autre :
4. Situation de l'immeuble au regard d'un plan de prévention de risques technologiques (PPRt)
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRt
approuvé : OUI
L'immeuble est situé dans le périmètre d'un PPRt
préscrit* : OUI
Les risques technologiques pris en compte sont :
Effet thermique
Effet de suppression
Effet toxique
5. Situation de l'immeuble au regard du zonage réglementaire pour la prise en compte de la sismicité
en application du décret 91-461 du 14 mai 1991 relatif à la prévention du risque sismique , modifié par le décret n°2000-892 du 13
septembre 2000
L'immeuble est situé dans une commune de sismicité
zone Ia
zone Ib
zone II
zone III
zone 0
vendeur/bailleur - acquéreur/locataire
6. CATASTROPHES NATURELLES (CAT/NAT)
Le propriétaire atteste ne jamais avoir perçu d'indemnité dans le cadre de CAT/NAT.
7. Bailleur
N° de villa : 3338
8. Locataire
Nom Prénom :
9. Date
à
15/02/2017
Le présent état des risques naturels et tecnologiques est fondé sur les informations mises à disposition par le préfet du département.
En cas de non respect, l'acquéreur ou le locataire peut poursuivre la résolution du contrat ou demander au juge une diminution du prix.
[V de l'article 125-5 du code de l'environnement]