Sujets BAC PRO Compta

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EXAMEN :
BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
SPÉCIALITÉ :
COMPTABILITÉ
Durée : 3 heures
Épreuve à caractère professionnel
Sous-épreuve E2B : Activités professionnelles de synthèse
Session : 2013
Coefficient : 5
Unité : 22
Ce sujet comporte 21 pages numérotées de 1 à 21
Assurez-vous que cet exemplaire est complet.
S’il est incomplet, demandez un autre exemplaire au chef de salle.
- SUJET DOCUMENTS ET MATÉRIELS AUTORISÉS
La calculatrice de poche à fonctionnement autonome, sans imprimante et sans moyen de
transmission, à l’exclusion de tout autre élément matériel ou documentaire (circulaire n°99-186 du
16 novembre 1999 – BOEN n°42).
Les échanges ou prêts de documents ou de matériels sont interdits pendant l’épreuve.
LE SUJET COMPREND CINQ DOSSIERS INDÉPENDANTS
THÈMES
PAGES
ANNEXES
Code
Pages
ANNEXES À RENDRE
AVEC LA COPIE
BARÈME
Code
Pages
Présentation de l’entreprise
Organisation comptable
Extrait du plan des comptes de l’entreprise
Documentation fiscale et comptable
2
2
3
4
DOSSIER A
Comptabilisation des opérations courantes
Documents à enregistrer
5
A1 à A5
7 à 10
R1
16
22 pts
5
B1 à B3
11 et 12
R2 à R3
17 et 18
18 pts
5
C1 et C2
12
R4 à R6
18 et 19
20 pts
6
D1 et D2
13
R7
20
15 pts
6
E1 à E4
14 et 15
R8
21
25 pts
DOSSIER B
État de rapprochement bancaire
État de rapprochement bancaire
Écritures à enregistrer
DOSSIER C
Travaux de fin d’exercice
Tableau de régularisation
Tableau d’amortissement
DOSSIER D
Rentabilité du gala de danse
Calcul du résultat différentiel
Nombre de spectateurs à déterminer
Commentaires
DOSSIER E
Préparation de la semaine « Portes
ouvertes »
Courriel d’invitation
Formulaire en ligne d’inscription
TOTAL
100 pts
AVERTISSEMENTS
1. Les documents à compléter et à rendre ne sont fournis qu’en un seul exemplaire. Aucun
exemplaire supplémentaire ne sera remis aux candidats pendant le déroulement de l’épreuve.
2. Si le texte du sujet, de ses questions ou de ses annexes vous conduit à formuler une ou plusieurs
hypothèses, il vous est demandé de la (ou les) mentionner explicitement dans votre copie.
BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL COMPTABILITÉ
Session 2013
1/22
PRÉSENTATION DE L’ENTREPRISE
L’Institut Breton du Sport a été créé en 2009 par M. Marc LE TRIONNAIRE.
L’IBSport propose des formations de haut niveau pour des éducateurs sportifs et des activités
sportives aux particuliers (fitness, musculation, danse etc..).
L’IBSport est installé sur le site de Pont Bilio à Elven (56) et dispose de plusieurs salles dédiées aux
activités sportives : danse, fitness, squash et musculation sur 140 m².
FICHE D’IDENTITÉ
Raison sociale
INSTITUT BRETON DU SPORT
Forme juridique
Société à Responsabilité Limitée
Capital
1 000 €
Adresse
PONT BILIO 56250 ELVEN
Tél. : 02 97 53 71 78 – Fax : 02 97 53 71 85
Courriel : [email protected]
Site internet : www.ibsport.com
Code NAF
8559A
N° SIRET
521 513 630 00017
N° TVA intracommunautaire
FR 25 521513630
RCS
VANNES B 521 513 630
Effectif
2 salariés formateurs coordinateurs – 12 formateurs
Régime du réel simplifié – Taux 19,60 % –
TVA sur les encaissements.
TVA
Exercice comptable
Du 1er janvier au 31 décembre.
L’année comptable compte 360 jours
Gérant salarié
Marc LE TRIONNAIRE - Gérant majoritaire
ORGANISATION COMPTABLE
Les différents documents sont pré-comptabilisés, puis saisis dans les journaux suivants :
- AC Journal des achats
- VE Journal des ventes
- OD Journal des opérations diverses
- CA Journal de caisse
- BQ Journal de banque CRÉDIT MUTUEL
- AN Journal des à nouveaux
Session 2013
2/22
EXTRAIT DU PLAN DES COMPTES DE L’ENTREPRISE
N° du
compte
Intitulé du compte
N° du
compte
Intitulé du compte
101000
Capital
487000
Produits constatés d’avance
164001
Emprunt OSEO Crédit Mutuel
491000
Dépréciations des comptes de clients
215400
Matériel sportif
512100
Crédit Mutuel
215500
Outillage industriel
531000
Caisse
218100
Installations générales, agencements, aménagements divers
580000
Virements internes
218200
Matériel de transport
601700
Achats de fournitures diverses
218300
Matériel de bureau et informatique
602610
Achats d’emballages perdus
218400
Mobilier
606100
Fournitures non stockables (eau, énergie)
606310
Fournitures d’entretien et petit équipement
606320
Petit équipement sportif
237000
238000
Avances et acomptes versés sur commandes d’immobilisations
incorporelles
Avances et acomptes versés sur commandes d’immobilisations
corporelles
281540
Amortissement Matériel sportif
606400
Fournitures administratives
281810
Amortissement Installations générales
606800
Carburants
281820
Amortissement Matériel de transport
607000
Achats de marchandises
281830
Amortissement Matériel de bureau et informatique
609100
Remises Rabais Ristournes obtenus sur achats
281840
Amortissement Mobilier
615000
Entretien et réparations
401000
Fournisseurs
626000
Frais postaux et de télécommunication
404000
Fournisseurs d’immobilisations
627000
Services bancaires
409100
Fournisseurs – avances et acomptes versés sur commandes
658000
Charges diverses de gestion courante
411000
Clients
661000
Charges d’intérêts
445200
TVA due intracommunautaire
661100
Charges d’intérêts OSEO
445510
TVA à décaisser
665000
Escomptes accordés
445620
TVA sur immobilisations
675000
Valeurs comptables des éléments d’actif cédés
445622
TVA sur immobilisations intracommunautaire
681100
Dotations aux amortissements sur immobilisations
incorporelles et corporelles
445660
TVA déductible sur ABS taux normal 19,6 %
706100
Formations
445661
TVA déductible sur ABS taux réduit 5,5%
706200
Adhésions
445662
TVA déductible sur ABS intracommunautaire
707000
Ventes de marchandises
445670
Crédit de TVA à reporter
708500
Ports et frais accessoires facturés
445710
TVA collectée taux normal 19,6 %
758000
Produits divers de gestion courante
445861
TVA déductible en attente taux normal 19,6 %
765000
Escomptes obtenus
445870
TVA collectée en attente taux normal 19,6 %
775000
Produits de cessions des éléments d’actif
462000
Créances sur cessions d’immobilisations
781100
Reprises sur amortissements des immobilisations
incorporelles et corporelles
486000
Charges constatées d’avance
Les comptes de tiers sont codifiés de la façon suivante :
Tous les fournisseurs : 401 ou 404 + les 3 premières lettres du nom du fournisseur
Tous les clients : 411 + les 3 premières lettres du nom du client
Session 2013
3/22
DOCUMENTATION FISCALE ET COMPTABLE
EXTRAITS DES MÉMENTOS PRATIQUES FRANCIS LEFEBVRE FISCAL ET COMPTABLE
Exigibilité de la TVA
Article 4700
Pour ce qui concerne l’exigibilité, le principe est que la TVA afférente aux prestations de services,
travaux immobiliers est exigible lors de l’encaissement des acomptes, du prix ou de la rémunération.
Article 2471-3
L’acquéreur ne peut déduire la TVA que lors des paiements effectués, la taxe ne pouvant être
récupérée avant qu’elle ne soit exigible chez le fournisseur.
Immobilisations
Article 1402 & 1403
Le coût d’acquisition d’une immobilisation corporelle est constitué des éléments suivants :
•
•
son prix d’achat, y compris les taxes non récupérables, diminué des taxes légalement
récupérables, des rabais, remises, ristournes obtenus et des escomptes de règlement
obtenus,
tous les coûts directement attribuables (frais accessoires) engagés pour mettre l’actif en
place et en état de fonctionner selon l’utilisation prévue par la direction.
Article 1458-1
Selon le PCG (art. 322-1-3) le montant amortissable d’un actif est sa valeur brute sous déduction de
sa valeur résiduelle, cette dernière représentant la valeur vénale de l’actif à la fin de son utilisation,
diminuée des coûts de sortie.
EXTRAIT DU CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS (CGI)
Déductibilité de la TVA
L’article 206, 4-2-6° de l’annexe II du CGI, exclut du droit à déduction de la TVA, les véhicules
conçus pour transporter des personnes ou à usage mixte.
L’article 206, 4-2-7° de l’annexe II du CGI exclut du droit à déduction, les éléments constitutifs, les
pièces détachées et les accessoires des véhicules et engins exclus.
L’article 206, 4-2-10° de l’annexe II du CGI exclut du droit à déduction, les entretiens se rapportant
à ces véhicules exclus du droit à déduction […]
Session 2013
4/22
Vous êtes en période de formation dans cette entreprise durant le mois de décembre sous le
tutorat de M. LE TRIONNAIRE, vous devez traiter différents dossiers.
DOSSIER A
Comptabilisation des opérations courantes
M. LE TRIONNAIRE vous remet divers documents (Annexes A1 à A5).
Il vous charge de leur pré-comptabilisation.
M. LE TRIONNAIRE vous précise que l’entreprise possède 2 véhicules :
- Citroën Berlingo (Véhicule Utilitaire) immatriculé : CH 304 LE,
- Peugeot 306 (Véhicule Particulier ou « de tourisme ») immatriculé : XA 201 GI.
Travail à faire :
•
Enregistrer à leur date de création, les documents sur le bordereau de saisie
(Annexe R1 à rendre avec la copie).
DOSSIER B
Rapprochement bancaire
M. LE TRIONNAIRE vous demande d’effectuer le rapprochement bancaire du compte 512100 Crédit
mutuel pour la première quinzaine de décembre 2012.
Vous avez à votre disposition le relevé de compte du Crédit Mutuel (Annexe B1), le grand-livre
partiel du compte 512100 (Annexes B2) et une note de M. LE TRIONNAIRE (Annexe B3),
Travail à faire :
•
Établir l’état de rapprochement bancaire arrêté au 15 décembre 2012 (Annexe R2 à
rendre avec la copie),
•
Comptabiliser au 15 décembre 2012 les écritures qui découlent de ce rapprochement
sur le bordereau de saisie du journal de banque (Annexe R3 à rendre avec la copie).
DOSSIER C
Travaux de fin d’exercice
Le photocopieur MINOLTA a cessé de fonctionner le 15 novembre 2012.
Vous avez à votre disposition la fiche de cette immobilisation (Annexe C1) et le plan
d’amortissement de ce photocopieur (Annexe C2).
Travail à faire :
•
Compléter le tableau de régularisation de mise au rebut du photocopieur MINOLTA
(Annexe R4 à rendre avec la copie),
•
Comptabiliser la dotation complémentaire puis la sortie de l’actif du photocopieur
MINOLTA au 31/12/2012 (Annexe R6 à rendre avec la copie).
M. LE TRIONNAIRE a acheté le 18 décembre 2012 un photocopieur de remplacement et a choisi la
marque RICOH (voir la facture d’achat en ANNEXE A4). Le fournisseur, TBI de Ploërmel, s’est
engagé à le reprendre dans 4 ans pour 30 % du coût d’acquisition.
Travail à faire :
•
Calculer les deux premières annuités du photocopieur RICOH en complétant le tableau
d’amortissement (Annexe R5 à rendre avec la copie),
•
Comptabiliser l’annuité d’amortissement sur le bordereau de saisie au 31/12/2012
(Annexe R6 à rendre avec la copie).
Session 2013
5/22
DOSSIER D
Rentabilité du gala de danse
IBSPORT organisera en juin, comme à chaque fin de saison, un gala où seront présentées les
chorégraphies de tous les ateliers de danse.
À l’issue de cette soirée, un apéritif sera servi par l’entreprise « Les Traiteurs du Golfe ».
Quelques jours après, un DVD du spectacle sera envoyé à chaque spectateur payant.
M. LE TRIONNAIRE a commencé à organiser ce gala et a listé l’ensemble des charges de cette
soirée dans un tableau récapitulatif (Annexe D1).
Il vous précise que l’entrée du spectacle sera au tarif unique de 8 €. Nous supposons que le nombre
d’entrées payantes sera égal au gala de l’an passé en juin 2012 : 825 entrées payantes.
Vous avez à votre disposition le relevé des charges commenté par M. LE TRIONNAIRE
(Annexe D1) et des caractéristiques de la salle louée (Annexe D2).
Travail à faire :
•
Présenter le compte de résultat différentiel en complétant l’Annexe R7 (à rendre avec
la copie),
•
Déterminer le nombre de spectateurs payants à ce gala de danse pour atteindre le
seuil de rentabilité (Annexe R7 à rendre avec la copie),
•
Commenter votre résultat en tenant compte de l’Annexe D2.
DOSSIER E
Préparation de la semaine « portes ouvertes »
Afin de faire connaître davantage le club, M. LE TRIONNAIRE a mis en place, depuis sa création,
une politique de communication et d’échanges très forte. Ainsi, fin janvier, fin juin et début septembre
s’organisent des semaines « portes ouvertes ».
Il a fixé la date pour ce début d’année : du 21 au 25 janvier 2013. Il souhaite en informer par courriel
l’ensemble des adhérents. Il vous remet ses consignes (Annexe E1). Vous disposez également
d’une copie d’écran de son carnet d’adresses électroniques (Annexe E2).
Travail à faire :
•
Rédiger le courriel d’invitation à la semaine « portes ouvertes » destiné à l’ensemble
des adhérents (Annexe R8 à rendre avec la copie).
Dans le cadre de la création du site internet, il est nécessaire de rendre possible une inscription en
ligne à l’aide d’un formulaire qui doit être opérationnel pour la semaine « portes ouvertes ».
M. LE TRIONNAIRE vous a laissé ses instructions (Annexe E3) ainsi qu’un extrait de mode
opératoire (Annexe E4).
Travail à faire :
•
Concevoir sur votre copie le formulaire en ligne d’inscription.
Session 2013
6/22
Annexe A1
DÉPANNAGE AUTO 56
SARL MJOA
KERTHOMAS 56000 VANNES
BON / FACTURE
(Rond-point Centre Leclerc)
Tél. 02 97 63 23 45
N° 1 1 5 6 0 9
R.C.S Vannes B 453 321 721 - APE 4520 A - TVA N° : FR 52 453 321 721
Dimanches et jours fériés
15/12/2012
Assistance
:
LE SAUX
Client :
IBSPORT
Adresse
:
PONT BILIO 56250 ELVEN
Marque :
PEUGEOT
Type : 306
Km : 64 560
Date
:
TRAJET TOTAL :
0
Garage :
Immatriculation :
XA 201 GI
KMS :
80,00 €
Forfait : zone 1
Kms supplémentaires :
kms à : Travail au treuil ou grue
Main d'œuvre :
H.
à:
Majoration (Nuit - Week-end - Fériés)
Frais de dépollution pièces
Kilométrage :
⌧ Dépannage sur place
Paiement au comptant
TVA 19,60% (sur les débits)
80,00 €
15,68 €
TOTAL TTC
95,68 €
TOTAL HT
Remorquage
Les factures sont payables au comptant sans possibilité d'escompte.
Tout retard de paiement entraîne une pénalité calculée au taux de 1,5 % par mois.
En cas de recouvrement par huissier de justice, le montant des sommes dues sera majoré de 15 % à titre de clause pénale avec
un minimum de 5 €. En cas de contestation, le Tribunal de Commerce de Vannes sera seul compétent.
Annexe A2
Vêtements pour la
IBSPORT
Pont Bilio
56250 ELVEN
musculation destinés
aux formateurs
SPORTS VILLAGE - 21, rue du Belzic
56400 AURAY - Tél. 02 97 24 00 31
Compte client : 47845
BPC Vannes 30488-00023-00022316207-92
SARL au capital de 80 000 € SIRET 312 975 394 00015 - APE 524 N
N° Intracommunautaire FR 47 312975394
FACTURE N° 97000975 DU 17/12/2012
PRIX UNITAIRE
PRIX UNITAIRE
NET HT
BRUT HT
REM.
CODE
ARTICLE
QUANTITÉ
N22314
20
UNCLE SAM TOP MIRTA
12,80 15 %
10,88
217,60
15
TOP culturiste Tricolor, Imprimé "US"
dos
UNCLE SAM T-SHIRT CULT.
13,00 25 %
9,75
146,25
TOTAL NET HT
363,85
N22311
DÉSIGNATION
MONTANT HT
T-SHIRT Culturiste, imprimé « US »
% ESCOMPTE
ESCOMPTE
NET
FINANCIER
%
TVA
MONTANT
TVA
MONTANT
TTC
EMBALLAGES À
RENDRE
À PAYER TTC
À RÉCEPTION
0,75
2,73
361,12
19,60
70,78
431,90
0,00
431,90 €
Tout paiement anticipé donnera lieu à un escompte de 0,75 % par mois. Tout paiement en retard donnera lieu à une pénalité calculée au taux de 1,3 % par
mois. Clause de propriété : Nous nous réservons la propriété de la marchandise livrée jusqu'au paiement intégral de la facture, (art 1er loi n°80.335. du 12.05.80).
Session 2013
7/22
Annexe A3
Stores destinés aux fenêtres
de la salle de musculation
FABRICANT- INSTALLATEUR
STORES - FERMETURES
ISOLATION
Institut Breton du Sport
Pont Bilio
56250 ELVEN
FACTURE N° 2489
17/12/2012
D’après DEVIS N° 9805051
Désignation
CHANTIER : Pont Bilio – 56250 ELVEN
Largeur
Hauteur
PU HT
Qté
Total
1,21
2,20
580,00
2
1 160,00
FOURNITURE DE :
2 VOLETS ROULANTS MONOBLOCS TYPE "ID"
Coffres et Coulisses aluminium extrudé
Tablier P.V.C.
Coloris : Blanc
Manœuvre électrique HOMOLOGUÉE NF 73-800
Moteur tubulaire asynchrone monophasé 230 V-50Hz
Émetteur radio individuelle pour chaque volet
Pile fournie
(durée de vie 10 ans / 120 000 impulsions)
Condamnation par verrous automatiques
Dimensions
Livraison
150,00
GARANTIE PIÈCES = 7 ANS
MONTANT TOTAL HT
1 310,00
TVA 19,60%
256,76
MONTANT TOTAL TTC
1 566,76
ACOMPTE VERSÉ
400,00
SOLDE À PAYER 1 166,76 €
TVA acquittée sur les débits
Valeur en votre aimable règlement
19, RUE PIERRE BROSSOLETTE, 56000 VANNES — TÉL. : 02 97 01 27 55 - FAX. : 02 97 01 61 32
RCS : Vannes B 481441335 – SIRET 48144133500017 – 4332A NAF – TVA : FR 24 481441335
Session 2013
8/22
Annexe A4
SAS au capital de 50 000 euros
RCS VANNES B 877 220 152
Facture
Numéro
42156/11
Date
18/12/2012
TVA : FR 28 877 220 152
SIRET : 87722015200079
IBSPORT
LE PONT BILIO
BL
21863
56250 ELVEN
Réf.
Désignation
Qté
PUHT
RICO19
Photocopieur numérique monochrome
- Ricoh - Aficio MP1900
1
1 380,00
5%
1 311,00
INSTALL
Installation photocopieur
1
60,00
5%
57,00
APREP
Pèse-lettre électronique - Alba PREPOP 1
1
53,50
53,50
DICTAV
Dictaphone numérique VR-10 noir
1
165,50
165,50
Total brut
HT
1 587,00
Remise
Total
HT
Taux
TVA
1 587,00
19,60 %
311,05
Règlement par chèque au 31 décembre 2012
Total
TTC
Remise
Acompte
1 898,05
0,00
Montant
Net à payer
1 898,05
1 898,05 €
Dans le cas où le paiement intégral n’interviendrait pas à la date prévue par les parties, le vendeur se réserve le droit de
reprendre la chose livrée et de rompre le contrat.
Tout retard de paiement engendre une pénalité calculée sur la base du taux d’intérêt légal majoré en vigueur. Il n’est pas
accordé d’escompte pour paiement anticipé. Cette vente vous est faite selon nos conditions générales de vente en votre
possession.
TVA payée sur les débits.
Session 2013
9/22
Annexe A5
SARL IBSport
Pont Bilio
56250 ELVEN
Tél : 02 97 53 71 78
Tél portable : 06 67 17 21 09
Site web : www.ibsport.com
Email : [email protected]
Numéro
Facture
FA00000126
Fondation de la 2ème chance
Tour Bolloré - 31/32 Quai de Dion Bouton
92800 PUTEAUX
Date : 19/12/2012
Code client
Date d'échéance
Mode de règlement
19/12/2012
CL00005
Virement Bancaire
N° de TVA Intracom : FR 25 521513630
Code
De
scr
Qté
PU HT
Montant HT
Transféré de : Devis N° DE0000085 du 07/ 08/ 2012
AR00003
Formation BP AGFF avec financement
537,00
7,95
4 269,15
AR00004
Formation PSC1 - Recyclage PSC1
1,00
58,00
58,00
AR00006
Frais d'adhésion
1,00
85,00
85,00
Pour le compte de l’adhérent A. GETTIN
Taux
Base HT
Montant TVA
19,60 %
4 412,15
864,78
Remise
0,00
Total HT Net
TVA SUR LES ENCAISSEMENTS
4 412,15
Total TVA
864,78
Total TTC
5 276,93
Net à payer
5 276,93
Récapitulatif des échéances :
Date d'échéance
19/12/2012
Mode de paiement
Prélèvement compte CCP
Montant de
l'échéance
5 276,93
Solde dû
0,00
Escompte pour règlement anticipé : 0%
En cas de retard de paiement, une pénalité égale à 3 fois le taux d'intérêt légal sera exigible (Décret 2009-138 du 9 février 2009).
SIRET : 52151363000017 - NAF : 8559A - RCS : VANNES B 521513630 - Capital : 1 000 €
Session 2013
10/22
Annexe B1
Arrêté au 15 décembre 2012
Annexe B2
Relevé Compte Courant
Compte 42709478 50 N° 21 – 2012 - Page 1/1
CCM VANNES THIERS
16 RUE THIERS – 56 000 VANNES
Titulaire(s) du compte : IBSPORT
NUMÉRO DE COMPTE 15589 56989 04270947850 60
IBAN
FR76 1558
Date
Opération
0989
IBSPORT
LE PONT BILIO
56250 ELVEN
Débit
ANCIEN SOLDE CRÉDITEUR AU 01 DÉCEMBRE 2012
Crédit
EFFETS REÇUS
15/12 ENCAISS LCR 257469554J218 AFFAD 44
3 050,00
DÉPÔTS
3 CHQ V THIERS
VIREMENTS ÉMIS ET PRÉLÈVEMENTS
05/12 PRLV FREE TÉLÉCOM 459654 Free Haut Débit 275810788
08/12 PRLV EDF 508917 0126306910 220411
15/12 AMORTISSEMENT PRÊT ÉCH 15/01/2012 OSEO
JL
Date
écriture
512100
4 135,58
2 597,28
REM 02152784
IBSport
du : 01/12/2012
Edition du 17/12/2012 à 14h52
au : 15/12/2012
N°
de pièce
Libellé de
l'écriture
Montant
débit
Montant
crédit
Solde
cumulé
1 054,56 €
VIREMENTS REÇUS
03/12 VIR ED SPORTIF INS 1G0350000 2012-11-03-0017659
04/12 VIR INED FORMATION BRETAGNE 95241452892470
04/12
Grand-livre Global
1 057,69
61,47
99,06
125,49
Crédit mutuel
AN
01/12/2012
11
Banque principale
928,44
928,44
BQ
03/12/2012
VIR 0017659
ED SPORTIF INS
4 135,58
5 064,02
BQ
04/12/2012
REM CHQ
HEURTEY
365,89
5 429,91
BQ
04/12/2012
REM CHQ
GOULARD
487,45
5 917,36
BQ
04/12/2012
REM CHQ
LE DANTEC
204,35
6 121,71
BQ
04/12/2012
CH 4793836
SARL LE CROIZIC
BQ
04/12/2012
VIR 2892470
INED FORMATION
BQ
04/12/2012
RETRAIT
RETRAIT DAB
150,00
4 112,12
BQ
04/12/2012
CB
LIBRI
127,50
3 984,62
187,40
3 797,22
2 129,00
1 668,22
4 456,87
2 597,28
1 664,84
4 262,12
PAIEMENTS PAR CHÈQUE
04/12 CHQ 4793836
08/12 CHQ 4793834
12/12 CHQ 4793837
4 456,87
126,12
187,40
PAIEMENTS PAR CARTE
04/12 CARTE 04/12 LIBRI VANNES
05/12 CARTE 05/12 DOL CEB 006 NANTES
07/12 CARTE 07/12 MORNEY ELVEN 56
08/12 CARTE 08/12 AMAZON SVCS EU-FR
11/12 CARTE 11/12 REIVAX DRARIG BREIZH VANNES
13/12 CARTE 13/12 SUPERU LOCMINE 56
127,50
2 129,00
124,50
227,50
29,00
124,50
BQ
05/12/2012
CH 4793837
CONFORAMA
F5875412
BQ
05/12/2012
CB
DOL CEB
BQ
06/12/2012
CH 4793838
ÉLUARD
SECRÉTARIATS
269,47
1 398,75
BQ
07/12/2012
CB
MORNEY
124,50
1 274,25
150,00
180,00
BQ
10/12/2012
PRLVT
99,06
1 175,19
227,50
947,69
29,00
918,69
124,50
794,19
RETRAITS
04/12 RET DAB 04/12/12 ARRADON 458
14/12 RET DAB 14/12/12 RENNES CARREFOUR
FRAIS ET INTÉRÊTS
05/12 COTISATION SERV. À DISTANCE (dont TVA 19,6 % : 1,59 €)*
08/12 COMMISSION PAIEMENT CB (exonérée de TVA)*
15/12 INTÉRÊT PRÊT ÉCH 15/01/2012 OSEO (exonérée de TVA)*
15/12 COMMISSION TÉLÉTRANS LCR (exonérée de TVA)*
TOTAL DES OPÉRATIONS DU RELEVÉ
9,72
1,36
16,18
0,35
8 176,02
NOUVEAU SOLDE CRÉDITEUR AU 15 DÉCEMBRE 2012
11 895,11
EDF PRLVT
AMAZON
INTERNET
REIVAX DRARIG
BREIZH
BQ
10/12/2012
CB
BQ
11/12/2012
CB
BQ
13/12/2012
CB
SUPER U LOCMINE
BQ
17/12/2012
LCR 54J218
LCR AFFAD 44
3 719,09 €
Total pour le compte 512100
3 050,00
11 768,99
3 844,19
7 924,80
3 844,19
*Conformément à la règlementation fiscale Art. 261C du CGI
Session 2013
11/22
Session 2013
11/21
Annexe B3
Le 17 décembre 2012
NOTE
Les soldes initiaux du relevé et du compte 512100 sont différents. En effet, un
de nos fournisseurs n’avait pas encore déposé son chèque à la date du
30 novembre 2012 : chèque n° 4793834 d’un montant de 126,12 €.
ANNEXE C1
IMMOBILISATION MINOLT01
Désignation
: PHOTOCOPIEUR MINOLTA
Numéro du compte
Intitulé du compte
:
:
218300
MATÉRIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE
N° de facture achat
:
2589/04
Fournisseur
Date d’acquisition
:
15/04/2010
Date de mise en service
Type d’amortissement
Taux d’amortissement
:
:
Linéaire : 360 jours par an
33,33 %
Coût d’acquisition
Valeur amortissable
:
:
880,60
880,60
:
CARREFOUR PORTET
:
15/04/2010
Durée d'utilisation
Valeur résiduelle :
: 3 ans
0,00
Immobilisation sortie le 15/11/2012 par mise au
rebut
ANNEXE C2
Immobilisation : PHOTOCOPIEUR MINOLTA
PLAN D’AMORTISSEMENT
31/12/2010
880,60
207,92
Dotations
Cumulées
207,92
31/12/2011
880,60
293,53
501,45
379,15
31/12/2012
880,60
293,53
794,98
85,62
31/12/2013
880,60
85,62
880,60
0,00
Date
Montant
Dotation
Valeur Nette
Comptable
672,68
Session 2013
12/22
Annexe D1
CHARGES HT GALA DE DANSE DE L’INSTITUT
(Pour 825 entrées payantes)
Charges
Apéritif
Contacts
Les Traiteurs du Golfe
L’apéritif servi à l’issue du spectacle sera dressé par « Les Traiteurs du Golfe » : ils nous
facturent 2,80 euros par entrée payante.
Location Salle LESAGE
Palais des Arts de Vannes
Nous louons pour cette soirée, la magnifique salle LESAGE du Palais des Arts de Vannes. Tarif :
2 550 €.
Bouquets pour professeurs
Le Chant des Fleurs
Les bouquets que nous achetons sont remis à la fin du spectacle, aux divers professeurs des
ateliers de danse. Coût total : 190,00 €.
Envoi DVD
La Poste
Achat DVD
Leclerc
Je filme tout le spectacle : après un montage, je grave le film souvenir sur DVD (0,30 euro par
DVD) et j’envoie à chaque spectateur payant (le relevé des adresses se fait au moment de la
réservation des billets) un DVD du spectacle : frais d’envoi : 0,70 euro par DVD.
Droits de diffusion musiques
Sacem
La somme à reverser à la SACEM (Société des Auteurs Compositeurs et Éditeurs de Musique)
comprend les droits d’œuvres musicales diffusées pendant le spectacle. Le montant de 1 110,00 €
est indépendant du nombre de spectateurs.
Salaire + charges présentateur
Yann LE BLEVEC
C’est Yann LE BLEVEC, un ami, qui présente comme tous les ans notre gala de fin d’année. Coût
total : 275,00 €
Annexe D2
•
•
•Capacité
Capacité
850places
places
850
•Scène
Scène
Ouverture: :19,40
19,40mm
Ouverture
Profondeur
:
15mm
Profondeur : 15
Largeur de mur à mur : 23 m
Hauteur du cadre de scène : 7,90 m
: Scène
300 m2: 300 m²
www.mairie-vannes.fr
Session 2013
13/22
Annexe E1
Merci de préparer un courriel d’invitation à la semaine « portes ouvertes » à
l’attention de nos adhérents. Voici les éléments essentiels à ne pas oublier :
- annoncer les dates de la semaine « portes ouvertes » ;
- préciser que durant cette semaine un essai gratuit par activité sera proposé aux
visiteurs ;
- mentionner qu’à partir du 6 février :
• démarrage de la « danse contemporaine » et mise en place d’un cours
technique jazz ;
• création d’un cours de danse africaine homme ;
• ajout d’un cours de stretching pour le fitness ;
- adresser en pièce jointe le fichier « Programme_portes_ouvertes.pdf » ;
- informer qu’une remise de 10 % sur l’abonnement sera appliquée pour tout
parrainage d’un nouvel adhérent ;
- terminer votre courriel par la formule : sportivement !
Merci et bon courage
Marc LE TRIONNAIRE
Annexe E2
Extrait du carnet d’adresses électroniques
Session 2013
14/22
Annexe E3
Je souhaiterais que les inscriptions soient également possibles depuis notre site internet. Je vous
confie la création de la maquette du formulaire. Vous veillerez à respecter les consignes
suivantes :
- intituler le formulaire : « INSCRIPTION IBSport – saison 2013 » ;
- prévoir les parties suivantes:
• Coordonnées : champs nom de la famille, adresse, tél fixe et tél portable, mél.
• Activités choisies : champs dans un tableau avec colonnes prénom, date de naissance et
activité(s) choisie(s) pour chaque membre de la famille (5 inscriptions au maximum
par famille).
• Mode de règlement : champs règlement en une fois (par chèque) ou règlement mensuel
(par prélèvement).
• Droit d’entrée : champs date de paiement et mode du paiement du droit d’entrée (par
chèque ou en espèces) ;
• Parrainage : champs oui ou non ; si oui, indiquer nom du parrain.
- préciser le type de contrôle choisi pour chaque champ (cases à cocher, liste déroulante,
contrôle de texte, etc..).
Session 2013
15/22
Annexe E4
Extrait d’un mode opératoire « CRÉER UN FORMULAIRE AVEC UN TEXTEUR »
Un formulaire créé sous texteur est un imprimé qui contient des zones appelées « champs ». Seules
ces zones de saisie sont accessibles à l’utilisateur.
Les différents contrôles de contenu pour les champs
Type de contrôle
Contrôle de texte
Fonction
Cet outil permet d’insérer un champ de saisie
de texte. Il contient tous les signes
alphanumériques.
Liste déroulante
Permet d’afficher une liste de choix créée au
préalable.
Contrôle du contenu
de date
Sélectionner entre plusieurs formats de date
Case à cocher
Limite les choix proposés
Exemple
Lettres, chiffres, signes de
ponctuation
Madame
Mademoiselle
Monsieur
22/12/201N
Vendredi 22 décembre 201N
22 décembre 201N
⌧ Masculin
Féminin
Session 2013
16/22
ANNEXE R1
(à rendre avec la copie)
Date
BORDEREAU DE SAISIE
(Laisser une ligne entre chaque opération)
Journal N° compte
Libellé
Débit
Crédit
Session 2013
17/22
ANNEXE R2
État de rapprochement au 15/12/2012
Opérations ne figurant pas sur
le relevé bancaire
Éléments
Solde au 15/12
Débit
Opérations ne figurant pas sur
le compte 512100
Crédit
Éléments
Débit
Crédit
Solde au 15/12
TOTAUX
TOTAUX
Solde rapproché
Solde rapproché
Session 2013
18/22
ANNEXE R3
Date
Bordereau de saisie JOURNAL DE BANQUE
N° compte
Libellé
Débit
Crédit
ANNEXE R4
TABLEAU DE RÉGULARISATION / MISE AU REBUT IMMOBILISATION
Immobilisation :
Date de cession / mise au rebut :
Montant de la dotation complémentaire d’amortissement pour l’année de cession / mise au rebut :
Détail des calculs de la dotation complémentaire :
Coût d’acquisition :
Dotations cumulées :
Valeur nette comptable :
Produits de cession :
Résultat de cession :
+ value ou – value (entourer la bonne réponse)
Session 2013
19/22
ANNEXE R5
Plan d’amortissement
Matériel : PHOTOCOPIEUR RICOH
Coût d’acquisition HT : 1 368,00
Date d’acquisition : 18/12/2012
Valeur résiduelle :
Valeur amortissable :
Durée d’utilisation : 4 ans
Date de mise en service : 18/12/2012
Mode d’amortissement : Linéaire
Année
Taux linéaire :
Valeur
Amortissable
Dotations
Cumulées
Dotation
Valeur Nette
Comptable
Détail des calculs de la dotation pour l’année 2012
ANNEXE R6
Bordereau de saisie des écritures
Code
journal
Date
N° compte
Libellé
Débit
Crédit
Session 2013
20/22
ANNEXE R7
COMPTE DE RÉSULTAT DIFFÉRENTIEL
(Pour 825 entrées payantes à la soirée)
Arrondir les montants et les taux à deux décimales
Montants
Chiffre d’affaires HT
%
100
Charges variables
Total des charges variables
Marge sur coût variable
Charges fixes
Total des charges fixes
Résultat
Calcul du seuil de rentabilité :
Montant :
Détail du calcul :
Calcul du nombre de spectateurs payants à ce gala pour atteindre le seuil de rentabilité :
Montant :
Détail du calcul :
Commentaires :
Session 2013
21/22
ANNEXE R8
Session 2013
21/21
Session 2013
22/22

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